13 Mai 2003


De: Quilleriet (Jean-Louis)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2003
Groupe:
Inspection générale de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
JORFTEXT000000787422(source JORF)
promotion
13 Mai 200313/05/2003
De: Macon (Georges)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2003
Groupe:
Inspection générale de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
JORFTEXT000000787422(source JORF)
promotion
13 Mai 200313/05/2003
De: Le Bail (Patrick)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2003
Groupe:
Inspection générale de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
JORFTEXT000000787422(source JORF)
promotion
13 Mai 200313/05/2003
De: Eliez (Annie)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2003
Groupe:
Inspection générale de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
JORFTEXT000000787422(source JORF)
promotion
13 Mai 200313/05/2003
De: Bernard Remond
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique, placé en position de détachement dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole et affecté à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Objet:
dans ledit corps
date_debut="2002-04-01"
JORFTEXT000000787421(source JORF)
intégration
13 Mai 200313/05/2003
De: Véronique Duplessis-Kergomard, épouse Roussel
Objet:
professeure de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en accueil et développement en milieu rural dans le même établissement
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
Maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
École nationale des ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
date_debut="2002-09-01"
professeur="Maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
ecole
JORFTEXT000000787420(source JORF)
nomination
13 Mai 200313/05/2003
De: Philippe Guerre
Objet:
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en pharmacie, toxicologie dans le même établissement
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Groupe:
École nationale vétérinaire de Toulouse (ENVT)
date_debut="2002-10-01"
professeur="Maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse"
ecole
JORFTEXT000000787419(source JORF)
nomination
13 Mai 200313/05/2003
De: Eric Viguier
Objet:
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en chirurgie des animaux de compagnie et affecté à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Groupe:
École nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA)
date_debut="2002-09-01"
professeur="Maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
JORFTEXT000000787418(source JORF)
nomination
13 Mai 200313/05/2003
De: Buisson (Lucien)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur des postes et télécommunications hors classe, affecté à France Télécom
date_debut="2003-07-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000787417(source JORF)
admission
13 Mai 200313/05/2003
De: Clement (Edouard, Olivier, Marie-Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Hervé Gerard, notaire associé
notaire
notaire_residence="Etain (Meuse)"
notaire_residence_departement_code="55"
JORFTEXT000000787414(source JORF)
nomination
13 Mai 200313/05/2003
De: Bourmalo (Stéphanie, Nicole), épouse Duval
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Maxime Bourmalo, notaire associé
notaire
notaire_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
JORFTEXT000000787413(source JORF)
nomination
13 Mai 200313/05/2003
De: Bourmalo (Stéphanie, Nicole), épouse Duval
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Maxime Bourmalo, notaire associé
notaire
notaire_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
JORFTEXT000000787413(source JORF)
cessation de fonction
13 Mai 200313/05/2003
De: Henri Pujol
Professeur
Objet:
membres du comité permanent d'orientation de la mission interministérielle pour la lutte contre le cancer
Groupe:
Comité permanent d'orientation de la mission interministérielle pour la lutte contre le cancer
JORFTEXT000000787412(source JORF)
nomination
13 Mai 200313/05/2003
De: Dominique Maraninchi
Professeur
Objet:
membres du comité permanent d'orientation de la mission interministérielle pour la lutte contre le cancer
Groupe:
Comité permanent d'orientation de la mission interministérielle pour la lutte contre le cancer
JORFTEXT000000787412(source JORF)
nomination
13 Mai 200313/05/2003
De: Daniel Louvard
Docteur
Objet:
membres du comité permanent d'orientation de la mission interministérielle pour la lutte contre le cancer
Groupe:
Comité permanent d'orientation de la mission interministérielle pour la lutte contre le cancer
JORFTEXT000000787412(source JORF)
nomination
13 Mai 200313/05/2003
De: David Khayat
Professeur
Objet:
membres du comité permanent d'orientation de la mission interministérielle pour la lutte contre le cancer
Groupe:
Comité permanent d'orientation de la mission interministérielle pour la lutte contre le cancer
JORFTEXT000000787412(source JORF)
nomination
13 Mai 200313/05/2003
De: Victor Izrael
Professeur
Objet:
membres du comité permanent d'orientation de la mission interministérielle pour la lutte contre le cancer
Groupe:
Comité permanent d'orientation de la mission interministérielle pour la lutte contre le cancer
JORFTEXT000000787412(source JORF)
nomination
13 Mai 200313/05/2003
De: Roland Bugat
Professeur
Objet:
membres du comité permanent d'orientation de la mission interministérielle pour la lutte contre le cancer
Groupe:
Comité permanent d'orientation de la mission interministérielle pour la lutte contre le cancer
JORFTEXT000000787412(source JORF)
nomination
13 Mai 200313/05/2003
De: Paris (BSPP)
pour les départements de Paris, des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne, pour assurer la formation des jeunes sapeurs-pompiers et les préparer au brevet national de jeunes sapeurs-pompiers
conformément à l'article 2 du décret du
28 août 2000
susvisé
Objet:
par le préfet, après avis du conseil d'administration du SDIS, ou par le préfet de police, après avis du général commandant la brigade de sapeurs-pompiers de
Groupe:
SDIS, ou par le préfet de police, après avis du général commandant la brigade de sapeurs-pompiers
conseil_administration
JORFTEXT000000787217(source JORF)
habilitation
13 Mai 200313/05/2003
De: L'Amoulen (Yves, Marie, Joseph)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Nord
détaché administratif principal des services déconcentrés de 1re classe, détaché depuis le
1er janvier 1997
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Nord
date_debut="2003-07-18"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000785694(source JORF)
réintégration
13 Mai 200313/05/2003
De: Doussot (René, Denis, Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt du Centre
Groupe:
Direction régionale de l'agriculture et de la forêt du Centre
