17 Octobre 1996

corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Mansano (Mattiuzzo) (Flora)
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense stagiaire les lauréats des concours des 21 et 22 mai 1996 Listes d'aptitude Concours interne Spécialité Analyste

nomination

corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Evanno (Gachon) (Barbara)
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense stagiaire les lauréats des concours des 21 et 22 mai 1996 Listes d'aptitude Concours interne Spécialité Analyste

nomination

corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Courcoux (Pardon) (Estelle)
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense stagiaire les lauréats des concours des 21 et 22 mai 1996 Listes d'aptitude Concours interne Spécialité Analyste

nomination

corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Dantigny (Dominique)
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense stagiaire les lauréats des concours des 21 et 22 mai 1996 Listes d'aptitude Concours externe Spécialité Mécanique industrielle

nomination

corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Pardon (Thierry)
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense stagiaire les lauréats des concours des 21 et 22 mai 1996 Listes d'aptitude Concours interne Spécialité Programmeur de système d'exploitation

nomination

corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Lemiere (Jean-Philippe)
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense stagiaire les lauréats des concours des 21 et 22 mai 1996 Listes d'aptitude Concours interne Spécialité Programmeur de système d'exploitation

nomination

corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Sanchez (Jacques)
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense stagiaire les lauréats des concours des 21 et 22 mai 1996 Listes d'aptitude Concours interne Spécialité Navires

nomination

corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Rochais (Laurent)
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense stagiaire les lauréats des concours des 21 et 22 mai 1996 Listes d'aptitude Concours interne Spécialité Navires

nomination

corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Guevel (Thierry)
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense stagiaire les lauréats des concours des 21 et 22 mai 1996 Listes d'aptitude Concours interne Spécialité Navires

nomination

corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Delzanni (Michel)
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense stagiaire les lauréats des concours des 21 et 22 mai 1996 Listes d'aptitude Concours interne Spécialité Navires

nomination

corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Corsetti (Jean-Luc)
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense stagiaire les lauréats des concours des 21 et 22 mai 1996 Listes d'aptitude Concours interne Spécialité Navires

nomination

corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Petit (Philippe)
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense stagiaire les lauréats des concours des 21 et 22 mai 1996 Listes d'aptitude Concours interne Spécialité Mécanique industrielle

nomination

corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Lesueur (Jean-Paul)
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense stagiaire les lauréats des concours des 21 et 22 mai 1996 Listes d'aptitude Concours interne Spécialité Hygiène, sécurité et conditions de travail

nomination

corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Le Normand (Jean-Luc)
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense stagiaire les lauréats des concours des 21 et 22 mai 1996 Listes d'aptitude Concours interne Spécialité Hygiène, sécurité et conditions de travail

nomination

corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Hervouet (Pascal)
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense stagiaire les lauréats des concours des 21 et 22 mai 1996 Listes d'aptitude Concours interne Spécialité Hygiène, sécurité et conditions de travail

nomination

corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Verdier (Eric)
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense stagiaire les lauréats des concours des 21 et 22 mai 1996 Listes d'aptitude Concours interne Spécialité Génie civil

nomination

corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Torillec (Gwenaël)
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense stagiaire les lauréats des concours des 21 et 22 mai 1996 Listes d'aptitude Concours interne Spécialité Electronique

nomination

corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Lucas (Philippe)
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense stagiaire les lauréats des concours des 21 et 22 mai 1996 Listes d'aptitude Concours interne Spécialité Electronique

nomination

corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Le Gall (Philippe)
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense stagiaire les lauréats des concours des 21 et 22 mai 1996 Listes d'aptitude Concours interne Spécialité Electronique

nomination

corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Goarant (Philippe)
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense stagiaire les lauréats des concours des 21 et 22 mai 1996 Listes d'aptitude Concours interne Spécialité Electronique

nomination

corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Blanchard (Olivier)
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense stagiaire les lauréats des concours des 21 et 22 mai 1996 Listes d'aptitude Concours interne Spécialité Electronique

nomination

corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Soule (Bernard)
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense stagiaire les lauréats des concours des 21 et 22 mai 1996 Listes d'aptitude Concours interne Spécialité Constructions aéronautiques

