23 Mai 2000


De: Raffin (Jean-Pierre)
représentant d'une association de défense de l'environnement
Objet:
membre de la commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire
Remplace:M. Legrand (Patrick)
Groupe:
nomination
23 Mai 200023/05/2000
De: Madignier (Marie-Laurence)
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directrice régionale de l'Office national des forêts pour la région Ile-de-France, à Fontainebleau
Groupe:
nomination
23 Mai 200023/05/2000
De: Kanayan (Areg)
ressortissant non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
23 Mai 200023/05/2000
De: Bussiere (Claude)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise, à titre de personne qualifiée
Remplace:M. Chadeau (André)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mai 200023/05/2000
De: Fernandez de Grado (Jean-Marc)
(détaché)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon, dans les conditions suivantes
date_debut="2000-05-01"
nomination
23 Mai 200023/05/2000
De: Desvallées (Patrice)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon, dans les conditions suivantes
date_debut="2000-05-01"
nomination
23 Mai 200023/05/2000
De: Ky (Patrick)
(détaché)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon, dans les conditions suivantes
date_debut="2000-04-01"
nomination
23 Mai 200023/05/2000
De: Houalla (Marc)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon, dans les conditions suivantes
date_debut="2000-01-05"
nomination
23 Mai 200023/05/2000
De: Allain (Thierry)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon, dans les conditions suivantes
date_debut="2000-01-01"
nomination
23 Mai 200023/05/2000
De: Talayrach (Antoine)
Objet:
directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse de la Mayenne, à Laval
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
nomination
23 Mai 200023/05/2000
De: Masson (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
par application des dispositions des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
chef des services d'insertion et de probation de 8e échelon au service pénitentiaire d'insertion et de probation des Hauts-de-Seine
Groupe:
date_debut="2000-09-08"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Mai 200023/05/2000
De: Dermaut (Alain)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
par application des dispositions des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
directeur technique de 2e classe, 8e échelon, au centre pénitentiaire de Laon
Groupe:
date_debut="2000-08-25"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Mai 200023/05/2000
De: Eric-Robert Schmieder
administrateur civil hors classe, directeur régional des affaires sanitaires et sociales d'Ile-de-France
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (4e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
23 Mai 200023/05/2000
De: Coste (Charles)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur des postes et télécommunications hors classe, affecté à La Poste
Groupe:
date_debut="2000-07-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Mai 200023/05/2000
De: Vaucelle (Bernard)
Objet:
dans les cadres de l'administration centrale et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du
9 août 1953
de l'article 4 de la loi du
18 août 1936
du code des pensions civiles et militaires de retraite
inspecteur général de l'industrie et du commerce du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, détaché à l'Association française de normalisation
Groupe:
date_debut="2000-06-16"
inspecteur_general="Industrie et du commerce du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, détaché à l'Association française de normalisation"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
23 Mai 200023/05/2000
De: Deniaud (Jean-Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge
inspecteur général des postes et télécommunications affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (industrie)
Groupe:
date_debut="2000-07-18"
inspecteur_general="Postes et télécommunications affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (industrie)"
depart_retraite
admission
23 Mai 200023/05/2000
De: Gisserot (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu
en activité
en application des dispositions de la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
inspecteur général des finances
Groupe:
date_debut="2000-06-02"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
23 Mai 200023/05/2000
De: Masselon (Dominique)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire à la liquidation des entreprises
prévu à l'article 21 de la loi no 85-99 du
25 janvier 1985
modifiée (session de 1999)
admission
23 Mai 200023/05/2000
De: Legras de Grandcourt (Patrick)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire à la liquidation des entreprises
prévu à l'article 21 de la loi no 85-99 du
25 janvier 1985
modifiée (session de 1999)
admission
23 Mai 200023/05/2000
De: Laure (Simon)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire à la liquidation des entreprises
prévu à l'article 21 de la loi no 85-99 du
25 janvier 1985
modifiée (session de 1999)
admission
23 Mai 200023/05/2000
De: Hidoux (Jean-Charles)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire à la liquidation des entreprises
prévu à l'article 21 de la loi no 85-99 du
25 janvier 1985
modifiée (session de 1999)
admission
23 Mai 200023/05/2000
De: Chretien (Fabrice)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire à la liquidation des entreprises
prévu à l'article 21 de la loi no 85-99 du
25 janvier 1985
modifiée (session de 1999)
admission
23 Mai 200023/05/2000
De: Aussel (Vincent)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire à la liquidation des entreprises
prévu à l'article 21 de la loi no 85-99 du
25 janvier 1985
modifiée (session de 1999)
admission
23 Mai 200023/05/2000
De: Tirmant (Isabelle)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire à la liquidation des entreprises
prévu à l'article 21 de la loi no 85-99 du
25 janvier 1985
modifiée (session de 1999)
admission
23 Mai 200023/05/2000
De: Kounakowitch (Alexia)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire à la liquidation des entreprises
prévu à l'article 21 de la loi no 85-99 du
25 janvier 1985
modifiée (session de 1999)
admission
23 Mai 200023/05/2000
De: Tulier (Florence)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire
prévu à l'article 5 de la loi no 85-99 du
25 janvier 1985
modifiée (session de 1999)
Option commerciale
admission