date_debut="2003-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000785693(source JORF)
admission
13 Mai 200313/05/2003
De: Marchais (Robert, Raymond)
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, affecté à l'Office national des forêts, service départemental des Landes
Objet:
d'office
à l'issue de la période de cessation progressive de son activité, à une pension de retraite
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000785692(source JORF)
admission
13 Mai 200313/05/2003
De: Vernozy (Jean-Pierre)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000785691(source JORF)
promotion
13 Mai 200313/05/2003
De: Tubul (Maurice)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000785691(source JORF)
promotion
13 Mai 200313/05/2003
De: Tirado (Arthur)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000785691(source JORF)
promotion
13 Mai 200313/05/2003
De: Steinmetz (Philippe)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000785691(source JORF)
promotion
13 Mai 200313/05/2003
De: Salvat (Gilles)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000785691(source JORF)
promotion
13 Mai 200313/05/2003
De: Poirson (Jean-Michel)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000785691(source JORF)
promotion
13 Mai 200313/05/2003
De: Pellissier (Jean-Paul)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000785691(source JORF)
promotion
13 Mai 200313/05/2003
De: Parle (Lionel)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000785691(source JORF)
promotion
13 Mai 200313/05/2003
De: Mercy (Eric)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000785691(source JORF)
promotion
13 Mai 200313/05/2003
De: Mas (Michel)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000785691(source JORF)
promotion
13 Mai 200313/05/2003
De: Mallet (Eric)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000785691(source JORF)
promotion
13 Mai 200313/05/2003
De: Le Gall (François)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000785691(source JORF)
promotion
13 Mai 200313/05/2003
De: Le Dantec (Jean-Paul)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000785691(source JORF)
promotion
13 Mai 200313/05/2003
De: Lancelot (Renaud)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000785691(source JORF)
promotion
13 Mai 200313/05/2003
De: Klein (André)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000785691(source JORF)
promotion
13 Mai 200313/05/2003
De: Houchot (Alain)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000785691(source JORF)
promotion
13 Mai 200313/05/2003
De: Dumoulin (Eric)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000785691(source JORF)
promotion
13 Mai 200313/05/2003
De: Delate (Jean-Jacques)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000785691(source JORF)
promotion
13 Mai 200313/05/2003
De: De Casanove (Jean-Noël)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000785691(source JORF)
promotion
13 Mai 200313/05/2003
De: Cazals (Jean)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000785691(source JORF)
promotion
13 Mai 200313/05/2003
De: Bonbon (Etienne)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000785691(source JORF)
promotion
13 Mai 200313/05/2003
De: Barron (Thierry)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000785691(source JORF)
promotion
13 Mai 200313/05/2003
De: Tison (Isabelle)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000785691(source JORF)
promotion
13 Mai 200313/05/2003
De: Rolland (Béatrice)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000785691(source JORF)
promotion
13 Mai 200313/05/2003
De: Nau (Marylène)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000785691(source JORF)
promotion
13 Mai 200313/05/2003
De: Kuhn (Marie-Pierre)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000785691(source JORF)
promotion
13 Mai 200313/05/2003
De: Famose (Catherine)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000785691(source JORF)
promotion
13 Mai 200313/05/2003
De: Coulon (Sylvie)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000785691(source JORF)
promotion
13 Mai 200313/05/2003
De: Carre (Nelly)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000785691(source JORF)
promotion
13 Mai 200313/05/2003
De: Carraud (Nicole)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000785691(source JORF)
promotion
13 Mai 200313/05/2003
De: Buy (Carole)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000785691(source JORF)
promotion
13 Mai 200313/05/2003
De: Baduel-Thiebaut (Valérie)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000785691(source JORF)
promotion
13 Mai 200313/05/2003
De: Morel (Alban-Théodose, Marie, Jean, Jacques)
du bâtiment-école Guépard
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Öttl (Christophe, Jacques, Albert) du chasseur de mines L'Aigle
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
JORFTEXT000000605183(source JORF)
nomination
13 Mai 200313/05/2003
De: Bouyer (Dominique, Jean-Marie, Germain)
du remorqueur côtier Buffle
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Officiers spécialisés de la marine
Les lieutenants de vaisseau
JORFTEXT000000605183(source JORF)
nomination
13 Mai 200313/05/2003
De: Martin (Guillaume, Laurent)
du sous-marin nucléaire d'attaque Améthyste (équipage rouge)
Objet:
aux commandements suivants
B. - Sous-marins
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
JORFTEXT000000605183(source JORF)
nomination
13 Mai 200313/05/2003
De: Estrangin (Cyrille, Régis, Marie)
du sous-marin nucléaire d'attaque Emeraude (équipage bleu)
Objet:
aux commandements suivants
B. - Sous-marins
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
JORFTEXT000000605183(source JORF)
nomination
13 Mai 200313/05/2003
De: Briere de la Hosseraye (Antoine, Jérôme, Léonard)
du sous-marin nucléaire d'attaque Améthyste (équipage bleu)
Objet:
aux commandements suivants
B. - Sous-marins
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
JORFTEXT000000605183(source JORF)
nomination
13 Mai 200313/05/2003
De: Vinel (Christophe)
du patrouilleur de surveillance des sites Aramis
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Öttl (Christophe, Jacques, Albert) du chasseur de mines L'Aigle
Les lieutenants de vaisseau sous contrat
JORFTEXT000000605183(source JORF)
nomination
13 Mai 200313/05/2003
De: Joly (Olivier, Philippe, René, Marie)
du patrouilleur de service public Flamant
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Öttl (Christophe, Jacques, Albert) du chasseur de mines L'Aigle
Les lieutenants de vaisseau sous contrat
JORFTEXT000000605183(source JORF)
nomination
13 Mai 200313/05/2003
De: Glotin (Eric, Marie, Bertrand)
du patrouilleur de service public Pluvier
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Öttl (Christophe, Jacques, Albert) du chasseur de mines L'Aigle