nomination

corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Choisnet (Yannick)
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense stagiaire les lauréats des concours des 21 et 22 mai 1996 Listes d'aptitude Concours interne Spécialité Constructions aéronautiques

nomination

corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Bornette (Eric)
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense stagiaire les lauréats des concours des 21 et 22 mai 1996 Listes d'aptitude Concours interne Spécialité Analyste

nomination

corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Bornette (militaire) prendra effet à compter de la date de leur prise de fonctions, et au plus tard le 15 octobre 1996
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense stagiaire les lauréats des concours des 21 et 22 mai 1996 Listes d'aptitude Concours interne La nomination des personnels issus des concours interne et externe et relevant d'un service du ministère de la défense prendra effet le 31 juillet 1996
Groupe:	Service du ministère de la défense prendra effet le

nomination

corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Brunet (Patrick)
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense stagiaire les lauréats des concours des 21 et 22 mai 1996 Listes d'aptitude Concours externe Spécialité Télécommunications

nomination

corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Bouley (Lionel)
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense stagiaire les lauréats des concours des 21 et 22 mai 1996 Listes d'aptitude Concours externe Spécialité Textile confection

nomination

corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Martineau (Thierry)
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense stagiaire les lauréats des concours des 21 et 22 mai 1996 Listes d'aptitude Concours externe Spécialité Programmeur de système d'exploitation

nomination

corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Thibault (Alain)
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense stagiaire les lauréats des concours des 21 et 22 mai 1996 Listes d'aptitude Concours externe Spécialité Mécanique industrielle

nomination

corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Hidouche (Smaïl)
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense stagiaire les lauréats des concours des 21 et 22 mai 1996 Listes d'aptitude Concours externe Spécialité Mécanique industrielle

nomination

corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Youx (Christian)
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense stagiaire les lauréats des concours des 21 et 22 mai 1996 Listes d'aptitude Concours externe Spécialité Hygiène, sécurité et conditions de travail

nomination

corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Guirkinger (Jean-Eric)
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense stagiaire les lauréats des concours des 21 et 22 mai 1996 Listes d'aptitude Concours externe Spécialité Hygiène, sécurité et conditions de travail

nomination

corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Ravier (Sébastien)
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense stagiaire les lauréats des concours des 21 et 22 mai 1996 Listes d'aptitude Concours externe Spécialité Génie climatique

nomination

corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Macagno (Stéphane)
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense stagiaire les lauréats des concours des 21 et 22 mai 1996 Listes d'aptitude Concours externe Spécialité Génie climatique

nomination

corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Sarrasin (Christophe)
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense stagiaire les lauréats des concours des 21 et 22 mai 1996 Listes d'aptitude Concours externe Spécialité Génie civil

nomination

corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Hoch (Christian)
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense stagiaire les lauréats des concours des 21 et 22 mai 1996 Listes d'aptitude Concours externe Spécialité Génie civil

nomination

corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Vilain (Philippe)
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense stagiaire les lauréats des concours des 21 et 22 mai 1996 Listes d'aptitude Concours externe Spécialité Electronique

nomination

corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Roulland (Sébastien)
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense stagiaire les lauréats des concours des 21 et 22 mai 1996 Listes d'aptitude Concours externe Spécialité Electronique

nomination

corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Marcon (Stéphane)
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense stagiaire les lauréats des concours des 21 et 22 mai 1996 Listes d'aptitude Concours externe Spécialité Electronique

nomination

corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Benoit (Jean-Christophe)
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense stagiaire les lauréats des concours des 21 et 22 mai 1996 Listes d'aptitude Concours externe Spécialité Electronique

nomination

corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Frere (Bertrand)
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense stagiaire les lauréats des concours des 21 et 22 mai 1996 Listes d'aptitude Concours externe Spécialité Chimie industrielle

nomination

corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Grandadam (Marc)
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense stagiaire les lauréats des concours des 21 et 22 mai 1996 Listes d'aptitude Concours externe Spécialité Biologie moléculaire

nomination

corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	La Marta Blasco (Sébastien)
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense stagiaire les lauréats des concours des 21 et 22 mai 1996 Listes d'aptitude Concours externe Spécialité Analyste

