tribunal_instance="Castelsarrasin" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Christophe PINTO
adjoint administratif principal
Objet:
à la date de passation des comptes, régisseur titulaire au tribunal d'instance de Castelsarrasin
Groupe:
Tribunal d'instance de Castelsarrasin
tribunal
tribunal_instance="Castelsarrasin"
JUSB1806350A(source BOMJ)
nomination
26 Février 201826/02/2018
De: Ingrid BOISRON-GUILLARD
vice-présidente au tribunal de grande instance de Cahors
Objet:
COUR D'APPEL DE TOULOUSE
Tribunal de grande instance de Montauban
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Castelsarrasin
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Montauban
Tribunal d'instance de Castelsarrasin
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montauban"
tribunal_instance="Castelsarrasin"
JORFTEXT000035104589(source JORF)
nomination
06 Juillet 201706/07/2017
De: Vanessa MAURY
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Toulouse
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Montauban
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Castelsarrasin
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Montauban
Tribunal d'instance de Castelsarrasin
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montauban"
tribunal_instance="Castelsarrasin"
JORFTEXT000024386225(source JORF)
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: CAVALIE Marie
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Castelsarrasin
Remplace:Mme LE CALVEZ Chantal, épouse CORNUT
Groupe:
Tribunal d'instance de Castelsarrasin
tribunal
tribunal_instance="Castelsarrasin"
suppleant
JUSB1029913A(source BOMJ)
nomination
12 Novembre 201012/11/2010
De: Le Calvez (Chantal), épouse Cornut
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Castelsarrasin
Remplace:Mme Clamens (Sylvie), épouse Panarotto
Groupe:
Tribunal d'instance de Castelsarrasin
date_debut="2007-10-01"
tribunal
tribunal_instance="Castelsarrasin"
suppleant
JORFTEXT000000464579(source JORF)
nomination
12 Octobre 200712/10/2007
De: Biarc (Claudie), épouse Cazas
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Castelsarrasin (82)
Groupe:
Tribunal d'instance de Castelsarrasin
tribunal
tribunal_instance="Castelsarrasin"
JORFTEXT000000425216(source JORF)
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Françoise Nayral de Puybusque, épouse Luciani
juge au tribunal de grande instance de Bastia
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Castelsarrasin
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal d'instance de Castelsarrasin
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_instance="Castelsarrasin"
JORFTEXT000000268967(source JORF)
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Geneviève Alaux, épouse Lambert
juge des enfants audit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Montauban
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Castelsarrasin
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Montauban
Tribunal d'instance de Castelsarrasin
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montauban"
tribunal_instance="Castelsarrasin"
JORFTEXT000000611472(source JORF)
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Clamens (Sylvie), épouse Panarotto
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Castelsarrasin
Groupe:
Tribunal d'instance de Castelsarrasin
date_debut="2001-09-17"
tribunal
tribunal_instance="Castelsarrasin"
suppleant
JORFTEXT000000773750(source JORF)
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Zevaco (Séverine)
greffière du troisième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Castelsarrasin
Remplace:
M. Brazes
Groupe:
Tribunal d'instance de Castelsarrasin
tribunal
tribunal_instance="Castelsarrasin"
JORFTEXT000000401437(source JORF)
nomination
29 Septembre 200029/09/2000
De: Cayrou (Marie-Françoise), épouse Dorbes
Objet:
adjointe administrative principale de 2e classe, en sa qualité de régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Castelsarrasin
Groupe:
Tribunal d'instance de Castelsarrasin
date_debut="1999-11-08"
tribunal
tribunal_instance="Castelsarrasin"
suppleant
JORFTEXT000000401437(source JORF)
cessation de fonction
29 Septembre 200029/09/2000
De: Cayrou (Marie-Françoise), épouse Dorbes
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal d'instance de Castelsarrasin
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal d'instance de Castelsarrasin
cour_appel="Toulouse"
tribunal
tribunal_instance="Castelsarrasin"
suppleant
JORFTEXT000000563054(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Lopez (Mireille), épouse Dexidour
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal d'instance de Castelsarrasin
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal d'instance de Castelsarrasin
cour_appel="Toulouse"
tribunal
tribunal_instance="Castelsarrasin"
JORFTEXT000000563054(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.