20 Septembre 1995

JORFTEXT000000737918 (source JORF)

De:	Tempe (Jacques)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite professeur de l'enseignement supérieur agricole de classe exceptionnelle, en fonctions à l'Institut national agronomique de Paris
Groupe:	Institut national agronomique

date_debut="1995-10-31"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000737777 (source JORF)

De:	Calvet (Jérôme) sous-directeur des financements à la direction du Trésor au ministère de l'économie, des finances et du Plan
Objet:	représentant de l'Etat au conseil d'administration du Crédit local de France
Remplace:	M. Debains (Olivier)
Groupe:	Crédit local de France

conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000737775 (source JORF)

De:	Melin (François)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe, en fonctions au conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:	Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="1995-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000737774 (source JORF)

De:	Dupuy (Max, Georges)
Objet:	dans son corps d'origine admis, d'office à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur des travaux agricoles, en disponibilité pour convenances personnelles depuis le 1er octobre 1992

date_debut="1995-11-26"
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000000737773 (source JORF)

De:	Cavenel (Charles, Marie, Dominique)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire des travaux ruraux, en fonctions à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Ariège
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Ariège

date_debut="1995-11-24"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000737772 (source JORF)

De:	Negrel (Guy) à Trets (Bouches-du-Rhône)
Objet:	membre du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Provence-Corse, pour le secteur Production
Remplace:	M. Bonifay (Félix)
Groupe:	Comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Provence-Corse

nomination

JORFTEXT000000737770 (source JORF)

De:	Cleyet-Merle (Roger, Antoine)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe, en fonctions au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:	Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="1995-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000737767 (source JORF)

De:	Carreau (Gilles, Claude) capitaine, génie; 19 ans de services. Cité. Tué en opérations le 22 juillet 1995
Objet:	ARMEE ACTIVE ARMEE DE TERRE Au grade de chevalier Avec effet du 25 juillet 1995
Groupe:	Armée de terre

legion_honneur
annees_service="19"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

JORFTEXT000000737766 (source JORF)

De:	Henri Guaino commissaire au Plan
Objet:	membre du conseil d'administration d'Electricité de France représentant de l'Etat
Remplace:	M. Jean-Baptiste de Foucault
Groupe:	Électricité de France

conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000737620 (source JORF)

De:	Mosse (Albert) professeur des universités - praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires au centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Montpellier
Objet:	chef du service d'odontologie du centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Montpellier
Groupe:	Service d'odontologie du Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Montpellier

date_debut="1995-09-01"
duree="cinq ans"

nomination

JORFTEXT000000737619 (source JORF)

De:	Jourdan (Chantal) administrateur civil hors classe affecté au ministère de la défense
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la défense pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère de la défense

date_debut="1995-05-06"

détachement

JORFTEXT000000556274 (source JORF)

De:	Desmaison (Daniel) directeur départemental des affaires sanitaires et sociales des Deux-Sèvres (gr. III)
Objet:	directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de la Gironde (gr. I)
Groupe:	Direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Gironde

nomination

JORFTEXT000000556273 (source JORF)

De:	Gallot (Georges, Jean, Henri)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, en fonctions à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt Picardie
Groupe:	Direction régionale de l'agriculture et de la forêt Picardie

date_debut="1995-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000556235 (source JORF)

De:	Marquestaut (Jacques, Henri)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, en fonctions à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Bourgogne
Groupe:	Direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Bourgogne

date_debut="1995-10-03"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000556234 (source JORF)

De:	Aulagnon (Thierry) chef du service des financements et participations à la direction du Trésor au ministère de l'économie, des finances et du Plan
Objet:	représentant de l'Etat, au conseil d'administration d'Usinor Sacilor
Groupe:	Société Usinor-Sacilor

duree="trois ans"
conseil_administration

nomination

De:	Garreau (Patrick, Henri, Jacques, Marie) Général de brigade placé en position de service détaché auprès du secrétariat général de la défense nationale
Objet:	dans les cadres nommé adjoint au directeur de l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre
Groupe:	Direction de l'enseignement militaire supérieur

réintégration

De:	Roy (Philippe, Jean, Marie) Contre-amiral maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine Au grade de vice-amiral

promotion

De:	Laroche (Jean-Pierre, Henri, Fernand) Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine Au grade de contre-amiral

promotion

De:	Allory (Jean-Claude, Raymond) Capitaine de vaisseau du corps des officiers spécialisés de la marine maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine Au grade de contre-amiral