nomination

corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Genot (Serge)
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense stagiaire les lauréats des concours des 21 et 22 mai 1996 Listes d'aptitude Concours externe Spécialité Analyste

nomination

corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Delepine (Jean-François)
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense stagiaire les lauréats des concours des 21 et 22 mai 1996 Listes d'aptitude Concours externe Spécialité Analyste

nomination

corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Cosnard (Laurent)
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense stagiaire les lauréats des concours des 21 et 22 mai 1996 Listes d'aptitude Concours externe Spécialité Analyste

nomination

corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Riverain (Stéphane)
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense stagiaire les lauréats des concours des 21 et 22 mai 1996 Listes d'aptitude Concours externe Spécialité Analyste physico-chimiste

nomination

corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Passet (Claire)
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense stagiaire les lauréats des concours des 21 et 22 mai 1996 Listes d'aptitude Concours interne Spécialité Textile confection

nomination

corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Rocca (Céline)
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense stagiaire les lauréats des concours des 21 et 22 mai 1996 Listes d'aptitude Concours externe Spécialité Electronique

nomination

corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Grisard (Céline)
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense stagiaire les lauréats des concours des 21 et 22 mai 1996 Listes d'aptitude Concours externe Spécialité Electronique

nomination

corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Lacroix (Isabelle)
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense stagiaire les lauréats des concours des 21 et 22 mai 1996 Listes d'aptitude Concours externe Spécialité Analyste

nomination

huissier
huissier_residence="Saint-Louis (Réunion)"
huissier_residence_departement_code="974"

De:	Fraumont (Laurence)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Marie-Claude Ortola et Bernard Gola, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000746418 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000746415 (source JORF)

De:	Gay (Jean-Hugues) magistrat du second grade
Objet:	auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés chargé de mission
Groupe:	Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)

date_debut="1996-07-12"
duree="six mois"

détachement

De:	S.N.C. Radio Tiare (Radio Tiare)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 13 juin 1995 Catégorie B S.A.R.L. Radio 1 (Radio 1)
Groupe:	CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-618 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures dans le territoire de la Polynésie française

admission

De:	S.N.C. Polynésie Perle (Radio Marutea Sud)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 13 juin 1995 Catégorie B S.A.R.L. Radio 1 (Radio 1)
Groupe:	CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-618 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures dans le territoire de la Polynésie française

admission

De:	E.U.R.L. Mahana (Radio Mahana)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 13 juin 1995 Catégorie B S.A.R.L. Radio 1 (Radio 1)
Groupe:	CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-618 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures dans le territoire de la Polynésie française

admission

De:	Association Radio Marquises (Radio Marquises)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 13 juin 1995 Catégorie A Association pour la promotion de l'identité polynésienne (Radio bleue - Tahiti FM)
Groupe:	CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-618 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures dans le territoire de la Polynésie française

admission

De:	Association Radio Maohi (Radio Maohi)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 13 juin 1995 Catégorie A Association pour la promotion de l'identité polynésienne (Radio bleue - Tahiti FM)
Groupe:	CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-618 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures dans le territoire de la Polynésie française

admission

De:	Association Radio Kotokoto (Radio Kotokoto)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 13 juin 1995 Catégorie A Association pour la promotion de l'identité polynésienne (Radio bleue - Tahiti FM)
Groupe:	CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-618 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures dans le territoire de la Polynésie française

admission

De:	Vevo No Papara (Radio Te Vevo No Papara)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 13 juin 1995 Catégorie A
Groupe:	CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-618 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures dans le territoire de la Polynésie française

admission

De:	Te Reo Tefana (Radio Te Reo Tefana)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 13 juin 1995 Catégorie A
Groupe:	CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-618 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures dans le territoire de la Polynésie française

admission

De:	Radio Tahiti Api (R.T.A.) (Radio Tahiti Api - R.T.A.)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 13 juin 1995 Catégorie A
Groupe:	CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-618 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures dans le territoire de la Polynésie française

admission

De:	Association Paea Radio (Paea Radio)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 13 juin 1995 Catégorie A
Groupe:	CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-618 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures dans le territoire de la Polynésie française

admission

JORFTEXT000000745877 (source JORF)