Les lieutenants de vaisseau sous contrat
JORFTEXT000000605183(source JORF)
nomination
13 Mai 200313/05/2003
De: Renaux (Louis-Xavier)
du bâtiment-école Lion
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Öttl (Christophe, Jacques, Albert) du chasseur de mines L'Aigle
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
JORFTEXT000000605183(source JORF)
nomination
13 Mai 200313/05/2003
De: Mounier (Nicolas, Emmanuel, Stéphane)
du bâtiment-école Chacal
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Öttl (Christophe, Jacques, Albert) du chasseur de mines L'Aigle
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
JORFTEXT000000605183(source JORF)
nomination
13 Mai 200313/05/2003
De: Guyon (Philippe, Roger, Marcel)
du bâtiment-école Lynx
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Öttl (Christophe, Jacques, Albert) du chasseur de mines L'Aigle
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
JORFTEXT000000605183(source JORF)
nomination
13 Mai 200313/05/2003
De: Denavit (Fabrice, Matahi, Marie, Marc)
du bâtiment-école Jaguar
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Öttl (Christophe, Jacques, Albert) du chasseur de mines L'Aigle
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
JORFTEXT000000605183(source JORF)
nomination
13 Mai 200313/05/2003
De: Corolleur (Serge)
du patrouilleur de surveillance des sites Athos
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Öttl (Christophe, Jacques, Albert) du chasseur de mines L'Aigle
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
JORFTEXT000000605183(source JORF)
nomination
13 Mai 200313/05/2003
De: Colonna d'Istria (Jérôme, Jean, Jacques)
du bâtiment-école Panthère
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Öttl (Christophe, Jacques, Albert) du chasseur de mines L'Aigle
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
JORFTEXT000000605183(source JORF)
nomination
13 Mai 200313/05/2003
De: Celerier (Laurent, Henry, Marie)
de l'engin de débarquement d'infanterie et de chars Sabre
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Öttl (Christophe, Jacques, Albert) du chasseur de mines L'Aigle
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
JORFTEXT000000605183(source JORF)
nomination
13 Mai 200313/05/2003
De: Aujean (Eric, Francis)
du bâtiment-école Tigre
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Öttl (Christophe, Jacques, Albert) du chasseur de mines L'Aigle
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
JORFTEXT000000605183(source JORF)
nomination
13 Mai 200313/05/2003
De: Bailly (Sacha, Pascal)
du patrouilleur de 400 tonnes L'Audacieuse
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Öttl (Christophe, Jacques, Albert) du chasseur de mines L'Aigle
Le lieutenant de vaisseau
JORFTEXT000000605183(source JORF)
nomination
13 Mai 200313/05/2003
De: Guy (Emmanuel, Claude, Vincent)
du bâtiment hydrographique de 2e classe Borda
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Öttl (Christophe, Jacques, Albert) du chasseur de mines L'Aigle
Le lieutenant de vaisseau inscrit au tableau d'avancement
JORFTEXT000000605183(source JORF)
nomination
13 Mai 200313/05/2003
De: Reina (Marc)
du bâtiment hydrographique de 2e classe Lapérouse
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Officiers spécialisés de la marine
Les lieutenants de vaisseau
JORFTEXT000000605183(source JORF)
nomination
13 Mai 200313/05/2003
De: Defaysse (Hugues, Etienne, Maurice, Marie)
du remorqueur de haute mer Malabar
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Officiers spécialisés de la marine
Les lieutenants de vaisseau
JORFTEXT000000605183(source JORF)
nomination
13 Mai 200313/05/2003
De: Chapuis (Laurent, Henri)
de la goélette Belle Poule
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Officiers spécialisés de la marine
Les lieutenants de vaisseau
JORFTEXT000000605183(source JORF)
nomination
13 Mai 200313/05/2003
De: Langlois (Eric, François, Joseph)
du patrouilleur de service public Arago
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Officiers spécialisés de la marine
Le capitaine de corvette sous contrat
JORFTEXT000000605183(source JORF)
nomination
13 Mai 200313/05/2003
De: Le Gall (Jean-Claude)
de la goélette Etoile
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Officiers spécialisés de la marine
L'enseigne de vaisseau de 1re classe
JORFTEXT000000605183(source JORF)
nomination
13 Mai 200313/05/2003
De: Arnoult (Thierry, Jean, Marie)
du chasseur de mines Verseau
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Officiers de marine
Les capitaines de corvette inscrits au tableau d'avancement
JORFTEXT000000605183(source JORF)
nomination
13 Mai 200313/05/2003
De: Morisseau (Patrick, Michel, Guy)
Objet:
huissier de justice
en remplacement de la société civile professionnelle Alain Dulbecco, Claude Lachambre, huissiers de justice associés, dissoute
huissier
huissier_residence="Cannes (Alpes-Maritimes)"
huissier_residence_departement_code="06"
JORFTEXT000000605182(source JORF)
nomination
13 Mai 200313/05/2003
De: Pascal Levy
Objet:
liste des sportifs de haut niveau
à compter de la date de publication de cet arrêté
JORFTEXT000000603065(source JORF)
radiation
13 Mai 200313/05/2003
De: Bouche (Eliane)
secrétaire générale de l'institut régional d'administration de Nantes
Objet:
assurer l'intérim des fonctions de directeur de l'institut régional d'administration de Nantes
Groupe:
Institut régional d'administration de Nantes
JORFTEXT000000603064(source JORF)
charge
13 Mai 200313/05/2003
De: Vautrin (André, René)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Pyrénées-Atlantiques
date_debut="2003-07-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000603063(source JORF)
admission
13 Mai 200313/05/2003
De: Catherine Pelissero, épouse Bennetau
Objet:
professeure de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en productions animales, reproduction dans le même établissement
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
Groupe:
École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
date_debut="2002-09-01"
professeur="Maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux"
ecole
JORFTEXT000000603062(source JORF)
nomination
13 Mai 200313/05/2003
De: Pascale Briand
Objet:
conseillère technique au cabinet du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000602657(source JORF)
cessation de fonction
13 Mai 200313/05/2003
De: Vindimian (Eric)
chef du service de la recherche et de la prospective
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
représentants du ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. Lesaffre (Benoît)
Groupe:
Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
conseil_administration
JORFTEXT000000602656(source JORF)
nomination
13 Mai 200313/05/2003
