24 Septembre 1996


De: Chamoulaud (Vincent, Olivier)
Objet:
en liste complémentaire et sont susceptibles d'être nommés en cas d'un éventuel désistement intervenant avant la date précitée
JORFTEXT000000745413(source JORF)
inscription
24 Septembre 199624/09/1996
De: Espié (Emmanuelle, Valérie)
Objet:
en liste complémentaire et sont susceptibles d'être nommés en cas d'un éventuel désistement intervenant avant la date précitée
JORFTEXT000000745413(source JORF)
inscription
24 Septembre 199624/09/1996
De: Ginesta (Jacques, Jean, J.)
Objet:
dans le corps et nommés vétérinaires biologistes des armées selon les dispositions de l'article 30-5 du décret no 74-515 du
17 mai 1974
modifié
sous réserve de présenter l'aptitude médicale requise et de remplir les conditions fixées par l'article 37 de la loi no 72-662 du
13 juillet 1972
modifiée par la loi no 75-1000 du
30 octobre 1975
portant statut général des militaires.
JORFTEXT000000745413(source JORF)
admission
24 Septembre 199624/09/1996
De: Ginesta (Jacques, Jean, J.)
Objet:
au concours sur épreuves organisé en 1996 pour le recrutement dans le corps des vétérinaires biologistes des armées
corps="Vétérinaires biologistes des armées"
JORFTEXT000000745413(source JORF)
admission
24 Septembre 199624/09/1996
De: Cabre (Olivier, Gérard)
Objet:
au concours sur épreuves organisé en 1996 pour le recrutement dans le corps des vétérinaires biologistes des armées
corps="Vétérinaires biologistes des armées"
JORFTEXT000000745413(source JORF)
admission
24 Septembre 199624/09/1996
De: Roussel (Bernard)
de nationalité française
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'Institut polytechnique de Sevenans
Groupe:
Institut polytechnique de Sévenans
date_debut="1996-09-01"
duree="trente-six mois"
JORFTEXT000000745315(source JORF)
nomination
24 Septembre 199624/09/1996
De: Perrin (Jacques)
de nationalité française
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université de Marne-la-Vallée
Groupe:
Université de Marne-la-Vallée
date_debut="1996-09-01"
duree="trente-six mois"
JORFTEXT000000745314(source JORF)
nomination
24 Septembre 199624/09/1996
De: Janin (Franck, Jean, Claude)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Cantagrill et Josiane Sembres-Barrère, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Paul (Réunion)"
huissier_residence_departement_code="974"
JORFTEXT000000745313(source JORF)
nomination
24 Septembre 199624/09/1996
De: Guillon (Richard, André, Michel)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Armand Thoumazeau, Jean-Louis Le Dren et Christian Migne, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
huissier_residence_departement_code="35"
JORFTEXT000000744588(source JORF)
nomination
24 Septembre 199624/09/1996
De: Reboud (Jean-Luc)
de nationalité française
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne
Groupe:
École nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne
date_debut="1996-09-01"
duree="trente-six mois"
ecole
JORFTEXT000000744546(source JORF)
nomination
24 Septembre 199624/09/1996
De: Alain Rouquié
ministre plénipotentiaire de 1re classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République fédérale démocratique d'Ethiopie
Remplace:M. Louis Amigues
Groupe:
République fédérale démocratique d'Ethiopie
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Éthiopie"
JORFTEXT000000744545(source JORF)
nomination
24 Septembre 199624/09/1996
De: Piganiol (Michel)
Objet:
suppléant au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les milieux socioprofessionnels
sur désignation du conseil économique et social de la région Basse-Normandie
Remplace:M. Fontenier (Georges)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
suppleant
JORFTEXT000000562565(source JORF)
nomination
24 Septembre 199624/09/1996
De: Vasallucci (Nicole, Yvonne)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Roquebrune-Cap-Martin (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
JORFTEXT000000562431(source JORF)
nomination
24 Septembre 199624/09/1996
De: Bessin (Yvan, Jacky)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Adelaïde (Laurent, Hyacinthe, Christian)
huissier
huissier_residence="Lamentin (Guadeloupe)"
huissier_residence_departement_code="971"
JORFTEXT000000561356(source JORF)
nomination
24 Septembre 199624/09/1996
De: Godeau (Gaston)
Objet:
professeur associé des universités en sciences biologiques (biochimie, immunologie, histologie, embryologie, génétique, anatomie pathologique, bactériologie, pharmacologie), à plein temps sur emploi du contingent national, et affecté auprès de l'unité de formation et de recherche d'odontologie de Montrouge (université Paris-V)
jusqu'au terme de l'année universitaire 1996-1997
de nationalité française
Groupe:
Université Paris-V
date_debut="1996-09-01"
professeur="De nationalité française"
JORFTEXT000000378528(source JORF)
renouvellement
24 Septembre 199624/09/1996
De: Zembala (Maria)
Objet:
professeur associé des universités, à plein temps sur emploi du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche d'odontologie relevant des universités
