24 Août 1991

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Pierre-Yves Richard
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître
Remplace:
M. Renard
Groupe:
Cour des comptes
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000719868(source JORF)
nomination
24 Août 199124/08/1991
De: Francesco Frangialli
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en détachement auprès du ministre des affaires étrangères
Objet:
conseiller maître (hors tour)
secrétaire général adjoint de l'Organisation mondiale du tourisme
Groupe:
Cour des comptes
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000719868(source JORF)
nomination
24 Août 199124/08/1991
De: Patrick Devaux
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître
Remplace:
M. Brajoux
Groupe:
Cour des comptes
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000719868(source JORF)
nomination
24 Août 199124/08/1991
De: Decobert (Marie-Eugène)
ancien notaire
Fleurbaix (Pas-de-Calais)
Objet:
JORFTEXT000000719862(source JORF)
conférés
24 Août 199124/08/1991
De: François Roussely
secrétaire général pour l'administration du ministère de la défense
Objet:
membre du comité de l'énergie atomique
Au titre des personnalités choisies
par le ministre de la défense
Remplace:Mme Yannick Moreau
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000538909(source JORF)
nomination
24 Août 199124/08/1991
De: Gros (Catherine)
Objet:
conservateur de 2e classe du patrimoine (spécialité Inventaire)
date_debut="1990-10-01"
JORFTEXT000000538807(source JORF)
nomination
24 Août 199124/08/1991
De: Filatre (Joseph, Paul)
ancien huissier de justice
Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor)
Objet:
JORFTEXT000000538806(source JORF)
conférés
24 Août 199124/08/1991
De: Molinie (Pierre, Henri, Marie, Jean)
ancien notaire
Sainte-Livrade-sur-Lot (Lot-et-Garonne)
Objet:
JORFTEXT000000538805(source JORF)
conférés
24 Août 199124/08/1991
De: Le Guen (Jacques, Joseph, Marie, Yves)
ancien notaire
Lannion (Côtes-d'Armor)
Objet:
JORFTEXT000000538804(source JORF)
conférés
24 Août 199124/08/1991
De: Plateau (Patrick, Léon, Charles)
Objet:
avoué associé membre de la société civile professionnelle Dominique-Louis Levasseur et Aliette Castille, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué
Douai (Nord)
Groupe:
Société civile professionnelle Dominique-Louis Levasseur et Aliette Castille, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué
JORFTEXT000000538802(source JORF)
nomination
24 Août 199124/08/1991
De: Gouedo (Jean-Marc)
Objet:
conservateurs de 2e classe du patrimoine (spécialité Archéologie)
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000538764(source JORF)
nomination
24 Août 199124/08/1991
De: Bouvet (Jean-Philippe)
Objet:
conservateurs de 2e classe du patrimoine (spécialité Archéologie)
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000538764(source JORF)
nomination
24 Août 199124/08/1991
De: Bismuth (Thierry)
Objet:
conservateurs de 2e classe du patrimoine (spécialité Archéologie)
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000538764(source JORF)
nomination
24 Août 199124/08/1991
De: Berra (Jean-Yves, André, Georges)
Objet:
notaire associé
membre de la société Bernard Dupont et Alain Charle, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Palaiseau (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
JORFTEXT000000538656(source JORF)
nomination
24 Août 199124/08/1991
De: Berra (Jean-Yves, André, Georges)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean-Yves Berra, Bernard Levy et Marie-Odile Gantois, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Vittel (Vosges)"
notaire_residence_departement_code="88"
JORFTEXT000000538655(source JORF)
cessation de fonction
24 Août 199124/08/1991
De: Retif (Guy, François, Charles)
Objet:
notaires associés
notaire
JORFTEXT000000538654(source JORF)
nomination
24 Août 199124/08/1991
De: Gaillard (Hubert, Jacques, Robert)
Objet:
notaires associés
notaire
JORFTEXT000000538654(source JORF)
nomination
24 Août 199124/08/1991
De: Baubeau (Marc, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
JORFTEXT000000538654(source JORF)
nomination
24 Août 199124/08/1991
De: Baubeau (Marc, Marie)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Restigné (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
JORFTEXT000000538654(source JORF)
cessation de fonction
24 Août 199124/08/1991
De: Retif (Guy, François, Charles)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Gizeux (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
