20 Mars 2015


De: Xavier Prévost
Objet:
au titre de l'année 2015, aux élèves de l'École nationale des chartes
Clément Noua l
Groupe:
Ecole nationale des chartes
MENS1501104A(source BOESR)
conférés
20 Mars 201520/03/2015
De: Henri Pinoteau
Objet:
au titre de l'année 2015, aux élèves de l'École nationale des chartes
Clément Noua l
Groupe:
Ecole nationale des chartes
MENS1501104A(source BOESR)
conférés
20 Mars 201520/03/2015
De: Louis Paris
Objet:
au titre de l'année 2015, aux élèves de l'École nationale des chartes
Clément Noua l
Groupe:
Ecole nationale des chartes
MENS1501104A(source BOESR)
conférés
20 Mars 201520/03/2015
De: Étienne Naddeo
Objet:
au titre de l'année 2015, aux élèves de l'École nationale des chartes
Anne-Flora Jolly
Groupe:
Ecole nationale des chartes
MENS1501104A(source BOESR)
conférés
20 Mars 201520/03/2015
De: Thomas Morel
Objet:
au titre de l'année 2015, aux élèves de l'École nationale des chartes
Anne-Flora Jolly
Groupe:
Ecole nationale des chartes
MENS1501104A(source BOESR)
conférés
20 Mars 201520/03/2015
De: Gilles Le Berre
Objet:
au titre de l'année 2015, aux élèves de l'École nationale des chartes
Anne-Flora Jolly
Groupe:
Ecole nationale des chartes
MENS1501104A(source BOESR)
conférés
20 Mars 201520/03/2015
De: Florian Horrein
Objet:
au titre de l'année 2015, aux élèves de l'École nationale des chartes
Groupe:
Ecole nationale des chartes
MENS1501104A(source BOESR)
conférés
20 Mars 201520/03/2015
De: Guillaume Frantzwa
Objet:
au titre de l'année 2015, aux élèves de l'École nationale des chartes
Groupe:
Ecole nationale des chartes
MENS1501104A(source BOESR)
conférés
20 Mars 201520/03/2015
De: Romain Feeser
Objet:
au titre de l'année 2015, aux élèves de l'École nationale des chartes
Groupe:
Ecole nationale des chartes
MENS1501104A(source BOESR)
conférés
20 Mars 201520/03/2015
De: Charles Dandine
Objet:
au titre de l'année 2015, aux élèves de l'École nationale des chartes
Groupe:
Ecole nationale des chartes
MENS1501104A(source BOESR)
conférés
20 Mars 201520/03/2015
De: Sylvain Chevauché
Objet:
au titre de l'année 2015, aux élèves de l'École nationale des chartes
Groupe:
Ecole nationale des chartes
MENS1501104A(source BOESR)
conférés
20 Mars 201520/03/2015
De: Gabriel Bur
Objet:
au titre de l'année 2015, aux élèves de l'École nationale des chartes
Groupe:
Ecole nationale des chartes
MENS1501104A(source BOESR)
conférés
20 Mars 201520/03/2015
De: Élodie Vaysse
Objet:
au titre de l'année 2015, aux élèves de l'École nationale des chartes
Clément Noua l
Groupe:
Ecole nationale des chartes
MENS1501104A(source BOESR)
conférés
20 Mars 201520/03/2015
De: Élise Vanriest
Objet:
au titre de l'année 2015, aux élèves de l'École nationale des chartes
Clément Noua l
Groupe:
Ecole nationale des chartes
MENS1501104A(source BOESR)
conférés
20 Mars 201520/03/2015
De: Nadia Tarfaoui
Objet:
au titre de l'année 2015, aux élèves de l'École nationale des chartes
Clément Noua l
Groupe:
Ecole nationale des chartes
MENS1501104A(source BOESR)
conférés
20 Mars 201520/03/2015
De: Marguerite Talarmin
Objet:
au titre de l'année 2015, aux élèves de l'École nationale des chartes
Clément Noua l
Groupe:
Ecole nationale des chartes
MENS1501104A(source BOESR)
conférés
20 Mars 201520/03/2015
De: Pascale Pauplin
Objet:
au titre de l'année 2015, aux élèves de l'École nationale des chartes
Clément Noua l
Groupe:
Ecole nationale des chartes
MENS1501104A(source BOESR)
conférés
20 Mars 201520/03/2015
De: Aude Le Moullec-Rieu
Objet:
au titre de l'année 2015, aux élèves de l'École nationale des chartes
Anne-Flora Jolly
Groupe:
Ecole nationale des chartes
MENS1501104A(source BOESR)
conférés
20 Mars 201520/03/2015
De: Anne Landais
Objet:
au titre de l'année 2015, aux élèves de l'École nationale des chartes
Anne-Flora Jolly
Groupe:
Ecole nationale des chartes
MENS1501104A(source BOESR)
conférés
20 Mars 201520/03/2015
De: Hélène Jacquemard
Objet:
au titre de l'année 2015, aux élèves de l'École nationale des chartes
Groupe:
Ecole nationale des chartes
MENS1501104A(source BOESR)
conférés
20 Mars 201520/03/2015
De: Émilie Fissier
Objet:
au titre de l'année 2015, aux élèves de l'École nationale des chartes
Groupe:
Ecole nationale des chartes
MENS1501104A(source BOESR)
conférés
20 Mars 201520/03/2015
De: Fanny Faltot
Objet:
au titre de l'année 2015, aux élèves de l'École nationale des chartes
Groupe:
Ecole nationale des chartes
MENS1501104A(source BOESR)
conférés
20 Mars 201520/03/2015
De: Flora Delalande
Objet:
au titre de l'année 2015, aux élèves de l'École nationale des chartes
