11 Octobre 2020


De: Marc Pilon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans des disciplines connexes à la démographie
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Octobre 202011/10/2020
De: Jean-Francois Giret
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans des disciplines connexes à la démographie
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Octobre 202011/10/2020
De: Denis Raynaud
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies parmi les représentants des utilisateurs des travaux de l'institut, notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Octobre 202011/10/2020
De: Gautier Maigne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies parmi les représentants des utilisateurs des travaux de l'institut, notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Octobre 202011/10/2020
De: Muriel Roger
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans des disciplines connexes à la démographie
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Octobre 202011/10/2020
De: Anne Lavigne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies parmi les représentants des utilisateurs des travaux de l'institut, notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Octobre 202011/10/2020
De: Sophie Gaudeul-Maville
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies parmi les représentants des utilisateurs des travaux de l'institut, notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Octobre 202011/10/2020
De: Cédric RAT
Objet:
à compter de leur date d'installation, en 2020
professeur des universités de médecine générale, et affectées auprès de l'unité de formation et de recherche de médecine des universités ci-dessous désignée
Nantes
Groupe:
nomination
11 Octobre 202011/10/2020
De: David DARMON
Objet:
à compter de leur date d'installation, en 2020
professeur des universités de médecine générale, et affectées auprès de l'unité de formation et de recherche de médecine des universités ci-dessous désignée
Côte d'Azur
Groupe:
nomination
11 Octobre 202011/10/2020
De: Gladys IBANEZ
Objet:
à compter de leur date d'installation, en 2020
professeur des universités de médecine générale, et affectées auprès de l'unité de formation et de recherche de médecine des universités ci-dessous désignée
Sorbonne Université
Groupe:
nomination
11 Octobre 202011/10/2020
De: Robert A. WEINBERG
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national du cancer
experts médicaux et scientifiques
Groupe:
nomination
11 Octobre 202011/10/2020
De: Patrick MEHLEN
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national du cancer
experts médicaux et scientifiques
Groupe:
nomination
11 Octobre 202011/10/2020
De: Ivo G. GUT
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national du cancer
experts médicaux et scientifiques
Groupe:
nomination
11 Octobre 202011/10/2020
De: Franck BOURDEAUT
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national du cancer
experts médicaux et scientifiques
Groupe:
nomination
11 Octobre 202011/10/2020
De: Cédric BLANPAIN
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national du cancer
experts médicaux et scientifiques
Groupe:
nomination
11 Octobre 202011/10/2020
De: Jean-Pierre BIZZARI
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national du cancer
experts médicaux et scientifiques
Groupe:
nomination
11 Octobre 202011/10/2020
De: Laurence ZITVOGEL
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national du cancer
experts médicaux et scientifiques
Groupe:
nomination
11 Octobre 202011/10/2020
De: Fabienne RENAUD
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national du cancer
experts médicaux et scientifiques
Groupe:
nomination
11 Octobre 202011/10/2020
De: Theresa MARTEAU
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national du cancer
experts médicaux et scientifiques
Groupe:
nomination
11 Octobre 202011/10/2020
De: Pascale ALTIER
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national du cancer
experts médicaux et scientifiques
Groupe:
nomination
11 Octobre 202011/10/2020
De: Nicolas VANMEENEN
clerc d'huissier de justice à Bordeaux (33)
Objet:
membre suppléant jury de l'examen professionnel d'huissier de justice
Remplace:Mme Elodie CHUFFART
Groupe:
suppleant
nomination
11 Octobre 202011/10/2020
De: Christophe LAMIAUX
clerc d'huissier de justice à Lille (59)
Objet:
membre titulaire du jury de l'examen professionnel d'huissier de justice
Remplace:M. Thibaud TAUPIN
Groupe:
nomination
11 Octobre 202011/10/2020
De: Camille Pascal
conseiller d'Etat
Objet:
du Premier ministre
conseiller
Groupe:
date_debut="2020-09-14"
duree="deux ans"
mise à disposition
11 Octobre 202011/10/2020
De: LEMARIÉ Vallérand
Objet:
dans le corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat, les attachés d'administration de l'Etat stagiaires
Institut régional d'administration de Nantes
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
titularisation
11 Octobre 202011/10/2020
De: TOSSOU Arthur
Objet:
dans le corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat, les attachés d'administration de l'Etat stagiaires
Institut régional d'administration de Nantes
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
titularisation
11 Octobre 202011/10/2020
De: RIQUET Jean-David
Objet:
dans le corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat, les attachés d'administration de l'Etat stagiaires
Institut régional d'administration de Metz
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
titularisation
11 Octobre 202011/10/2020
De: MISSERE Matthieu
Objet:
dans le corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat, les attachés d'administration de l'Etat stagiaires
Institut régional d'administration de Metz
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
titularisation
11 Octobre 202011/10/2020
De: LAMALLE Quentin
Objet:
dans le corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat, les attachés d'administration de l'Etat stagiaires
Institut régional d'administration de Lyon
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
titularisation
11 Octobre 202011/10/2020
De: CREUSE Tom
Objet:
dans le corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat, les attachés d'administration de l'Etat stagiaires
Institut régional d'administration de Lille
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
titularisation
11 Octobre 202011/10/2020
De: CAMALET Sarah
Objet:
dans le corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat, les attachés d'administration de l'Etat stagiaires
Institut régional d'administration de Metz
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
titularisation
11 Octobre 202011/10/2020
De: SERRA Clémentine
Objet:
dans le corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat, les attachés d'administration de l'Etat stagiaires
Institut régional d'administration de Lyon
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
titularisation
11 Octobre 202011/10/2020
De: BOSSUET Caroline
Objet:
dans le corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat, les attachés d'administration de l'Etat stagiaires
Institut régional d'administration de Lyon
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
titularisation
11 Octobre 202011/10/2020
De: KINTZUGER Olivia
Objet:
dans le corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat, les attachés d'administration de l'Etat stagiaires
Institut régional d'administration de Lille
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
titularisation
11 Octobre 202011/10/2020
De: VERDIER Mathilde
Objet:
dans le corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat, les attachés d'administration de l'Etat stagiaires
Institut régional d'administration de Bastia
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
titularisation
11 Octobre 202011/10/2020
De: MLAYAH Chiraz
Objet:
dans le corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat, les attachés d'administration de l'Etat stagiaires
Institut régional d'administration de Bastia
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
titularisation
11 Octobre 202011/10/2020
De: Coralie CAPILLON
vice-présidente au tribunal judiciaire de Bobigny
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du
2° de l'article 47 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié, relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions
date_debut="2020-10-11"
date_fin="2021-09-01"
a_sa_demande
disponibilité
11 Octobre 202011/10/2020
De: Juliette GEST
première vice-procureure de la République près le tribunal judiciaire de Versailles
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du b de
l'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
date_debut="2020-10-31"
date_fin="2021-09-01"
a_sa_demande
disponibilité
11 Octobre 202011/10/2020
De: Alice CHERIF
magistrate du 1er grade de l'ordre judiciaire
Objet:
auprès des ministères économiques et financiers
dans le corps des administrateurs civils
responsable des affaires juridiques et du contrôle interne à la direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières au sein de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
date_debut="2020-10-01"
duree="deux ans"
corps="Administrateurs civils"
détachement
11 Octobre 202011/10/2020
De: Hélène DANTOINE
Objet:
représentante de l'Etat au sein du conseil d'administration de la Compagnie française des expositions (COFREX)
Remplace:Mme Caroline MALAUSSENA
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Octobre 202011/10/2020