JORFTEXT000000538654(source JORF)
cessation de fonction
24 Août 199124/08/1991
De: Gaillard (Hubert, Jacques, Robert)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
JORFTEXT000000538654(source JORF)
cessation de fonction
24 Août 199124/08/1991
De: Choisnard (Marie-Françoise)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'éducation nationale
Groupe:
Ministère de l'éducation nationale
date_debut="1991-07-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000355908(source JORF)
réintégration
24 Août 199124/08/1991
De: Borowski (Alain)
directeur des gens de mer et de l'administration générale
Objet:
développer les actions du secrétariat d'Etat à la mer en matière de simplification des formalités administratives et d'amélioration des relations avec les usagers
Groupe:
Secrétariat d'Etat à la mer en matière de simplification des formalités administratives et d'amélioration des relations avec les usagers
JORFTEXT000000355637(source JORF)
charge
24 Août 199124/08/1991
De: Mercoeur (Pierre)
ancien notaire
Mercurey (Saône-et-Loire)
Objet:
JORFTEXT000000355424(source JORF)
conférés
24 Août 199124/08/1991
De: Roffe (Jacob)
ancien notaire
La Ferté-sur-Aube (Haute-Marne)
Objet:
JORFTEXT000000355423(source JORF)
conférés
24 Août 199124/08/1991
De: Monzat (Hubert)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales de la région Midi-Pyrénées
sous-préfet
Groupe:
Région Midi-Pyrénées
date_debut="1991-05-30"
JORFTEXT000000355422(source JORF)
nomination
24 Août 199124/08/1991
De: Comet (Henri-Michel)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales de la région Lorraine
sous-préfet
Groupe:
Région Lorraine
date_debut="1991-05-11"
JORFTEXT000000355421(source JORF)
nomination
24 Août 199124/08/1991
De: Brajot (Guy)
administrateur civil hors classe
Objet:
développer les actions du secrétariat d'Etat aux grands travaux en matière de simplification des formalités administratives et d'amélioration des relations avec les usagers
Groupe:
Secrétariat d'Etat aux grands travaux en matière de simplification des formalités administratives et d'amélioration des relations avec les usagers
JORFTEXT000000354670(source JORF)
charge
24 Août 199124/08/1991
De: Dominique Perreau
ministre plénipotentiaire
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République de Gambie
en résidence à Dakar
Remplace:M. Jean-Louis Lucet
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Gambie"
JORFTEXT000000354668(source JORF)
nomination
24 Août 199124/08/1991
De: Maisse (François)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur du travail hors classe, chargé de la direction régionale du travail et de l'emploi de Lorraine
Groupe:
Direction régionale du travail et de l'emploi de Lorraine
date_debut="1991-11-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000173380(source JORF)
admission
24 Août 199124/08/1991
De: Cregut (Jean)
vice-président de la chambre de commerce et d'industrie de Nîmes-Uzès-Le Vigan
Objet:
à compter de ce jour
3o
président
Groupe:
Commission consultative économique de l'aéroport de Nîmes-Garons
duree="trois ans"
JORFTEXT000000173339(source JORF)
désignation
24 Août 199124/08/1991
De: Air Midi
Président-directeur général de la société
ou son représentant
Objet:
à compter de ce jour
2o
représentants des usagers
Groupe:
Commission consultative économique de l'aéroport de Nîmes-Garons
duree="trois ans"
JORFTEXT000000173339(source JORF)
désignation
24 Août 199124/08/1991
De: M. Ginoux (Jean-Louis)
Président-directeur général de la société Minerve ou son représentant
usager du transport aérien, du laboratoire d'analyses médicales Askle
Objet:
à compter de ce jour
2o
représentants des usagers
Groupe:
Commission consultative économique de l'aéroport de Nîmes-Garons
duree="trois ans"
JORFTEXT000000173339(source JORF)
désignation
24 Août 199124/08/1991
De: Air Inter
Président-directeur général de la compagnie
ou son représentant
Objet:
à compter de ce jour
2o
représentants des usagers
Groupe:
Commission consultative économique de l'aéroport de Nîmes-Garons
duree="trois ans"
JORFTEXT000000173339(source JORF)
désignation
24 Août 199124/08/1991
De: Silhol (Jean-Louis)
membre de la chambre de commerce et d'industrie de Nîmes-Uzès-Le Vigan
Objet:
à compter de ce jour
1o
représentants de l'exploitant
Groupe:
Commission consultative économique de l'aéroport de Nîmes-Garons
duree="trois ans"
JORFTEXT000000173339(source JORF)
désignation
