Tribunal d'instance de Paris 15ème

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Caroline LAPLACE
(CROUZIER)
greffière principale, au tribunal d'instance de Paris 11ème arrondissement, déléguée
Objet:
pour la période du 1 er juin 2016 au
31 janvier 2017
à titre exceptionnel
régisseuse intérimaire au tribunal d'instance de Paris 15ème arrondissement
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 15ème
tribunal
tribunal_instance="Paris 15ème arrondissement"
JUSB1615563A(source BOMJ)
nomination
06 Juin 201606/06/2016
De: Anne BOISNARD
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Paris 15ème
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 15ème
tribunal
tribunal_instance="Paris 15ème arrondissement"
JUSB1426454A(source BOMJ)
nomination
07 Novembre 201407/11/2014
De: Stéphanie ROCHEL
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance du 15ème arrondissement de Paris
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 15ème
tribunal
tribunal_instance="15e arrondissement de Paris"
JUSB1222771A(source BOMJ)
nomination
03 Mai 201203/05/2012
De: Agnès CAPDEVIELLE
greffière du 2ème grade
Objet:
pour une durée maximale de 6 mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de PARIS 15ème arrondissement
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 15ème
date_debut="2012-01-01"
tribunal
tribunal_instance="Paris 15ème arrondissement"
JUSB1131267A(source BOMJ)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Stéphanie ROCHEL
Objet:
greffière du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de PARIS 15ème arrondissement
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 15ème
date_debut="2012-01-01"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Paris 15ème arrondissement"
JUSB1131267A(source BOMJ)
cessation de fonction
15 Novembre 201115/11/2011
De: ROCHEL Stéphanie
greffière du premier grade
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Paris 15ème
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 15ème
date_debut="2010-12-06"
tribunal
tribunal_instance="Paris 15ème arrondissement"
JUSB1029924A(source BOMJ)
nomination
12 Novembre 201012/11/2010
De: ROCHEL (Stéphanie)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Paris (15e)
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 15ème
tribunal
tribunal_instance="Paris"
JORFTEXT000021879144(source JORF)
nomination
27 Février 201027/02/2010
De: JAMAUX (Edwige)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes et
pour une durée maximale de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Paris (15e)
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 15ème
tribunal
tribunal_instance="Paris"
JORFTEXT000020876578(source JORF)
nomination
21 Juillet 200921/07/2009
De: Jamaux (Edwige)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Paris (15e)
Remplace:Mme Goulouzelle (Sandrine), épouse Francomme
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 15ème
tribunal
tribunal_instance="Paris"
suppleant
JORFTEXT000017884211(source JORF)
nomination
17 Janvier 200817/01/2008
De: Lemetayer (Chantal)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance du 15e arrondissement de Paris
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 15ème
tribunal
tribunal_instance="15e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000000252970(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Goulouzelle (Sandrine), épouse Francomme
adjointe administrative
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal d'instance du 15e arrondissement de Paris
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 15ème
tribunal
tribunal_instance="15e arrondissement de Paris"
suppleant
JORFTEXT000000433449(source JORF)
nomination
03 Juillet 200403/07/2004
De: Tunorfe (Anastasie)
greffière du premier grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance du 15e arrondissement de Paris
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 15ème
tribunal
tribunal_instance="15e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000000433449(source JORF)
nomination
03 Juillet 200403/07/2004
De: Branche (Mélanie)
Objet:
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance du 15e arrondissement de Paris
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 15ème
date_debut="2003-09-30"
greffier
tribunal
tribunal_instance="15e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000000794901(source JORF)
cessation de fonction
01 Octobre 200301/10/2003
De: Branche (Mélanie)
greffière du troisième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance du 15e arrondissement de Paris
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 15ème
tribunal
tribunal_instance="15e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000000782964(source JORF)
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Bertino (Valérie)
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance du 15e arrondissement de Paris
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 15ème
date_debut="2001-11-01"
tribunal
tribunal_instance="15e arrondissement de Paris"
suppleant
JORFTEXT000000393809(source JORF)
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Venaille (Ghislaine), épouse Canezza
agente administrative de 2e classe stagiaire
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance du 15e arrondissement de Paris
Remplace:
Mme Etienne
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 15ème
tribunal
tribunal_instance="15e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000000767310(source JORF)
nomination
24 Janvier 200124/01/2001
De: Etienne (Valérie)
greffière du troisième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance du 15e arrondissement de Paris
Remplace:
Mme Michaud
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 15ème
tribunal
tribunal_instance="15e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000000570078(source JORF)
nomination
23 Mars 200023/03/2000
De: Etienne (Valérie)
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance du 15e arrondissement de Paris
Remplace:
Mme Francomme
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 15ème
date_debut="1999-04-01"
tribunal
tribunal_instance="15e arrondissement de Paris"
suppleant
JORFTEXT000000211452(source JORF)
nomination
17 Juillet 199917/07/1999
De: Goulouzelle (Sandrine)
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance du 15e arrondissement de Paris
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 15ème
date_debut="1998-02-03"
tribunal
tribunal_instance="15e arrondissement de Paris"
suppleant
JORFTEXT000000373889(source JORF)
nomination
14 Février 199814/02/1998

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