13 Mai 1999

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De: Tortosa (Guy)
inspecteur de la création artistique, représentant le délégué aux arts plastiques
Objet:
pour l'année 1999 comme membres du jury chargé de la sélection des pensionnaires de l'Académie de France à Rome pour l'année 1999
dans les conditions
prévues à l'article 6 du décret no 86-233 du
18 février 1986
modifié
Groupe:
désignation
13 Mai 199913/05/1999
De: Sauvé (Jean-Marc)
président du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
Objet:
pour l'année 1999 comme membres du jury chargé de la sélection des pensionnaires de l'Académie de France à Rome pour l'année 1999
dans les conditions
prévues à l'article 6 du décret no 86-233 du
18 février 1986
modifié
Groupe:
désignation
13 Mai 199913/05/1999
De: Racine (Bruno)
directeur de l'Académie de France à Rome, vice-président
Objet:
pour l'année 1999 comme membres du jury chargé de la sélection des pensionnaires de l'Académie de France à Rome pour l'année 1999
dans les conditions
prévues à l'article 6 du décret no 86-233 du
18 février 1986
modifié
Groupe:
désignation
13 Mai 199913/05/1999
De: Pesson (Gérard)
Objet:
pour l'année 1999 comme membres du jury chargé de la sélection des pensionnaires de l'Académie de France à Rome pour l'année 1999
dans les conditions
prévues à l'article 6 du décret no 86-233 du
18 février 1986
modifié
Groupe:
désignation
13 Mai 199913/05/1999
De: Loyrette (Henri)
Objet:
pour l'année 1999 comme membres du jury chargé de la sélection des pensionnaires de l'Académie de France à Rome pour l'année 1999
dans les conditions
prévues à l'article 6 du décret no 86-233 du
18 février 1986
modifié
Groupe:
désignation
13 Mai 199913/05/1999
De: Paradeis (Florence)
Objet:
pour l'année 1999 comme membres du jury chargé de la sélection des pensionnaires de l'Académie de France à Rome pour l'année 1999
dans les conditions
prévues à l'article 6 du décret no 86-233 du
18 février 1986
modifié
Groupe:
désignation
13 Mai 199913/05/1999
De: Risset (Jacqueline)
Objet:
comme présidente du jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome pour l'année 1999
Groupe:
désignation
13 Mai 199913/05/1999
De: Marcel (Jean-Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général de l'aviation civile
date_debut="1999-07-07"
depart_retraite
admission
13 Mai 199913/05/1999
De: Cléret (Jean-François, René)
Commissaire général de 2e classe
placé en position de service détaché auprès du service central d'approvisionnement des ordinaires et des marins
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
date_debut="1999-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
réintégration
13 Mai 199913/05/1999
De: Dousson (Pierre, Etienne)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1999-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
13 Mai 199913/05/1999
De: Rodrigues (Jean-Pierre)
Colonel du génie
nommé directeur du génie en circonscription militaire de défense de Metz
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1999-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
13 Mai 199913/05/1999
De: Le Sellier de Chézelles (Thierry, Marie, Arthur)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1999-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
13 Mai 199913/05/1999
De: Jouaillec (François, Jacky)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1999-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
13 Mai 199913/05/1999
De: Hamiot (Jean)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1999-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
13 Mai 199913/05/1999
De: Pichoud (Daniel, Jacques)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1999-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
13 Mai 199913/05/1999
De: Itié (Daniel, René)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1999-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
13 Mai 199913/05/1999
De: Callewaert (Jean, Henri, Pierre)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1999-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
13 Mai 199913/05/1999
De: Véron (Alain)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1999-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
13 Mai 199913/05/1999
De: Séga (Jean-Pierre)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1999-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
13 Mai 199913/05/1999
De: Simon (Dominique, Jean-Paul, Marie)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1999-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
13 Mai 199913/05/1999
De: Rivet (François, Marie)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1999-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
13 Mai 199913/05/1999
De: Ricour (Charles, Philippe, Marie, Patrice)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1999-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
13 Mai 199913/05/1999
De: Masson (Michel, Louis, Roger)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1999-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
13 Mai 199913/05/1999
De: Landet (Bernard, Henri, Emile)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1999-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
13 Mai 199913/05/1999
De: Parade (Claude, Yves, Fernand, Robert)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1999-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