De: Fradin (Guy)
directeur de la nature et des paysages
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
représentants du ministre chargé de l'environnement
Remplace:Mme Barret (Christiane)
Groupe:
Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
conseil_administration
JORFTEXT000000602656(source JORF)
nomination
13 Mai 200313/05/2003
De: Nadia Chardon Coadelot
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieure divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2003-09-05"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000602655(source JORF)
admission
13 Mai 200313/05/2003
De: Jean-Pierre Courbon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 9e échelon
date_debut="2003-08-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000602654(source JORF)
admission
13 Mai 200313/05/2003
De: Patrick Leroy
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 9e échelon
date_debut="2003-08-15"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000602653(source JORF)
admission
13 Mai 200313/05/2003
De: Pierre Guerer
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2003-09-07"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000602652(source JORF)
admission
13 Mai 200313/05/2003
De: Repiquet (Dominique)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2003
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
JORFTEXT000000421702(source JORF)
promotion
13 Mai 200313/05/2003
De: Vardon (Jacques)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2003
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
JORFTEXT000000421702(source JORF)
promotion
13 Mai 200313/05/2003
De: Saunders (Malcom)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2003
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
JORFTEXT000000421702(source JORF)
promotion
13 Mai 200313/05/2003
De: Richard (Didier)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2003
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
JORFTEXT000000421702(source JORF)
promotion
13 Mai 200313/05/2003
De: Ricart (Jean)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2003
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
JORFTEXT000000421702(source JORF)
promotion
13 Mai 200313/05/2003
De: Mellin (Philippe)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2003
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
JORFTEXT000000421702(source JORF)
promotion
13 Mai 200313/05/2003
De: Gueguen (Bernard)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2003
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
JORFTEXT000000421702(source JORF)
promotion
13 Mai 200313/05/2003
De: Fevrier (Jacques)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2003
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
JORFTEXT000000421702(source JORF)
promotion
13 Mai 200313/05/2003
De: Coustel (Gérard)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2003
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
JORFTEXT000000421702(source JORF)
promotion
13 Mai 200313/05/2003
De: Maillot (Evelyne)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2003
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
JORFTEXT000000421702(source JORF)
promotion
13 Mai 200313/05/2003
De: Bouvier (Catherine)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2003
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
JORFTEXT000000421702(source JORF)
promotion
13 Mai 200313/05/2003
De: Jacques Guillot
Objet:
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en parasitologie, maladies parasitaires dans le même établissement
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Groupe:
École nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA)
date_debut="2002-09-01"
professeur="Maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort"
ecole
JORFTEXT000000421701(source JORF)
nomination
13 Mai 200313/05/2003
De: Lucien Bollotte
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement des Alpes-Maritimes
Groupe:
Direction départementale de l'équipement des Alpes-Maritimes
date_debut="2003-06-01"
JORFTEXT000000421700(source JORF)
nomination
13 Mai 200313/05/2003
De: Jacques Barbazanges
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2003-09-19"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000421699(source JORF)
admission
13 Mai 200313/05/2003
De: Gérard Blanquet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2003-08-14"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000421698(source JORF)
admission
13 Mai 200313/05/2003
De: Blocquet (Thierry, Henri, Ghislain)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Francis Naquet et Thierry Blocquet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Just-en-Chaussée (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
JORFTEXT000000421692(source JORF)
cessation de fonction
13 Mai 200313/05/2003
De: Demey (Thibaut, Daniel, Arnaud)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Badie d'Arcis (Henry, Michel)
huissier
huissier_residence="Evreux (Eure)"
huissier_residence_departement_code="27"
JORFTEXT000000421691(source JORF)
nomination
13 Mai 200313/05/2003
De: Chaveron (Catherine), épouse Mayet
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de La Châtre
Remplace:Mme Liaute (Jeanne-Marie)
Groupe:
Tribunal d'instance de La Châtre
date_debut="2003-06-17"
tribunal
tribunal_instance="La Châtre"
suppleant
JORFTEXT000000421663(source JORF)
nomination
13 Mai 200313/05/2003
De: Fayard (Bernadette), épouse Senechal
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de La Châtre
Groupe:
Tribunal d'instance de La Châtre
date_debut="2003-06-17"
tribunal
tribunal_instance="La Châtre"
JORFTEXT000000421663(source JORF)
nomination
13 Mai 200313/05/2003
De: David (Joëlle), épouse Sabourin
Objet:
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de La Châtre
date_debut="2003-06-17"
greffier
tribunal
tribunal_instance="La Châtre"
JORFTEXT000000421663(source JORF)
cessation de fonction
13 Mai 200313/05/2003
De: Michel Menaige
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur du travail, affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France
Groupe:
Direction du travail, affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France
date_debut="2003-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000421662(source JORF)
radiation
13 Mai 200313/05/2003
De: François Laurent
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment
représentant du ministre chargé de la recherche scientifique et technique
Remplace:M. Michel Leblanc
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
conseil_administration
JORFTEXT000000421550(source JORF)
nomination
13 Mai 200313/05/2003
De: Sylvie Joussaume
Objet:
directrice de l'Institut national des sciences de l'univers du Centre national de la recherche scientifique
Remplace:M. Philippe Gillet
