13 Octobre 1998

JORFTEXT000000756668 (source JORF)

De:	Zerbib (Fredj, Makhlouf)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Fredj Zerbib et Philippe Lautier, huissiers de justice associés

huissier
huissier_residence="Narbonne (Aude)"
huissier_residence_departement_code="11"

cessation de fonction

JORFTEXT000000756667 (source JORF)

De:	Pinet (Marcel) conseiller d'Etat honoraire
Objet:	présidents de section à la commission des recours des réfugiés instituée par la loi no 52-893 du 25 juillet 1952 portant création d'un Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:	Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)

duree="cinq ans"
president

nomination

JORFTEXT000000756667 (source JORF)

De:	Depouilly (Jean-Grégoire) ancien président du tribunal administratif de Versailles
Objet:	présidents de section à la commission des recours des réfugiés instituée par la loi no 52-893 du 25 juillet 1952 portant création d'un Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:	Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)

duree="cinq ans"
president

nomination

JORFTEXT000000756667 (source JORF)

De:	Bernard (François) conseiller d'Etat
Objet:	présidents de section à la commission des recours des réfugiés instituée par la loi no 52-893 du 25 juillet 1952 portant création d'un Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:	Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)

duree="cinq ans"
president

nomination

De:	Leroy (Dominique, Charles, Albert) du pétrolier-ravitailleur Somme
Objet:	aux commandements suivants A. - BATIMENTS DE SURFACE OFFICIERS DE MARINE

nomination

De:	Le Gall (Hervé, François, Marie) du sous-marin nucléaire d'attaque Améthyste (équipage rouge)
Objet:	aux commandements suivants B. - SOUS-MARINS OFFICIERS DE MARINE Les capitaines de corvette

nomination

De:	Beaussant (Antoine, Pierre, Stéphane) du sous-marin nucléaire d'attaque Saphir (équipage rouge)
Objet:	aux commandements suivants B. - SOUS-MARINS OFFICIERS DE MARINE Les capitaines de corvette

nomination

De:	Romain (Bertrand, Alexandre, Marie, Philippe) du patrouilleur La Glorieuse
Objet:	aux commandements suivants A. - BATIMENTS DE SURFACE OFFICIERS DE MARINE Les lieutenants de vaisseau

nomination

De:	Aussedat (Marc, Henri, Gabriel) du bâtiment hydrographique de deuxième classe Laplace
Objet:	aux commandements suivants A. - BATIMENTS DE SURFACE OFFICIERS DE MARINE Les lieutenants de vaisseau

nomination

De:	Michel (Christophe, Jean, Pierre, Antoine) du pétrolier-ravitailleur Meuse
Objet:	aux commandements suivants A. - BATIMENTS DE SURFACE OFFICIERS DE MARINE Les capitaines de frégate

nomination

De:	Durteste (Bruno, Marie, Laurent, Pierre) du pétrolier-ravitailleur Marne
Objet:	aux commandements suivants A. - BATIMENTS DE SURFACE OFFICIERS DE MARINE Les capitaines de frégate

nomination

De:	Kerlau (Jean-Charles, Barthélémy) du remorqueur de haute mer Tenace
Objet:	aux commandements suivants A. - BATIMENTS DE SURFACE OFFICIER SPECIALISE DE LA MARINE

nomination

JORFTEXT000000740695 (source JORF)

De:	Deslignes (Pierre)
Objet:	dans le corps des sous-préfets et admis à faire valoir ses droits à la retraite détaché dans le corps des administrateurs civils

date_debut="1998-11-11"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000000739721 (source JORF)

De:	Esclasse (Muriel), épouse Roy inspecteur du Trésor public
Objet:	agent comptable de l'université du Maine (Le Mans) pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:	Université du Maine (Le Mans)

date_debut="1997-08-01"

détachement

JORFTEXT000000739720 (source JORF)

