11 Mars 2005


De: Gerardin (Marie-Claire)
secrétaire des affaires étrangères principale de 2e classe (cadre général)
Objet:
au grade de secrétaire des affaires étrangères principale de 1re classe
date_debut="2004-12-07"
JORFTEXT000000808176(source JORF)
promotion
11 Mars 200511/03/2005
De: Huguet (Isabelle), épouse Guisnel
secrétaire des affaires étrangères principale de 2e classe (cadre d'administration)
Objet:
au grade de secrétaire des affaires étrangères principale de 1re classe
date_debut="2004-12-07"
JORFTEXT000000808175(source JORF)
promotion
11 Mars 200511/03/2005
De: Bes (Chantal), épouse Fontaine
secrétaire des affaires étrangères principale de 2e classe (cadre d'administration)
Objet:
au grade de secrétaire des affaires étrangères principale de 1re classe
date_debut="2004-12-07"
JORFTEXT000000808174(source JORF)
promotion
11 Mars 200511/03/2005
De: Le Moign (Françoise)
secrétaire des affaires étrangères principale de 2e classe (cadre général)
Objet:
au grade de secrétaire des affaires étrangères principale de 1re classe
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000808173(source JORF)
promotion
11 Mars 200511/03/2005
De: Mareschal (Christian)
secrétaire des affaires étrangères principal de 2e classe (cadre général)
Objet:
au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 1re classe
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000808172(source JORF)
promotion
11 Mars 200511/03/2005
De: Alorge (Chantal)
secrétaire des affaires étrangères principale de 2e classe (cadre général)
Objet:
au grade de secrétaire des affaires étrangères principale de 1re classe
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000808171(source JORF)
promotion
11 Mars 200511/03/2005
De: Perolle (Olivier)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Paris (15e)"
JORFTEXT000000808170(source JORF)
nomination
11 Mars 200511/03/2005
De: Baïkoff (Cyrille)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Paris (15e)"
JORFTEXT000000808170(source JORF)
nomination
11 Mars 200511/03/2005
De: Soubie-Ninet (Françoise, Claude, Georgette), épouse Pironin
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Paris (15e)"
JORFTEXT000000808170(source JORF)
nomination
11 Mars 200511/03/2005
De: Baïkoff (Cyrille)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Paris (15e)"
JORFTEXT000000808170(source JORF)
cessation de fonction
11 Mars 200511/03/2005
De: Parola (Dominique, Del)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Romuald Veritti, Dominique Parola, Emmanuel Gassmann, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Remiremont (Vosges)"
huissier_residence_departement_code="88"
JORFTEXT000000808169(source JORF)
cessation de fonction
11 Mars 200511/03/2005
De: Schilte (André)
Objet:
sur la liste d'aptitude annuelle permettant l'accès
président du tribunal administratif de Paris, de vice-président du tribunal administratif de Paris et de président d'un tribunal administratif comportant au moins cinq chambres
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
tribunal
tribunal_administratif="administratif comportant au moins cinq chambres"
JORFTEXT000000808168(source JORF)
inscription
11 Mars 200511/03/2005
De: Saluden (Hervé)
Objet:
sur la liste d'aptitude annuelle permettant l'accès
président du tribunal administratif de Paris, de vice-président du tribunal administratif de Paris et de président d'un tribunal administratif comportant au moins cinq chambres
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
tribunal
tribunal_administratif="administratif comportant au moins cinq chambres"
JORFTEXT000000808168(source JORF)
inscription
11 Mars 200511/03/2005
De: Corouge (Gérard)
Objet:
sur la liste d'aptitude annuelle permettant l'accès
président du tribunal administratif de Paris, de vice-président du tribunal administratif de Paris et de président d'un tribunal administratif comportant au moins cinq chambres
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
tribunal
tribunal_administratif="administratif comportant au moins cinq chambres"
JORFTEXT000000808168(source JORF)
inscription
11 Mars 200511/03/2005
De: Chavrier (Henri)
Objet:
sur la liste d'aptitude annuelle permettant l'accès
président du tribunal administratif de Paris, de vice-président du tribunal administratif de Paris et de président d'un tribunal administratif comportant au moins cinq chambres
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
tribunal
tribunal_administratif="administratif comportant au moins cinq chambres"
JORFTEXT000000808168(source JORF)
inscription
11 Mars 200511/03/2005
De: Jean-Paul Renard
vice-président au tribunal de grande instance de Grasse
Objet:
des cadres de la magistrature
date_debut="2004-11-02"
JORFTEXT000000808167(source JORF)
radiation
11 Mars 200511/03/2005
De: Miche de Malleray (Pierre-Alain)
ingénieur-élève des ponts et chaussées
Objet:
du corps des ingénieurs des ponts et chaussées du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
date de sa nomination
inspecteur adjoint des finances
date_debut="2004-04-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000808014(source JORF)
radiation
11 Mars 200511/03/2005
De: Watrin (Daniel)
administrateur civil hors classe, sous-directeur des services déconcentrés et des établissements à la direction du personnel et de l'administration, à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, pour l'administration centrale du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Objet:
dans ses fonctions
date_debut="2005-02-22"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000808009(source JORF)
reconduction
11 Mars 200511/03/2005
De: Mallot (Jean)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de sa titularisation dans le corps des contrôleurs d'Etat
Groupe:
Ce corps
date_debut="2004-12-02"
corps="Contrôleurs d'Etat"
JORFTEXT000000808008(source JORF)
réintégration
11 Mars 200511/03/2005
De: Ramirez (Guy)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de sa titularisation dans le corps des contrôleurs d'Etat
Groupe:
Ce corps
date_debut="2004-12-07"
corps="Contrôleurs d'Etat"
JORFTEXT000000808007(source JORF)
réintégration
11 Mars 200511/03/2005
De: Piet (Denis)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de sa titularisation dans le corps des contrôleurs d'Etat
Groupe:
Ce corps
date_debut="2004-12-28"
corps="Contrôleurs d'Etat"
JORFTEXT000000808006(source JORF)
réintégration
11 Mars 200511/03/2005
De: Ces formes correspondent à des patients présentant un score ≻ 10 au MMSE et/ou un CDR
(échelle de mesure cognitive et de retentissement sur les activités de la vie quotidienne) de niveau 1 ou 2
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux la spécialité suivante
Cette spécialité n'ouvre droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie que pour la seule indication thérapeutique suivante
JORFTEXT000000808000(source JORF)
inscription
11 Mars 200511/03/2005
De: Goineau (Josette)
administratrice civile hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radiée de ce corps
date de sa titularisation dans le corps des contrôleurs financiers
Groupe:
Ce corps
date_debut="2004-12-01"
corps="Contrôleurs financiers"
JORFTEXT000000807842(source JORF)
réintégration
11 Mars 200511/03/2005
De: Géraldine Gomis
attachée
Objet:
des cadres de l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
date_debut="2004-09-01"
JORFTEXT000000628884(source JORF)
radiation
11 Mars 200511/03/2005
De: Anne-Gabrielle Heilbronner-Lahoud
Objet:
directrice du cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000628883(source JORF)
nomination
11 Mars 200511/03/2005
De: Meunier (Marc-Edern, Henry, Victor)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2005
2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine (classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École navale
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
JORFTEXT000000628567(source JORF)
admissibilite
11 Mars 200511/03/2005
De: Magnien (Camille, Henri, Joseph)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2005
1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale (classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École navale
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
JORFTEXT000000628567(source JORF)
admissibilite
11 Mars 200511/03/2005
De: de la Villesboinet de Catuélan (Benoît, Jean, Charles, Marie)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2005
2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine (classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École navale
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
JORFTEXT000000628567(source JORF)
admissibilite
11 Mars 200511/03/2005
De: de Rodellec du Porzic (Antoine, Philippe, Anne)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2005
2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine (classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École navale
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
JORFTEXT000000628567(source JORF)
admissibilite
11 Mars 200511/03/2005
De: de L'estourbeillon (Hugues, Philippe, Marie, Armel)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2005
2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine (classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École navale
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
JORFTEXT000000628567(source JORF)
admissibilite
11 Mars 200511/03/2005
De: de Fournoux La Chaze (Alexandre, Antoine, Marie)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2005
2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine (classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École navale
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
JORFTEXT000000628567(source JORF)
admissibilite
11 Mars 200511/03/2005
De: de Bouvet (Nicolas, Renaud, Marie)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2005
2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine (classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École navale
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
JORFTEXT000000628567(source JORF)
admissibilite
11 Mars 200511/03/2005
De: Turmeau (Julien, Georges, Henri)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2005
2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine (classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École navale
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
JORFTEXT000000628567(source JORF)
admissibilite
11 Mars 200511/03/2005
De: Tanguy (Arnaud, Yann)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2005
2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine (classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École navale
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
JORFTEXT000000628567(source JORF)
admissibilite
11 Mars 200511/03/2005
De: Seznec (Pierre, Henri, Auguste, Marie)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2005
2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine (classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École navale
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
JORFTEXT000000628567(source JORF)
admissibilite
11 Mars 200511/03/2005
De: Salmon (Romain, Jérôme, Louis, Marie, Joseph)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2005
2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine (classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École navale
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
JORFTEXT000000628567(source JORF)
admissibilite
11 Mars 200511/03/2005
De: Ramaioli (Renault, Gérard, Paul)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2005
2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine (classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École navale
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
JORFTEXT000000628567(source JORF)
admissibilite
11 Mars 200511/03/2005
De: Pedron (Gwénael, Marie, Jean)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2005
2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine (classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École navale
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
JORFTEXT000000628567(source JORF)
admissibilite
11 Mars 200511/03/2005
De: Payen (Michael)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2005
2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine (classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École navale
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
JORFTEXT000000628567(source JORF)
admissibilite
11 Mars 200511/03/2005