13 Mai 199913/05/1999
De: Dubois (Roger, Jean-Pierre)
Colonel du corps technique et administratif du service de santé des armées
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées
Au grade de général de brigade
Groupe:
date_debut="1999-06-28"
conseil_des_ministres
nomination
13 Mai 199913/05/1999
De: Rougelot (Jean-Claude, Emile, Robert)
Colonel de l'artillerie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1999-06-27"
conseil_des_ministres
nomination
13 Mai 199913/05/1999
De: Schill (André, Georges, Louis)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1999-06-21"
conseil_des_ministres
nomination
13 Mai 199913/05/1999
De: Ribadeau-Dumas (Henri, François, Louis)
Colonel des transmissions
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1999-06-18"
conseil_des_ministres
nomination
13 Mai 199913/05/1999
De: Bon (Dominique, Emmanuel, Marie)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1999-06-15"
conseil_des_ministres
nomination
13 Mai 199913/05/1999
De: Astorg (Renaud, Philippe)
Général de brigade d'
Objet:
chef de la division « coopération et sécurité régionale » de l'état-major international de l'OTAN
Groupe:
date_debut="1999-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
13 Mai 199913/05/1999
De: Abric (Michel, Marie, René)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
adjoint au directeur du personnel militaire de l'armée de l'air
Groupe:
date_debut="1999-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
13 Mai 199913/05/1999
De: Roignan (Alain, Yves, André)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1999-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
13 Mai 199913/05/1999
De: Perruche (Jean-Paul, Marie, Henri)
Général de brigade
Objet:
chef de la mission militaire française auprès du commandant suprême des forces alliées en Europe
Groupe:
date_debut="1999-05-25"
conseil_des_ministres
nomination
13 Mai 199913/05/1999
De: Mac-Grath (Edouard, Hubert, Charles)
Contre-amiral
Objet:
directeur adjoint des affaires stratégiques
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
13 Mai 199913/05/1999
De: Oudot de Dainville (Alain, Hugues, Marie)
Contre-amiral
Objet:
chef de cabinet du chef d'état-major des armées
Groupe:
conseil_des_ministres
cabinet="Chef d'état-major des armées"
grade="Chef"
nomination
13 Mai 199913/05/1999
De: Tournyol du Clos (Alain, Marie, Francis)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
auprès du Commissariat à l'énergie atomique pour y exercer les fonctions de directeur des réacteurs nucléaires
Groupe:
date_debut="1999-06-01"
conseil_des_ministres
détachement
13 Mai 199913/05/1999
De: Tréguier (Jean-Yves, Henri)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
conseil_des_ministres
conférés
13 Mai 199913/05/1999
De: Perraud (Roger, Christian, Marie)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
conseil_des_ministres
conférés
13 Mai 199913/05/1999
De: Perrot (Jean-Lou, Alfred, Marie, Joseph)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="1999-09-05"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
13 Mai 199913/05/1999
De: Robin (Luc, René, Louis, Marie)
Général de division aérienne du corps des officiers des bases de l'air
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et
date_debut="1999-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
13 Mai 199913/05/1999
De: Jonnekin (Georges, Louis, Alexandre)
Ingénieur général de 2e classe des essences
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service des essences des armées
par anticipation et
Groupe:
date_debut="1999-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
13 Mai 199913/05/1999
De: Vandelet (René, Jean)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1999-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
13 Mai 199913/05/1999
De: Pormenté (Georges, William, Jean, Roger)
Général de corps d'armée
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1999-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
13 Mai 199913/05/1999
De: Le Flem (Bruno, Camille)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1999-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
13 Mai 199913/05/1999
De: Kolb (Jacques, Michel)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1999-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
13 Mai 199913/05/1999
De: Huchon (Jean-Pierre, Marcel, Lucien)
Général de corps d'armée
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1999-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
13 Mai 199913/05/1999
De: Herbreteau (Claude, Jean, René)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1999-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
13 Mai 199913/05/1999
De: Finot (Michel, René)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1999-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
13 Mai 199913/05/1999
De: Elie (Bruno, Marie, Bernard)
Général de corps d'armée
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1999-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
13 Mai 199913/05/1999
De: Coursier (Pierre, Jules)
Général de corps d'armée
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1999-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
13 Mai 199913/05/1999
De: Faubladier (Jean-Pierre, René)