promotion

De:	Perinet-Marquet (Jean-Louis, Paul, Philippe) Commissaire en chef de 1re classe nommé chef du service des marchés généraux du commissariat de la marine
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine Au grade de commissaire général de 2e classe

promotion

De:	Deroche (Jacques, Henri) Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air nommé directeur central du matériel de l'armée de l'air
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air Au grade de général de division aérienne
Groupe:	Grade de général de division aérienne

promotion

De:	Paret (Yves, Pierre, Etienne) Colonel du corps des officiers des bases de l'air maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air Au grade de général de brigade aérienne

promotion

De:	Farbos (Jean, Bernard, Léon) Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air nommé directeur technique en région aérienne Nord-Est
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air Au grade de général de brigade aérienne

promotion

De:	Erschler (Michel) Colonel du corps des commissaires de l'air nommé directeur adjoint au directeur central du commissariat de l'air
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air Au grade de général de brigade aérienne

promotion

De:	Choplin (Bernard, Maurice) Colonel du corps des officiers de l'air nommé général adjoint territorial au général commandant la région aérienne Nord-Est
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air Au grade de général de brigade aérienne

promotion

De:	Agaisse (Joël, Armand, Marie) Colonel du corps des officiers de l'air maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air Au grade de général de brigade aérienne

promotion

De:	Amiot (Michel, Jacques, Emile) Capitaine de vaisseau
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine Au grade de contre-amiral

date_debut="1995-12-30"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Morvan (Marcel, Yves) Colonel de l'artillerie
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

date_debut="1995-12-17"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Huchon (Jean-Pierre, Marcel, Lucien) Général de division en situation hors budget de la défense auprès du ministre délégué à la coopération, est remis à la disposition du ministre de la défense nommé adjoint au général commandant la force d'action rapide
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

date_debut="1995-12-17"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Parahy (Jean-Marie, Joseph) Colonel de l'artillerie
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

date_debut="1995-11-24"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Boisgarnier (Jacques, Albert, Jean) Colonel
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux Au grade de général de brigade

date_debut="1995-11-23"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Tosi (Francis, Florent, Charles, Ange) Colonel des troupes de marine
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

date_debut="1995-11-23"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Steiger (Yves) Colonel de l'artillerie
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

date_debut="1995-11-14"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Prévost (Jean-Claude, Henri, Lucien) Colonel du génie
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

date_debut="1995-11-04"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Rigot (Michel, Paul, Henri) Colonel des troupes de marine mis à la disposition du ministre délégué à la coopération pour servir en situation hors budget de la défense
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

nomination

De:	Boudon (Alain, Marie, Denis) Médecin chef des services de classe normale
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions
Groupe:	Service de santé des armées

conférés

De:	Courthieu (Alain, Jean-Marie, Aimé) Général de division aérienne du corps des officiers de l'air nommé commandant les forces aériennes stratégiques
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air

conférés

De:	Guillaume (Roland, Louis, Etienne) Général de division
Objet:	dans la première section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions

conférés

De:	Germanos (Raymond) Général de division
Objet:	dans la première section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions

conférés

De:	Job (Jean-Pierre, Maurice) Général de division aérienne du corps des officiers de l'air maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air

conférés

De:	Kay (Pierre, François) Général de brigade
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et

date_debut="1995-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

De:	Creff (Hervé, Goulven) Commissaire général de brigade aérienne
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et

date_debut="1995-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

De:	Quesnot (Christian, Emile) Général d'armée
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et

date_debut="1995-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

JORFTEXT000000556178 (source JORF)

De:	Marcel (Dominique)
Objet:	représentants de l'Etat au conseil de surveillance de C.N.P. Assurances
Remplace:	M. Michelson (André-Laurent)
Groupe:	CNP Assurances

nomination

JORFTEXT000000556178 (source JORF)

De:	Gonnet (Michel)
Objet:	représentants de l'Etat au conseil de surveillance de C.N.P. Assurances
Remplace:	M. Duhamel (Pierre-Mathieu)
Groupe:	CNP Assurances

nomination

JORFTEXT000000556177 (source JORF)

De:	Sultan (Catherine), épouse Colombat juge des enfants au tribunal de grande instance d'Evry
Objet:	à l'Ecole nationale de la magistrature maître de conférences de 2e classe
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

date_debut="1995-09-01"
maitre_de_conference
ecole

nomination

JORFTEXT000000556141 (source JORF)

De:	Bonfil (Jean-Jacques) professeur des universités - praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires au centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Marseille
Objet:	chef du service d'odontologie-Nord (hôpital Nord) du centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Marseille
Groupe:	Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Marseille

date_debut="1995-09-01"
duree="cinq ans"

nomination

JORFTEXT000000556106 (source JORF)