De: Padberg (Nicolas, Romuald)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2005
2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine (classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École navale
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
JORFTEXT000000628567(source JORF)
admissibilite
11 Mars 200511/03/2005
De: Mioni (Florian, Guy, Jocelyn)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2005
2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine (classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École navale
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
JORFTEXT000000628567(source JORF)
admissibilite
11 Mars 200511/03/2005
De: Marrocco-Pluche (Jérôme, Thomas)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2005
2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine (classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École navale
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
JORFTEXT000000628567(source JORF)
admissibilite
11 Mars 200511/03/2005
De: Lorillec (Cédric, Claude, Simon)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2005
2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine (classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École navale
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
JORFTEXT000000628567(source JORF)
admissibilite
11 Mars 200511/03/2005
De: Levrel (Grégor)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2005
2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine (classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École navale
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
JORFTEXT000000628567(source JORF)
admissibilite
11 Mars 200511/03/2005
De: Leclere (Arnaud, Guillaume, Marie)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2005
2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine (classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École navale
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
JORFTEXT000000628567(source JORF)
admissibilite
11 Mars 200511/03/2005
De: Kervazo (Julien, Paul, Jean)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2005
2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine (classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École navale
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
JORFTEXT000000628567(source JORF)
admissibilite
11 Mars 200511/03/2005
De: Gleises (Nicolas, Pierre, Nam)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2005
2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine (classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École navale
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
JORFTEXT000000628567(source JORF)
admissibilite
11 Mars 200511/03/2005
De: Gabenesch (Stéphane)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2005
2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine (classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École navale
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
JORFTEXT000000628567(source JORF)
admissibilite
11 Mars 200511/03/2005
De: Froville (Nicolas, Victor)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2005
2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine (classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École navale
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
JORFTEXT000000628567(source JORF)
admissibilite
11 Mars 200511/03/2005
De: Friedrich (Adrian, Wladyslaw)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2005
2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine (classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École navale
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
JORFTEXT000000628567(source JORF)
admissibilite
11 Mars 200511/03/2005
De: Flament (Jérôme)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2005
2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine (classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École navale
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
JORFTEXT000000628567(source JORF)
admissibilite
11 Mars 200511/03/2005
De: Dubrulle (Victor, Basile, Jean)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2005
2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine (classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École navale
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
JORFTEXT000000628567(source JORF)
admissibilite
11 Mars 200511/03/2005
De: Dubois (Sébastien, Nicolas)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2005
2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine (classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École navale
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
JORFTEXT000000628567(source JORF)
admissibilite
11 Mars 200511/03/2005
De: Desmoulins (Vincent, Michel)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2005
2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine (classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École navale
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
JORFTEXT000000628567(source JORF)
admissibilite
11 Mars 200511/03/2005
De: Damay (Yves, Loïk, Guy)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2005
2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine (classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École navale
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
JORFTEXT000000628567(source JORF)
admissibilite
11 Mars 200511/03/2005
De: Caplain (Matthias, Marc, Geoffrey)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2005
2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine (classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École navale
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
JORFTEXT000000628567(source JORF)
admissibilite
11 Mars 200511/03/2005
De: Bordet (François, Marie-Pierre)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2005
2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine (classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École navale
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
JORFTEXT000000628567(source JORF)
admissibilite
11 Mars 200511/03/2005
De: Bertiaux (Cédric, Maurice, Jean)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2005
