13 Juin 1991

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Richard Descoings
maître des requêtes au Conseil d'Etat, placé dans la position de détachement de longue durée
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
directeur adjoint de l'Institut d'études politiques de Paris
Groupe:
date_debut="1991-06-01"
réintégration
13 Juin 199113/06/1991
De: Jacques Renard
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
13 Juin 199113/06/1991
De: Flambard (Janine)
secrétaire administratif en chef au Conseil d'Etat
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe au Conseil d'Etat
Groupe:
nomination
13 Juin 199113/06/1991
De: Flambard (Janine)
secrétaire administratif en chef
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale de 2e classe
Groupe:
inscription
13 Juin 199113/06/1991
De: Pierre-Alain Jeanneney
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
de longue durée auprès de la Régie autonome des transports parisiens pour y exercer
les fonctions de directeur général adjoint
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
détachement
13 Juin 199113/06/1991
De: Albert Salon
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la coopération et du développement, tous actes, arrêtés et décisions, les contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la coopération et du développement"
délégation de signature
13 Juin 199113/06/1991
De: Jean-François Desmazières
sous-directeurs
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la coopération et du développement, tous actes, arrêtés et décisions, les contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la coopération et du développement"
délégation de signature
13 Juin 199113/06/1991
De: Colette Metayer
chargé de mission
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la coopération et du développement, tous actes, arrêtés et décisions, les contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la coopération et du développement"
délégation de signature
13 Juin 199113/06/1991
De: Louise Avon
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la coopération et du développement, tous actes, arrêtés et décisions, les contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la coopération et du développement"
délégation de signature
13 Juin 199113/06/1991
De: Rebmeister (Jean-Robert, Michel, Salvador)
Contrôleur adjoint des armées
Objet:
dans le corps militaire du contrôle général des armées
au grade de contrôleur des armées
date_debut="1991-05-01"
nomination
13 Juin 199113/06/1991
De: Le Bec (Joël)
Contrôleur adjoint des armées
Objet:
dans le corps militaire du contrôle général des armées
au grade de contrôleur des armées
date_debut="1991-05-01"
nomination
13 Juin 199113/06/1991
De: Hervouet (Daniel, Louis)
Contrôleur adjoint des armées
Objet:
dans le corps militaire du contrôle général des armées
au grade de contrôleur des armées
date_debut="1991-05-01"
nomination
13 Juin 199113/06/1991
De: Bayle (Pierre, Maurice, Stanislas)
Colonel de l'armée de terre
Objet:
dans le corps militaire du contrôle général des armées
au grade de contrôleur des armées
date_debut="1991-05-01"
nomination
13 Juin 199113/06/1991
De: Dupont (Jacques)
Objet:
ministre d'Etat de la Principauté de Monaco
ministre plénipotentiaire hors classe
date_debut="1991-02-18"
duree="cinq ans"
membre_gouvernement
ministre="Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, ministre plénipotentiaire hors classe"
détachement
13 Juin 199113/06/1991
De: Villequenault (Renée)
attaché de 2e classe, 7e échelon, au Conseil d'Etat
Objet:
attaché d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
Groupe:
date_debut="1991-04-19"
nomination
13 Juin 199113/06/1991
De: Beauvillain (Claude)
ancien officier de l'armée de terre
Objet:
pour une période non renouvelable de trois ans, pour exercer des fonctions du premier groupe du second grade de la hiérarchie judiciaire
Groupe:
recrutement
13 Juin 199113/06/1991
De: Beauvillain
Objet:
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lille
Groupe:
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
affectation
13 Juin 199113/06/1991
De: Albert Salon
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la coopération et du développement, tous actes, arrêtés et décisions, les contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la coopération et du développement"
délégation de signature
13 Juin 199113/06/1991
De: Robert Peccoud
chargé de mission
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la coopération et du développement, tous actes, arrêtés et décisions, les contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la coopération et du développement"
délégation de signature
13 Juin 199113/06/1991
De: Jean-François Desmazières
sous-directeurs
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la coopération et du développement, tous actes, arrêtés et décisions, les contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la coopération et du développement"
délégation de signature
13 Juin 199113/06/1991
De: Louise Avon
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la coopération et du développement, tous actes, arrêtés et décisions, les contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la coopération et du développement"
délégation de signature
13 Juin 199113/06/1991
De: Albert Salon
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la coopération et du développement, tous actes, arrêtés et décisions, les contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la coopération et du développement"
délégation de signature
13 Juin 199113/06/1991
De: Michel Monfort
chargé de mission
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la coopération et du développement, tous actes, arrêtés et décisions, les contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la coopération et du développement"
délégation de signature
13 Juin 199113/06/1991
De: Jean-François Desmazières
sous-directeurs
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la coopération et du développement, tous actes, arrêtés et décisions, les contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la coopération et du développement"
délégation de signature
13 Juin 199113/06/1991
De: Louise Avon
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la coopération et du développement, tous actes, arrêtés et décisions, les contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la coopération et du développement"
délégation de signature
13 Juin 199113/06/1991
De: Monique Tari
chargé de mission
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la coopération et du développement, tous actes, arrêtés et décisions, les contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la coopération et du développement"
délégation de signature
13 Juin 199113/06/1991
De: Roudiere (Jacques, Marcellin)
commissaire lieutenant-colonel de l'armée de l'air
Objet:
dans le corps militaire du contrôle général des armées
au grade de contrôleur adjoint des armées
date_debut="1991-05-01"
nomination
13 Juin 199113/06/1991
De: Kauffmann (Gérard, Léon, Philippe)
commissaire en chef de 2e classe de la marine
Objet:
dans le corps militaire du contrôle général des armées
au grade de contrôleur adjoint des armées
date_debut="1991-05-01"
nomination
13 Juin 199113/06/1991
De: Jean-François Parot
conseiller des affaires étrangères, en fonction à l'administration centrale
Objet:
consul général de France à Athènes
Remplace:M. Yves Schluty
consul="Athènes"
nomination
13 Juin 199113/06/1991
De: Bézard (Pierre)
président de la chambre commerciale de la Cour de cassation
Objet:
président de la Commission nationale de discipline des membres des tribunaux de commerce
Remplace:M. Defontaine (Roland)
Groupe:
president
nomination
13 Juin 199113/06/1991
De: Michel Coussens
traducteurs
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, tous documents et pièces comptables se rapportant aux mémoires présentés par les sous-traitants en traduction
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget"
délégation de signature
13 Juin 199113/06/1991
De: Dominique Abraham
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, tous documents et pièces comptables se rapportant aux mémoires présentés par les sous-traitants en traduction
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget"
délégation de signature
13 Juin 199113/06/1991
De: Annie Verdenet
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, tous documents et pièces comptables se rapportant aux mémoires présentés par les sous-traitants en traduction
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget"
délégation de signature
13 Juin 199113/06/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.