24 Août 199124/08/1991
De: Prohin (Jean-Pierre)
président de la chambre de commerce et d'industrie de Nîmes-Uzès-Le Vigan
Objet:
à compter de ce jour
1o
représentants de l'exploitant
Groupe:
Commission consultative économique de l'aéroport de Nîmes-Garons
duree="trois ans"
JORFTEXT000000173339(source JORF)
désignation
24 Août 199124/08/1991
De: Portal (Roland)
membre de la chambre de commerce et d'industrie de Nîmes-Uzès-Le Vigan
Objet:
à compter de ce jour
1o
représentants de l'exploitant
Groupe:
Commission consultative économique de l'aéroport de Nîmes-Garons
duree="trois ans"
JORFTEXT000000173339(source JORF)
désignation
24 Août 199124/08/1991
De: Girard (Louis)
conseiller général du canton de Saint-Gilles, représentant le conseil général du Gard
Objet:
à compter de ce jour
1o
représentants de l'exploitant
Groupe:
Commission consultative économique de l'aéroport de Nîmes-Garons
duree="trois ans"
JORFTEXT000000173339(source JORF)
désignation
24 Août 199124/08/1991
De: Drojat (Jean, Joseph)
ancien notaire
Felletin (Creuse)
Objet:
JORFTEXT000000173317(source JORF)
conférés
24 Août 199124/08/1991
De: Fusade (Edouard, Prosper, Pierre)
ancien greffier associé du tribunal de commerce de Limoges (Haute-Vienne)
Objet:
Groupe:
Honorariat à un greffier de tribunal de commerce (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000173263(source JORF)
conférés
24 Août 199124/08/1991
De: Lambot (Jacques, Jean, Emmanuel)
ancien avoué près la cour d'appel de Versailles
Objet:
Groupe:
Cour d'appel (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000173262(source JORF)
conférés
24 Août 199124/08/1991
De: Becu (Gustave, Henri)
ancien notaire
Hénin-Beaumont (Pas-de-Calais)
Objet:
JORFTEXT000000173261(source JORF)
conférés
24 Août 199124/08/1991
De: Moel (Pierre, Louis)
ancien notaire
Wassy (Haute-Marne)
Objet:
JORFTEXT000000173260(source JORF)
conférés
24 Août 199124/08/1991
De: Maeght (Elisabeth), épouse Dahan
Objet:
au détachement
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères, qui est à cette date réintégrée dans le corps des conseillers des affaires étrangères de 1re classe
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères, qui est à cette date réintégrée dans le corps des conseillers des affaires étrangères de 1re classe
date_debut="1990-07-27"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
JORFTEXT000000173219(source JORF)
cessation de fonction
24 Août 199124/08/1991
De: Lacabanne (Christian)
inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie de l'académie de Strasbourg (spécialité Etablissements et vie scolaire)
Objet:
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Loire au Puy
Remplace:M. Daubresse
Groupe:
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Loire au Puy
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000173218(source JORF)
nomination
24 Août 199124/08/1991
De: Janovicz (Emeric)
inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie, directeur du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
Objet:
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale du Cantal à Aurillac
Remplace:Mme Delarue
Groupe:
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Cantal à Aurillac
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000173218(source JORF)
nomination
24 Août 199124/08/1991
De: Schaeffer (Paul)
(département de Meurthe-et-Moselle à Nancy), nommé dans le département du Val-d'Oise à Cergy-Pontoise
Objet:
en la même qualité, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:
M. Grossetete
Groupe:
Éducation nationale, et d'un inspecteur d'académie adjoint
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000173218(source JORF)
nomination
24 Août 199124/08/1991
De: Daubresse (Michel)
(département de la Haute-Loire au Puy), nommé dans le département de Meurthe-et-Moselle à Nancy
Objet:
en la même qualité, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Schaeffer
Groupe:
Éducation nationale, et d'un inspecteur d'académie adjoint
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000173218(source JORF)
nomination
24 Août 199124/08/1991
De: Thomas (Robert)
inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie, placé en position de détachement auprès du ministère des affaires étrangères à Tunis, réintégré dans son corps d'origine
Objet:
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de la Charente-Maritime à La Rochelle
Remplace:M. Blier
Groupe:
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Charente-Maritime à La Rochelle