De:	Crouzet (Yves) inspecteur du Trésor public
Objet:	auprès du ministère des affaires étrangères (Coopération), pour être mis à la disposition de la République de Guinée au titre de la coopération technique pour une durée maximale de deux ans
Groupe:	Ministère des affaires étrangères (Coopération), pour être mis à la disposition de la République de Guinée

date_debut="1996-09-01"

détachement

JORFTEXT000000745876 (source JORF)

De:	Jourjon (André) inspecteur du Trésor public
Objet:	auprès du Centre national de la recherche scientifique comptable secondaire de la délégation régionale Rhône-Alpes, secteur Vallée du Rhône pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:	Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

date_debut="1995-09-01"

détachement

notaire
notaire_residence="Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"

De:	Ploix de Rotrou (Alexandre, Eric, Marie)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Brochen, Fefeu et associés, notaires associés, titulaire d'un office notarial

JORFTEXT000000745284 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000745283 (source JORF)

De:	Garro (Bernard) administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales

date_debut="1996-03-13"
duree="cinq ans"

détachement

JORFTEXT000000745245 (source JORF)

De:	Bouscasse (Valérie, Claire), épouse Garcin
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Gérard Bouscasse et Frédéric Bouscasse, notaires associés, titulaire d'un office notarial

notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"

nomination

JORFTEXT000000745238 (source JORF)

De:	Bour (Jean-Michel) administrateur civil hors classe
Objet:	conseiller aux transports auprès de l'ambassade de France à Washington
Groupe:	Conseil aux transports auprès de l'ambassade de France à Washington

nomination

De:	Fortin (Frédéric)
Objet:	dans l'armée active Corps des professeurs de l'enseignement maritime Au grade de professeur principal Les professeurs de 1re classe

date_debut="1996-10-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur principal"
armee_grade_precedent="Professeur"

promotion

De:	Duchemin (Gilles, Jean-Baptiste, Claude)
Objet:	dans l'armée active Corps des professeurs de l'enseignement maritime Au grade de professeur principal Les professeurs de 1re classe

date_debut="1996-10-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur principal"
armee_grade_precedent="Professeur"

promotion

De:	Prévot (Jean, Bernard, Marie)
Objet:	dans l'armée active Corps des administrateurs des affaires maritimes Au grade d'administrateur en chef de 1re classe Les administrateurs en chef de 2e classe

date_debut="1996-10-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur"

promotion

De:	Gasc (Gérard, René)
Objet:	dans l'armée active Corps des administrateurs des affaires maritimes Au grade d'administrateur en chef de 1re classe Les administrateurs en chef de 2e classe

date_debut="1996-10-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur"

promotion

De:	Bénard (Jacques)
Objet:	dans l'armée active Corps des administrateurs des affaires maritimes Au grade d'administrateur en chef de 1re classe Les administrateurs en chef de 2e classe

date_debut="1996-10-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur"

promotion

De:	Carré (Hubert, André, Roger)
Objet:	dans l'armée active Corps des administrateurs des affaires maritimes Au grade d'administrateur en chef de 2e classe Les administrateurs principaux

date_debut="1996-10-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur principal"

promotion

De:	Andrieu (Pierre-Yves, Camille)
Objet:	dans l'armée active Corps des administrateurs des affaires maritimes Au grade d'administrateur en chef de 2e classe Les administrateurs principaux

date_debut="1996-10-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur principal"

promotion

De:	Morat (Serge, René, Marcel)
Objet:	dans l'armée active Corps technique et administratif des affaires maritimes Au grade d'officier principal Les officiers de 1re classe

date_debut="1996-10-01"
armee="active"
armee_grade="Officier principal"
armee_grade_precedent="Officier"

promotion

De:	Buet (Richard, Jean-Marie, Marcel)
Objet:	dans l'armée active Corps technique et administratif des affaires maritimes Au grade d'officier principal Les officiers de 1re classe

date_debut="1996-10-01"
armee="active"
armee_grade="Officier principal"
armee_grade_precedent="Officier"

promotion

De:	Ligeour (Bernard, Pierre, Marie)
Objet:	dans l'armée active Corps technique et administratif des affaires maritimes Au grade d'officier en chef de 1re classe

date_debut="1996-10-01"
armee="active"
armee_grade="Officier en chef"