Groupe:
Ecole nationale des chartes
MENS1501104A(source BOESR)
conférés
20 Mars 201520/03/2015
De: Aude Buffenoir
Objet:
au titre de l'année 2015, aux élèves de l'École nationale des chartes
Groupe:
Ecole nationale des chartes
MENS1501104A(source BOESR)
conférés
20 Mars 201520/03/2015
De: Laurine Arnould
Objet:
au titre de l'année 2015, aux élèves de l'École nationale des chartes
Groupe:
Ecole nationale des chartes
MENS1501104A(source BOESR)
conférés
20 Mars 201520/03/2015
De: Nicole Da Costa
Objet:
au cabinet de la ministre de la culture et de la communication
conseillère spéciale chargée du développement culturel des territoires, de l'action éducative et des pratiques culturelles et artistiques
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000030376018(source JORF)
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Alice Chocheyras
Objet:
conseillère technique discours
date_debut="2015-03-23"
cabinet="Ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000030376014(source JORF)
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Prunet (André, Victor, Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations des Landes
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations des Landes
date_debut="2015-05-27"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000030376011(source JORF)
admission
20 Mars 201520/03/2015
De: Durieux (Anne, Rose, Jeanne)
Objet:
à temps plein
admise
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
attachée principale d'administration de l'Etat, affectée à la direction régionale et interdépartementale, de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt d'Ile-de-France, à temps partiel 80 % depuis le
1er janvier 1998
Groupe:
Direction Régionale Interdépartementale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt d'Île-de-France
date_debut="2015-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000030376009(source JORF)
réintégration
20 Mars 201520/03/2015
De: Frédéric MAC KAIN
secrétaire général de la préfecture des Alpes-Maritimes
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
Remplace:M. Gérard GAVORY
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la Plaine du Var
conseil_administration
JORFTEXT000030376006(source JORF)
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Dominique SAVARY
responsable du service d'aide médicale urgente de Haute-Savoie, suppléant
Objet:
membres de l'Observatoire national du secourisme
4° Pour représenter les autorités et organismes qui, dans le cadre de leurs responsabilités opérationnelles, font appel aux secouristes
Groupe:
Observatoire national du secourisme
JORFTEXT000030375998(source JORF)
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Eric NEVERS
maire d'Artaix (Saône-et-Loire), titulaire
Objet:
membres de l'Observatoire national du secourisme
4° Pour représenter les autorités et organismes qui, dans le cadre de leurs responsabilités opérationnelles, font appel aux secouristes
Groupe:
Observatoire national du secourisme
JORFTEXT000030375998(source JORF)
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Didier MONTCHAMP
préfet délégué pour la défense et la sécurité auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, suppléant
Objet:
membres de l'Observatoire national du secourisme
4° Pour représenter les autorités et organismes qui, dans le cadre de leurs responsabilités opérationnelles, font appel aux secouristes
Groupe:
Observatoire national du secourisme
JORFTEXT000030375998(source JORF)
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Jean-Paul KIHL
préfet de la zone de défense et de sécurité d'Ile-de-France, titulaire
Objet:
membres de l'Observatoire national du secourisme
4° Pour représenter les autorités et organismes qui, dans le cadre de leurs responsabilités opérationnelles, font appel aux secouristes
Groupe:
Observatoire national du secourisme
JORFTEXT000030375998(source JORF)
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Bertrand KAISER
directeur départemental adjoint du service départemental métropolitain d'incendie et de secours du Rhône, suppléant
Objet:
membres de l'Observatoire national du secourisme
4° Pour représenter les autorités et organismes qui, dans le cadre de leurs responsabilités opérationnelles, font appel aux secouristes
Groupe:
Observatoire national du secourisme
JORFTEXT000030375998(source JORF)
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Serge DELAIGUE
directeur du service départemental métropolitain d'incendie et de secours du Rhône, titulaire