date_debut="1991-10-15"
JORFTEXT000000173218(source JORF)
nomination
24 Août 199124/08/1991
De: Salin (Gérard)
inspecteur d'académie adjoint de l'Essonne à Evry
Objet:
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de la Meuse à Bar-le-Duc
Remplace:M. Lerch
Groupe:
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Meuse à Bar-le-Duc
date_debut="1991-10-15"
JORFTEXT000000173218(source JORF)
nomination
24 Août 199124/08/1991
De: Merlin (Jean-Louis)
inspecteur d'académie adjoint de la Gironde à Bordeaux
Objet:
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Landes à Mont-de-Marsan
Remplace:M. Vidal
Groupe:
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Landes à Mont-de-Marsan
date_debut="1991-10-15"
JORFTEXT000000173218(source JORF)
nomination
24 Août 199124/08/1991
De: Vidal (Michel)
(département des Landes à Mont-de-Marsan), nommé dans le département de Loir-et-Cher à Blois
Objet:
en la même qualité, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Meynard
Groupe:
Éducation nationale, et d'un inspecteur d'académie adjoint
date_debut="1991-10-15"
JORFTEXT000000173218(source JORF)
nomination
24 Août 199124/08/1991
De: Meynard (Henri)
(département de Loir-et-Cher à Blois), nommé dans le département de Vaucluse à Avignon
Objet:
en la même qualité, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Boyer
Groupe:
Éducation nationale, et d'un inspecteur d'académie adjoint
date_debut="1991-10-15"
JORFTEXT000000173218(source JORF)
nomination
24 Août 199124/08/1991
De: Lerch (Dominique)
(département de la Meuse à Bar-le-Duc), nommé dans le département de l'Aube à Troyes
Objet:
en la même qualité, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Gavini
Groupe:
Éducation nationale, et d'un inspecteur d'académie adjoint
date_debut="1991-10-15"
JORFTEXT000000173218(source JORF)
nomination
24 Août 199124/08/1991
De: Gavini (Christian)
(département de l'Aube à Troyes), nommé dans le département de l'Eure à Evreux
Objet:
en la même qualité, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:
M. Dekeyser
Groupe:
Éducation nationale, et d'un inspecteur d'académie adjoint
date_debut="1991-10-15"
JORFTEXT000000173218(source JORF)
nomination
24 Août 199124/08/1991
De: Boyer (Charles)
(département de Vaucluse à Avignon), nommé dans le département de la Drôme à Valence
Objet:
en la même qualité, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:Mme Massard
Groupe:
Éducation nationale, et d'un inspecteur d'académie adjoint
date_debut="1991-10-15"
JORFTEXT000000173218(source JORF)
nomination
24 Août 199124/08/1991
De: Blier (Gérard)
(département de la Charente-Maritime à La Rochelle), nommé dans le département des Deux-Sèvres à Niort
Objet:
en la même qualité, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:Mme Principaud
Groupe:
Éducation nationale, et d'un inspecteur d'académie adjoint
date_debut="1991-10-15"
JORFTEXT000000173218(source JORF)
nomination
24 Août 199124/08/1991
De: Brunet (Claude)
inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie
Objet:
inspecteur d'académie adjoint de l'Essonne à Evry
Remplace:M. Salin
Groupe:
Inspecteur d'académie adjoint de l'Essonne à Evry
date_debut="1991-10-15"
JORFTEXT000000173218(source JORF)
nomination
24 Août 199124/08/1991
De: Principaud (Jeanne-Marie)
(département des Deux-Sèvres à Niort), nommée dans le département d'Indre-et-Loire à Tours
Objet:
en la même qualité, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:
M. Soubry
Groupe:
Éducation nationale, et d'un inspecteur d'académie adjoint
date_debut="1991-10-15"
JORFTEXT000000173218(source JORF)
nomination
24 Août 199124/08/1991
De: Massard (Marie-Thérèse)
(département de la Drôme à Valence), nommée dans le département de l'Isère à Grenoble
Objet:
en la même qualité, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:
M. Lefebvre
Groupe:
Éducation nationale, et d'un inspecteur d'académie adjoint
date_debut="1991-10-15"
JORFTEXT000000173218(source JORF)
nomination
24 Août 199124/08/1991
De: Delarue (Françoise)
(département du Cantal à Aurillac), nommée dans le département de Saône-et-Loire à Mâcon
Objet:
en la même qualité, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:
M. Demars
Groupe:
Éducation nationale, et d'un inspecteur d'académie adjoint
date_debut="1991-10-15"
JORFTEXT000000173218(source JORF)
nomination
24 Août 199124/08/1991
De: Sollier (Jean-Pierre)
inspecteur d'académie adjoint de la Seine-Maritime au Havre
Objet:
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale du territoire de Belfort à Belfort
Remplace:M. Coadou
Groupe:
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du territoire de Belfort à Belfort
date_debut="1991-10-01"
JORFTEXT000000173218(source JORF)
nomination
24 Août 199124/08/1991
De: Vigin (René)
(département de la Somme à Amiens), nommé dans le département du Cher à Bourges
Objet:
en la même qualité, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:
M. Rouanet
Groupe:
Éducation nationale, et d'un inspecteur d'académie adjoint
date_debut="1991-10-01"
JORFTEXT000000173218(source JORF)
nomination
24 Août 199124/08/1991
De: Coadou (Jean)
(territoire de Belfort à Belfort), nommé dans le département de la Somme à Amiens
Objet:
en la même qualité, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Vigin
Groupe:
Éducation nationale, et d'un inspecteur d'académie adjoint
date_debut="1991-10-01"
JORFTEXT000000173218(source JORF)
nomination
24 Août 199124/08/1991
De: Quintric (André)
inspecteur d'académie adjoint de la Moselle à Metz
Objet:
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de l'Indre à Châteauroux
Remplace:
Mme Dubarry
Groupe:
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Indre à Châteauroux
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000173218(source JORF)
nomination
24 Août 199124/08/1991
De: Verani (Marcel)
inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie, délégué académique à la formation continue de l'académie de Besançon
Objet:
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de la Corse-du-Sud à Ajaccio
Remplace:
M. Destribats
Groupe:
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Corse-du-Sud à Ajaccio
date_debut="1991-08-01"
JORFTEXT000000173218(source JORF)
nomination
24 Août 199124/08/1991
De: Sollier (Jean-Pierre)
inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie
Objet:
inspecteur d'académie adjoint de la Seine-Maritime au Havre
Groupe:
Inspecteur d'académie adjoint de la Seine-Maritime au Havre
date_debut="1991-02-15"
date_fin="1991-09-30"
JORFTEXT000000173218(source JORF)
nomination
24 Août 199124/08/1991
De: Salin (Gérard)
inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie
Objet:
inspecteur d'académie adjoint de l'Essonne à Evry
Groupe:
Inspecteur d'académie adjoint de l'Essonne à Evry
date_debut="1990-10-01"
date_fin="1991-10-14"
JORFTEXT000000173218(source JORF)
nomination
24 Août 199124/08/1991
De: Quintric (André)
inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie
Objet:
inspecteur d'académie adjoint de la Moselle à Metz
Groupe:
Inspecteur d'académie adjoint de la Moselle à Metz
date_debut="1990-10-01"
date_fin="1991-08-31"
JORFTEXT000000173218(source JORF)
nomination
24 Août 199124/08/1991
De: Merlin (Jean-Louis)
inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie
Objet:
inspecteur d'académie adjoint de la Gironde à Bordeaux
Groupe:
Inspecteur d'académie adjoint de la Gironde à Bordeaux
date_debut="1990-03-01"
date_fin="1991-10-14"
JORFTEXT000000173218(source JORF)
nomination
24 Août 199124/08/1991
De: Centlivre (Bernard)
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de son installation
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles
sous-directeur, rattaché pour sa gestion au ministère de la culture et de la communication
Groupe:
Ministère de la culture et de la communication
date_debut="1990-12-19"
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000173216(source JORF)
radiation
24 Août 199124/08/1991
De: Terrier-Mareuil (Isabelle)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Laudet (Michel)
Groupe:
Commission instituée à l'article 2 du décret n° 71-942 modifié relatif aux créations, transferts et suppressions d'offices de notaire, à la compétence d'instrumentation et à la résidence des notaires, à la garde et à la transmission des minutes et registres professionnels des notaires
suppleant
JORFTEXT000000172063(source JORF)
désignation
24 Août 199124/08/1991
De: Lafortune (Maurice)
avocat général près la cour d'appel de Paris
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. Berger (Michel)
Groupe:
Commission instituée à l'article 2 du décret n° 71-942 modifié relatif aux créations, transferts et suppressions d'offices de notaire, à la compétence d'instrumentation et à la résidence des notaires, à la garde et à la transmission des minutes et registres professionnels des notaires
JORFTEXT000000172063(source JORF)
désignation
24 Août 199124/08/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.