14 Septembre 2021

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De: Assia LAZIZI
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Côte-d'Or Saôneet-Loire
Remplace:Mme Floriane BIAZIZZO
Groupe:
Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Côte-d'Or Saôneet-Loire
date_debut="2021-09-01"
JUSF2127858A(source BOMJ)
nomination
14 Septembre 202114/09/2021
De: Damien Pichereau
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances
Groupe:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances"
JORFTEXT000044039659(source JORF)
nomination
14 Septembre 202114/09/2021
De: Cyril Pellevat
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances
Groupe:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances"
JORFTEXT000044039659(source JORF)
nomination
14 Septembre 202114/09/2021
De: Jean-François Longeot
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances
Groupe:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances"
JORFTEXT000044039659(source JORF)
nomination
14 Septembre 202114/09/2021
De: Laurence Maillart-Méhaignerie
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances
Groupe:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances"
JORFTEXT000044039659(source JORF)
nomination
14 Septembre 202114/09/2021
De: Aude Bono-Vandorme
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances
Groupe:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances"
JORFTEXT000044039659(source JORF)
nomination
14 Septembre 202114/09/2021
De: Aurélien Pradié
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044039645(source JORF)
désignation
14 Septembre 202114/09/2021
De: Moetai Brotherson
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044039645(source JORF)
désignation
14 Septembre 202114/09/2021
De: Natalia Pouzyreff
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044039645(source JORF)
désignation
14 Septembre 202114/09/2021
De: Claire Guion-Firmin
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044039645(source JORF)
désignation
14 Septembre 202114/09/2021
De: Marie-George Buffet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044039645(source JORF)
désignation
14 Septembre 202114/09/2021
De: Aurélien Pradié
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044039645(source JORF)
cessation de fonction
14 Septembre 202114/09/2021
De: Moetai Brotherson
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044039645(source JORF)
cessation de fonction
14 Septembre 202114/09/2021
De: Natalia Pouzyreff
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044039645(source JORF)
cessation de fonction
14 Septembre 202114/09/2021
De: Claire Guion-Firmin
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044039645(source JORF)
cessation de fonction
14 Septembre 202114/09/2021
De: Marie-George Buffet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044039645(source JORF)
cessation de fonction
14 Septembre 202114/09/2021
De: Sophie LAMBREMON
Objet:
vice-président déléguée de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Groupe:
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
JORFTEXT000044039526(source JORF)
élection
14 Septembre 202114/09/2021
De: François PELLEGRINI
vice-président
Objet:
Le bureau de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Groupe:
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
JORFTEXT000044039526(source JORF)
composition
14 Septembre 202114/09/2021
De: Sophie LAMBREMON
vice-présidente déléguée
Objet:
Le bureau de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Groupe:
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
JORFTEXT000044039526(source JORF)
composition
14 Septembre 202114/09/2021
De: Marie-Laure DENIS
présidente
Objet:
Le bureau de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Groupe:
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
JORFTEXT000044039526(source JORF)
composition
14 Septembre 202114/09/2021
De: Bertrand DU MARAIS
Objet:
membres de la formation restreinte de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Groupe:
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
JORFTEXT000044039518(source JORF)
élection
14 Septembre 202114/09/2021
De: Anne DEBET
Objet:
membres de la formation restreinte de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Groupe:
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
JORFTEXT000044039518(source JORF)
élection
14 Septembre 202114/09/2021
De: Alexandre LINDEN
président
Objet:
La formation restreinte de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Groupe:
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
JORFTEXT000044039518(source JORF)
composition
14 Septembre 202114/09/2021
De: Bertrand DU MARAIS
Objet:
La formation restreinte de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Groupe:
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
JORFTEXT000044039518(source JORF)
composition
14 Septembre 202114/09/2021
De: Alain DRU
Objet:
La formation restreinte de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Groupe:
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
JORFTEXT000044039518(source JORF)
composition
14 Septembre 202114/09/2021
De: Philippe-Pierre CABOURDIN
vice-président
Objet:
La formation restreinte de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Groupe:
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
JORFTEXT000044039518(source JORF)
composition
14 Septembre 202114/09/2021