Objet:
membres de l'Observatoire national du secourisme
4° Pour représenter les autorités et organismes qui, dans le cadre de leurs responsabilités opérationnelles, font appel aux secouristes
Groupe:
Observatoire national du secourisme
JORFTEXT000030375998(source JORF)
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Benoît BERNY
maire d'Orville (Côte-d'Or), suppléant
Objet:
membres de l'Observatoire national du secourisme
4° Pour représenter les autorités et organismes qui, dans le cadre de leurs responsabilités opérationnelles, font appel aux secouristes
Groupe:
Observatoire national du secourisme
JORFTEXT000030375998(source JORF)
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Christian WAX de la Fédération
nationale de protection civile, titulaire
Objet:
membres de l'Observatoire national du secourisme
3° Pour représenter les associations et organismes de secourisme
Groupe:
Observatoire national du secourisme
JORFTEXT000030375998(source JORF)
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Stéphane VOISIN
suppléant
Objet:
membres de l'Observatoire national du secourisme
3° Pour représenter les associations et organismes de secourisme
Groupe:
Observatoire national du secourisme
JORFTEXT000030375998(source JORF)
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Philippe SEGUIN
suppléant
Objet:
membres de l'Observatoire national du secourisme
3° Pour représenter les associations et organismes de secourisme
Groupe:
Observatoire national du secourisme
JORFTEXT000030375998(source JORF)
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Alain RISSETTO
suppléant
Objet:
membres de l'Observatoire national du secourisme
3° Pour représenter les associations et organismes de secourisme
Groupe:
Observatoire national du secourisme
JORFTEXT000030375998(source JORF)
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Christian POUTRIQUET de la Fédération
française de sauvetage et de secourisme, titulaire
Objet:
membres de l'Observatoire national du secourisme
3° Pour représenter les associations et organismes de secourisme
Groupe:
Observatoire national du secourisme
JORFTEXT000030375998(source JORF)
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Didier MOREAU
suppléant
Objet:
membres de l'Observatoire national du secourisme
3° Pour représenter les associations et organismes de secourisme
Groupe:
Observatoire national du secourisme
JORFTEXT000030375998(source JORF)
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Arnaud KURZENNE de la Société
nationale de sauvetage en mer, titulaire
Objet:
membres de l'Observatoire national du secourisme
3° Pour représenter les associations et organismes de secourisme
Groupe:
Observatoire national du secourisme
JORFTEXT000030375998(source JORF)
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Jean-Pierre DEVOIR d'Aéroports de Paris
titulaire
Objet:
membres de l'Observatoire national du secourisme
3° Pour représenter les associations et organismes de secourisme
Groupe:
Observatoire national du secourisme
JORFTEXT000030375998(source JORF)
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Patrice DALLEM de la Croix-Rouge
française, titulaire
Objet:
membres de l'Observatoire national du secourisme
3° Pour représenter les associations et organismes de secourisme
Groupe:
Observatoire national du secourisme
JORFTEXT000030375998(source JORF)
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Bernard CASTELL de l'Ecole du Val-de-Grâce
titulaire
Objet:
membres de l'Observatoire national du secourisme
3° Pour représenter les associations et organismes de secourisme
Groupe:
Observatoire national du secourisme
JORFTEXT000030375998(source JORF)
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Christian BAY
suppléant
Objet:
membres de l'Observatoire national du secourisme
3° Pour représenter les associations et organismes de secourisme
Groupe:
Observatoire national du secourisme
JORFTEXT000030375998(source JORF)
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Agnès RICARD-HIBON
responsable du service d'aide médicale urgente du Val-d'Oise, titulaire
Objet:
membres de l'Observatoire national du secourisme
4° Pour représenter les autorités et organismes qui, dans le cadre de leurs responsabilités opérationnelles, font appel aux secouristes
Groupe:
Observatoire national du secourisme
JORFTEXT000030375998(source JORF)
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Nathalie VICTORY
suppléante
Objet:
membres de l'Observatoire national du secourisme