De:	Jean-Luc Pain
Objet:	membre du conseil d'administration de Gaz de France représentant de l'Etat sur proposition du ministre de l'économie, des finances et du Plan
Remplace:	M. Jean-Paul Marchetti
Groupe:	Gaz de France

conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000556005 (source JORF)

De:	Gérasimo (Pascal) administrateurs civils hors classe, affectés à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:	sous-directeur
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

date_debut="1995-03-29"
duree="cinq ans"

détachement

JORFTEXT000000556005 (source JORF)

De:	Desjardins (Marc)
Objet:	sous-directeur
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

date_debut="1995-03-29"
duree="cinq ans"

détachement

JORFTEXT000000372172 (source JORF)

De:	Nau (Françoise) fonctionnaire stagiaire dans le corps de maître-assistant d'école supérieure depuis le 30 août 1993 affectée à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Objet:	maître-assistant d'école supérieure de 2e classe
Groupe:	Maître-assistant d'école supérieure de 2e classe

date_debut="1995-08-30"
ecole="École supérieure de 2e classe"

titularisation

JORFTEXT000000372128 (source JORF)

De:	Vitiello (Francis)
Objet:	au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions à faire valoir ses droits à la retraite attaché principal d'administration centrale

date_debut="1995-11-03"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

De:	Sarrand (Olivier, Charles, Camille) option Marine, air
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'air à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'air Sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'air
Groupe:	École du commissariat de l'air

inscription

De:	Quesada (Jacques, Xavier) option Marine, air, terre
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'air à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'air Sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'air
Groupe:	École du commissariat de l'air

inscription

De:	Mutricy (Philippe) option Air, terre, marine
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'air à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'air Sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'air
Groupe:	École du commissariat de l'air

inscription

De:	Mozgawa (Arnaud, Richard) option Marine, air
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'air à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'air Sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'air
Groupe:	École du commissariat de l'air

inscription

De:	Loquen (Jérôme, Régis, Pol, Yves) option Marine, air
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'air à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'air Sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'air
Groupe:	École du commissariat de l'air

inscription

De:	Escarras (François, Mickaël, Marie) option Marine, air, terre
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'air à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'air Sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'air
Groupe:	École du commissariat de l'air

inscription

De:	Cozanet (Laurent, Philippe, Pascal) option Marine, air, terre
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'air à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'air Sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'air
Groupe:	École du commissariat de l'air

inscription

De:	Boillot (Guilhem, Claude, Marie) option Marine, air
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'air à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'air Sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'air
Groupe:	École du commissariat de l'air

inscription

De:	Trouchaud (David, Jacques) option Marine, terre, air
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'air à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'air Sur la liste complémentaire d'admission à l'école du commissariat de l'air
Groupe:	École du commissariat de l'air

inscription

De:	Salvi (Olivier) option Terre, air
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'air à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'air Sur la liste complémentaire d'admission à l'école du commissariat de l'air
Groupe:	École du commissariat de l'air

inscription

De:	Roch (Didier, Jean, Marie) option Terre, air
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'air à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'air Sur la liste complémentaire d'admission à l'école du commissariat de l'air
Groupe:	École du commissariat de l'air

inscription

De:	Rivière (Edouard, Julien, René) option Marine, air
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'air à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'air Sur la liste complémentaire d'admission à l'école du commissariat de l'air
Groupe:	École du commissariat de l'air

inscription

De:	Retaux (Franck, Etienne, Henri) option Marine, air, terre
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'air à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'air Sur la liste complémentaire d'admission à l'école du commissariat de l'air
Groupe:	École du commissariat de l'air

inscription

De:	Passemard (Jean-Marc, Olivier, Alfred) option Terre, air
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'air à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'air Sur la liste complémentaire d'admission à l'école du commissariat de l'air
Groupe:	École du commissariat de l'air

inscription

De:	Monchot (Xavier) option Terre, air
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'air à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'air Sur la liste complémentaire d'admission à l'école du commissariat de l'air
Groupe:	École du commissariat de l'air

inscription

De:	Minart (Stéphane, André, René) option Terre, air
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'air à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'air Sur la liste complémentaire d'admission à l'école du commissariat de l'air
Groupe:	École du commissariat de l'air

inscription

De:	Marie (Jean-François, Léon, Pierre) option Marine, air, terre
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'air à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'air Sur la liste complémentaire d'admission à l'école du commissariat de l'air
Groupe:	École du commissariat de l'air