De:	Vingataramin (Roselyne), épouse Ramphort inspecteur du Trésor public
Objet:	auprès de la ville de Fort-de-France (Martinique) attachée territoriale pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:	Ville de Fort-de-France (Martinique)

date_debut="1997-10-01"

détachement

De:	Matheron (Jean-Luc) suppléant
Objet:	membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche représentants du personnel
Groupe:	Conseil supérieur de la pêche (CSP)

nomination

De:	Lorieau (Francis) titulaire
Objet:	membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche représentants du personnel
Groupe:	Conseil supérieur de la pêche (CSP)

nomination

De:	Carrier (Alain) titulaire
Objet:	membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche représentants du personnel
Groupe:	Conseil supérieur de la pêche (CSP)

nomination

De:	Laly (Jean-Pierre) suppléant
Objet:	membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture 9e circonscription
Groupe:	Conseil supérieur de la pêche (CSP)

nomination

De:	Laguerre (Jacques) titulaire
Objet:	membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture 9e circonscription
Groupe:	Conseil supérieur de la pêche (CSP)

nomination

De:	Solelhac (Camille) titulaire
Objet:	membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture 8e circonscription
Groupe:	Conseil supérieur de la pêche (CSP)

nomination

De:	Delaumenie (Bernard) suppléant
Objet:	membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture 8e circonscription
Groupe:	Conseil supérieur de la pêche (CSP)

nomination

De:	Roustan (Claude) titulaire
Objet:	membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture 7e circonscription
Groupe:	Conseil supérieur de la pêche (CSP)

nomination

De:	Frégolent (Olivier) suppléant
Objet:	membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture 7e circonscription
Groupe:	Conseil supérieur de la pêche (CSP)

nomination

De:	Tuffreau (Hubert) suppléant
Objet:	membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture 6e circonscription
Groupe:	Conseil supérieur de la pêche (CSP)

nomination

De:	Gascoin (Robert) titulaire
Objet:	membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture 6e circonscription
Groupe:	Conseil supérieur de la pêche (CSP)

nomination

De:	Dubriont (Robert) titulaire
Objet:	membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture 5e circonscription
Groupe:	Conseil supérieur de la pêche (CSP)

nomination

De:	Bolognesi (Bruno) suppléant
Objet:	membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture 5e circonscription
Groupe:	Conseil supérieur de la pêche (CSP)

nomination

De:	Rémondière (Louis) suppléant
Objet:	membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture 4e circonscription
Groupe:	Conseil supérieur de la pêche (CSP)

nomination

De:	Marsollier (Gilbert) titulaire
Objet:	membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture 4e circonscription
Groupe:	Conseil supérieur de la pêche (CSP)

nomination

De:	Sarteau (Léopold) suppléant
Objet:	membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture 3e circonscription
Groupe:	Conseil supérieur de la pêche (CSP)

nomination

De:	Breton (Bernard) titulaire
Objet:	membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture 3e circonscription
Groupe:	Conseil supérieur de la pêche (CSP)

nomination

De:	Saprani (Guy) suppléant
Objet:	membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture 2e circonscription
Groupe:	Conseil supérieur de la pêche (CSP)

nomination

De:	Rousseau (Jean) titulaire
Objet:	membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture 2e circonscription
Groupe:	Conseil supérieur de la pêche (CSP)

nomination

De:	Restout (Bernard) suppléant
Objet:	membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture 1re circonscription
Groupe:	Conseil supérieur de la pêche (CSP)

nomination

De:	Chabanon (Robert) titulaire
Objet:	membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture 1re circonscription
Groupe:	Conseil supérieur de la pêche (CSP)

nomination

De:	Jullié (Maurice) titulaire
Objet:	membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture 10e circonscription
Groupe:	Conseil supérieur de la pêche (CSP)

nomination

De:	Costes (Pierre) suppléant
Objet:	membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture 10e circonscription
Groupe:	Conseil supérieur de la pêche (CSP)

nomination

De:	Mitterrand (Antoine) titulaire
Objet:	membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche représentants des associations départementales agréées de pêcheurs amateurs aux engins et aux filets sur les eaux du domaine public
Groupe:	Conseil supérieur de la pêche (CSP)

nomination

De:	Cressent (Guy) suppléant
Objet:	membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche représentants des associations départementales agréées de pêcheurs amateurs aux engins et aux filets sur les eaux du domaine public
Groupe:	Conseil supérieur de la pêche (CSP)

