12 Novembre 2010


De: Sophie CAMUS, épouse COURTOIS
adjointe administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au SPIP des Ardennes
date_debut="2010-12-02"
nomination
12 Novembre 201012/11/2010
De: Alain HIPPERT
Objet:
à la fonction de régisseur de recettes et d'avances au SPIP des Ardennes
date_debut="2010-12-02"
cessation de fonction
12 Novembre 201012/11/2010
De: VINARDI Patricia
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Montbéliard
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Montbéliard"
nomination
12 Novembre 201012/11/2010
De: TARBY Paulette
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Montbéliard
Objet:
à compter
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
12 Novembre 201012/11/2010
De: BRUNEL Eva
greffière en chef du deuxième grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante de la cour d'appel de Chambéry
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
suppleant
nomination
12 Novembre 201012/11/2010
De: GOUEDO Christophe
greffier du deuxième grade
Objet:
régisseur suppléant dudit tribunal
Remplace:Mme FORVEILLE Sylvie
tribunal="" suppleant="
nomination
12 Novembre 201012/11/2010
De: MORIN Marie-Paule
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Laval
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Laval"
nomination
12 Novembre 201012/11/2010
De: GOUEDO Christophe
Objet:
greffier du deuxième grade, en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal de grande instance de Laval
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
greffier
tribunal
tribunal_grande_instance="Laval"
cessation de fonction
12 Novembre 201012/11/2010
De: FRELIN épouse LECERF Anne
adjointe administrative de première classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Mont-de-Marsan
Remplace:Mme LUCAS Corinne, épouse COBAC
Groupe:
date_debut="2010-11-15"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mont-de-Marsan"
suppleant
nomination
12 Novembre 201012/11/2010
De: ROCHEL Stéphanie
greffière du premier grade
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Paris 15ème
Groupe:
date_debut="2010-12-06"
tribunal
tribunal_instance="Paris 15ème arrondissement"
nomination
12 Novembre 201012/11/2010
De: BIERMANN Jérôme
adjoint administratif de première classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Beaune
Remplace:Mme DECOSNE Agnès
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Beaune"
suppleant
nomination
12 Novembre 201012/11/2010
De: CAVALIE Marie
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Castelsarrasin
Remplace:Mme LE CALVEZ Chantal, épouse CORNUT
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Castelsarrasin"
suppleant
nomination
12 Novembre 201012/11/2010
De: NICLOT Marceline, épouse MAIGROT
adjointe administrative principale de deuxième classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Libourne
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Libourne"
nomination
12 Novembre 201012/11/2010
De: CASSAGNE Myriam, épouse DUFEUTRELLE
adjointe administrative de deuxième classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Libourne
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
12 Novembre 201012/11/2010
De: MARKOVIC Natalija
adjointe administrative de deuxième classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Paris 13ème
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
12 Novembre 201012/11/2010
De: GUILLERM Annick
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Paris 13ème
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
12 Novembre 201012/11/2010
De: Christine GUIMET
Objet:
Assistant
délégation de signature
12 Novembre 201012/11/2010
De: Yves DENNEULIN
Objet:
Professeur des Universités - Grenoble INP
professeur
délégation de signature
12 Novembre 201012/11/2010
De: Eric GAUSSIER
Objet:
Professeur des Universités - Grenoble 1
professeur
délégation de signature
12 Novembre 201012/11/2010
De: Gaëlle CALVARY
Objet:
Professeur des Universités - Grenoble INP
professeur
délégation de signature
12 Novembre 201012/11/2010
De: Marie-Christine ROUSSET
Objet:
Professeur des Universités - Grenoble 1
professeur
délégation de signature
12 Novembre 201012/11/2010
De: Hervé MARTIN
directeur par Intérim l'UMR N° C5217
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
12 Novembre 201012/11/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.