De: Amélie COANTIC
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directrice de la protection et de la gestion de l'eau, des ressources minérales et des écosystèmes aquatiques à la direction de l'eau et de la biodiversité au sein de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique
Groupe:
date_debut="2020-11-01"
duree="deux ans"
renouvellement
11 Octobre 202011/10/2020
De: Jean-Paul REBAUD
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger en qualité
4° De représentants des organismes gestionnaires d'établissements
Remplace:M. Jean-Christophe DEBERRE
Groupe:
date_debut="2020-11-01"
conseil_administration
nomination
11 Octobre 202011/10/2020
De: Bruno RIBARD
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger en qualité
6° de représentants des personnels affectés dans les établissements d'enseignement français à l'étranger et dans les services centraux de l'agence
a)
Sur proposition de Fédération syndicale unitaire (FSU)
Remplace:Mme Alexandra BERBAIN
Groupe:
date_debut="2020-10-24"
conseil_administration
nomination
11 Octobre 202011/10/2020
De: Eric LABASTIE
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger en qualité
5° De représentants des fédérations d'associations de parents d'élèves de l'enseignement français à l'étranger
b)
Sur proposition de la Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)
Remplace:M. Mustafa OZCELIK
Groupe:
date_debut="2020-10-24"
conseil_administration
nomination
11 Octobre 202011/10/2020
De: François NORMANT
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger en qualité
5° De représentants des fédérations d'associations de parents d'élèves de l'enseignement français à l'étranger
a)
Sur proposition de la Fédération des associations de parents d'élèves des établissements français à l'étranger (FAPEE)
Groupe:
date_debut="2020-10-24"
conseil_administration
nomination
11 Octobre 202011/10/2020
De: Gilles BOURBAO
sous-directeur du budget, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger en qualité
1° De représentants du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="2020-10-24"
conseil_administration
nomination
11 Octobre 202011/10/2020
De: Corrine NALLETAMBY-PETIT
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger en qualité
5° De représentants des fédérations d'associations de parents d'élèves de l'enseignement français à l'étranger
a)
Sur proposition de la Fédération des associations de parents d'élèves des établissements français à l'étranger (FAPEE)
Groupe:
date_debut="2020-10-24"
conseil_administration
nomination
11 Octobre 202011/10/2020
De: Chantal PICHARLES
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger en qualité
3° De représentants de l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
date_debut="2020-10-24"
conseil_administration
nomination
11 Octobre 202011/10/2020
De: Serge FAURE
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger en qualité
6° de représentants des personnels affectés dans les établissements d'enseignement français à l'étranger et dans les services centraux de l'agence
c)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Remplace:M. Henri ESTIENNE
Groupe:
date_debut="2020-10-15"
conseil_administration
nomination
11 Octobre 202011/10/2020
De: Boris FAURE
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger en qualité
6° de représentants des personnels affectés dans les établissements d'enseignement français à l'étranger et dans les services centraux de l'agence
c)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Remplace:M. Serge FAURE
Groupe:
date_debut="2020-10-15"
conseil_administration
nomination
11 Octobre 202011/10/2020
De: Pascal ROOS
délégué adjoint des programmes et opérateurs, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger en qualité
1° De représentants du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="2020-10-15"
conseil_administration
nomination
11 Octobre 202011/10/2020
De: Bertrand POUS
délégué des programmes et opérateurs, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger en qualité
1° De représentants du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="2020-10-15"
conseil_administration
nomination
11 Octobre 202011/10/2020
De: Matthieu PEYRAUD
directeur de la culture, de l'enseignement, de la recherche et du réseau, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger en qualité
1° De représentants du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Remplace:Mme Laurence AUER
Groupe:
date_debut="2020-10-15"
conseil_administration
nomination
11 Octobre 202011/10/2020
De: Pascale CANOVA
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger en qualité
6° de représentants des personnels affectés dans les établissements d'enseignement français à l'étranger et dans les services centraux de l'agence