Général de division aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et
date_debut="1999-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
13 Mai 199913/05/1999
De: Kerbrat (Jacques)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="1999-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
13 Mai 199913/05/1999
De: Guglielmetto (Michel)
Objet:
directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse de la Loire, à Saint-Etienne
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
nomination
13 Mai 199913/05/1999
De: Montpellier (Hérault)
pour l'exercice de l'activité de chirurgie cardiaque au sein de l'établissement et pour l'utilisation de deux appareils de circulation sanguine extracorporelle installés dans l'unité de chirurgie cardiaque de l'établissement
Objet:
à la polyclinique Saint-Roch, 43, rue du Faubourg-Saint-Jaumes, à
duree="cinq ans"
renouvellement
13 Mai 199913/05/1999
De: Savey (Marc)
directeur de recherche de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Objet:
directeur de la santé et du bien-être des animaux à cette même agence
Groupe:
nomination
13 Mai 199913/05/1999
De: Goesbriand (de) (Hubert)
lieutenant-colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1996-1999
Suppléant
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1996-1999"
suppleant
composition
13 Mai 199913/05/1999
De: Mayneris (Max)
colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1996-1999
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Suppléant
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1996-1999"
suppleant
composition
13 Mai 199913/05/1999
De: Levreaux (Loïc)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1996-1999
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Suppléant
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1996-1999"
suppleant
composition
13 Mai 199913/05/1999
De: Daniel (Pascal)
commandant, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1996-1999
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Suppléant
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1996-1999"
suppleant
composition
13 Mai 199913/05/1999
De: Carlier (Guy)
colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1996-1999
Officier supérieur chargé de la formation militaire
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1996-1999"
composition
13 Mai 199913/05/1999
De: Germanos (Raymond)
général d'armée, inspecteur général des armées
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1996-1999
Coprésidents
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1996-1999"
composition
13 Mai 199913/05/1999
De: Daillier (Patrick)
professeur de droit, université Paris-X
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1996-1999
Coprésidents
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1996-1999"
composition
13 Mai 199913/05/1999
De: Forcade (Olivier)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1996-1999
Chargés d'enseignement à l'école
Section Sciences de l'ingénieur
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1996-1999"
composition
13 Mai 199913/05/1999
De: Jacopin (Eric)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1996-1999
Chargés d'enseignement à l'école
Section Relations internationales
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1996-1999"
composition
13 Mai 199913/05/1999
De: Cherge (de) (Guillaume)
lieutenant-colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1996-1999
Chargés d'enseignement à l'école
Section Gestion des ressources de défense
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1996-1999"
composition
13 Mai 199913/05/1999
De: Le Palud (Marc)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1996-1999
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Section Sciences de l'ingénieur
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1996-1999"
composition
13 Mai 199913/05/1999
De: L'Haridon (Erwan)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1996-1999
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Section Sciences de l'ingénieur
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1996-1999"
composition
13 Mai 199913/05/1999
De: Ehrel (Yvon)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1996-1999
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Section Sciences de l'ingénieur
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1996-1999"
composition
13 Mai 199913/05/1999
De: Pavesi (Jacques)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1996-1999
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Section Relations internationales
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1996-1999"
composition
13 Mai 199913/05/1999
De: Cornejo (Manuel)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1996-1999
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Section Relations internationales
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1996-1999"
composition
13 Mai 199913/05/1999
De: Auffret (Serge)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1996-1999
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Section Relations internationales
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1996-1999"
composition
13 Mai 199913/05/1999
De: Raguet (Manuel)
commandant, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1996-1999
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Section Gestion des ressources de défense