promotion

De:	Wasselin (Robert, Léon, Gaston)
Objet:	dans l'armée active Corps technique et administratif des affaires maritimes Au grade d'officier en chef de 2e classe Les officiers principaux

date_debut="1996-10-01"
armee="active"
armee_grade="Officier en chef"
armee_grade_precedent="Officier principal"

promotion

De:	Léger (Jean-Paul, Auguste, André, Marie)
Objet:	dans l'armée active Corps technique et administratif des affaires maritimes Au grade d'officier en chef de 2e classe Les officiers principaux

date_debut="1996-10-01"
armee="active"
armee_grade="Officier en chef"
armee_grade_precedent="Officier principal"

promotion

De:	Brandon (Jacques, André, René)
Objet:	dans l'armée active Corps des professeurs de l'enseignement maritime Au grade de professeur en chef de 2e classe

date_debut="1996-09-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur en chef"

promotion

De:	Dars (Jean-Louis, Georges)
Objet:	dans l'armée active Corps des professeurs de l'enseignement maritime Au grade de professeur en chef de 1re classe

date_debut="1996-09-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur en chef"

promotion

De:	Thomas (Hervé)
Objet:	dans l'armée active Corps des administrateurs des affaires maritimes Au grade d'administrateur de 1re classe Les administrateurs de 2e classe

date_debut="1996-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"

promotion

De:	Nicolas (Xavier, Roger, Louis, Marie)
Objet:	dans l'armée active Corps des administrateurs des affaires maritimes Au grade d'administrateur de 1re classe Les administrateurs de 2e classe

date_debut="1996-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"

promotion

De:	Laval (Jean-Simon, Blaise)
Objet:	dans l'armée active Corps des administrateurs des affaires maritimes Au grade d'administrateur de 1re classe Les administrateurs de 2e classe

date_debut="1996-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"

promotion

De:	Guyau (Jean-Marc, Bernard, Edouard)
Objet:	dans l'armée active Corps des administrateurs des affaires maritimes Au grade d'administrateur de 1re classe Les administrateurs de 2e classe

date_debut="1996-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"

promotion

De:	Guiton (Yvan, Bruno)
Objet:	dans l'armée active Corps des administrateurs des affaires maritimes Au grade d'administrateur de 1re classe Les administrateurs de 2e classe

date_debut="1996-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"

promotion

De:	Perret (Isabelle, Sylvie, Adeline)
Objet:	dans l'armée active Corps des administrateurs des affaires maritimes Au grade d'administrateur de 1re classe Les administrateurs de 2e classe

date_debut="1996-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"

promotion

De:	Veille (Jean-Luc, Philippe, Marie)
Objet:	dans l'armée active Corps des administrateurs des affaires maritimes Au grade d'administrateur principal Les administrateurs de 1re classe

date_debut="1996-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"

promotion

De:	Ruesch (Eric, Yvon)
Objet:	dans l'armée active Corps des administrateurs des affaires maritimes Au grade d'administrateur principal Les administrateurs de 1re classe

date_debut="1996-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"

promotion

De:	Dusart (Thierry, François, Jacques)
Objet:	dans l'armée active Corps des administrateurs des affaires maritimes Au grade d'administrateur principal Les administrateurs de 1re classe

date_debut="1996-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"

promotion

De:	Pouppeville (Luc, Jean, Raoul)
Objet:	dans l'armée active Corps des administrateurs des affaires maritimes Au grade d'administrateur en chef de 1re classe Les administrateurs en chef de 2e classe

date_debut="1996-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur"

promotion

De:	Le Bolloch (Michel, René, Yves, Louis)
Objet:	dans l'armée active Corps des administrateurs des affaires maritimes Au grade d'administrateur en chef de 1re classe Les administrateurs en chef de 2e classe

date_debut="1996-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur"

promotion

De:	Erhardt (Jean-Bernard, Maurice)
Objet:	dans l'armée active Corps des administrateurs des affaires maritimes Au grade d'administrateur en chef de 2e classe Les administrateurs principaux

date_debut="1996-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur principal"

promotion

De:	Dujoncquoy (Eric, Marie)
Objet:	dans l'armée active Corps des administrateurs des affaires maritimes Au grade d'administrateur en chef de 2e classe Les administrateurs principaux

date_debut="1996-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur principal"

promotion

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"