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000421549(source JORF)
nomination
13 Mai 200313/05/2003
De: Pascale Briand
Objet:
déléguée responsable de la mission interministérielle pour la lutte contre le cancer
Groupe:
Mission interministérielle pour la lutte contre le cancer
JORFTEXT000000421516(source JORF)
nomination
13 Mai 200313/05/2003
De: Morisseau (Patrick, Michel, Guy)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Patrick Morisseau, Stéphan Hubert, Emmanuel Graive, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
huissier_residence_departement_code="35"
JORFTEXT000000237713(source JORF)
cessation de fonction
13 Mai 200313/05/2003
De: Adenot (Hubert, Marie, Joseph, Bernard, Yves)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Corbigny (Nièvre)"
notaire_residence_departement_code="58"
JORFTEXT000000237712(source JORF)
nomination
13 Mai 200313/05/2003
De: Kowal (Sophie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Corbigny (Nièvre)"
notaire_residence_departement_code="58"
JORFTEXT000000237712(source JORF)
nomination
13 Mai 200313/05/2003
De: Adenot (Hubert, Marie, Joseph, Bernard, Yves)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Corbigny (Nièvre)"
notaire_residence_departement_code="58"
JORFTEXT000000237712(source JORF)
cessation de fonction
13 Mai 200313/05/2003
De: Blocquet (Thierry, Henri, Ghislain)
Objet:
notaire
Remplace:Mme Dufrenoy (Dominique, Geneviève, Raymonde), épouse Neuville
notaire
notaire_residence="Saint-Florent-le-Vieil (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
JORFTEXT000000237711(source JORF)
nomination
13 Mai 200313/05/2003
De: Roux (Jean-Philippe, Patrick, Olivier)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Montpellier (Hérault)"
huissier_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000000237710(source JORF)
nomination
13 Mai 200313/05/2003
De: Molina (René)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Montpellier (Hérault)"
huissier_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000000237710(source JORF)
nomination
13 Mai 200313/05/2003
De: Molina (René)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Montpellier (Hérault)"
huissier_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000000237710(source JORF)
cessation de fonction
13 Mai 200313/05/2003
De: Geneviève Pujol
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice du travail, affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Hérault
Groupe:
Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Hérault
date_debut="2003-08-05"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000237709(source JORF)
radiation
13 Mai 200313/05/2003
De: François Delion
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
président de la commission
prévue à
l'article 4 du décret n° 2002-348 du
13 mars 2002
pris pour l'application de l'article 4 (3°) de la loi du
3 janvier 2001
relatif à la reconnaissance de l'expérience professionnelle en équivalence des titres et diplômes requis pour l'accès aux cadres d'emplois dans la fonction publique territoriale
Remplace:Mme Marianne Laigneau
Groupe:
Commission prévue à l'article 4 du décret n° 2002-348
president
JORFTEXT000000237708(source JORF)
désignation
13 Mai 200313/05/2003
De: Pierre-Guy Marnet
Objet:
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en physiologie animale intégrée (biologie de la production du lait) dans le même établissement
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Rennes
date_debut="2003-01-01"
professeur="Maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Rennes"
JORFTEXT000000237409(source JORF)
nomination
13 Mai 200313/05/2003
De: Dominique Grandjean
Objet:
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en nutrition, alimentation dans le même établissement
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Groupe:
École nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA)
date_debut="2002-09-01"
professeur="Maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort"
ecole
JORFTEXT000000237408(source JORF)
nomination
13 Mai 200313/05/2003
De: Charles Sarchet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 9e échelon
date_debut="2003-07-07"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000237407(source JORF)
admission
13 Mai 200313/05/2003
De: Boudoussier (Michel)
directeur de la région SNCF de Rouen
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Rouen
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. Régis (Jacques)
Groupe:
Port autonome de Rouen
conseil_administration
JORFTEXT000000237406(source JORF)
nomination
13 Mai 200313/05/2003
De: Meillon (André)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur des postes et télécommunications hors classe, affecté à La Poste
Groupe:
La Poste
date_debut="2003-07-05"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000237405(source JORF)
admission
13 Mai 200313/05/2003
De: Daniel Besson
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société centrale du crédit maritime mutuel
Groupe:
Société centrale du Crédit maritime mutuel
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000237401(source JORF)
nomination
13 Mai 200313/05/2003
De: Taberlet (Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
pour la durée restant à courir du mandat de leur prédécesseur
membre représentatif des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche
choisi en fonction de ses compétences dans le domaine des sciences, de la technologie et de l'innovation
Remplace:Mme Cossart (Pascale)
Groupe:
Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
JORFTEXT000000237400(source JORF)
nomination
13 Mai 200313/05/2003
De: Sorin (Christel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
pour la durée restant à courir du mandat de leur prédécesseur
personnalité représentative du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions, représentant le monde économique, social et culturel
Remplace:M. Hourcade (Jean-Charles)
Groupe:
Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
JORFTEXT000000237400(source JORF)
nomination
13 Mai 200313/05/2003
De: Rotureau (Joseph-Pierre)
Objet:
référents des services du pont et de la machine des centres de validation des acquis de l'expérience siégeant dans les établissements de la formation professionnelle maritime
7. Centre de validation des acquis de l'expérience du lycée professionnel maritime de La Rochelle
b) Référents du service machine
Groupe:
7. Centre de validation des acquis de l'expérience du lycée professionnel maritime de La Rochelle
JORFTEXT000000237012(source JORF)
désignation
13 Mai 200313/05/2003
De: Conseil (Serge)
Objet:
référents des services du pont et de la machine des centres de validation des acquis de l'expérience siégeant dans les établissements de la formation professionnelle maritime