nomination

De:	Rapilly (Jean)
Objet:	membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche représentants d'associations agréées au titre de l'article L. 252-1 du code rural
Groupe:	Conseil supérieur de la pêche (CSP)

nomination

De:	Divry (Alain)
Objet:	membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche représentant du ministre chargé des Voies navigables
Remplace:	Mme Meganck (Marie-Pierre)
Groupe:	Conseil supérieur de la pêche (CSP)

nomination

De:	Verzier (Jacques)
Objet:	membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche représentant des propriétaires de piscicultures autorisées pour la valorisation touristique
Groupe:	Conseil supérieur de la pêche (CSP)

nomination

De:	Cleret (Gonzague)
Objet:	membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche représentant de la salmoniculture
Groupe:	Conseil supérieur de la pêche (CSP)

nomination

De:	Boyer (Alain)
Objet:	avec voix consultative, au conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche représentant des fabricants et détaillants d'articles de pêche
Groupe:	Conseil supérieur de la pêche (CSP)

nomination

De:	Gerdeaux (Daniel) directeur de recherches à l'Institut national de recherche agronomique
Objet:	avec voix consultative, au conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche personnalité scientifique
Groupe:	Conseil supérieur de la pêche (CSP)

nomination

De:	Fournel (Françoise) suppléante
Objet:	membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche représentants du personnel
Groupe:	Conseil supérieur de la pêche (CSP)

nomination

De:	Jean (Christine)
Objet:	membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche représentants d'associations agréées au titre de l'article L. 252-1 du code rural
Groupe:	Conseil supérieur de la pêche (CSP)

nomination

De:	Guth (Marie-Odile)
Objet:	membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche représentante du ministre chargé de la protection de la nature
Remplace:	M. d'Harcourt (François)
Groupe:	Conseil supérieur de la pêche (CSP)

nomination

De:	Bessette (Pierre)
Objet:	membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche personnalité qualifiée sur proposition des représentants des pêcheurs
Groupe:	Conseil supérieur de la pêche (CSP)

nomination

JORFTEXT000000739715 (source JORF)

De:	Berne (André) ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	directeur régional de l'environnement de Champagne-Ardenne
Remplace:	M. Juillet de Saint-Lager (Patrice)
Groupe:	Direction régionale de l'environnement de Champagne-Ardenne

date_debut="1998-10-15"

nomination

JORFTEXT000000739714 (source JORF)

De:	Iehl (Ronald, Edouard, Henry)
Objet:	dans son corps d'origine admis à faire valoir ses droits à une pension de retraite proviseur de 2e catégorie, 1re classe, du lycée d'enseignement général et technologique agricole de Colmar-Wintzenheim ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, détaché depuis le 1er janvier 1991

date_debut="1998-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000000573879 (source JORF)

De:	Rucker (Laurent)
Objet:	chargé d'études documentaires, 1er échelon, stagiaire, des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Groupe:	Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)

date_debut="1998-09-14"

nomination

JORFTEXT000000573120 (source JORF)

De:	Benoît (Jean)
Objet:	professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'Ecole centrale de Nantes Au terme de cette période
Groupe:	École centrale de Nantes

date_debut="1998-09-01"
duree="douze mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole

nomination

JORFTEXT000000557596 (source JORF)

De:	Pivet (Jean-Louis) inspecteur du Trésor public
Objet:	agent comptable de l'université de technologie de Troyes pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:	Université de technologie de Troyes

date_debut="1997-08-01"

détachement

president
conseil_administration

De:	Decomps (Bernard)
Objet:	président du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
Groupe:	laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)

nomination

De:	Stempfelet (Jean-Paul) titulaire
Objet:	membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC) Le président du conseil scientifique du LCPC représentants élus des personnels
Groupe:	laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)

nomination

De:	Soyez (Bertrand) titulaire
Objet:	membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC) Le président du conseil scientifique du LCPC représentants élus des personnels
Groupe:	laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)

nomination

De:	Lédée (Vincent) suppléant
Objet:	membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC) Le président du conseil scientifique du LCPC représentants élus des personnels
Groupe:	laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)