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1996-1999"
composition
13 Mai 199913/05/1999
De: Gué (Thierry)
capitaine, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1996-1999
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Section Gestion des ressources de défense
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1996-1999"
composition
13 Mai 199913/05/1999
De: Danet (Didier)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1996-1999
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Section Gestion des ressources de défense
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1996-1999"
composition
13 Mai 199913/05/1999
De: Lecocq (Christophe)
lieutenant, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1996-1999
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Secrétaire du jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1996-1999"
composition
13 Mai 199913/05/1999
De: Malaussène (de) (Renaud)
colonel, inspection générale des armées
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1996-1999
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Rapporteur
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1996-1999"
composition
13 Mai 199913/05/1999
De: Mathieu (Christophe)
adjoint au directeur du département Espace et aéronautique, pour les affaires aéronautiques, à la direction de la technologie
Objet:
au conseil d'administration de Météo-France pour y représenter l'Etat
sur proposition du ministre chargé de la recherche
pour la durée du mandat restant à courir de leur prédécesseur
membre suppléant
Remplace:M. Masson (Philippe)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Mai 199913/05/1999
De: Salomon (Arnaud)
directeur du département Espace et aéronautique à la direction de la technologie
Objet:
au conseil d'administration de Météo-France pour y représenter l'Etat
sur proposition du ministre chargé de la recherche
pour la durée du mandat restant à courir de leur prédécesseur
membre titulaire
Remplace:M. Colombani (Pascal)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mai 199913/05/1999
De: Teyssier (Christian)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur principal du contrôle de la navigation aérienne, 8e échelon
date_debut="1999-07-06"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
13 Mai 199913/05/1999
De: Vayret (Gilles)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 9e échelon
date_debut="2000-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
13 Mai 199913/05/1999
De: Dupuy (Jean-Jacques)
Objet:
directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse de Paris
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
nomination
13 Mai 199913/05/1999
De: Dall'Acqua (Paul)
Objet:
directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse du Val-de-Marne, à Créteil
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
nomination
13 Mai 199913/05/1999
De: Boisseau (Jacques)
directeur de recherche de classe exceptionnelle de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Objet:
directeur de l'Agence nationale du médicament vétérinaire
Groupe:
nomination
13 Mai 199913/05/1999
De: Gamblin (Bernard)
Objet:
directeur régional de l'Office national des forêts pour la région Alsace, à Strasbourg
Groupe:
nomination
13 Mai 199913/05/1999
De: Gamblin (Bernard)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional de l'Office national des forêts pour la région Centre, à Boigny-sur-Bionne
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
13 Mai 199913/05/1999
De: Visage (Bertrand)
Objet:
au titre de l'année 1999
rapporteurs adjoints au jury chargé de la sélection des pensionnaires de l'Académie de France à Rome, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour les lettres
Groupe:
désignation
13 Mai 199913/05/1999
De: Deluy (Henri)
Objet:
au titre de l'année 1999
rapporteurs adjoints au jury chargé de la sélection des pensionnaires de l'Académie de France à Rome, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour les lettres
Groupe:
désignation
13 Mai 199913/05/1999
De: Lucariello (Saverio)
Objet:
au titre de l'année 1999
rapporteurs adjoints au jury chargé de la sélection des pensionnaires de l'Académie de France à Rome, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour les arts plastiques
Groupe:
désignation
13 Mai 199913/05/1999
De: Lemaire (Gérard-Georges)
Objet:
au titre de l'année 1999
rapporteurs adjoints au jury chargé de la sélection des pensionnaires de l'Académie de France à Rome, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour les arts plastiques
Groupe:
désignation
13 Mai 199913/05/1999
De: Cognée (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 1999
rapporteurs adjoints au jury chargé de la sélection des pensionnaires de l'Académie de France à Rome, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour les arts plastiques
Groupe:
désignation
13 Mai 199913/05/1999
De: Unger (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 1999
rapporteurs adjoints au jury chargé de la sélection des pensionnaires de l'Académie de France à Rome, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour les arts culinaires
Groupe:
désignation
13 Mai 199913/05/1999
De: Pintaud (Eric)
Objet:
au titre de l'année 1999