9. Centre de validation des acquis de l'expérience du lycée professionnel de Sète
Groupe:
9. Centre de validation des acquis de l'expérience du lycée professionnel de Sète
JORFTEXT000000237012(source JORF)
désignation
13 Mai 200313/05/2003
De: Bordenave (Alain)
Objet:
référents des services du pont et de la machine des centres de validation des acquis de l'expérience siégeant dans les établissements de la formation professionnelle maritime
9. Centre de validation des acquis de l'expérience du lycée professionnel de Sète
Groupe:
9. Centre de validation des acquis de l'expérience du lycée professionnel de Sète
JORFTEXT000000237012(source JORF)
désignation
13 Mai 200313/05/2003
De: Llinas (Thierry)
Objet:
référents des services du pont et de la machine des centres de validation des acquis de l'expérience siégeant dans les établissements de la formation professionnelle maritime
8. Centre de validation des acquis de l'expérience du lycée professionnel maritime de Ciboure
b) Référents du service machine
Groupe:
8. Centre de validation des acquis de l'expérience du lycée professionnel maritime de Ciboure
JORFTEXT000000237012(source JORF)
désignation
13 Mai 200313/05/2003
De: Djekhar (Henri)
Objet:
référents des services du pont et de la machine des centres de validation des acquis de l'expérience siégeant dans les établissements de la formation professionnelle maritime
8. Centre de validation des acquis de l'expérience du lycée professionnel maritime de Ciboure
b) Référents du service machine
Groupe:
8. Centre de validation des acquis de l'expérience du lycée professionnel maritime de Ciboure
JORFTEXT000000237012(source JORF)
désignation
13 Mai 200313/05/2003
De: Osa (Didier)
Objet:
référents des services du pont et de la machine des centres de validation des acquis de l'expérience siégeant dans les établissements de la formation professionnelle maritime
8. Centre de validation des acquis de l'expérience du lycée professionnel maritime de Ciboure
a) Référents du service pont
Groupe:
8. Centre de validation des acquis de l'expérience du lycée professionnel maritime de Ciboure
JORFTEXT000000237012(source JORF)
désignation
13 Mai 200313/05/2003
De: Laffite (Michel)
Objet:
référents des services du pont et de la machine des centres de validation des acquis de l'expérience siégeant dans les établissements de la formation professionnelle maritime
8. Centre de validation des acquis de l'expérience du lycée professionnel maritime de Ciboure
a) Référents du service pont
Groupe:
8. Centre de validation des acquis de l'expérience du lycée professionnel maritime de Ciboure
JORFTEXT000000237012(source JORF)
désignation
13 Mai 200313/05/2003
De: Janvier (Philippe)
Objet:
référents des services du pont et de la machine des centres de validation des acquis de l'expérience siégeant dans les établissements de la formation professionnelle maritime
7. Centre de validation des acquis de l'expérience du lycée professionnel maritime de La Rochelle
b) Référents du service machine
Groupe:
7. Centre de validation des acquis de l'expérience du lycée professionnel maritime de La Rochelle
JORFTEXT000000237012(source JORF)
désignation
13 Mai 200313/05/2003
De: Tranchant (Pierre)
Objet:
référents des services du pont et de la machine des centres de validation des acquis de l'expérience siégeant dans les établissements de la formation professionnelle maritime
6. Centre de validation des acquis de l'expérience du lycée professionnel maritime de Nantes
b) Référents du service machine
Groupe:
6. Centre de validation des acquis de l'expérience du lycée professionnel maritime de Nantes
JORFTEXT000000237012(source JORF)
désignation
13 Mai 200313/05/2003
De: Letouze (Philippe)
Objet:
référents des services du pont et de la machine des centres de validation des acquis de l'expérience siégeant dans les établissements de la formation professionnelle maritime
6. Centre de validation des acquis de l'expérience du lycée professionnel maritime de Nantes
b) Référents du service machine
Groupe:
6. Centre de validation des acquis de l'expérience du lycée professionnel maritime de Nantes
JORFTEXT000000237012(source JORF)
désignation
13 Mai 200313/05/2003
De: Gaborit (Joël)
Objet:
référents des services du pont et de la machine des centres de validation des acquis de l'expérience siégeant dans les établissements de la formation professionnelle maritime
6. Centre de validation des acquis de l'expérience du lycée professionnel maritime de Nantes
Groupe:
6. Centre de validation des acquis de l'expérience du lycée professionnel maritime de Nantes
JORFTEXT000000237012(source JORF)
désignation
13 Mai 200313/05/2003
De: Métayer (Didier)
Objet:
référents des services du pont et de la machine des centres de validation des acquis de l'expérience siégeant dans les établissements de la formation professionnelle maritime
5. Centre de validation des acquis de l'expérience du centre européen de formation continue maritime de Concarneau
b) Référents du service machine
Groupe:
5. Centre de validation des acquis de l'expérience du Centre européen de formation continue maritime de Concarneau
JORFTEXT000000237012(source JORF)
désignation
13 Mai 200313/05/2003
De: Fouler (Didier)
Objet:
référents des services du pont et de la machine des centres de validation des acquis de l'expérience siégeant dans les établissements de la formation professionnelle maritime
5. Centre de validation des acquis de l'expérience du centre européen de formation continue maritime de Concarneau
b) Référents du service machine
Groupe:
5. Centre de validation des acquis de l'expérience du Centre européen de formation continue maritime de Concarneau
JORFTEXT000000237012(source JORF)
désignation
13 Mai 200313/05/2003
De: Tallec (Gilles)
Objet:
référents des services du pont et de la machine des centres de validation des acquis de l'expérience siégeant dans les établissements de la formation professionnelle maritime
5. Centre de validation des acquis de l'expérience du centre européen de formation continue maritime de Concarneau
a) Référents du service pont
Groupe:
5. Centre de validation des acquis de l'expérience du Centre européen de formation continue maritime de Concarneau
JORFTEXT000000237012(source JORF)
désignation
13 Mai 200313/05/2003
De: Bassot (Marc)
Objet:
référents des services du pont et de la machine des centres de validation des acquis de l'expérience siégeant dans les établissements de la formation professionnelle maritime
5. Centre de validation des acquis de l'expérience du centre européen de formation continue maritime de Concarneau
a) Référents du service pont
Groupe:
5. Centre de validation des acquis de l'expérience du Centre européen de formation continue maritime de Concarneau
JORFTEXT000000237012(source JORF)
désignation