nomination

De:	Linder (Richard) titulaire
Objet:	membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC) Le président du conseil scientifique du LCPC représentants élus des personnels
Groupe:	laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)

nomination

De:	Le Cerf (Michel) suppléant
Objet:	membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC) Le président du conseil scientifique du LCPC représentants élus des personnels
Groupe:	laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)

nomination

De:	Flahaut (Bernard) titulaire
Objet:	membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC) Le président du conseil scientifique du LCPC représentants élus des personnels
Groupe:	laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)

nomination

De:	Dubouchet (Alain) suppléant
Objet:	membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC) Le président du conseil scientifique du LCPC représentants élus des personnels
Groupe:	laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)

nomination

De:	Deguise (Serge) suppléant
Objet:	membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC) Le président du conseil scientifique du LCPC représentants élus des personnels
Groupe:	laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)

nomination

De:	Sueur (Jean-Pierre)
Objet:	membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC) Le président du conseil scientifique du LCPC personnalités qualifiées, extérieures à l'organisme choisies principalement dans le monde scientifique et technologique, les collectivités territoriales et le secteur professionnel
Groupe:	laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)

nomination

De:	Ray (Michel)
Objet:	membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC) Le président du conseil scientifique du LCPC personnalités qualifiées, extérieures à l'organisme choisies principalement dans le monde scientifique et technologique, les collectivités territoriales et le secteur professionnel
Groupe:	laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)

nomination

De:	Leyrit (Christian)
Objet:	membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC) Le président du conseil scientifique du LCPC personnalités qualifiées, extérieures à l'organisme choisies principalement dans le monde scientifique et technologique, les collectivités territoriales et le secteur professionnel
Groupe:	laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)

nomination

De:	Guerinet (Michel)
Objet:	membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC) Le président du conseil scientifique du LCPC personnalités qualifiées, extérieures à l'organisme choisies principalement dans le monde scientifique et technologique, les collectivités territoriales et le secteur professionnel
Groupe:	laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)

nomination

De:	Decomps (Bernard)
Objet:	membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC) Le président du conseil scientifique du LCPC personnalités qualifiées, extérieures à l'organisme choisies principalement dans le monde scientifique et technologique, les collectivités territoriales et le secteur professionnel
Groupe:	laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)

nomination

De:	Chambolle (Thierry)
Objet:	membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC) Le président du conseil scientifique du LCPC personnalités qualifiées, extérieures à l'organisme choisies principalement dans le monde scientifique et technologique, les collectivités territoriales et le secteur professionnel
Groupe:	laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)

nomination

De:	Bourgeois (Marc)
Objet:	membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC) Le président du conseil scientifique du LCPC personnalités qualifiées, extérieures à l'organisme choisies principalement dans le monde scientifique et technologique, les collectivités territoriales et le secteur professionnel
Groupe:	laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)

nomination

JORFTEXT000000557521 (source JORF)

De:	Leroy (Jean-Marie)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts en fonction à l'Office national des forêts (service interdépartemental de Créteil)
Groupe:	Office national des forêts (service interdépartemental de Créteil)

date_debut="1998-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000557520 (source JORF)

De:	Forray (Nicolas) ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:	auprès du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement directeur régional de l'environnement de Basse-Normandie
Groupe:	Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement

date_debut="1998-09-01"
date_fin="2003-08-31"

détachement

JORFTEXT000000557494 (source JORF)

De:	Marguinaud (Philippe)
Objet:	ingénieur-élève de la météorologie

date_debut="1998-09-01"

nomination

a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel

De:	Pierre Jouvencel
Objet:	chargé de mission au cabinet du secrétaire d'Etat au commerce extérieur qu'exerçait