3° Pour représenter les associations et organismes de secourisme
Groupe:
Observatoire national du secourisme
JORFTEXT000030375998(source JORF)
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Véronique GASTÉ
du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, titulaire
Objet:
membres de l'Observatoire national du secourisme
3° Pour représenter les associations et organismes de secourisme
Groupe:
Observatoire national du secourisme
JORFTEXT000030375998(source JORF)
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Patricia BRISTOL
suppléante
Objet:
membres de l'Observatoire national du secourisme
3° Pour représenter les associations et organismes de secourisme
Groupe:
Observatoire national du secourisme
JORFTEXT000030375998(source JORF)
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Jean-Pierre TOURTIER
Professeur
Objet:
membres de l'Observatoire national du secourisme
5° Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine du secourisme
Groupe:
Observatoire national du secourisme
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000030375998(source JORF)
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Dominique PATERON
Professeur
Objet:
membres de l'Observatoire national du secourisme
5° Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine du secourisme
Groupe:
Observatoire national du secourisme
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000030375998(source JORF)
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Patrick HERTGEN
Docteur
Objet:
membres de l'Observatoire national du secourisme
5° Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine du secourisme
Groupe:
Observatoire national du secourisme
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000030375998(source JORF)
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Marc FREYSZ
Professeur
Objet:
membres de l'Observatoire national du secourisme
5° Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine du secourisme
Groupe:
Observatoire national du secourisme
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000030375998(source JORF)
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Gérard LACROIX
secrétaire général de la préfecture de la Loire
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités locales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
Groupe:
Établissement public d'aménagement de Saint-Etienne (EPASE)
conseil_administration
JORFTEXT000030375996(source JORF)
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Pierre CARLOTTI
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de police scientifique
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière scientifique
Groupe:
Institut national de police scientifique
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000030375994(source JORF)
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Sabry HANI
inspecteur de la jeunesse et des sports de 1re classe
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet chargé de mission auprès du préfet du Var
Groupe:
Préfecture du Var
sous-prefet
JORFTEXT000030375992(source JORF)
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Mireille LARREDE
sous-préfète hors classe
Objet:
secrétaire générale de la préfecture des Landes
Groupe:
Préfecture des Landes
a_sa_demande
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000030375990(source JORF)
cessation de fonction
20 Mars 201520/03/2015
De: Kévin MAZOYER
administrateur civil
Objet:
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet du Var
Groupe:
Préfecture du Var
sous-prefet
cabinet="Préfet du Var - M. MAZOYER "
JORFTEXT000030375988(source JORF)
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Arnaud FREYDER
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service (groupe II) à la Caisse des dépôts et consignations
directeur délégué auprès du directeur des ressources humaines du groupe et de l'établissement public
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000030375985(source JORF)
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: MOULIN (Virginie, Francine, Bernadette)
Objet:
huissière de justice
Remplace:Mme GIROD (Joëlle, Anne-Marie), épouse CHATAIGNIER
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000030375974(source JORF)
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: CECILLON (Rosemary, Michèle), épouse BISON
Objet:
huissière de justice
Remplace:M. VIDAL (Renaud, Daniel, Henri)
huissier
huissier_residence="Saint-Jean-de-Maurienne (Savoie)"
huissier_residence_departement_code="73"
JORFTEXT000030375970(source JORF)