b) sur proposition Syndicat général de l'Éducation nationale affilié à la Confédération française et démocratique du travail (Sgen-CFDT)
Remplace:Mme Anne MARINCIC
Groupe:
date_debut="2020-10-15"
conseil_administration
nomination
11 Octobre 202011/10/2020
De: Michèle MALIVEL
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger en qualité
3° De représentants de l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
date_debut="2020-10-15"
conseil_administration
nomination
11 Octobre 202011/10/2020
De: Martin JUILLARD
directeur adjoint à la direction de la diplomatie économique, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger en qualité
2° De représentants du ministre chargé du commerce extérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Octobre 202011/10/2020
De: Dominique DEPRIESTER
chef de la mission langue française et éducation, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger en qualité
1° De représentants du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Octobre 202011/10/2020
De: Françoise HIRZEL
suppléante, à compter au
24 octobre 2020
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger en qualité
4° De représentants des organismes gestionnaires d'établissements
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Octobre 202011/10/2020
De: Lucie STEPANYAN
chef de mission à la mission du commerce extérieur et de l'attractivité, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger en qualité
2° De représentants du ministre chargé du commerce extérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Octobre 202011/10/2020
De: Claire BODONYI
directrice des affaires financières, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger en qualité
1° De représentants du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Octobre 202011/10/2020
De: Daniel VOSGIEN
titulaire
Objet:
au mandat de membre du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentant du ministre des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="2020-10-15"
conseil_administration
cessation de fonction
11 Octobre 202011/10/2020
De: Thomas MICHELON
Objet:
au mandat de membre du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentant du ministre des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="2020-10-15"
conseil_administration
cessation de fonction
11 Octobre 202011/10/2020
De: MAROTEL Camille
Objet:
dans le grade d'administrateur civil les administrateurs civils
date_debut="2020-08-11"
titularisation
11 Octobre 202011/10/2020
De: ZISU Pierre
Objet:
dans le grade d'administrateur civil les administrateurs civils
date_debut="2020-08-01"
titularisation
11 Octobre 202011/10/2020
De: SUSSET Emmanuel
Objet:
dans le grade d'administrateur civil les administrateurs civils
date_debut="2020-08-01"
titularisation
11 Octobre 202011/10/2020
De: SCOLAN Arnaud
Objet:
dans le grade d'administrateur civil les administrateurs civils
date_debut="2020-08-01"
titularisation
11 Octobre 202011/10/2020
De: ROCHE Vincent
Objet:
dans le grade d'administrateur civil les administrateurs civils
date_debut="2020-08-01"
titularisation
11 Octobre 202011/10/2020
De: MONET Stéphane
Objet:
dans le grade d'administrateur civil les administrateurs civils
date_debut="2020-08-01"
titularisation
11 Octobre 202011/10/2020
De: MOISSETTE Julien
Objet:
dans le grade d'administrateur civil les administrateurs civils
date_debut="2020-08-01"
titularisation
11 Octobre 202011/10/2020
De: MAURUS Eric
Objet:
dans le grade d'administrateur civil les administrateurs civils
date_debut="2020-08-01"
titularisation
11 Octobre 202011/10/2020
De: HORREARD Jean-Philippe
Objet:
dans le grade d'administrateur civil les administrateurs civils
date_debut="2020-08-01"
titularisation
11 Octobre 202011/10/2020
De: FRIGIERE David
Objet:
dans le grade d'administrateur civil les administrateurs civils
date_debut="2020-08-01"
titularisation
11 Octobre 202011/10/2020
De: CLAUSENER Sébastien
Objet:
dans le grade d'administrateur civil les administrateurs civils
date_debut="2020-08-01"
titularisation
11 Octobre 202011/10/2020
De: CHOUALA Abdelkader
Objet:
dans le grade d'administrateur civil les administrateurs civils
date_debut="2020-08-01"
titularisation
11 Octobre 202011/10/2020
De: CHEREL Jean-Philippe
Objet:
dans le grade d'administrateur civil les administrateurs civils
date_debut="2020-08-01"
titularisation
11 Octobre 202011/10/2020
De: BIERGEON Eric
Objet:
dans le grade d'administrateur civil les administrateurs civils
date_debut="2020-08-01"
titularisation
11 Octobre 202011/10/2020
De: BARON Jérôme
Objet:
dans le grade d'administrateur civil les administrateurs civils
date_debut="2020-08-01"
titularisation
11 Octobre 202011/10/2020