JORFTEXT000000557492 (source JORF)

cessation de fonction

De:	Tardieu (Olivier)
Objet:	à l'emploi d'ingénieur-élève des mines

nomination

De:	Pouget (Julien)
Objet:	à l'emploi d'ingénieur-élève des mines

nomination

De:	Panié (Guillaume)
Objet:	à l'emploi d'ingénieur-élève des mines

nomination

De:	Moulin (Alexandre)
Objet:	à l'emploi d'ingénieur-élève des mines

nomination

De:	Louchart (Serge)
Objet:	à l'emploi d'ingénieur-élève des mines

nomination

De:	Lauga (Eric)
Objet:	à l'emploi d'ingénieur-élève des mines

nomination

De:	Joindot (Thomas)
Objet:	à l'emploi d'ingénieur-élève des mines

nomination

De:	Dupuis (Youenn)
Objet:	à l'emploi d'ingénieur-élève des mines

nomination

De:	Cottenceau (Pierre)
Objet:	à l'emploi d'ingénieur-élève des mines

nomination

JORFTEXT000000390879 (source JORF)

De:	Caressa (Jean-Paul)
Objet:	délégué régional à la recherche et à la technologie pour la région Provence-Alpes-Côtes d'Azur
Remplace:	M. Pantaloni (Jacques)

date_debut="1998-10-01"

nomination

date_debut="1998-12-01"
ecole="École pratique des hautes études et de l'École nationale des chartes"

De:	Marc Smith maître de conférences de l'Ecole pratique des hautes études et de l'Ecole nationale des chartes
Objet:	directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études et de l'Ecole nationale des chartes affecté à l'Ecole nationale des chartes (paléographie)
Groupe:	École pratique des hautes études Ecole nationale des chartes

JORFTEXT000000390878 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000390843 (source JORF)

De:	Dieppedalle (Marie-Thérèse) attachée principale de préfecture
Objet:	auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur chargée de mission à temps plein
Groupe:	Prefecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur

date_debut="1998-10-01"

nomination

De:	Varet (Jacques) géologue
Objet:	membres du Comité supérieur d'évaluation des risques volcaniques au titre des personnalités choisies en raison de leurs compétences
Groupe:	Comité supérieur d'évaluation des risques volcaniques

nomination

De:	Poupinet (Georges) géophysicien
Objet:	membres du Comité supérieur d'évaluation des risques volcaniques au titre des personnalités choisies en raison de leurs compétences
Groupe:	Comité supérieur d'évaluation des risques volcaniques

nomination

De:	Chouet (Bernard) géophysicien
Objet:	membres du Comité supérieur d'évaluation des risques volcaniques au titre des personnalités choisies en raison de leurs compétences
Groupe:	Comité supérieur d'évaluation des risques volcaniques

nomination

De:	Boudon (Georges) physicien
Objet:	membres du Comité supérieur d'évaluation des risques volcaniques au titre des personnalités choisies en raison de leurs compétences
Groupe:	Comité supérieur d'évaluation des risques volcaniques

nomination

De:	Bachelery (Patrick) vulcanologue
Objet:	membres du Comité supérieur d'évaluation des risques volcaniques au titre des personnalités choisies en raison de leurs compétences
Groupe:	Comité supérieur d'évaluation des risques volcaniques

nomination

De:	Caristan (Yves) géophysicien
Objet:	président du Comité supérieur d'évaluation des risques volcaniques
Groupe:	Comité supérieur d'évaluation des risques volcaniques

president

nomination

JORFTEXT000000375070 (source JORF)

De:	Decilap (Modéran)
Objet:	dans son corps d'origine admis à faire valoir ses droits à la retraite proviseur de 2e catégorie, 1re classe, du lycée d'enseignement général et technologique agricole de Croix-Rivail (Martinique) ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, détaché depuis le 1er janvier 1991

date_debut="1998-10-22"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

De:	Nivesse (Christophe)
Objet:	techniciens supérieurs d'études et de fabrications des armées stagiaires au titre des emplois réservés Pour le département du Var

nomination

De:	Ascencio (Guy)
Objet:	techniciens supérieurs d'études et de fabrications des armées stagiaires au titre des emplois réservés Pour le département du Var

nomination

De:	Amen (Jean-Brice)
Objet:	techniciens supérieurs d'études et de fabrications des armées stagiaires au titre des emplois réservés Pour le département du Var

nomination

De:	Boeri (Jean-Luc)
Objet:	techniciens supérieurs d'études et de fabrications des armées stagiaires au titre des emplois réservés Pour le département des Yvelines