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: WOLFF (Guy, Bernard)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Sarrebourg (Moselle)"
huissier_residence_departement_code="57"
JORFTEXT000030375968(source JORF)
cessation de fonction
20 Mars 201520/03/2015
De: MOULIN (Virginie, Francine, Bernadette)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Daniel PLACE et Virginie MOULIN, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne)"
huissier_residence_departement_code="94"
JORFTEXT000030375966(source JORF)
cessation de fonction
20 Mars 201520/03/2015
De: CASIMIRO (Jean, Henri, Paul)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Bordeaux (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000030375964(source JORF)
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: CASIMIRO (Anne, Elisabeth, Sophie)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Bordeaux (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000030375964(source JORF)
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: CASIMIRO (Jean, Henri, Paul)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Bordeaux (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000030375964(source JORF)
cessation de fonction
20 Mars 201520/03/2015
De: MARSAN (Jeremy, Adolphe, Henri)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Christian GAGNON et Patrick PITEL notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Vertus (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
JORFTEXT000030375962(source JORF)
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: GAGNON (Christian, Elisée, Edmond)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Christian GAGNON et Patrick PITEL notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Vertus (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
JORFTEXT000030375962(source JORF)
cessation de fonction
20 Mars 201520/03/2015
De: DESGRANGES (Roxane, Elisabeth, Michel), épouse BROT
Objet:
notaires associées
membres de la société civile professionnelle Eugène et Michel DESGRANGES, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Baie-Mahault (Guadeloupe)"
notaire_residence_departement_code="971"
JORFTEXT000030375960(source JORF)
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: BASSETTE (Magguy, Dorothée), épouse LETIN
Objet:
notaires associées
membres de la société civile professionnelle Eugène et Michel DESGRANGES, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Baie-Mahault (Guadeloupe)"
notaire_residence_departement_code="971"
JORFTEXT000030375960(source JORF)
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: DESGRANGES (Michel, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Eugène et Michel DESGRANGES, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Baie-Mahault (Guadeloupe)"
notaire_residence_departement_code="971"
JORFTEXT000030375960(source JORF)
cessation de fonction
20 Mars 201520/03/2015
De: DESGRANGES (Roxane, Elisabeth, Michel), épouse BROT
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Eugène et Michel DESGRANGES, notaires associés
notaire
notaire_residence="Baie-Mahault (Guadeloupe)"
notaire_residence_departement_code="971"
JORFTEXT000030375960(source JORF)
cessation de fonction
20 Mars 201520/03/2015
De: JANAS (Jérémy, Christophe, Joseph)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jacques SIMON et Jean-Christophe RAMEIL, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Bonnières-sur-Seine (Yvelines)"
huissier_residence_departement_code="78"
JORFTEXT000030375958(source JORF)
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: SIMON (Jacques, Gabriel)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jacques SIMON et Jean-Christophe RAMEIL, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Bonnières-sur-Seine (Yvelines)"
huissier_residence_departement_code="78"
JORFTEXT000030375958(source JORF)
cessation de fonction
20 Mars 201520/03/2015
De: PRÉLY (Delphine)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Vincent PRÉLY, Cédric GENEVET, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Levens (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
JORFTEXT000030375956(source JORF)
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: PRÉLY (Vincent)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Vincent PRÉLY, Cédric GENEVET
notaire
notaire_residence="Levens (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
JORFTEXT000030375956(source JORF)
cessation de fonction
20 Mars 201520/03/2015