De: Christine MAUGÜE
Objet:
La formation restreinte de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Groupe:
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
JORFTEXT000044039518(source JORF)
composition
14 Septembre 202114/09/2021
De: Anne DEBET
Objet:
La formation restreinte de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Groupe:
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
JORFTEXT000044039518(source JORF)
composition
14 Septembre 202114/09/2021
De: Andréanne Jodoin
à Longueuil, Canada
Objet:
en France la profession de médecin, dans la spécialité de gynécologie obstétrique
en application des dispositions de l'article L. 4111-3-1 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000044039466(source JORF)
autorisation
14 Septembre 202114/09/2021
De: Patrick FRYDMAN
conseiller d'Etat
Objet:
président de la cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
Conseil d'État
date_debut="2021-09-16"
a_sa_demande
cour_administrative_appel="Paris"
president
JORFTEXT000044039463(source JORF)
cessation de fonction
14 Septembre 202114/09/2021
De: Christian de ROCQUIGNY du FAYEL
magistrat du premier grade
Objet:
auprès de l'administration centrale du ministère de la justice
afin d'occuper l'emploi de sous-directeur de la justice pénale générale à la direction des affaires criminelles et des grâces
Groupe:
Direction des affaires criminelles et des grâces (DACG)
date_debut="2021-09-01"
duree="un an"
JORFTEXT000044039461(source JORF)
détachement
14 Septembre 202114/09/2021
De: Abigail GIORDANO
Objet:
conseiller spécial et analyse territoriale au cabinet du secrétaire d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité
date_debut="2021-09-13"
cabinet="Secrétaire d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000044039455(source JORF)
nomination
14 Septembre 202114/09/2021
De: Muriel GARSSON
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine, pour l'année 2021
au titre de la promotion interne
JORFTEXT000044039453(source JORF)
inscription
14 Septembre 202114/09/2021
De: Jean-Marc ROUTIER
Objet:
dans son corps d'origine et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur des postes et télécommunications hors classe, rattaché pour sa gestion à La Poste
Groupe:
La Poste
date_debut="2022-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000044039450(source JORF)
réintégration
14 Septembre 202114/09/2021
De: Arnaud DAVID
Objet:
directeur adjoint de l'établissement public du parc national des Pyrénées
Groupe:
Établissement public du Parc national des Pyrénées
date_debut="2021-09-01"
JORFTEXT000044039447(source JORF)
nomination
14 Septembre 202114/09/2021
De: Samuel Cado
Objet:
directeur par intérim de l'établissement public du parc national de la Vanoise
Groupe:
Etablissement public du Parc national de la Vanoise
date_debut="2021-09-01"
JORFTEXT000044039445(source JORF)
nomination
14 Septembre 202114/09/2021
De: Alexis LAMEK
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
ambassadeur, haut représentant de la République française auprès de la République gabonaise
Remplace:M. Philippe AUTIE
Groupe:
République gabonaise
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Gabon"
JORFTEXT000044039433(source JORF)
nomination
14 Septembre 202114/09/2021
De: Boullery Jordan
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale de la Haute-Vienne
date_debut="2021-10-01"
INTJ2125438S(source BOMI)
promotion
14 Septembre 202114/09/2021
De: Caupin Rémy
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale de la Haute-Vienne
date_debut="2021-10-01"
INTJ2125438S(source BOMI)
promotion
14 Septembre 202114/09/2021
De: Poyau Nicolas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale de la Haute-Vienne
date_debut="2021-10-01"
INTJ2125438S(source BOMI)
promotion
14 Septembre 202114/09/2021
De: Masquelier Thierry
Objet:
au grade de major
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale de la Haute-Vienne
date_debut="2021-10-01"
INTJ2125438S(source BOMI)
promotion
14 Septembre 202114/09/2021
De: Duchiron Pascal
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale de la Haute-Vienne
date_debut="2021-10-01"
INTJ2125438S(source BOMI)
promotion
14 Septembre 202114/09/2021
De: Chauvanet Marc
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale de la Haute-Vienne
date_debut="2021-10-01"
INTJ2125438S(source BOMI)
promotion
14 Septembre 202114/09/2021
De: Chavant Laurent
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale de la Haute-Vienne
date_debut="2021-10-01"
INTJ2125438S(source BOMI)
promotion
14 Septembre 202114/09/2021
De: Ferté Guillaume
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale de la Haute-Vienne
date_debut="2021-10-01"
INTJ2125438S(source BOMI)
promotion
14 Septembre 202114/09/2021
De: Leroy Joris
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale de la Haute-Vienne
date_debut="2021-10-01"
INTJ2125438S(source BOMI)
promotion
14 Septembre 202114/09/2021
De: Reynaud Eric
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale de la Haute-Vienne
date_debut="2021-10-01"
INTJ2125438S(source BOMI)
promotion
14 Septembre 202114/09/2021
De: Olivier Caudron
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
président du jury du concours externe, du concours externe spécial et du concours interne pour le recrutement de conservateurs des bibliothèques, organisés
au titre de l'année 2022
Groupe:
Jury du concours externe, du concours externe spécial et du concours interne pour le recrutement de conservateurs des bibliothèques, organisés
president
ESRS2127187A(source BOESR)
nomination
14 Septembre 202114/09/2021
De: Olivier Caudron
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
président du jury de l'examen professionnel pour l'avancement
au grade de bibliothécaire assistant spécialisé de classe supérieure, organisé
au titre de l'année 2022
Groupe:
Jury de l'examen professionnel pour l'avancement
president
ESRS2127187A(source BOESR)
nomination
14 Septembre 202114/09/2021
De: Pierre-Yves Cachard
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
président du jury du concours externe, du concours externe spécial et du concours interne pour le recrutement de bibliothécaires, organisés
au titre de l'année 2022
Groupe:
Jury du concours externe, du concours externe spécial et du concours interne pour le recrutement de bibliothécaires, organisés
president
ESRS2127187A(source BOESR)
nomination
14 Septembre 202114/09/2021
De: Pierre-Yves Cachard
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
président du jury de l'examen professionnel pour l'avancement
au grade de bibliothécaire hors classe, organisé
au titre de l'année 2022
Groupe:
Jury de l'examen professionnel pour l'avancement
president
ESRS2127187A(source BOESR)
nomination
14 Septembre 202114/09/2021
De: Odile Grandet
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
présidente du jury du concours externe et du concours interne pour le recrutement de bibliothécaires assistants spécialisés de classe supérieure, organisés
au titre de l'année 2022
Groupe:
Jury du concours externe et du concours interne pour le recrutement de bibliothécaires assistants spécialisés de classe supérieure, organisés
president
ESRS2127187A(source BOESR)
nomination
14 Septembre 202114/09/2021
De: Odile Grandet
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
présidente du jury de l'examen professionnel pour l'avancement
au grade de bibliothécaire assistant spécialisé de classe exceptionnelle, organisé
au titre de l'année 2022
Groupe:
Jury de l'examen professionnel pour l'avancement
president
ESRS2127187A(source BOESR)
nomination
14 Septembre 202114/09/2021
De: Isabelle Duquenne
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
présidente du jury du concours externe et du concours interne pour le recrutement de bibliothécaires assistants spécialisés de classe normale, organisés
au titre de l'année 2022
Groupe:
Jury du concours externe et du concours interne pour le recrutement de bibliothécaires assistants spécialisés de classe normale, organisés
president
ESRS2127187A(source BOESR)
nomination
14 Septembre 202114/09/2021
De: Noëlle Balley
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
présidente du jury du concours pour le recrutement de conservateurs des bibliothèques, réservé aux élèves et anciens élèves de l'École nationale des chartes et aux candidats justifiant d'un titre ou diplôme, d'une formation ou d'une qualification reconnue équivalente à la troisième année de scolarité de cette École, organisé
au titre de l'année 2022
Groupe:
Ecole nationale des chartes
president
ESRS2127187A(source BOESR)
nomination
14 Septembre 202114/09/2021
De: Jean-Laurent Vellutini
agent contractuel de l'État
Objet:
délégué régional académique à la recherche et à l'innovation pour la région Corse
date_debut="2021-09-01"
duree="trois ans"
ESRR2127447A(source BOESR)
renouvellement
14 Septembre 202114/09/2021
De: Nicolas GRIMAULT
Objet:
à effectuer les contrôles relatifs au respect du passe sanitaire, lorsque
est requis
DEC213321DR07(source BOCNRS)
habilitation
14 Septembre 202114/09/2021
De: Camille JOUSSE
Objet:
à effectuer les contrôles relatifs au respect du passe sanitaire, lorsque
est requis
DEC213171DR07(source BOCNRS)
habilitation
14 Septembre 202114/09/2021
De: Patrick SOUDAN
ITA CNRS
Objet:
à effectuer les contrôles relatifs au respect du passe sanitaire, lorsque
est requis
DEC213029DR17(source BOCNRS)
habilitation
14 Septembre 202114/09/2021
De: Virgile LEROUX
ITA CNRS
Objet:
à effectuer les contrôles relatifs au respect du passe sanitaire, lorsque
est requis
DEC213029DR17(source BOCNRS)
habilitation
14 Septembre 202114/09/2021
De: Corentin KIELAR
assistant ingénieur
Objet:
chargé de mission auprès du président-directeur général pour la DAI, direction rattachée au PDG
pour 20% de son temps de travail
Groupe:
Chargé de mission auprès du président-directeur général pour la DAI, direction rattachée au PDG
date_debut="2021-09-15"
date_fin="2021-11-15"
DEC212905DAI(source BOCNRS)
nomination
14 Septembre 202114/09/2021
De: Christine Gasq
ingénieure de recherche de 1ère classe
Objet:
chargée de mission auprès du directeur général délégué à la science pour l'Institut National de Physique Nucléaire et de Physique des Particules
Groupe:
Institut national de physique nucléaire et de physique des particules (IN2P3)
date_debut="2021-09-01"
date_fin="2022-12-31"
DEC212552IN2P3(source BOCNRS)
nomination
14 Septembre 202114/09/2021
De:
Thierry Ollivier auprès du directeur général délégué à la science
pour l'Institut National de Physique Nucléaire et de Physique des Particules
Objet:
chargé de mission formation
Groupe:
Chargé de mission formation
date_debut="2021-08-31"
DEC212550IN2P3(source BOCNRS)
cessation de fonction
14 Septembre 202114/09/2021

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.