23 Mai 200023/05/2000
De: Martinez (Carole)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire
prévu à l'article 5 de la loi no 85-99 du
25 janvier 1985
modifiée (session de 1999)
Option commerciale
admission
23 Mai 200023/05/2000
De: Roman-Amat (Bernard)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional de l'Office national des forêts pour la région Lorraine, à Nancy
Groupe:
nomination
23 Mai 200023/05/2000
De: Laine (Christine)
adjointe administrative
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Limoges
Groupe:
date_debut="2000-06-01"
tribunal
tribunal_administratif="Limoges"
nomination
23 Mai 200023/05/2000
De: Biegel (Jacques)
Objet:
directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse de l'Yonne, à Auxerre
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
nomination
23 Mai 200023/05/2000
De: Fleutot (Philippe)
Objet:
directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse d'Indre-et-Loire, à Tours
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
nomination
23 Mai 200023/05/2000
De: Baptiste (Claude)
administrateur du centre hospitalier de Sainte-Foy-lès-Lyon
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
en application de l'article 15 (1er alinéa) du décret du
13 octobre 1988
susvisé
b) Au titre du II de l'article 2 du décret du
13 octobre 1988
susvisé
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
23 Mai 200023/05/2000
De: Ros (Marie-Claire)
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
en application de l'article 15 (2e alinéa) du décret du
13 octobre 1988
susvisé
c) Fédération des personnels de services publics et des services de santé Force ouvrière
Suppléante
Groupe:
suppleant
désignation
23 Mai 200023/05/2000
De: Sellou (Yasmina)
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
en application de l'article 15 (2e alinéa) du décret du
13 octobre 1988
susvisé
b) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
Suppléante
Groupe:
suppleant
désignation
23 Mai 200023/05/2000
De: Le Bozec (Marlène)
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
en application de l'article 15 (2e alinéa) du décret du
13 octobre 1988
susvisé
a) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux CFDT
Suppléante
Groupe:
suppleant
désignation
23 Mai 200023/05/2000
De: Coquet (Bernard)
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
en application de l'article 15 (2e alinéa) du décret du
13 octobre 1988
susvisé
c) Fédération des personnels de services publics et des services de santé Force ouvrière
Titulaire
Groupe:
désignation
23 Mai 200023/05/2000
De: Ostermann (Louis)
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
en application de l'article 15 (2e alinéa) du décret du
13 octobre 1988
susvisé
a) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux CFDT
Titulaire
Groupe:
désignation
23 Mai 200023/05/2000
De: Charlet (Guy)
administrateur du centre hospitalier de Saint-Quentin
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
en application de l'article 15 (1er alinéa) du décret du
13 octobre 1988
susvisé
b) Au titre du II de l'article 2 du décret du
13 octobre 1988
susvisé
Titulaire
Groupe:
désignation
23 Mai 200023/05/2000
De: Fremont (Françoise)
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
en application de l'article 15 (2e alinéa) du décret du
13 octobre 1988
susvisé
b) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
Titulaire
Groupe:
désignation
23 Mai 200023/05/2000
De: Guibert (Dominique)
Objet:
à la 1re classe de leur grade, hors échelle C, 1er chevron
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="2000-04-01"
promotion
23 Mai 200023/05/2000
De: Bourgeais (Georges)
Objet:
à la 1re classe de leur grade, hors échelle C, 1er chevron
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="2000-02-01"
promotion
23 Mai 200023/05/2000
De: Muller (Roland, Louis, Charles)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Pyrénées-Orientales
Groupe:
date_debut="2000-07-17"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Mai 200023/05/2000
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui, après son homologation par le ministre chargé des télécommunications
Fait à Paris, le
9 février 2000
Le président
charge
23 Mai 200023/05/2000
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui, après son homologation par le ministre chargé des télécommunications
Fait à Paris, le
9 février 2000
Le président
charge
23 Mai 200023/05/2000
De: Leconte (Philippe)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office de protection contre les rayonnements ionisants
représentant du ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 200023/05/2000
De: Hasratyan (Sona)
ressortissante non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
23 Mai 200023/05/2000
De: Ky (Patrick)
(détaché)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 2000
inscription
23 Mai 200023/05/2000
De: Houalla (Marc)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 2000
inscription
23 Mai 200023/05/2000
De: Fernandez de Grado (Jean-Marc)
(détaché)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 2000
inscription
23 Mai 200023/05/2000
De: Desvallées (Patrice)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 2000
inscription
23 Mai 200023/05/2000
De: Allain (Thierry)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 2000
inscription
23 Mai 200023/05/2000
De: Molinier (Geneviève)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 2000
inscription
23 Mai 200023/05/2000
De: Stamm (André)
Objet:
date_debut="1999-10-01"
cessation de fonction
23 Mai 200023/05/2000
De: Tadié (Alexis)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
la personne
11e section : langues et littératures
anglaises et anglo-saxonnes
université Paris-VII
Groupe:
date_debut="2000-04-01"
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="11"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
23 Mai 200023/05/2000
De: Gueissaz (Albert)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
19e section : sociologie, démographie
université du Havre
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
professeur="Université du Havre"
professeur_section="19"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
23 Mai 200023/05/2000
De: Videgain (Charles-Martin)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
73e section : cultures et langues régionales
université de Pau
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
professeur="Université de Pau"
professeur_section="73"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