De: KERVELLA (Charlotte, Liliane), épouse DU CREST DE VILLENEUVE
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Ronan LE GOFF et Philippe LE GOFF, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Quimper (Finistère)"
huissier_residence_departement_code="29"
JORFTEXT000030375954(source JORF)
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: GUILHEM (Fabien, Georges, Marcel)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Loetitia CHAUVIN, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Yrieix-la-Perche (Haute-Vienne)"
notaire_residence_departement_code="87"
JORFTEXT000030375952(source JORF)
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Guy CHARLOT
directeur académique des services de l'éducation nationale du Pas-de-Calais
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale du Nord
Groupe:
Direction académique des services de l'éducation nationale du Nord
date_debut="2015-03-23"
directeur_academie
JORFTEXT000030375945(source JORF)
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Jean-Claude Florence
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2015-06-24"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000030375942(source JORF)
admission
20 Mars 201520/03/2015
De: Laurent WINTER
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2015-06-22"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000030375940(source JORF)
admission
20 Mars 201520/03/2015
De: Dominique DAVID
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2015-06-09"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000030375938(source JORF)
admission
20 Mars 201520/03/2015
De: Félix MOOTHOCARPEN
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
membres suppléants
Pour le SPAC-CFDT
Groupe:
Service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA)
suppleant
JORFTEXT000030375934(source JORF)
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Frédérick BROTHELANDE
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
membres suppléants
Pour le SPAC-CFDT
Groupe:
Service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA)
suppleant
JORFTEXT000030375934(source JORF)
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Yves ROUMILLY
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
membres suppléants
Pour la FEETS-FO
Groupe:
Service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA)
suppleant
JORFTEXT000030375934(source JORF)
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Johan BLANCHARD
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
membres suppléants
Pour la FEETS-FO
Groupe:
Service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA)
suppleant
JORFTEXT000030375934(source JORF)
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: François ARAQUE
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
membres suppléants
Pour la FEETS-FO
Groupe:
Service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA)
suppleant
JORFTEXT000030375934(source JORF)
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Jean-Michel COSTES
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
membres suppléants
Pour l'USAC-CGT
Groupe:
Service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA)
suppleant
JORFTEXT000030375934(source JORF)
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Jérémy CABADET
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
membres suppléants
Pour l'USAC-CGT
Groupe:
Service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA)
suppleant
JORFTEXT000030375934(source JORF)
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Vincent MAYOL
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
membres suppléants
Pour l'UNSA-Développement durable
Groupe:
Service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA)
suppleant
JORFTEXT000030375934(source JORF)
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Laurence ROBERT
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
membres suppléants
Pour l'USAC-CGT
Groupe:
Service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA)
suppleant
JORFTEXT000030375934(source JORF)
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Viviane DUNOYER
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
membres suppléants
Pour l'USAC-CGT
Groupe:
Service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA)
suppleant
JORFTEXT000030375934(source JORF)
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Bruno CLAUDEPIERRE
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
membres titulaires
Pour le SPAC-CFDT
Groupe:
Service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA)