De:	Pierre Renaudineau administrateur civil dans la limite de ses attributions
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"

De:	Christian Didier chef de service dans la limite des attributions du service des pensions.”
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"

De:	Michel Dellacasagrande chef de service dans la limite des attributions du service des affaires budgétaires
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"

De:	Eric Barrault sous-directeur dans la limite des attributions de la sous-direction de l'enseignement privé
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

JORFTEXT000000561957 (source JORF)

De:	Vache (Jean) inspecteur du Trésor public
Objet:	auprès du ministère des affaires étrangères (Coopération), pour être mis à la disposition de la République centrafricaine au titre de la coopération technique pour une durée maximale de deux ans
Groupe:	Ministère des affaires étrangères (Coopération), pour être mis à la disposition de la République centrafricaine

date_debut="1996-08-04"

détachement

JORFTEXT000000561956 (source JORF)

De:	Petit (Gérard) ingénieur d'agronomie de 1re classe
Objet:	ingénieur en chef d'agronomie
Groupe:	Agronomie

date_debut="1996-07-01"

nomination

De:	Bosche-Lenoir (Anne)
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer représentant de l'Etat sur proposition du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
Remplace:	M. Delion (Jean-Marc)
Groupe:	Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

JORFTEXT000000561954 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000561815 (source JORF)

De:	Mallet (Jacques)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur des travaux agricoles à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Bas-Rhin
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Bas-Rhin

date_debut="1996-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

huissier
huissier_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="31"

De:	Fouroux (Isabelle, Patricia)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Isabelle Fouroux et Christine Vales-Bel, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000561814 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000379480 (source JORF)

De:	Briens (Jean-Claude) ingénieur d'agronomie de 1re classe
Objet:	ingénieur en chef d'agronomie
Groupe:	Agronomie

date_debut="1996-05-03"

nomination

JORFTEXT000000379479 (source JORF)

De:	Projetti (François) ingénieur d'agronomie de 1re classe
Objet:	ingénieur en chef d'agronomie
Groupe:	Agronomie

date_debut="1996-04-19"

nomination

De:	Ponchareau (Pierre) administrateur civil à la direction du personnel et de l'administration du ministère de l'économie et des finances
Objet:	membre du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes au titre des fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves de l'institut représentant du ministère de l'économie et des finances
Remplace:	M. Bourgeais (Jean-Claude)
Groupe:	Institut régional d'administration de Nantes

JORFTEXT000000379383 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000379315 (source JORF)

De:	Landais-Léger (Sylviane) administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales

date_debut="1995-12-08"
duree="cinq ans"

détachement

JORFTEXT000000379311 (source JORF)

De:	Jallot (Guy)
Objet:	dans son corps d'origine admis à faire valoir ses droits à la retraite directeur d'établissement de 2e catégorie au lycée d'enseignement général et technologique agricole d'Ahun (Creuse) ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, détaché depuis le 1er septembre 1992
Groupe:	Direction d'établissement de 2e catégorie au lycée d'enseignement général et technologique agricole d'Ahun (Creuse)

date_debut="1996-11-08"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

huissier
huissier_residence="Montauban (Tarn-et-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="82"

De:	Laval (Lucette)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Lucette Laval, Marie-Françoise Lescure et Sylvie Soto, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000379215 (source JORF)