2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine (classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École navale
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
JORFTEXT000000628567(source JORF)
admissibilite
11 Mars 200511/03/2005
De: Barrouillet (Julien, Bernard, Roland)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2005
2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine (classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École navale
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
JORFTEXT000000628567(source JORF)
admissibilite
11 Mars 200511/03/2005
De: Balli (Francis, Bruno, Gabriel)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2005
2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine (classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École navale
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
JORFTEXT000000628567(source JORF)
admissibilite
11 Mars 200511/03/2005
De: Alamome (Guillaume, Jean-Roger)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2005
2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine (classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École navale
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
JORFTEXT000000628567(source JORF)
admissibilite
11 Mars 200511/03/2005
De: de la Villesboinet de Catuélan (Benoît, Jean, Charles, Marie)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2005
1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale (classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École navale
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
JORFTEXT000000628567(source JORF)
admissibilite
11 Mars 200511/03/2005
De: de Bouvet (Nicolas, Renaud, Marie)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2005
1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale (classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École navale
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
JORFTEXT000000628567(source JORF)
admissibilite
11 Mars 200511/03/2005
De: Soubiran (Antoine, Jacques, Michel)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2005
1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale (classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École navale
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
JORFTEXT000000628567(source JORF)
admissibilite
11 Mars 200511/03/2005
De: Pénit (Thomas, Patrick)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2005
1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale (classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École navale
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
JORFTEXT000000628567(source JORF)
admissibilite
11 Mars 200511/03/2005
De: Patanchon (Benoît, Laurent, Dominique, Georges)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2005
1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale (classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École navale
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
JORFTEXT000000628567(source JORF)
admissibilite
11 Mars 200511/03/2005
De: Monboussin (Vincent, Thierry)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2005
1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale (classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École navale
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
JORFTEXT000000628567(source JORF)
admissibilite
11 Mars 200511/03/2005
De: Mioni (Florian, Guy, Jocelyn)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2005
1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale (classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École navale
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
JORFTEXT000000628567(source JORF)
admissibilite
11 Mars 200511/03/2005
De: Marrocco-Pluche (Jérôme, Thomas)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2005
1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale (classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École navale
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
JORFTEXT000000628567(source JORF)
admissibilite
11 Mars 200511/03/2005
De: Lorillec (Cédric, Claude, Simon)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2005
1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale (classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École navale
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
JORFTEXT000000628567(source JORF)
admissibilite
11 Mars 200511/03/2005
De: Leprince-Ringuet (Mathieu, Marie, Eric, Charles)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2005
1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale (classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École navale
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
JORFTEXT000000628567(source JORF)
admissibilite
11 Mars 200511/03/2005
De: Kervazo (Julien, Paul, Jean)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2005
1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale (classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École navale
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
JORFTEXT000000628567(source JORF)
admissibilite
11 Mars 200511/03/2005
De: Gleises (Nicolas, Pierre, Nam)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2005
1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale (classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École navale
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
JORFTEXT000000628567(source JORF)
admissibilite
11 Mars 200511/03/2005
De: Drouin (Jean-René, Nicolas, Dominique)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2005
1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale (classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École navale
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
JORFTEXT000000628567(source JORF)
admissibilite
11 Mars 200511/03/2005
De: Desmoulins (Vincent, Michel)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2005
1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale (classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École navale
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
JORFTEXT000000628567(source JORF)
admissibilite
11 Mars 200511/03/2005
De: Blehaut (Guillaume, Gilles, Marie)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2005