JORFTEXT000030375934(source JORF)
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Patrice ADELAIDE
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
membres titulaires
Pour le SPAC-CFDT
Groupe:
Service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA)
JORFTEXT000030375934(source JORF)
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Rémy FISCHER
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
membres titulaires
Pour la FEETS-FO
Groupe:
Service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA)
JORFTEXT000030375934(source JORF)
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Patrick ARCHIERI
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
membres titulaires
Pour la FEETS-FO
Groupe:
Service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA)
JORFTEXT000030375934(source JORF)
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Philippe PIASECKI
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
membres titulaires
Pour l'USAC-CGT
Groupe:
Service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA)
JORFTEXT000030375934(source JORF)
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Julien CHOPARD
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
membres titulaires
Pour l'USAC-CGT
Groupe:
Service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA)
JORFTEXT000030375934(source JORF)
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Daniel BIRON
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
membres titulaires
Pour l'USAC-CGT
Groupe:
Service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA)
JORFTEXT000030375934(source JORF)
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Hervé MIRMAND
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
membres titulaires
Pour l'UNSA-Développement durable
Groupe:
Service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA)
JORFTEXT000030375934(source JORF)
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Guillaume VAN REYSEL
secrétaire général du service national d'ingénierie aéroportuaire (ou son représentant)
Objet:
représentants de l'administration
Responsable ayant autorité en matière de ressources humaines
Groupe:
Service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA)
JORFTEXT000030375934(source JORF)
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Alain LASLAZ
directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire (ou son représentant)
Objet:
représentants de l'administration
Président
Groupe:
Service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA)
JORFTEXT000030375934(source JORF)
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Christine GOUIL
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
membres titulaires
Pour la FEETS-FO
Groupe:
Service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA)
JORFTEXT000030375934(source JORF)
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Bernadette POIX
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
membres titulaires
Pour l'USAC-CGT
Groupe:
Service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA)
JORFTEXT000030375934(source JORF)
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Denis Limagne
ingénieur d'études
Objet:
personne compétente en radioprotection
à compter du 01/01/2015 et jusqu'au 15/11/2016, date d'expiration de sa formation
DEC150936DR02(source BOCNRS)
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Denis Limagne
sont portées à la connaissance de chaque personnel qui pourrait intervenir en zone contrôlée ou en zone surveillée
Objet:
l'étendue de leurs missions respectives est
à préciser]
1
Article 3 : Communication obligatoire
DEC150936DR02(source BOCNRS)
désignation
20 Mars 201520/03/2015
De: Gilles Dujardin
Objet:
directeur de recherche de 2 e classe
DEC150931DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Mars 201520/03/2015
De: Taeke Nicolai
Objet:
directeur de recherche de 1e classe
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC150931DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Mars 201520/03/2015
De: Marie-Pierre Crosnier-Lopez
Objet:
chargée de recherche de 1 e classe
DEC150931DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Mars 201520/03/2015
De: Philippe Daniel
Objet:
professeur des universités de classe exceptionnelle
professeur
DEC150931DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Mars 201520/03/2015
De: Jean-Marc Grenèche
directeur de l'unité mixte de recherche n°6283
Objet:
au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale"