De: VOISINE Charlotte
Objet:
dans le grade d'administrateur civil les administrateurs civils
date_debut="2020-08-01"
titularisation
11 Octobre 202011/10/2020
De: VIGIER Valérie
Objet:
dans le grade d'administrateur civil les administrateurs civils
date_debut="2020-08-01"
titularisation
11 Octobre 202011/10/2020
De: PARDESSUS Marine
Objet:
dans le grade d'administrateur civil les administrateurs civils
date_debut="2020-08-01"
titularisation
11 Octobre 202011/10/2020
De: MONTELLY Hélène
Objet:
dans le grade d'administrateur civil les administrateurs civils
date_debut="2020-08-01"
titularisation
11 Octobre 202011/10/2020
De: SAN MARTIN Aïnhoa
Objet:
dans le grade d'administrateur civil les administrateurs civils
date_debut="2020-08-01"
titularisation
11 Octobre 202011/10/2020
De: LEMASSON-GERNER Caroline
Objet:
dans le grade d'administrateur civil les administrateurs civils
date_debut="2020-08-01"
titularisation
11 Octobre 202011/10/2020
De: LE BRIS Blandine
Objet:
dans le grade d'administrateur civil les administrateurs civils
date_debut="2020-08-01"
titularisation
11 Octobre 202011/10/2020
De: JEAN Gaëtane
Objet:
dans le grade d'administrateur civil les administrateurs civils
date_debut="2020-08-01"
titularisation
11 Octobre 202011/10/2020
De: JEAN Claire
Objet:
dans le grade d'administrateur civil les administrateurs civils
date_debut="2020-08-01"
titularisation
11 Octobre 202011/10/2020
De: IVANOV-DURAND Emmanuelle
Objet:
dans le grade d'administrateur civil les administrateurs civils
date_debut="2020-08-01"
titularisation
11 Octobre 202011/10/2020
De: GIREL-ZAJDENWEBER Anne
Objet:
dans le grade d'administrateur civil les administrateurs civils
date_debut="2020-08-01"
titularisation
11 Octobre 202011/10/2020
De: GILBERT Delphine
Objet:
dans le grade d'administrateur civil les administrateurs civils
date_debut="2020-08-01"
titularisation
11 Octobre 202011/10/2020
De: GEVERTZ Anne
Objet:
dans le grade d'administrateur civil les administrateurs civils
date_debut="2020-08-01"
titularisation
11 Octobre 202011/10/2020
De: GEORGE Sarah
Objet:
dans le grade d'administrateur civil les administrateurs civils
date_debut="2020-08-01"
titularisation
11 Octobre 202011/10/2020
De: CASTROT Carole
Objet:
dans le grade d'administrateur civil les administrateurs civils
date_debut="2020-08-01"
titularisation
11 Octobre 202011/10/2020
De: BRUYERE Kim-Ngoc
Objet:
dans le grade d'administrateur civil les administrateurs civils
date_debut="2020-08-01"
titularisation
11 Octobre 202011/10/2020
De: BRICNET Nathalie
Objet:
dans le grade d'administrateur civil les administrateurs civils
date_debut="2020-08-01"
titularisation
11 Octobre 202011/10/2020
De: BAUDOUIN Séverine
Objet:
dans le grade d'administrateur civil les administrateurs civils
date_debut="2020-08-01"
titularisation
11 Octobre 202011/10/2020
De: AIT BRAHAM Nadia
Objet:
dans le grade d'administrateur civil les administrateurs civils
date_debut="2020-08-01"
titularisation
11 Octobre 202011/10/2020
De: Patrick Soundorom
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire ainsi que les actes de gestion courante associés
délégation de signature
11 Octobre 202011/10/2020
De: Abdelmajid Hamlaoui
inspecteurs des finances publiques
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire ainsi que les actes de gestion courante associés
délégation de signature
11 Octobre 202011/10/2020
De: Patrick Assoni
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire ainsi que les actes de gestion courante associés
délégation de signature
11 Octobre 202011/10/2020
De: Stéphanie Smaghe
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire ainsi que les actes de gestion courante associés
délégation de signature
11 Octobre 202011/10/2020
De: Hélène Merlet
inspectrice des finances publiques, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire ainsi que les actes de gestion courante associés
délégation de signature
11 Octobre 202011/10/2020
De: Camille Macquaire
inspectrice principale des finances publiques, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire ainsi que les actes de gestion courante associés
délégation de signature
11 Octobre 202011/10/2020
De: Geneviève Frouté
inspectrice divisionnaire hors classe, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire ainsi que les actes de gestion courante associés
délégation de signature
11 Octobre 202011/10/2020
De: Caroline OLLIVIER-YANIV
professeure des universités, cheffe du collège des conseillers scientifiques et pédagogiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du collège des conseillers scientifiques et pédagogiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
11 Octobre 202011/10/2020

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.