rapporteurs adjoints au jury chargé de la sélection des pensionnaires de l'Académie de France à Rome, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour les arts culinaires
Groupe:
désignation
13 Mai 199913/05/1999
De: Vermeil (François)
Objet:
au titre de l'année 1999
rapporteurs adjoints au jury chargé de la sélection des pensionnaires de l'Académie de France à Rome, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour le design
Groupe:
désignation
13 Mai 199913/05/1999
De: Jessua (Alain)
Objet:
au titre de l'année 1999
rapporteurs adjoints au jury chargé de la sélection des pensionnaires de l'Académie de France à Rome, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour le cinéma et l'audiovisuel
Groupe:
désignation
13 Mai 199913/05/1999
De: Amigorena (Santiago)
Objet:
au titre de l'année 1999
rapporteurs adjoints au jury chargé de la sélection des pensionnaires de l'Académie de France à Rome, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour le cinéma et l'audiovisuel
Groupe:
désignation
13 Mai 199913/05/1999
De: Rieti (Nicki)
Objet:
au titre de l'année 1999
rapporteurs adjoints au jury chargé de la sélection des pensionnaires de l'Académie de France à Rome, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour la scénographie
Groupe:
désignation
13 Mai 199913/05/1999
De: Leproust (Thierry)
Objet:
au titre de l'année 1999
rapporteurs adjoints au jury chargé de la sélection des pensionnaires de l'Académie de France à Rome, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour la scénographie
Groupe:
désignation
13 Mai 199913/05/1999
De: Brunel (Georges)
Objet:
au titre de l'année 1999
rapporteurs adjoints au jury chargé de la sélection des pensionnaires de l'Académie de France à Rome, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour la restauration des oeuvres d'art et des monuments
Groupe:
désignation
13 Mai 199913/05/1999
De: Tahara (Keichi)
Objet:
au titre de l'année 1999
rapporteurs adjoints au jury chargé de la sélection des pensionnaires de l'Académie de France à Rome, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour la photographie
Groupe:
désignation
13 Mai 199913/05/1999
De: Arbaizar (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 1999
rapporteurs adjoints au jury chargé de la sélection des pensionnaires de l'Académie de France à Rome, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour la photographie
Groupe:
désignation
13 Mai 199913/05/1999
De: Vandenbogaerde (Fernand)
Objet:
au titre de l'année 1999
rapporteurs adjoints au jury chargé de la sélection des pensionnaires de l'Académie de France à Rome, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour la musique
Groupe:
désignation
13 Mai 199913/05/1999
De: Leroux (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 1999
rapporteurs adjoints au jury chargé de la sélection des pensionnaires de l'Académie de France à Rome, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour la musique
Groupe:
désignation
13 Mai 199913/05/1999
De: Tiberghien (Gilles)
Objet:
au titre de l'année 1999
rapporteurs adjoints au jury chargé de la sélection des pensionnaires de l'Académie de France à Rome, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour l'histoire de l'art
Groupe:
désignation
13 Mai 199913/05/1999
De: Genzling (Claude)
Objet:
au titre de l'année 1999
rapporteurs adjoints au jury chargé de la sélection des pensionnaires de l'Académie de France à Rome, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour l'architecture
Groupe:
désignation
13 Mai 199913/05/1999
De: Chaslin (Olivier)
Objet:
au titre de l'année 1999
rapporteurs adjoints au jury chargé de la sélection des pensionnaires de l'Académie de France à Rome, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour l'architecture
Groupe:
désignation
13 Mai 199913/05/1999
De: Cros (Caroline)
Objet:
au titre de l'année 1999
rapporteurs adjoints au jury chargé de la sélection des pensionnaires de l'Académie de France à Rome, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour les arts plastiques
Groupe:
désignation
13 Mai 199913/05/1999
De: Dufour (Nathalie)
Objet:
au titre de l'année 1999
rapporteurs adjoints au jury chargé de la sélection des pensionnaires de l'Académie de France à Rome, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour le design
Groupe:
désignation
13 Mai 199913/05/1999
De: Brétillot (Mathilde)
Objet:
au titre de l'année 1999
rapporteurs adjoints au jury chargé de la sélection des pensionnaires de l'Académie de France à Rome, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour le design
Groupe:
désignation
13 Mai 199913/05/1999
De: Dijoud (France)
Objet:
au titre de l'année 1999
rapporteurs adjoints au jury chargé de la sélection des pensionnaires de l'Académie de France à Rome, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour la restauration des oeuvres d'art et des monuments
Groupe:
désignation
13 Mai 199913/05/1999
De: Sarrazin (Béatrice)
Objet:
au titre de l'année 1999
rapporteurs adjoints au jury chargé de la sélection des pensionnaires de l'Académie de France à Rome, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour l'histoire de l'art
Groupe:
désignation
13 Mai 199913/05/1999
De: Chabridon (Jean-Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 8e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="1999-08-27"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
13 Mai 199913/05/1999
De: Kauffmann (Gérard, Léon, Philippe)