inscription

De:	Loiseau (Christophe) option Air, terre
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'air à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'air Sur la liste complémentaire d'admission à l'école du commissariat de l'air
Groupe:	École du commissariat de l'air

inscription

De:	Ilpide (Xavier, Christian) option Terre, air
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'air à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'air Sur la liste complémentaire d'admission à l'école du commissariat de l'air
Groupe:	École du commissariat de l'air

inscription

De:	Freydefont (Christophe) option Air, terre
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'air à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'air Sur la liste complémentaire d'admission à l'école du commissariat de l'air
Groupe:	École du commissariat de l'air

inscription

De:	Duprat (Marc, Paul) option Terre, air
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'air à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'air Sur la liste complémentaire d'admission à l'école du commissariat de l'air
Groupe:	École du commissariat de l'air

inscription

De:	De Crépy (Etienne, Bon, Jacques, Pierre) option Marine, air, terre
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'air à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'air Sur la liste complémentaire d'admission à l'école du commissariat de l'air
Groupe:	École du commissariat de l'air

inscription

De:	Collombet (François, Laurent) option Terre, air, marine
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'air à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'air Sur la liste complémentaire d'admission à l'école du commissariat de l'air
Groupe:	École du commissariat de l'air

inscription

De:	Chaduteau (Frédéric, Jean, Daniel) option Terre, air
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'air à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'air Sur la liste complémentaire d'admission à l'école du commissariat de l'air
Groupe:	École du commissariat de l'air

inscription

De:	Basso (Julien, Pierre) option Air, terre
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'air à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'air Sur la liste complémentaire d'admission à l'école du commissariat de l'air
Groupe:	École du commissariat de l'air

inscription

De:	Balès (David, Sébastien) option Air, terre, marine
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'air à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'air Sur la liste complémentaire d'admission à l'école du commissariat de l'air
Groupe:	École du commissariat de l'air

inscription

De:	Andrieu (Gérald, Gilles) option Air, marine, terre
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'air à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'air Sur la liste complémentaire d'admission à l'école du commissariat de l'air
Groupe:	École du commissariat de l'air

inscription

De:	Durhin (Nathalie, Marie, Catherine) option Marine, air
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'air à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'air Sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'air
Groupe:	École du commissariat de l'air

inscription

De:	Veber (Anne, Isabelle) option Air, terre, marine
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'air à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'air Sur la liste complémentaire d'admission à l'école du commissariat de l'air
Groupe:	École du commissariat de l'air

inscription

De:	Chesseret (Fanny) option Air, marine, terre
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'air à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'air Sur la liste complémentaire d'admission à l'école du commissariat de l'air
Groupe:	École du commissariat de l'air

inscription

De:	Schultz (Ludovic) option Marine, air, terre
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de la marine à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine Sur la liste d'admission à l'école du commissariat de la marine
Groupe:	École du commissariat de la marine Commissariat de la marine

inscription

De:	Pozzo Di Borgo (Luc, Thomas) option Marine
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de la marine à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine Sur la liste d'admission à l'école du commissariat de la marine
Groupe:	École du commissariat de la marine Commissariat de la marine

inscription

De:	Patrat (Boris, Waldeck, Aimé) option Marine, air, terre
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de la marine à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine Sur la liste d'admission à l'école du commissariat de la marine
Groupe:	École du commissariat de la marine Commissariat de la marine

inscription

De:	Meyer (Bruno, Michel) option Marine
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de la marine à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine Sur la liste d'admission à l'école du commissariat de la marine
Groupe:	École du commissariat de la marine Commissariat de la marine

inscription

De:	Habert (Guillaume, Eugène, Phou, Phisith) option Marine
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de la marine à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine Sur la liste d'admission à l'école du commissariat de la marine
Groupe:	École du commissariat de la marine Commissariat de la marine

inscription

De:	Fourré (Grégoire, Marie, Jean, Jacques) option Marine
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de la marine à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine Sur la liste d'admission à l'école du commissariat de la marine
Groupe:	École du commissariat de la marine Commissariat de la marine

inscription

De:	Dumora (Frédéric) option Marine
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de la marine à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine Sur la liste d'admission à l'école du commissariat de la marine
Groupe:	École du commissariat de la marine Commissariat de la marine

inscription

De:	Deprédurand (Philippe) option Marine
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de la marine à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine Sur la liste d'admission à l'école du commissariat de la marine
Groupe:	École du commissariat de la marine Commissariat de la marine

