19 Janvier 2015

De: Slimane HNIENE M. Alain BENOIT
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Marne-Ardennes
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Marne-Ardennes
suppleant
JUSF1503941A(source BOMJ)
désignation
19 Janvier 201519/01/2015
De: Philippe PORTE M. Jean-Pierre VILLERS
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Marne-Ardennes
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Marne-Ardennes
suppleant
JUSF1503941A(source BOMJ)
désignation
19 Janvier 201519/01/2015
De: Dolorès MARTIN M. Loutfi AICAM Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation
du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Marne-Ardennes
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Marne-Ardennes
suppleant
JUSF1503941A(source BOMJ)
désignation
19 Janvier 201519/01/2015
De:
Véronique BEN EL KHAILIA Mme Christine MUNIER
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Marne-Ardennes
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Marne-Ardennes
suppleant
JUSF1503941A(source BOMJ)
désignation
19 Janvier 201519/01/2015
De: Jennifer COUVREUR M. Gilles BERRUER
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Marne-Ardennes
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Marne-Ardennes
suppleant
JUSF1503941A(source BOMJ)
désignation
19 Janvier 201519/01/2015
De: Corinne CINQ FRAIX Mme Varvara GERMAIN
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Marne-Ardennes
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Marne-Ardennes
suppleant
JUSF1503941A(source BOMJ)
désignation
19 Janvier 201519/01/2015
De: Christine PENICHON
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
ministère public auprès du Haut conseil du commissariat aux comptes
suppléante
Remplace:Mme Anne-Marie BATUT
Groupe:
Haut Conseil du commissariat aux comptes
suppleant
JUSC1500586A(source BOMJ)
désignation
19 Janvier 201519/01/2015
De: François RIFFAUD
président de chambre à la cour d'appel de Riom
titulaire
Objet:
membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Riom
président
Remplace:Mme Chantal JAVION
Groupe:
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
JUSC1500037A(source BOMJ)
nomination
19 Janvier 201519/01/2015
De: Christian MEERSSEMAN
directeur régional de la Société générale, président du comité régional des banques, suppléant
Objet:
membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Caen
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. Hervé SAVOURIN
Groupe:
Cour d'appel de Caen
cour_appel="Caen"
personnalite_qualifiee
JUSC1500036A(source BOMJ)
nomination
19 Janvier 201519/01/2015
De: Angelo FLORES Mme Miranda CHEE AYEE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de PAPEETE
RAMOUNET
Groupe:
Cour d'appel de Papeete
cour_appel="Papeete"
JUSB1502074S(source BOMJ)
nomination
19 Janvier 201519/01/2015
De: Turu PUARIITAHI O'OE TO OE RIMA Mme Sarah VIRECOULON
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de PAPEETE
RAMOUNET
Groupe:
Cour d'appel de Papeete
cour_appel="Papeete"
JUSB1502074S(source BOMJ)
nomination
19 Janvier 201519/01/2015
De: Aurore TETAUIRA épouse UNSA Polynésie Française Mme Yvanna PEA
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de PAPEETE
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANT(e)S SYNDICALES
Groupe:
Cour d'appel de Papeete
cour_appel="Papeete"
JUSB1502074S(source BOMJ)
nomination
19 Janvier 201519/01/2015
De: Christiane LOW Mme Hinano PAHIO
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de PAPEETE
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANT(e)S SYNDICALES
Groupe:
Cour d'appel de Papeete
cour_appel="Papeete"
JUSB1502074S(source BOMJ)
nomination
19 Janvier 201519/01/2015
De: Christel GUILLONNEAU
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Laon
Groupe:
Tribunal de grande instance de Laon
tribunal
tribunal_grande_instance="Laon"
suppleant
JUSB1501883A(source BOMJ)
nomination
19 Janvier 201519/01/2015
De: Christine GIRAUDEAU
(SWIDERSKI)
secrétaire administrative du 3ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Laon
Groupe:
Tribunal de grande instance de Laon
tribunal
tribunal_grande_instance="Laon"
JUSB1501883A(source BOMJ)
nomination
19 Janvier 201519/01/2015
De: Christel GUILLONNEAU
greffière du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Laon
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1501883A(source BOMJ)