13 Mai 200313/05/2003
De: Lecardonnel (Jérôme)
Objet:
référents des services du pont et de la machine des centres de validation des acquis de l'expérience siégeant dans les établissements de la formation professionnelle maritime
3. Centre de validation des acquis de l'expérience du lycée professionnel maritime de Cherbourg
b) Référents du service machine
Groupe:
3. Centre de validation des acquis de l'expérience du lycée professionnel maritime de Cherbourg
JORFTEXT000000237012(source JORF)
désignation
13 Mai 200313/05/2003
De: Gessot (Georges)
Objet:
référents des services du pont et de la machine des centres de validation des acquis de l'expérience siégeant dans les établissements de la formation professionnelle maritime
3. Centre de validation des acquis de l'expérience du lycée professionnel maritime de Cherbourg
b) Référents du service machine
Groupe:
3. Centre de validation des acquis de l'expérience du lycée professionnel maritime de Cherbourg
JORFTEXT000000237012(source JORF)
désignation
13 Mai 200313/05/2003
De: Pinson (Yves)
Objet:
référents des services du pont et de la machine des centres de validation des acquis de l'expérience siégeant dans les établissements de la formation professionnelle maritime
3. Centre de validation des acquis de l'expérience du lycée professionnel maritime de Cherbourg
a) Référents du service pont
Groupe:
3. Centre de validation des acquis de l'expérience du lycée professionnel maritime de Cherbourg
JORFTEXT000000237012(source JORF)
désignation
13 Mai 200313/05/2003
De: Leclere (Philippe)
Objet:
référents des services du pont et de la machine des centres de validation des acquis de l'expérience siégeant dans les établissements de la formation professionnelle maritime
3. Centre de validation des acquis de l'expérience du lycée professionnel maritime de Cherbourg
a) Référents du service pont
Groupe:
3. Centre de validation des acquis de l'expérience du lycée professionnel maritime de Cherbourg
JORFTEXT000000237012(source JORF)
désignation
13 Mai 200313/05/2003
De: Orsini (Adam)
Objet:
référents des services du pont et de la machine des centres de validation des acquis de l'expérience siégeant dans les établissements de la formation professionnelle maritime
11. Centre de validation des acquis de l'expérience du lycée professionnel maritime de Bastia
b) Référents du service machine
Groupe:
11. Centre de validation des acquis de l'expérience du lycée professionnel maritime de Bastia
JORFTEXT000000237012(source JORF)
désignation
13 Mai 200313/05/2003
De: Ceccaldi (Michel)
Objet:
référents des services du pont et de la machine des centres de validation des acquis de l'expérience siégeant dans les établissements de la formation professionnelle maritime
11. Centre de validation des acquis de l'expérience du lycée professionnel maritime de Bastia
b) Référents du service machine
Groupe:
11. Centre de validation des acquis de l'expérience du lycée professionnel maritime de Bastia
JORFTEXT000000237012(source JORF)
désignation
13 Mai 200313/05/2003
De: Pitek (Jean-Luc)
Objet:
référents des services du pont et de la machine des centres de validation des acquis de l'expérience siégeant dans les établissements de la formation professionnelle maritime
11. Centre de validation des acquis de l'expérience du lycée professionnel maritime de Bastia
a) Référents du service pont
Groupe:
11. Centre de validation des acquis de l'expérience du lycée professionnel maritime de Bastia
JORFTEXT000000237012(source JORF)
désignation
13 Mai 200313/05/2003
De: Cacciaguerra (Xavier)
Objet:
référents des services du pont et de la machine des centres de validation des acquis de l'expérience siégeant dans les établissements de la formation professionnelle maritime
11. Centre de validation des acquis de l'expérience du lycée professionnel maritime de Bastia
a) Référents du service pont
Groupe:
11. Centre de validation des acquis de l'expérience du lycée professionnel maritime de Bastia
JORFTEXT000000237012(source JORF)
désignation
13 Mai 200313/05/2003
De: Quenu (Bertrand)
Objet:
référents des services du pont et de la machine des centres de validation des acquis de l'expérience siégeant dans les établissements de la formation professionnelle maritime
1. Centre de validation des acquis de l'expérience du lycée professionnel maritime de Boulogne-sur-Mer
b) Référents du service machine
Groupe:
1. Centre de validation des acquis de l'expérience du lycée professionnel maritime de Boulogne-sur-Mer
JORFTEXT000000237012(source JORF)
désignation
13 Mai 200313/05/2003
De: Ebrard (Patrick)
Objet:
référents des services du pont et de la machine des centres de validation des acquis de l'expérience siégeant dans les établissements de la formation professionnelle maritime
1. Centre de validation des acquis de l'expérience du lycée professionnel maritime de Boulogne-sur-Mer
b) Référents du service machine
Groupe:
1. Centre de validation des acquis de l'expérience du lycée professionnel maritime de Boulogne-sur-Mer
JORFTEXT000000237012(source JORF)
désignation
13 Mai 200313/05/2003
De: Louis (Sylvain)
Objet:
référents des services du pont et de la machine des centres de validation des acquis de l'expérience siégeant dans les établissements de la formation professionnelle maritime
1. Centre de validation des acquis de l'expérience du lycée professionnel maritime de Boulogne-sur-Mer
a) Référents du service pont
Groupe:
1. Centre de validation des acquis de l'expérience du lycée professionnel maritime de Boulogne-sur-Mer
JORFTEXT000000237012(source JORF)
désignation
13 Mai 200313/05/2003
De: Bonvoisin (Marc)
Objet:
référents des services du pont et de la machine des centres de validation des acquis de l'expérience siégeant dans les établissements de la formation professionnelle maritime
1. Centre de validation des acquis de l'expérience du lycée professionnel maritime de Boulogne-sur-Mer
a) Référents du service pont
Groupe:
1. Centre de validation des acquis de l'expérience du lycée professionnel maritime de Boulogne-sur-Mer
JORFTEXT000000237012(source JORF)
désignation
13 Mai 200313/05/2003
De: Seznec (Claire)
Objet:
référents des services du pont et de la machine des centres de validation des acquis de l'expérience siégeant dans les établissements de la formation professionnelle maritime
7. Centre de validation des acquis de l'expérience du lycée professionnel maritime de La Rochelle
Groupe:
7. Centre de validation des acquis de l'expérience du lycée professionnel maritime de La Rochelle
JORFTEXT000000237012(source JORF)
désignation
13 Mai 200313/05/2003
De: Gruais (Christophe)
Objet:
référents des services du pont et de la machine des centres de validation des acquis de l'expérience siégeant dans les établissements de la formation professionnelle maritime