inscription

De:	De Cacqueray Valmenier (Philippe, Marie, François) option Marine, terre, air
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de la marine à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine Sur la liste d'admission à l'école du commissariat de la marine
Groupe:	École du commissariat de la marine Commissariat de la marine

inscription

De:	Burdet (Philippe, Noël) option Marine
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de la marine à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine Sur la liste d'admission à l'école du commissariat de la marine
Groupe:	École du commissariat de la marine Commissariat de la marine

inscription

De:	Ameye (Benoît, Michel, Marie) option Marine, air, terre
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de la marine à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine Sur la liste d'admission à l'école du commissariat de la marine
Groupe:	École du commissariat de la marine Commissariat de la marine

inscription

De:	Valmary (Georges-Marcel, Jude, Alfred) option Marine, terre
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de la marine à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine Sur la liste complémentaire d'admission à l'école du commissariat de la marine
Groupe:	École du commissariat de la marine Commissariat de la marine

inscription

De:	Trouchaud (David, Jacques) option Marine, terre, air
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de la marine à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine Sur la liste complémentaire d'admission à l'école du commissariat de la marine
Groupe:	École du commissariat de la marine Commissariat de la marine

inscription

De:	Sarrand (Olivier, Charles, Camille) option Marine, air
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de la marine à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine Sur la liste complémentaire d'admission à l'école du commissariat de la marine
Groupe:	École du commissariat de la marine Commissariat de la marine

inscription

De:	Rivière (Edouard, Julien, René) option Marine, air
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de la marine à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine Sur la liste complémentaire d'admission à l'école du commissariat de la marine
Groupe:	École du commissariat de la marine Commissariat de la marine

inscription

De:	Richard (Jean-Yves) option Terre, marine
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de la marine à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine Sur la liste complémentaire d'admission à l'école du commissariat de la marine
Groupe:	École du commissariat de la marine Commissariat de la marine

inscription

De:	Retaux (Franck, Etienne, Henri) option Marine, air, terre
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de la marine à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine Sur la liste complémentaire d'admission à l'école du commissariat de la marine
Groupe:	École du commissariat de la marine Commissariat de la marine

inscription

De:	Quesada (Jacques, Xavier) option Marine, air, terre
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de la marine à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine Sur la liste complémentaire d'admission à l'école du commissariat de la marine
Groupe:	École du commissariat de la marine Commissariat de la marine

inscription

De:	Netter (Sébastien, Paul, Henri) option Marine, terre, air
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de la marine à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine Sur la liste complémentaire d'admission à l'école du commissariat de la marine
Groupe:	École du commissariat de la marine Commissariat de la marine

inscription

De:	Mozgawa (Arnaud, Richard) option Marine, air
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de la marine à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine Sur la liste complémentaire d'admission à l'école du commissariat de la marine
Groupe:	École du commissariat de la marine Commissariat de la marine

inscription

De:	Moussaron (Hervé, Ludovic) option Marine, terre
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de la marine à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine Sur la liste complémentaire d'admission à l'école du commissariat de la marine
Groupe:	École du commissariat de la marine Commissariat de la marine

inscription

De:	Marie (Jean-François, Léon, Pierre) option Marine, air, terre
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de la marine à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine Sur la liste complémentaire d'admission à l'école du commissariat de la marine
Groupe:	École du commissariat de la marine Commissariat de la marine

inscription

De:	Loquen (Jérôme, Régis, Pol, Yves) option Marine, air
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de la marine à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine Sur la liste complémentaire d'admission à l'école du commissariat de la marine
Groupe:	École du commissariat de la marine Commissariat de la marine

inscription

De:	Fernandez (Julien, Isaac) option Marine, terre
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de la marine à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine Sur la liste complémentaire d'admission à l'école du commissariat de la marine
Groupe:	École du commissariat de la marine Commissariat de la marine

inscription

De:	Escarras (François, Mickaël, Marie) option Marine, air, terre
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de la marine à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine Sur la liste complémentaire d'admission à l'école du commissariat de la marine
Groupe:	École du commissariat de la marine Commissariat de la marine

inscription

De:	Dettwiler (Gaël, Zian, Claude) option Marine, terre, air
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de la marine à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine Sur la liste complémentaire d'admission à l'école du commissariat de la marine
Groupe:	École du commissariat de la marine Commissariat de la marine

inscription

De:	De Crépy (Etienne, Bon, Jacques, Pierre) option Marine, air, terre
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de la marine à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine Sur la liste complémentaire d'admission à l'école du commissariat de la marine
Groupe:	École du commissariat de la marine Commissariat de la marine