1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale (classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École navale
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
JORFTEXT000000628567(source JORF)
admissibilite
11 Mars 200511/03/2005
De: Bertiaux (Cédric, Maurice, Jean)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2005
1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale (classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École navale
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
JORFTEXT000000628567(source JORF)
admissibilite
11 Mars 200511/03/2005
De: Bedel (Yoann, Michelle, René)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2005
1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale (classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École navale
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
JORFTEXT000000628567(source JORF)
admissibilite
11 Mars 200511/03/2005
De: Balli (Francis, Bruno, Gabriel)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2005
1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale (classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École navale
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
JORFTEXT000000628567(source JORF)
admissibilite
11 Mars 200511/03/2005
De: Razafimahefa-Raoelina (Dina)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2005
2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine (classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École navale
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
JORFTEXT000000628567(source JORF)
admissibilite
11 Mars 200511/03/2005
De: Corneyllie (Hélène, Emma, Léa)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2005
2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine (classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École navale
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
JORFTEXT000000628567(source JORF)
admissibilite
11 Mars 200511/03/2005
De: Amouretti (Manon, Sophie, Amélie)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2005
2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine (classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École navale
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
JORFTEXT000000628567(source JORF)
admissibilite
11 Mars 200511/03/2005
De: Wolski (Céline)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2005
1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale (classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École navale
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
JORFTEXT000000628567(source JORF)
admissibilite
11 Mars 200511/03/2005
De: Corneyllie (Hélène, Emma, Léa)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2005
1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale (classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École navale
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
JORFTEXT000000628567(source JORF)
admissibilite
11 Mars 200511/03/2005
De: Jaisson-Hot (Isabelle)
Objet:
membre auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire de type cellules souches hématopoïétiques à visée de reconstitution hématopoïétique, à titre complémentaire de la liste des membres arrêtés
Remplace:Mme Schott (Anne-Marie)
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire de type cellules souches hématopoïétiques à visée de reconstitution hématopoïétique, à titre complémentaire de la liste des membres arrêtés
JORFTEXT000000628566(source JORF)
nomination
11 Mars 200511/03/2005
De: Jean-Michel Bouche
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Aude
Groupe:
Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Aude
date_debut="2005-09-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000628565(source JORF)
radiation
11 Mars 200511/03/2005
De: Jacques Billant
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée
Chef de cabinet
administrateur civil
cabinet="Ministre déléguée"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000628564(source JORF)
nomination
11 Mars 200511/03/2005
De: Bruno Sablière
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée
Chef adjoint de cabinet
cabinet="Ministre déléguée"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000000628564(source JORF)
nomination
11 Mars 200511/03/2005
De: Hourcade (Michel)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de sa titularisation dans le corps des contrôleurs d'Etat
Groupe:
Ce corps
date_debut="2004-12-01"
corps="Contrôleurs d'Etat"
JORFTEXT000000628563(source JORF)
réintégration
11 Mars 200511/03/2005
De: Chabrier (Josette)
administratrice civile hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radiée de ce corps
date de sa titularisation dans le corps des contrôleurs d'Etat
Groupe:
Ce corps
date_debut="2004-12-01"
corps="Contrôleurs d'Etat"
JORFTEXT000000628562(source JORF)
réintégration
11 Mars 200511/03/2005
De: Bodin (Jean-Luc)
secrétaire des affaires étrangères principal de 2e classe (cadre général)
Objet:
au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 1re classe
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000628238(source JORF)
promotion
11 Mars 200511/03/2005
De: Moec (Isabelle)
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
juge au tribunal de grande instance de Meaux
Groupe:
Tribunal de grande instance de Meaux
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Meaux"
JORFTEXT000000628237(source JORF)
nomination
11 Mars 200511/03/2005
De: Bournazel (Alain)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de sa titularisation dans le corps des contrôleurs d'Etat
Groupe:
Ce corps
date_debut="2004-11-29"
corps="Contrôleurs d'Etat"
JORFTEXT000000627587(source JORF)
réintégration
11 Mars 200511/03/2005
De: Hue (Didier)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de sa titularisation dans le corps des contrôleurs d'Etat
Groupe:
Ce corps
date_debut="2004-12-02"
corps="Contrôleurs d'Etat"
JORFTEXT000000627586(source JORF)
réintégration
11 Mars 200511/03/2005
De: Francis Leibovici
attaché de l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
à la retraite
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
date_debut="2004-12-31"
JORFTEXT000000448997(source JORF)
admission
11 Mars 200511/03/2005