cessation de fonction
19 Janvier 201519/01/2015
De: Christine GIRAUDEAU
(SWIDERSKI)
secrétaire administrative du 3ème grade, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Laon
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1501883A(source BOMJ)
cessation de fonction
19 Janvier 201519/01/2015
De: Marguerite NGUYEN-PLATON
Responsable du service gestion
Objet:
fins
mentionnées à l'article 19
DEC152025DR13(source BOCNRS)
délégation de signature
19 Janvier 201519/01/2015
De: Véronique HANIN
Administratrice
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC152025DR13(source BOCNRS)
délégation de signature
19 Janvier 201519/01/2015
De: Silke CONQUET
Objet:
TCS
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC151904DR13(source BOCNRS)
délégation de signature
19 Janvier 201519/01/2015
De: Marcel MECHALI
directeur de l'unité GDR2915
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC151904DR13(source BOCNRS)
délégation de signature
19 Janvier 201519/01/2015
De: Sandrine ORIOL
Gestionnaire Principale
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC100014DAJ susviséet, Article 2
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC151341DR13(source BOCNRS)
délégation de signature
19 Janvier 201519/01/2015
De: Alberto MARRA
Objet:
Professeur, Responsable Département Glycochimie et
DEC151340DR13(source BOCNRS)
délégation de signature
19 Janvier 201519/01/2015
De: Pascal DUMY
directeur de l'unité UMR5247
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC151340DR13(source BOCNRS)
délégation de signature
19 Janvier 201519/01/2015
De: Didier DEBAIN
Secrétaire Général
Objet:
fins
mentionnées à l'article 197
DEC151167DR13(source BOCNRS)
délégation de signature
19 Janvier 201519/01/2015
De: Wiliam BOURGUET
Objet:
fins
mentionnées à l'article 197
DEC151167DR13(source BOCNRS)
délégation de signature
19 Janvier 201519/01/2015
De: William BOURGUET
Directeur Adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous.les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision
autorite_delegation="Directeur d'unité tous.les"
DEC151167DR13(source BOCNRS)
délégation de signature
19 Janvier 201519/01/2015
De: Thierry Cutard
Objet:
Pr
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC150851DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
19 Janvier 201519/01/2015
De: Yves Gourinat
Pr
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC100014DAJ susvisée 1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC150851DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
19 Janvier 201519/01/2015
De: Philippe Olivier
directeur de la FRE3687
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC150850DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
19 Janvier 201519/01/2015
De: Philippe BELMONT
Objet:
experts des jurys d'admissibilité des concours de recrutement de chercheurs cidessous désignés, ouverts
au titre de l'année 2015
Prénom Nom
Section
Grade N°
Concours
DEC150242SGCN(source BOCNRS)
nomination
19 Janvier 201519/01/2015
De: Dorine Valy
Objet:
Assistant ingénieur (INRA)
aux fins
mentionnées à l'article 1e de la présente décision
DEC150204DR03(source BOCNRS)
délégation de signature
19 Janvier 201519/01/2015
De: Julie Rust
responsable de l'administration et du pilotage (Armines)
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC100014DAJ susviséet
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC150204DR03(source BOCNRS)
délégation de signature
19 Janvier 201519/01/2015
De: François Bouchut
directeur de l'unité UMR 8050
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC150201DR03(source BOCNRS)
délégation de signature
19 Janvier 201519/01/2015
De: Thierry Heidmann
directeur de l'unité UMR 9196
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC150200DR03(source BOCNRS)
délégation de signature
19 Janvier 201519/01/2015
De: Pierre Bertrand-Mapataud
Ingénieur d'Etudes
Objet:
responsable du service des Ressources Humaines de la délégation Aquitaine
Remplace:Mme Catherine Trémoulet
Groupe:
Service des Ressources Humaines de la délégation Aquitaine
date_debut="2015-02-01"
DEC150194DR15(source BOCNRS)
nomination
19 Janvier 201519/01/2015
De: Nathalie Marie
Objet:
Attaché d'Administration de la
DEC150121DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
19 Janvier 201519/01/2015