23 Mai 200023/05/2000
De: Schweyer (Odile), épouse Kammerer
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
21e section : histoire, civilisation, archéologie, et art des mondes anciens et médiévaux
université de Mulhouse
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
professeur="Université de Mulhouse"
professeur_section="21"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
23 Mai 200023/05/2000
De: Laurens (Lucette)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
université de Caen
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
professeur="Université de Caen"
professeur_section="23"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
23 Mai 200023/05/2000
De: Rykner (Arnaud)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
9e section : langue et littérature françaises
université Toulouse-II
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="9"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
23 Mai 200023/05/2000
De: Brumont (Francis)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
université Toulouse-II
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
23 Mai 200023/05/2000
De: Portero (Pierre)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
74e section : sciences et techniques des activités physiques et sportives
université Paris-XII
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="74"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
23 Mai 200023/05/2000
De: Habert (Benoît)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section : sciences du langage
linguistique et phonétique générales
université Paris-X
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="7"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
23 Mai 200023/05/2000
De: Riout (Régine), épouse Plas
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université Paris-V
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
professeur="Université Paris-V"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
23 Mai 200023/05/2000
De: Salem (Jean)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
17e section : philosophie
université Paris-I
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
professeur="Université Paris-I"
professeur_section="17"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
23 Mai 200023/05/2000
De: Joffre (Marie-Dominique)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
8e section : langues et littératures anciennes
université Lyon-III
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
professeur="Université Lyon-III"
professeur_section="8"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
23 Mai 200023/05/2000
De: Chouraqui (Jean-Marc)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
université Aix-Marseille-II
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
professeur="Université Aix-Marseille-II"
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
23 Mai 200023/05/2000
De: Dutrait (Noël)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
15e section : langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, d'autres domaines linguistiques
université Aix-Marseille-I
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
professeur="Université Aix-Marseille-I"
professeur_section="15"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
23 Mai 200023/05/2000
De: Langlade (Gérard)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
9e section : langue et littérature françaises
IUFM de Toulouse
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
professeur="IUFM de Toulouse"
professeur_section="9"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
23 Mai 200023/05/2000
De: Meheut (Martine)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
70e section : sciences de l'éducation
IUFM de Créteil
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
professeur="IUFM de Créteil"
professeur_section="70"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
23 Mai 200023/05/2000
De: Richard (Gilles)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
IEP de Rennes
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
professeur="IEP de Rennes"
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
23 Mai 200023/05/2000
De: Marcel (Denys)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 5e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2000-07-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Mai 200023/05/2000
De: Domairon (Gabriel)
adjoint au chef du bureau emploi logistique
Objet:
régisseur d'avances auprès de l'établissement du génie de Besançon
Remplace:M. Collard (Jacques)
Groupe:
date_debut="2000-05-04"
nomination
23 Mai 200023/05/2000
De: Geneviève Dubost, épouse Cordier
directrice de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Objet:
directrice d'études de l'Ecole pratique des hautes études et de l'Ecole nationale des chartes, et affectée à l'Ecole pratique des hautes études « interactions cellule-matrice et invasion tumorale »
Groupe:
date_debut="2000-03-01"
ecole="École pratique des hautes études et de l'École nationale des chartes, et affectée à l'École pratique des hautes études « interactions cellule-matrice et invasion tumorale »"
nomination
23 Mai 200023/05/2000
De: Hilico (Christian)
administrateur de 1re classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
directeur régional de l'Institut national de la statistique et des études économiques de Corse
Remplace:M. Perrault (Franck)
Groupe:
date_debut="2000-07-15"
nomination
23 Mai 200023/05/2000
De: Charraud (Alain)
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
directeur régional de l'Institut national de la statistique et des études économiques d'Ile-de-France
Remplace:M. Allain (Joël)
Groupe:
date_debut="2000-06-01"
nomination
23 Mai 200023/05/2000
De: Rivolier (Jean)
administrateur des postes et télécommunications hors classe, affecté à France Télécom
Objet:
à la retraite
date_debut="2000-06-01"
admission
23 Mai 200023/05/2000
De: Murat (Georges)
chef du bureau de la prévention à la direction du personnel et des services au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membre suppléant
Remplace:Mme Le Guern (Anne-Marie)
Groupe:
suppleant
nomination
23 Mai 200023/05/2000
De: Desmarest-Parreil (Anne-Marie)
sous-directrice des affaires sociales à la direction du personnel et des services au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membre titulaire
Remplace:M. Lachaud (Pierre-Marc)
Groupe:
nomination
23 Mai 200023/05/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.