DEC150931DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Mars 201520/03/2015
De: Véronique Dom
assistante ingénieure
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte n°1563 intitulée Ambiances architecturales et urbaines
Groupe:
Unité mixte n°1563 intitulée Ambiances architecturales et urbaines
date_debut="2015-03-09"
DEC150928DR17(source BOCNRS)
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Margot SAUVADET
Ingénieur d'étude
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC150920DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Mars 201520/03/2015
De: Margot SAUVADET
Objet:
Ingénieur d'étude
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC150919DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Mars 201520/03/2015
De: Renato MONTEIRO
directeur de l'unité ERL8252
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC150919DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Mars 201520/03/2015
De: Djament Aurélien
Objet:
La Commission de Réforme du CNRS
Directeurs de Recherche, Mesdames Habold Corinne et Guiramand Janique, représentants du corps des
Chargés de Recherche
4
Représentants des personnels, suppléants
Groupe:
Commission de Réforme du CNRS
suppleant
DEC150878DRH(source BOCNRS)
composition
20 Mars 201520/03/2015
De: Chavel Pierre
représentants du corps des Directeurs de Recherche
Objet:
La Commission de Réforme du CNRS
Directeurs de Recherche, Mesdames Habold Corinne et Guiramand Janique, représentants du corps des
Chargés de Recherche
4
Représentants des personnels, suppléants
Groupe:
Commission de Réforme du CNRS
suppleant
DEC150878DRH(source BOCNRS)
composition
20 Mars 201520/03/2015
De: Fache Dany Fabienne
représentants du corps des Chargés de Recherche
Objet:
La Commission de Réforme du CNRS
Directeurs de Recherche, Mesdames Habold Corinne et Guiramand Janique, représentants du corps des
Chargés de Recherche
4
Représentants des personnels, suppléants
Groupe:
Commission de Réforme du CNRS
suppleant
DEC150878DRH(source BOCNRS)
composition
20 Mars 201520/03/2015
De: Ansaldi Mireille
Objet:
La Commission de Réforme du CNRS
Directeurs de Recherche, Mesdames Habold Corinne et Guiramand Janique, représentants du corps des
Chargés de Recherche
4
Représentants des personnels, suppléants
Groupe:
Commission de Réforme du CNRS
suppleant
DEC150878DRH(source BOCNRS)
composition
20 Mars 201520/03/2015
De: Lutfalla Georges
représentants du corps des
Objet:
La Commission de Réforme du CNRS
Direction des Comptes et de l'Information Financière
3
Représentants des personnels, titulaires
Groupe:
Commission de Réforme du CNRS
DEC150878DRH(source BOCNRS)
composition
20 Mars 201520/03/2015
De: Gil Bernard
Objet:
La Commission de Réforme du CNRS
Direction des Comptes et de l'Information Financière
3
Représentants des personnels, titulaires
Groupe:
Commission de Réforme du CNRS
DEC150878DRH(source BOCNRS)
composition
20 Mars 201520/03/2015
De: Blin Yves
responsable du Service Central de la Paie ou
Objet:
La Commission de Réforme du CNRS
1
2
Représentants du Contrôleur budgétaire et comptable
Groupe:
Commission de Réforme du CNRS
DEC150878DRH(source BOCNRS)
composition
20 Mars 201520/03/2015
De: Quilgars Corinne
Responsable du Service du Développement Social de la Direction des Ressources Humaines
Objet:
La Commission de Réforme du CNRS
1
Représentants du Président du CNRS
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
DEC150878DRH(source BOCNRS)
composition
20 Mars 201520/03/2015
De: Longin Isabelle
Directrice Adjointe des Ressources Humaines ou
Objet:
La Commission de Réforme du CNRS
1
Représentants du Président du CNRS
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
DEC150878DRH(source BOCNRS)
composition
20 Mars 201520/03/2015
De: Phares Alexandra
adjointe du responsable du Service Central de la Paie de la
Objet:
La Commission de Réforme du CNRS
1
2
Représentants du Contrôleur budgétaire et comptable
Groupe:
Commission de Réforme du CNRS
DEC150878DRH(source BOCNRS)
composition
20 Mars 201520/03/2015
De: Emrick Briand
ingénieur d'études
Objet:
personne compétente en radioprotection
à compter du 01/01/2015 et jusqu'au 24/05/2016, date d'expiration de sa formation
DEC150142DR02(source BOCNRS)
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Emrick Briand
sont portées
Objet:
l'étendue de leurs missions respectives est
à préciser]
1
Article 3 : Communication obligatoire
DEC150142DR02(source BOCNRS)
désignation
20 Mars 201520/03/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.