Contrôleur des armées
Objet:
dans la 1re section du cadre des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
date_debut="1999-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
13 Mai 199913/05/1999
De: Jourdain de Thieulloy (Xavier, Jean-Baptiste, Marie)
Contrôleur des armées
Objet:
dans la 1re section du cadre des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
date_debut="1999-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
13 Mai 199913/05/1999
De: Greletty (Christian)
Objet:
directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse de la Dordogne, à Périgueux
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
nomination
13 Mai 199913/05/1999
De: Bordeaux (Gironde)
pour l'utilisation de cinq appareils de circulation sanguine extracorporelle
Objet:
au centre hospitalier et universitaire de
Groupe:
duree="cinq ans"
renouvellement
13 Mai 199913/05/1999
De: Acacio (Louis)
lieutenant-colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1997-1999
Suppléant
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1997-1999"
suppleant
composition
13 Mai 199913/05/1999
De: Girod (Alain)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1997-1999
Chargés d'enseignement à l'école
Suppléant
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1997-1999"
suppleant
composition
13 Mai 199913/05/1999
De: Claverie (Jacques)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1997-1999
Chargés d'enseignement à l'école
Suppléant
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1997-1999"
suppleant
composition
13 Mai 199913/05/1999
De: Cario (Jérôme)
commandant, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1997-1999
Chargés d'enseignement à l'école
Suppléant
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1997-1999"
suppleant
composition
13 Mai 199913/05/1999
De: Nouailhat (Yves-Henri)
professeur d'histoire contemporaine, département d'histoire, université de Nantes
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1997-1999
Vice-président
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1997-1999"
composition
13 Mai 199913/05/1999
De: Henry (Patrick)
général de division, inspecteur des transmissions
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1997-1999
Président
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1997-1999"
composition
13 Mai 199913/05/1999
De: Gallart (Marc)
lieutenant-colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1997-1999
Officier supérieur chargé de la formation militaire
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1997-1999"
composition
13 Mai 199913/05/1999
De: Galpin (Bertrand)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1997-1999
Chargés d'enseignement à l'école
Section Sciences
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1997-1999"
composition
13 Mai 199913/05/1999
De: Filiol (Eric)
capitaine, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1997-1999
Chargés d'enseignement à l'école
Section Sciences
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1997-1999"
composition
13 Mai 199913/05/1999
De: Bessi (Gérard)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1997-1999
Chargés d'enseignement à l'école
Section Sciences
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1997-1999"
composition
13 Mai 199913/05/1999
De: Léger (Lionel)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1997-1999
Chargés d'enseignement à l'école
Section Renseignement langues
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1997-1999"
composition
13 Mai 199913/05/1999
De: Berque (Jean-Philippe)
capitaine, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1997-1999
Chargés d'enseignement à l'école
Section Renseignement langues
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1997-1999"
composition
13 Mai 199913/05/1999
De: Rodriguez (Paul)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1997-1999
Chargés d'enseignement à l'école
Section Economie gestion
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1997-1999"
composition
13 Mai 199913/05/1999
De: Delbèque (Xavier)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1997-1999
Chargés d'enseignement à l'école
Section Economie gestion
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1997-1999"
composition
13 Mai 199913/05/1999
De: Baradel (Simon)
commandant, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1997-1999
Chargés d'enseignement à l'école
Section Economie gestion
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1997-1999"
composition
13 Mai 199913/05/1999
De: Cozien (Roger)
lieutenant, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1997-1999
Chargés d'enseignement à l'école
Secrétaire du jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1997-1999"
composition
13 Mai 199913/05/1999
De: Thomas (Guy)
lieutenant-colonel, inspection des transmissions
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1997-1999
Chargés d'enseignement à l'école
Rapporteur
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1997-1999"
composition
13 Mai 199913/05/1999
De: Etienne (Agnès)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1997-1999
Chargés d'enseignement à l'école
Section Renseignement langues
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1997-1999"
composition
13 Mai 199913/05/1999
De: Delattre (Rémy)
Objet:
directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse des Hauts-de-Seine, à La Garenne-Colombes
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
nomination
13 Mai 199913/05/1999
De: Join-Lambert (Marie, Thérèse)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion
1o
présidente
Groupe:
nomination
13 Mai 199913/05/1999
De: Sauvage (Patrick)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion
2o
personnalités qualifiées ayant concouru ou concourant par leur action à l'insertion et à la lutte contre les exclusions
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mai 199913/05/1999
De: Rousseau (Jean)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion
2o
personnalités qualifiées ayant concouru ou concourant par leur action à l'insertion et à la lutte contre les exclusions
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mai 199913/05/1999
De: Lebas (Jacques)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion
2o
personnalités qualifiées ayant concouru ou concourant par leur action à l'insertion et à la lutte contre les exclusions
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mai 199913/05/1999
De: Henry (Patrick)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion
2o
personnalités qualifiées ayant concouru ou concourant par leur action à l'insertion et à la lutte contre les exclusions
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mai 199913/05/1999
De: Fayard (Daniel)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion
2o
personnalités qualifiées ayant concouru ou concourant par leur action à l'insertion et à la lutte contre les exclusions
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mai 199913/05/1999
De: Falise (Michel)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion
2o
personnalités qualifiées ayant concouru ou concourant par leur action à l'insertion et à la lutte contre les exclusions
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mai 199913/05/1999
De: Leguy (Nicole)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion
2o
personnalités qualifiées ayant concouru ou concourant par leur action à l'insertion et à la lutte contre les exclusions
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mai 199913/05/1999
De: Bron (Rhône)
Objet:
aux hospices civils de Lyon pour l'utilisation de quatre appareils de circulation sanguine extracorporelle installés dans le service de chirurgie cardiaque de l'hôpital cardiovasculaire Louis-Pradel, à
Groupe:
duree="cinq ans"
renouvellement
13 Mai 199913/05/1999
De: Créteil (Val-de-Marne)
A titre de régularisation, l'utilisation du troisième appareil de CEC de ce service, qui n'avait pas fait l'objet d'une autorisation ministérielle de renouvellement depuis 1978
Objet:
à l'Assistance publique - hôpitaux de Paris pour l'utilisation de deux appareils de circulation sanguine extracorporelle implantés dans le service de chirurgie cardiaque de l'hôpital Henri-Mondor, à
Groupe:
duree="cinq ans"
renouvellement
13 Mai 199913/05/1999
De: Chesnay (Yvelines)
pour l'exercice de l'activité de chirurgie cardiaque au sein de l'établissement et pour l'utilisation de deux appareils de circulation sanguine extracorporelle installés dans l'unité de chirurgie cardiaque de l'établissement
Objet:
au centre médico-chirurgical Parly-II, 21, rue Moxouris, au
Groupe:
duree="cinq ans"
renouvellement
13 Mai 199913/05/1999
De: Stéphanie Lux
précédemment attachée de presse
Objet:
conseillère technique de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
cabinet="Ministre DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
13 Mai 199913/05/1999
De: Campenet (Jacky)
Objet:
directeur régional de l'Office national des forêts pour la région Centre, à Boigny-sur-Bionne
Groupe:
nomination
13 Mai 199913/05/1999
De: Campenet (Jacky)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional de l'Office national des forêts pour la région Alsace, à Strasbourg
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
13 Mai 199913/05/1999
De: François Leblanc
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
du corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1981-10-01"
corps="Ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts"
radiation
13 Mai 199913/05/1999
De: Massy (Essonne)
Ce remplacement est subordonné à la mise hors service de l'appareil de marque Cobe installé en 1989 dans l'établissement
Objet:
à la société des cliniques du bois de Verrières et de Massy pour l'utilisation et le remplacement d'un appareil de circulation sanguine extracorporelle, implanté dans le service de chirurgie cardiaque de l'hôpital privé de Massy (institut hospitalier Jacques-Cartier), avenue du Noyer-Lambert, à
Groupe:
duree="cinq ans"
renouvellement
13 Mai 199913/05/1999
De: Toulouse (Haute-Garonne)
pour l'utilisation d'un appareil de circulation sanguine extracorporelle
Objet:
au centre hospitalier et universitaire de
Groupe:
duree="cinq ans"
renouvellement
13 Mai 199913/05/1999
De: Fort-de-France (Martinique)
pour l'utilisation d'un appareil de circulation sanguine extracorporelle. A titre de régularisation, l'installation du deuxième appareil de CEC qui n'avait pas fait l'objet, lors de son acquisition, d'une autorisation ministérielle
Objet:
au centre hospitalier et universitaire de
Groupe:
duree="cinq ans"
renouvellement
13 Mai 199913/05/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.