inscription

De:	Cozanet (Laurent, Philippe, Pascal) option Marine, air, terre
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de la marine à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine Sur la liste complémentaire d'admission à l'école du commissariat de la marine
Groupe:	École du commissariat de la marine Commissariat de la marine

inscription

De:	Collombet (François, Laurent) option Terre, air, marine
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de la marine à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine Sur la liste complémentaire d'admission à l'école du commissariat de la marine
Groupe:	École du commissariat de la marine Commissariat de la marine

inscription

De:	Boillot (Guilhem, Claude, Marie) option Marine, air
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de la marine à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine Sur la liste complémentaire d'admission à l'école du commissariat de la marine
Groupe:	École du commissariat de la marine Commissariat de la marine

inscription

De:	Balès (David, Sébastien) option Air, terre, marine
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de la marine à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine Sur la liste complémentaire d'admission à l'école du commissariat de la marine
Groupe:	École du commissariat de la marine Commissariat de la marine

inscription

De:	Audinet de Pieuchon (Christophe, Jean, Marc) option Marine, terre, air
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de la marine à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine Sur la liste complémentaire d'admission à l'école du commissariat de la marine
Groupe:	École du commissariat de la marine Commissariat de la marine

inscription

De:	Andrieu (Gérald, Gilles) option Air, marine, terre
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de la marine à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine Sur la liste complémentaire d'admission à l'école du commissariat de la marine
Groupe:	École du commissariat de la marine Commissariat de la marine

inscription

De:	Fras (Susanna, Patricia, Isabelle) option Marine, air
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de la marine à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine Sur la liste d'admission à l'école du commissariat de la marine
Groupe:	École du commissariat de la marine Commissariat de la marine

inscription

De:	Veber (Anne, Isabelle) option Air, terre, marine
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de la marine à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine Sur la liste complémentaire d'admission à l'école du commissariat de la marine
Groupe:	École du commissariat de la marine Commissariat de la marine

inscription

De:	Durhin (Nathalie, Marie, Catherine) option Marine, air
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de la marine à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine Sur la liste complémentaire d'admission à l'école du commissariat de la marine
Groupe:	École du commissariat de la marine Commissariat de la marine

inscription

De:	Chesseret (Fanny) option Air, marine, terre
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de la marine à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine Sur la liste complémentaire d'admission à l'école du commissariat de la marine
Groupe:	École du commissariat de la marine Commissariat de la marine

inscription

De:	Ballussou (Fabienne, Henria, Thérèse) option Marine
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de la marine à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine Sur la liste complémentaire d'admission à l'école du commissariat de la marine
Groupe:	École du commissariat de la marine Commissariat de la marine

inscription

JORFTEXT000000371362 (source JORF)

De:	Besnard (Michel, Albert, Etienne, Marie)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire des travaux ruraux, en fonctions à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Manche
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Manche

date_debut="1995-10-27"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000371359 (source JORF)

De:	Clement (Claude, Bernard, René)
Objet:	au titre de l'invalidité non imputable au service à faire valoir ses droits à une pension de retraite attaché d'administration scolaire universitaire de l'enseignement agricole au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Chaumont (Haute-Marne), placé dans la position de congé de longue maladie depuis le 10 mars 1993 inclus

date_debut="1995-12-10"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000371358 (source JORF)

De:	Tartiere (Hubert, Blaise, Antoine)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe, en fonctions à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt Auvergne
Groupe:	Direction régionale de l'agriculture et de la forêt Auvergne

date_debut="1995-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000371355 (source JORF)

De:	Gibot (Gérard) administrateur civil de 1re classe
Objet:	rapporteur général de la commission des marchés de Gaz de France
Remplace:	M. Alapetite (Denys)
Groupe:	Commission des marchés de Gaz de France

date_debut="1995-09-01"

nomination

JORFTEXT000000371313 (source JORF)

De:	Didier Bargas chef de service
Objet:	à signer, au nom du ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la citoyenneté, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	18 septembre 1995 portant délégation de signature

habilitation

JORFTEXT000000371312 (source JORF)

De:	Albert-Bray (Somme)
Objet:	à titre unique à 12 heures, au ministère de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports pour les besoins de l'aviation légère (vols moteurs et vol à voile)

date_debut="1995-07-10"

affectation

JORFTEXT000000371104 (source JORF)

De:	Georges (Claude, Roger)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts, mis à disposition de l'Office national des forêts (service départemental du Puy-de-Dôme)
Groupe:	Office national des forêts (service départemental du Puy-de-Dôme)

date_debut="1995-10-12"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000190048 (source JORF)