cessation de fonction

De:	Meyer (Dominique)
Objet:	respectivement Vice-président
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Louisot (Pierre)
Objet:	respectivement Président du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Merme (Henri)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale représentants élus des personnels Pour les ingénieurs, techniciens et administratifs
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Henzel (Daniel)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale représentants élus des personnels Pour les ingénieurs, techniciens et administratifs
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Picard (Jean-Yves)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale représentants élus des personnels Pour les chercheurs
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Boivin (Georges)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale représentants élus des personnels Pour les chercheurs
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Wautier (Marie-Paule)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale représentants élus des personnels Pour les ingénieurs, techniciens et administratifs
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Costagliola (Dominique)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale représentants élus des personnels Pour les chercheurs
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Paire (Christian)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale personnalités qualifiées Au titre des personnalités représentatives du monde du travail
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Guiraud-Chaumeil (Bernard)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale personnalités qualifiées Au titre des personnalités représentatives du monde du travail
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Finance (Jean-Pierre)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale personnalités qualifiées Au titre des personnalités représentatives du monde du travail
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Cousteix (Pierre-Jean)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale personnalités qualifiées Au titre des personnalités représentatives du monde du travail
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Martin (Jacques-François)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale personnalités qualifiées Au titre des personnalités choisies en raison de leur compétence dans le domaine économique et social
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Le Fur (Gérard)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale personnalités qualifiées Au titre des personnalités choisies en raison de leur compétence dans le domaine économique et social
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Joly (Pierre)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale personnalités qualifiées Au titre des personnalités choisies en raison de leur compétence dans le domaine économique et social
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Dumont (Jacques)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale personnalités qualifiées Au titre des personnalités choisies en raison de leur compétence dans le domaine économique et social
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Valleron (Alain-Jacques)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale personnalités qualifiées Au titre des personnalités choisies en raison de leur compétence dans le domaine de la recherche biomédicale et de la santé
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Louisot (Pierre)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale personnalités qualifiées Au titre des personnalités choisies en raison de leur compétence dans le domaine de la recherche biomédicale et de la santé
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Bernard (Alain)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale personnalités qualifiées Au titre des personnalités choisies en raison de leur compétence dans le domaine de la recherche biomédicale et de la santé
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Meyer (Dominique)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale personnalités qualifiées Au titre des personnalités choisies en raison de leur compétence dans le domaine de la recherche biomédicale et de la santé
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

JORFTEXT000000195483 (source JORF)

De:	Brosson (Jean) ingénieur d'agronomie de 1re classe
Objet:	ingénieur en chef d'agronomie
Groupe:	Agronomie

date_debut="1996-07-31"

nomination

JORFTEXT000000195482 (source JORF)

De:	Barrère (Annick) ingénieur d'agronomie de 1re classe
Objet:	ingénieur en chef d'agronomie
Groupe:	Agronomie

date_debut="1996-07-31"

nomination

JORFTEXT000000195481 (source JORF)

De:	Martin (Jean) ingénieur d'agronomie de 1re classe
Objet:	ingénieur en chef d'agronomie
Groupe:	Agronomie

date_debut="1996-07-01"

nomination

JORFTEXT000000195479 (source JORF)

De:	Amzelek (Anne)
Objet:	ingénieur d'études et de fabrications stagiaire du ministère de la défense à la suite des concours organisés les 21 et 22 mai 1996 Liste d'aptitude complémentaire Concours externe Spécialité Génie climatique

nomination

JORFTEXT000000195376 (source JORF)

De:	Martenot (Jacky)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite du jour de la remise de son service et, au plus tôt en application des dispositions de l'article L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite receveur des finances de 1re catégorie de l'arrondissement de Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire) (1re catégorie)
Groupe:	Remise de son service et, au plus tôt

date_debut="1996-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000195374 (source JORF)

De:	Verhnes (Marc) sous-préfet
Objet:	secrétaire général pour les affaires régionales de Corse
Groupe:	Corse

date_debut="1996-09-13"

nomination

JORFTEXT000000195374 (source JORF)

De:	Lambert (Pierre) administrateur civil du ministère du travail et des affaires sociales
Objet:	secrétaire général pour les affaires régionales de la région Corse
Groupe:	Région Corse

date_debut="1996-09-09"

cessation de fonction

JORFTEXT000000195373 (source JORF)

De:	Bret (Marie-Pierre, Paule)
Objet:	huissier de justice
Remplace:	M. Peridon (Pierre, Joseph, Paul)

huissier
huissier_residence="Vinay (Isère)"
huissier_residence_departement_code="38"

nomination

JORFTEXT000000195304 (source JORF)

De:	Libault (Dominique) administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales

date_debut="1995-12-13"
duree="cinq ans"

détachement

JORFTEXT000000195199 (source JORF)

De:	Poulsen (Karl) chargé de cours à l'université Paris-IV
Objet:	examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1996 Danois
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

ecole

désignation

JORFTEXT000000195199 (source JORF)

De:	Renard (Ingrid) professeur au lycée Lamartine
Objet:	examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1996 Danois
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

ecole

désignation