nomination

De:	Baudou (Jean-Noël)
Objet:	techniciens supérieurs d'études et de fabrications des armées stagiaires au titre des emplois réservés Pour le département des Yvelines

nomination

De:	Abiven (Claude)
Objet:	techniciens supérieurs d'études et de fabrications des armées stagiaires au titre des emplois réservés Pour le département des Yvelines

nomination

De:	Thorigny (Pascal)
Objet:	techniciens supérieurs d'études et de fabrications des armées stagiaires au titre des emplois réservés Pour le département de la Marne

nomination

De:	Taffard (Serge)
Objet:	techniciens supérieurs d'études et de fabrications des armées stagiaires au titre des emplois réservés Pour le département d'Indre-et-Loire

nomination

JORFTEXT000000207513 (source JORF)

De:	Lezec (Henri)
Objet:	professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université Strasbourg-I Au terme de cette période
Groupe:	Université Strasbourg-I

date_debut="1998-09-01"
duree="douze mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

JORFTEXT000000207512 (source JORF)

De:	Poitiers (Jean-Claude) attaché à la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Sarthe
Objet:	régisseur d'avances et de recettes auprès de ladite direction
Remplace:	Mme Gaulard (Pascale)
Groupe:	Ladite direction

date_debut="1998-10-01"

nomination

date_debut="1998-10-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"

De:	Simon (Claude) (en service détaché)
Objet:	au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:	Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

promotion

date_debut="1998-10-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"

De:	Obeniche (Martine) (en service détaché)
Objet:	au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:	Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

promotion

date_debut="1998-10-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"

De:	Fuchs (Odile)
Objet:	au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:	Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

promotion

date_debut="1998-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"

De:	Serres (Didier)
Objet:	au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:	Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

promotion

date_debut="1998-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"

De:	Pommier (Joseph)
Objet:	au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:	Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

promotion

date_debut="1998-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"

De:	Pocheron (Michel)
Objet:	au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:	Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

promotion

date_debut="1998-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"

De:	Lancelle (Christian)
Objet:	au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:	Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

promotion

date_debut="1998-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"

De:	Lamontagne (François) (en service détaché)
Objet:	au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:	Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

promotion

date_debut="1998-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"

De:	Jardin (Claude)
Objet:	au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:	Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

promotion

date_debut="1998-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"

De:	Hoffmann (Michel)
Objet:	au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:	Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

promotion

date_debut="1998-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"

De:	Declercq (Maurice)
Objet:	au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:	Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

promotion

date_debut="1998-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"

De:	Coquet (Franck) (en service détaché)
Objet:	au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:	Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

promotion

date_debut="1998-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"

De:	Adrien (Jean-Michel) (en service détaché)
Objet:	au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:	Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

promotion

date_debut="1998-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"

De:	Torelli (Michèle)
Objet:	au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:	Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

promotion

date_debut="1998-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"

De:	Paix (Evelyne)
Objet:	au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:	Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

promotion

date_debut="1998-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"

De:	Millie (Françoise) (en service détaché)
Objet:	au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:	Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

promotion

date_debut="1998-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"

De:	Folscheid (Bénédicte)
Objet:	au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:	Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

promotion

date_debut="1998-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"

De:	Brotons (Isabelle)
Objet:	au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:	Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

promotion

date_debut="1998-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"

De:	Cousy (Yvon)
Objet:	au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:	Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

promotion

JORFTEXT000000207509 (source JORF)

De:	Gioux (Jean-Pierre)
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et admis à faire valoir ses droits à la retraite administrateur civil détaché sur un emploi de chef de service au ministère de l'intérieur
Groupe:	Service au ministère de l'intérieur

date_debut="1998-10-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000000193812 (source JORF)

De:	Billon (Georgette) inspecteur du Trésor public
Objet:	agent comptable de l'université Jean-Monnet à Saint-Etienne (Loire) pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:	Université de Saint-Etienne

date_debut="1997-04-02"

détachement

JORFTEXT000000193811 (source JORF)

De:	Hubert
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui Fait à Paris, le 4 septembre 1998 Le président

charge

JORFTEXT000000192978 (source JORF)

De:	Sander (Jean-Marie)
Objet:	président du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:	Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (OniFlhor)

president

nomination

JORFTEXT000000192975 (source JORF)