De:	Leblond (Michel) administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports

date_debut="1995-04-25"
duree="cinq ans"

détachement

JORFTEXT000000190047 (source JORF)

De:	Gauthier (Roger-François) administrateur civil précédemment en position de service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle
Objet:	directeur général du Centre national de documentation pédagogique
Groupe:	Réseau Canopé

date_debut="1995-01-23"
duree="cinq ans"

détachement

De:	Vetault (Sébastien, Bernard) option Terre
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre Sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre
Groupe:	Commissariat de l'armée de terre

inscription

De:	Valmary (Georges-Marcel, Jude, Alfred) option Marine, terre
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre Sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre
Groupe:	Commissariat de l'armée de terre

inscription

De:	Retaux (Franck, Etienne, Henri) option Marine, air, terre
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre Sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre
Groupe:	Commissariat de l'armée de terre

inscription

De:	Pain (Stéphane, Bruno) option Terre
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre Sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre
Groupe:	Commissariat de l'armée de terre

inscription

De:	Netter (Sébastien, Paul, Henri) option Marine, terre, air
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre Sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre
Groupe:	Commissariat de l'armée de terre

inscription

De:	Moussaron (Hervé, Ludovic) option Marine, terre
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre Sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre
Groupe:	Commissariat de l'armée de terre

inscription

De:	Loiseau (Christophe) option Air, terre
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre Sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre
Groupe:	Commissariat de l'armée de terre

inscription

De:	Dupuis (Stéphane, Patrick) option Terre
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre Sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre
Groupe:	Commissariat de l'armée de terre

inscription

De:	Dettwiler (Gaël, Zian, Claude) option Marine, terre, air
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre Sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre
Groupe:	Commissariat de l'armée de terre

inscription

De:	De Crépy (Etienne, Bon, Jacques, Pierre) option Marine, air, terre
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre Sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre
Groupe:	Commissariat de l'armée de terre

inscription

De:	Basso (Julien, Pierre) option Air, terre
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre Sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre
Groupe:	Commissariat de l'armée de terre

inscription

De:	Audinet de Pieuchon (Christophe, Jean, Marc) option Marine, terre, air
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre Sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre
Groupe:	Commissariat de l'armée de terre

inscription

De:	Trouchaud (David, Jacques) option Marine, terre, air
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre Sur la liste complémentaire d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre
Groupe:	Commissariat de l'armée de terre

inscription

De:	Salvi (Olivier) option Terre, air
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre Sur la liste complémentaire d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre
Groupe:	Commissariat de l'armée de terre

inscription

De:	Roch (Didier, Jean, Marie) option Terre, air
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre Sur la liste complémentaire d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre
Groupe:	Commissariat de l'armée de terre

inscription

De:	Richard (Jean-Yves) option Terre, marine
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre Sur la liste complémentaire d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre
Groupe:	Commissariat de l'armée de terre

inscription

De:	Passemard (Jean-Marc, Olivier, Alfred) option Terre, air
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre Sur la liste complémentaire d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre
Groupe:	Commissariat de l'armée de terre

inscription

De:	Monchot (Xavier) option Terre, air
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre Sur la liste complémentaire d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre
Groupe:	Commissariat de l'armée de terre

inscription

De:	Minart (Stéphane, André, René) option Terre, air
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre Sur la liste complémentaire d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre
Groupe:	Commissariat de l'armée de terre

inscription

De:	Marie (Jean-François, Léon, Pierre) option Marine, air, terre
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre Sur la liste complémentaire d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre
Groupe:	Commissariat de l'armée de terre

inscription

De:	Ilpide (Xavier, Christian) option Terre, air
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre Sur la liste complémentaire d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre
Groupe:	Commissariat de l'armée de terre

inscription

De:	Gatto (Stéphane, Roger, Daniel) option Terre
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre Sur la liste complémentaire d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre
Groupe:	Commissariat de l'armée de terre

inscription

De:	Freydefont (Christophe) option Air, terre
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre Sur la liste complémentaire d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre
Groupe:	Commissariat de l'armée de terre

inscription

De:	Fernandez (Julien, Isaac) option Marine, terre
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre Sur la liste complémentaire d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre
Groupe:	Commissariat de l'armée de terre

inscription

De:	Duprat (Marc, Paul) option Terre, air
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre Sur la liste complémentaire d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre
Groupe:	Commissariat de l'armée de terre

inscription

De:	Collombet (François, Laurent) option Terre, air, marine
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre Sur la liste complémentaire d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre
Groupe:	Commissariat de l'armée de terre