2. Centre de validation des acquis de l'expérience de l'Ecole nationale de la marine marchande du Havre
b) Référents du service machine
Groupe:
2. Centre de validation des acquis de l'expérience de l'École nationale de la marine marchande du Havre
ecole="École nationale de la marine marchande du Havre"
JORFTEXT000000237012(source JORF)
désignation
13 Mai 200313/05/2003
De: Gilliot (Frédéric)
Objet:
référents des services du pont et de la machine des centres de validation des acquis de l'expérience siégeant dans les établissements de la formation professionnelle maritime
2. Centre de validation des acquis de l'expérience de l'Ecole nationale de la marine marchande du Havre
b) Référents du service machine
Groupe:
2. Centre de validation des acquis de l'expérience de l'École nationale de la marine marchande du Havre
ecole="École nationale de la marine marchande du Havre"
JORFTEXT000000237012(source JORF)
désignation
13 Mai 200313/05/2003
De: Duchemin (Gilles)
Objet:
référents des services du pont et de la machine des centres de validation des acquis de l'expérience siégeant dans les établissements de la formation professionnelle maritime
2. Centre de validation des acquis de l'expérience de l'Ecole nationale de la marine marchande du Havre
b) Référents du service machine
Groupe:
2. Centre de validation des acquis de l'expérience de l'École nationale de la marine marchande du Havre
ecole="École nationale de la marine marchande du Havre"
JORFTEXT000000237012(source JORF)
désignation
13 Mai 200313/05/2003
De: Salmon (Alban)
Objet:
référents des services du pont et de la machine des centres de validation des acquis de l'expérience siégeant dans les établissements de la formation professionnelle maritime
2. Centre de validation des acquis de l'expérience de l'Ecole nationale de la marine marchande du Havre
Groupe:
2. Centre de validation des acquis de l'expérience de l'École nationale de la marine marchande du Havre
ecole="École nationale de la marine marchande du Havre"
JORFTEXT000000237012(source JORF)
désignation
13 Mai 200313/05/2003
De: Coquard (Jeannick)
Objet:
référents des services du pont et de la machine des centres de validation des acquis de l'expérience siégeant dans les établissements de la formation professionnelle maritime
4. Centre de validation des acquis de l'expérience de l'Ecole nationale de la marine marchande de Saint-Malo
b) Référents du service machine
Groupe:
4. Centre de validation des acquis de l'expérience de l'École nationale de la marine marchande de Saint-Malo
ecole="École nationale de la marine marchande de Saint-Malo"
JORFTEXT000000237012(source JORF)
désignation
13 Mai 200313/05/2003
De: Le Hénaff (Jacques)
Objet:
référents des services du pont et de la machine des centres de validation des acquis de l'expérience siégeant dans les établissements de la formation professionnelle maritime
4. Centre de validation des acquis de l'expérience de l'Ecole nationale de la marine marchande de Saint-Malo
b) Référents du service machine
Groupe:
4. Centre de validation des acquis de l'expérience de l'École nationale de la marine marchande de Saint-Malo
ecole="École nationale de la marine marchande de Saint-Malo"
JORFTEXT000000237012(source JORF)
désignation
13 Mai 200313/05/2003
De: Léonard (Pierre)
Objet:
référents des services du pont et de la machine des centres de validation des acquis de l'expérience siégeant dans les établissements de la formation professionnelle maritime
4. Centre de validation des acquis de l'expérience de l'Ecole nationale de la marine marchande de Saint-Malo
a) Référents du service pont
Groupe:
4. Centre de validation des acquis de l'expérience de l'École nationale de la marine marchande de Saint-Malo
ecole="École nationale de la marine marchande de Saint-Malo"
JORFTEXT000000237012(source JORF)
désignation
13 Mai 200313/05/2003
De: Guillemet (Michel)
Objet:
référents des services du pont et de la machine des centres de validation des acquis de l'expérience siégeant dans les établissements de la formation professionnelle maritime
4. Centre de validation des acquis de l'expérience de l'Ecole nationale de la marine marchande de Saint-Malo
a) Référents du service pont
Groupe:
4. Centre de validation des acquis de l'expérience de l'École nationale de la marine marchande de Saint-Malo
ecole="École nationale de la marine marchande de Saint-Malo"
JORFTEXT000000237012(source JORF)
désignation
13 Mai 200313/05/2003
De: Cunill (Philippe)
Objet:
référents des services du pont et de la machine des centres de validation des acquis de l'expérience siégeant dans les établissements de la formation professionnelle maritime
10. Centre de validation des acquis de l'expérience de l'Ecole nationale de la marine marchande de Marseille
b) Référents du service machine
Groupe:
10. Centre de validation des acquis de l'expérience de l'École nationale de la marine marchande de Marseille
ecole="École nationale de la marine marchande de Marseille"
JORFTEXT000000237012(source JORF)
désignation
13 Mai 200313/05/2003
De: Charvet (Franck)
Objet:
référents des services du pont et de la machine des centres de validation des acquis de l'expérience siégeant dans les établissements de la formation professionnelle maritime
10. Centre de validation des acquis de l'expérience de l'Ecole nationale de la marine marchande de Marseille
b) Référents du service machine
Groupe:
10. Centre de validation des acquis de l'expérience de l'École nationale de la marine marchande de Marseille
ecole="École nationale de la marine marchande de Marseille"
JORFTEXT000000237012(source JORF)
désignation
13 Mai 200313/05/2003
De: Vandevenne (Mathias)
Objet:
référents des services du pont et de la machine des centres de validation des acquis de l'expérience siégeant dans les établissements de la formation professionnelle maritime
10. Centre de validation des acquis de l'expérience de l'Ecole nationale de la marine marchande de Marseille
a) Référents du service pont
Groupe:
10. Centre de validation des acquis de l'expérience de l'École nationale de la marine marchande de Marseille
ecole="École nationale de la marine marchande de Marseille"
JORFTEXT000000237012(source JORF)
désignation
13 Mai 200313/05/2003
De: Le Bourhis (François)
Objet:
référents des services du pont et de la machine des centres de validation des acquis de l'expérience siégeant dans les établissements de la formation professionnelle maritime
10. Centre de validation des acquis de l'expérience de l'Ecole nationale de la marine marchande de Marseille
a) Référents du service pont
Groupe:
10. Centre de validation des acquis de l'expérience de l'École nationale de la marine marchande de Marseille
ecole="École nationale de la marine marchande de Marseille"
JORFTEXT000000237012(source JORF)
désignation
13 Mai 200313/05/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.