De:	Lion (Yves)
Objet:	directeur de l'école d'architecture de Marne-la-Vallée
Groupe:	École d'architecture de Marne-la-Vallée

date_debut="1998-09-01"
duree="trois ans"
ecole

nomination

JORFTEXT000000192974 (source JORF)

De:	Doerenbecher (Alex)
Objet:	ingénieur de la météorologie de 2e classe, 2e échelon (ancienneté dans l'échelon fixée au 9 mars 1998)

date_debut="1998-09-09"

nomination

JORFTEXT000000192974 (source JORF)

De:	Westrelin (Samuel)
Objet:	ingénieur de la météorologie de 2e classe, 2e échelon (ancienneté dans l'échelon fixée au 1er mars 1998)

date_debut="1998-09-01"

nomination

JORFTEXT000000192974 (source JORF)

De:	Limnaios (Pascal)
Objet:	ingénieur de la météorologie de 2e classe, 2e échelon (ancienneté dans l'échelon fixée au 1er mars 1998)

date_debut="1998-09-01"

nomination

De:	Ferrand (Jean-Jacques) (militaire) prend effet à la date de prise de fonction et au plus tard le 24 août 1998
Objet:	inspecteurs-élèves des transmissions du ministère de la défense à la suite des concours organisés les 18 et 19 mai 1998 La nomination des personnels issus des concours interne et externe et relevant d'un service du ministère de la défense prend effet le 1er août 1998
Groupe:	Service du ministère de la défense prend effet le

nomination

De:	Leroy (Philippe)
Objet:	inspecteurs-élèves des transmissions du ministère de la défense à la suite des concours organisés les 18 et 19 mai 1998 Concours interne

nomination

De:	Lecot (David)
Objet:	inspecteurs-élèves des transmissions du ministère de la défense à la suite des concours organisés les 18 et 19 mai 1998 Concours interne

nomination

De:	Ferrand (Jean-Jacques)
Objet:	inspecteurs-élèves des transmissions du ministère de la défense à la suite des concours organisés les 18 et 19 mai 1998 Concours interne

nomination

De:	Bouijoux (Franck)
Objet:	inspecteurs-élèves des transmissions du ministère de la défense à la suite des concours organisés les 18 et 19 mai 1998 Concours interne

nomination

De:	Rose (Julien)
Objet:	inspecteurs-élèves des transmissions du ministère de la défense à la suite des concours organisés les 18 et 19 mai 1998 Concours externe

nomination

De:	Roger (Alexandre)
Objet:	inspecteurs-élèves des transmissions du ministère de la défense à la suite des concours organisés les 18 et 19 mai 1998 Concours externe

nomination

De:	Pla (Simon)
Objet:	inspecteurs-élèves des transmissions du ministère de la défense à la suite des concours organisés les 18 et 19 mai 1998 Concours externe

nomination

De:	Lalande (Christophe)
Objet:	inspecteurs-élèves des transmissions du ministère de la défense à la suite des concours organisés les 18 et 19 mai 1998 Concours externe

nomination

De:	Delacour (Pierre)
Objet:	inspecteurs-élèves des transmissions du ministère de la défense à la suite des concours organisés les 18 et 19 mai 1998 Concours externe

nomination

De:	Clad (Thierry)
Objet:	inspecteurs-élèves des transmissions du ministère de la défense à la suite des concours organisés les 18 et 19 mai 1998 Concours externe

nomination

De:	Martini (Catherine)
Objet:	inspecteurs-élèves des transmissions du ministère de la défense à la suite des concours organisés les 18 et 19 mai 1998 Concours interne

nomination

JORFTEXT000000192972 (source JORF)

De:	Gomel (Annie) contrôleur principal du Trésor à la direction de la comptabilité publique
Objet:	régisseur d'avances du fonds de secours aux victimes de sinistres et calamités auprès du comité de coordination de secours aux sinistrés pour les opérations dans les départements et les territoires d'outre-mer
Groupe:	Fonds de secours aux victimes de sinistres et calamités auprès du comité de coordination de secours aux sinistrés pour les opérations dans les départements et les territoires d'outre-mer

nomination