inscription

De:	Chaduteau (Frédéric, Jean, Daniel) option Terre, air
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre Sur la liste complémentaire d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre
Groupe:	Commissariat de l'armée de terre

inscription

De:	Burckel (Jérôme, Marc) option Terre
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre Sur la liste complémentaire d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre
Groupe:	Commissariat de l'armée de terre

inscription

De:	Balès (David, Sébastien) option Air, terre, marine
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre Sur la liste complémentaire d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre
Groupe:	Commissariat de l'armée de terre

inscription

De:	Andrieu (Gérald, Gilles) option Air, marine, terre
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre Sur la liste complémentaire d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre
Groupe:	Commissariat de l'armée de terre

inscription

De:	Frison (Karine, Irène, Simone) option Terre
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre Sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre
Groupe:	Commissariat de l'armée de terre

inscription

De:	Cubertafond (Aurélia, Madelaine, Marie) option Terre
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre Sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre
Groupe:	Commissariat de l'armée de terre

inscription

De:	Castillon (Delphine, Jeanne, Marie) option Terre, marine, air
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre Sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre
Groupe:	Commissariat de l'armée de terre

inscription

De:	Veber (Anne, Isabelle) option Air, terre, marine
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre Sur la liste complémentaire d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre
Groupe:	Commissariat de l'armée de terre

inscription

De:	Chesseret (Fanny) option Air, marine, terre
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre à la suite du concours organisé en 1995 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre Sur la liste complémentaire d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre
Groupe:	Commissariat de l'armée de terre

inscription

JORFTEXT000000189606 (source JORF)

De:	Dorléans (Eric, Alain, Jean-Jacques) médecin; 15 ans de services. Cité. Tué en opérations le 22 juillet 1995
Objet:	ARMEE ACTIVE SERVICE DE SANTE DES ARMEES Au grade de chevalier Avec effet du 25 juillet 1995
Groupe:	Service de santé des armées

legion_honneur
annees_service="15"
grade="Chevalier"

nomination

JORFTEXT000000189604 (source JORF)

De:	Mamarot (Laurent, Daniel, Victorin) maréchal des logis-chef, train; 13 ans de services. Cité. Grièvement blessé en opérations le 22 juillet 1995
Objet:	médaille militaire ARMEE ACTIVE ARMEE DE TERRE Avec effet du 25 juillet 1995
Groupe:	Armée de terre

medaille_militaire
annees_service="13"

décoration

JORFTEXT000000189602 (source JORF)

De:	Ralet (Marie-Christine), épouse Renard fonctionnaire stagiaire dans le corps de maître-assistant d'école supérieure depuis le 15 juillet 1993 affectée à l'Institut national agronomique
Objet:	maître-assistant d'école supérieure de 2e classe
Groupe:	Maître-assistant d'école supérieure de 2e classe

date_debut="1995-07-15"
ecole="École supérieure de 2e classe"

titularisation

JORFTEXT000000189601 (source JORF)

De:	Dubois (Florence) fonctionnaire stagiaire dans le corps de maître-assistant d'école supérieure depuis le 1er juin 1993 affectée à l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy
Objet:	maître-assistant d'école supérieure de 2e classe
Groupe:	Maître-assistant d'école supérieure de 2e classe

date_debut="1995-06-01"
ecole="École supérieure de 2e classe"

titularisation

JORFTEXT000000188827 (source JORF)

De:	Rivet (Jean) chargé de mission auprès de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies
Objet:	membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières au titre de la représentation des directions des entreprises exclues de la nationalisation
Remplace:	M. Lemaire (Patrick)
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

suppleant

nomination

JORFTEXT000000188688 (source JORF)

De:	Courtay (Henri, Pierre)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur des travaux ruraux, en fonctions à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Côte-d'Or
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Côte-d'Or

date_debut="1995-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

date_debut="1995-01-16"
corps="Médecins inspecteurs de santé publique, pour abandon de son poste"

De:	Stojcic (Irène) médecin inspecteur de santé publique
Objet:	du corps des médecins inspecteurs de santé publique, pour abandon de son poste

JORFTEXT000000188654 (source JORF)

radiation

date_debut="1995-10-28"
a_sa_demande
ecole="École nationale supérieure agronomique de Rennes"
depart_retraite

De:	Barloy (Jean, René, Marie)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite professeur de l'enseignement supérieur agricole de classe exceptionnelle, en fonctions à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes (Ille-et-Vilaine)
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Rennes (Ille-et-Vilaine)

JORFTEXT000000188653 (source JORF)

admission