De: Marie-Claude Tounissoux, épouse Devois
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Béthune
Objet:
des cadres de la magistrature
JORFTEXT000000448996(source JORF)
radiation
11 Mars 200511/03/2005
De: Mazue (Guy)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5131-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000448995(source JORF)
nomination
11 Mars 200511/03/2005
De: Hugues (Philippe)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5131-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000448995(source JORF)
nomination
11 Mars 200511/03/2005
De: Belegaud (Jacques)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5131-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000448995(source JORF)
nomination
11 Mars 200511/03/2005
De: Jean-Claude Bouvier
directeur adjoint du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Seine-Saint-Denis
Objet:
au grade de directeur du travail
date_debut="2005-04-01"
JORFTEXT000000448994(source JORF)
promotion
11 Mars 200511/03/2005
De: Funel (Jacques)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de sa titularisation dans le corps des contrôleurs d'Etat
Groupe:
Ce corps
date_debut="2004-12-01"
corps="Contrôleurs d'Etat"
JORFTEXT000000448993(source JORF)
réintégration
11 Mars 200511/03/2005
De: Tardivon (Christian)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de sa titularisation dans le corps des contrôleurs d'Etat
Groupe:
Ce corps
date_debut="2004-11-29"
corps="Contrôleurs d'Etat"
JORFTEXT000000448992(source JORF)
réintégration
11 Mars 200511/03/2005
De: Genvrin (François)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de sa titularisation dans le corps des contrôleurs d'Etat
Groupe:
Ce corps
date_debut="2004-11-24"
corps="Contrôleurs d'Etat"
JORFTEXT000000448991(source JORF)
réintégration
11 Mars 200511/03/2005
De: Tosi (Guilhem)
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
du corps des ingénieurs des ponts et chaussées du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
date de sa nomination, de sa titularisation et de son affectation au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
administrateur civil
date_debut="2004-04-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000262894(source JORF)
radiation
11 Mars 200511/03/2005
De: Baradat (Karine), épouse Tollinchi
Objet:
avouée associée
membre de la société civile professionnelle Charles Tollinchi et Corinne Perret-Vigneron, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel d'Aix-en-Provence (Bouchesdu-Rhône)
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JORFTEXT000000262893(source JORF)
nomination
11 Mars 200511/03/2005
De: Simon (François)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
JORFTEXT000000262892(source JORF)
nomination
11 Mars 200511/03/2005
De: Pellerin (Jérôme)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
JORFTEXT000000262892(source JORF)
nomination
11 Mars 200511/03/2005
De: Morgant (Georges)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
JORFTEXT000000262892(source JORF)
nomination
11 Mars 200511/03/2005
De: Molinie (Vincent)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
JORFTEXT000000262892(source JORF)
nomination
11 Mars 200511/03/2005
De: Llorca (Pierre-Michel)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
JORFTEXT000000262892(source JORF)
nomination
11 Mars 200511/03/2005
De: Legrand (Roger)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
JORFTEXT000000262892(source JORF)
nomination
11 Mars 200511/03/2005
De: Legrand (Erick)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
JORFTEXT000000262892(source JORF)
nomination
11 Mars 200511/03/2005
De: Lambert (Paul-Henri)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
JORFTEXT000000262892(source JORF)
nomination
11 Mars 200511/03/2005
De: Kuhlman (Guy)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
JORFTEXT000000262892(source JORF)
nomination
11 Mars 200511/03/2005
De: Gorwood (Philip)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
JORFTEXT000000262892(source JORF)
nomination
11 Mars 200511/03/2005
De: Drici (Milou-Daniel)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
JORFTEXT000000262892(source JORF)
nomination
11 Mars 200511/03/2005
De: Dantal (Jacques)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
JORFTEXT000000262892(source JORF)
nomination
11 Mars 200511/03/2005
De: Bellivier (Franck)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
JORFTEXT000000262892(source JORF)
nomination
11 Mars 200511/03/2005
De: de Gaudemar (Isabelle)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
JORFTEXT000000262892(source JORF)
nomination
11 Mars 200511/03/2005
De: Vieillefond (Annick)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
JORFTEXT000000262892(source JORF)
nomination
11 Mars 200511/03/2005
De: Jean-Claude Bouvier
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Seine-Saint-Denis
Groupe:
Direction du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Seine-Saint-Denis
date_debut="2005-10-07"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000262891(source JORF)
radiation
11 Mars 200511/03/2005
De: Claudé (Jacques)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de sa titularisation dans le corps des contrôleurs d'Etat
Groupe:
Ce corps
date_debut="2004-11-29"
corps="Contrôleurs d'Etat"
JORFTEXT000000258912(source JORF)
réintégration
11 Mars 200511/03/2005
De: Abate (Bernard)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de sa titularisation dans le corps des contrôleurs d'Etat
Groupe:
Ce corps
date_debut="2004-12-15"
corps="Contrôleurs d'Etat"
JORFTEXT000000258901(source JORF)
réintégration
11 Mars 200511/03/2005
De: Laurent (Christian)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
de son corps d'origine
date de sa titularisation dans le grade des receveurs des finances de 1re catégorie
date_debut="2004-12-01"
JORFTEXT000000258900(source JORF)
radiation
11 Mars 200511/03/2005
De: Féjoz (Michèle)
administratrice civile hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radiée de ce corps
date de sa titularisation dans le corps des contrôleurs d'Etat
Groupe:
Ce corps
date_debut="2004-12-13"
corps="Contrôleurs d'Etat"
JORFTEXT000000258899(source JORF)
réintégration
11 Mars 200511/03/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.