jusqu'au terme de l'année universitaire 1996-1997
Strasbourg (université Strasbourg-I)
de nationalité polonaise, en sciences biologiques (biochimie, immunologie, histologie, embryologie, génétique, anatomie pathologique, bactériologie, pharmacologie)
Groupe:
Université Strasbourg-I
date_debut="1996-09-01"
professeur="De nationalité polonaise"
JORFTEXT000000378528(source JORF)
nomination
24 Septembre 199624/09/1996
De: Mitsiadis (Ephtimios)
Objet:
professeur associé des universités, à plein temps sur emploi du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche d'odontologie relevant des universités
jusqu'au terme de l'année universitaire 1996-1997
Marseille (université Aix-Marseille-II)
de nationalité hellénique, en sciences biologiques (biochimie, immunologie, histologie, embryologie, génétique, anatomie pathologique, bactériologie, pharmacologie)
Groupe:
Université Aix-Marseille-II
date_debut="1996-09-01"
professeur="De nationalité hellénique"
JORFTEXT000000378528(source JORF)
nomination
24 Septembre 199624/09/1996
De: Ricout (Chantal, Solange, Marguerite), épouse Lemoine
Objet:
notaire
Remplace:M. Mermejean (Bernard, Louis, Gilbert)
notaire
notaire_residence="Saint-Mamert-du-Gard (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
JORFTEXT000000378527(source JORF)
nomination
24 Septembre 199624/09/1996
De: Picquet (Pierre)
de nationalité belge
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université Lille-I
Groupe:
Université Lille-I
date_debut="1995-05-01"
duree="trente-six mois"
JORFTEXT000000378234(source JORF)
nomination
24 Septembre 199624/09/1996
De: Chettouh (Mohamed Elhaddi)
de nationalité française
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université Lyon-II
Groupe:
Université Lyon-II
date_debut="1996-09-01"
duree="trente-six mois"
JORFTEXT000000378233(source JORF)
nomination
24 Septembre 199624/09/1996
De: Griot (Emmanuel)
ingénieur des travaux ruraux
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
date_debut="1996-07-01"
JORFTEXT000000378229(source JORF)
nomination
24 Septembre 199624/09/1996
De: Burdeyron (François)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-préfet de Villefranche-sur-Saône (1re catégorie)
Groupe:
Sous-préfecture - Villefranche-sur-Saône
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Villefranche-sur-Saône"
sous-prefecture_departement_code="69"
JORFTEXT000000196231(source JORF)
nomination
24 Septembre 199624/09/1996
De: Bruno Triquenaux
(en service détaché)
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000196071(source JORF)
promotion
24 Septembre 199624/09/1996
De: Vincent Sueur
(en service détaché)
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000196071(source JORF)
promotion
24 Septembre 199624/09/1996
De: Francis Polizzi
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000196071(source JORF)
promotion
24 Septembre 199624/09/1996
De: Pierre Meslay
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000196071(source JORF)
promotion
24 Septembre 199624/09/1996
De: Marc Lavail
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000196071(source JORF)
promotion
24 Septembre 199624/09/1996
De: Arsène Ibo
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000196071(source JORF)
promotion
24 Septembre 199624/09/1996
De: Henry Haustant
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000196071(source JORF)
promotion
24 Septembre 199624/09/1996
De: Jean-Claude Faure
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000196071(source JORF)
promotion
24 Septembre 199624/09/1996
De: Thierry Bruand
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000196071(source JORF)
promotion
24 Septembre 199624/09/1996
De: Michel Bichet
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000196071(source JORF)
promotion
24 Septembre 199624/09/1996
De: Patrice Beaujard
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000196071(source JORF)
promotion
24 Septembre 199624/09/1996
De: Patrick Allal
(en service détaché)
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000196071(source JORF)
promotion
24 Septembre 199624/09/1996
De: Jean Alfonsi
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000196071(source JORF)
promotion
24 Septembre 199624/09/1996
De: Jean-Louis d'Herve
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000196071(source JORF)
promotion
24 Septembre 199624/09/1996
De: Philippe Scatton
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000196071(source JORF)
promotion
24 Septembre 199624/09/1996
De: Bruno Pailleret
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000196071(source JORF)
promotion
24 Septembre 199624/09/1996
De: Jean-Frédéric Millet
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000196071(source JORF)
promotion
24 Septembre 199624/09/1996
De: Pierre Dufour
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000196071(source JORF)
promotion
24 Septembre 199624/09/1996
De: Olivier Coiffet
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000196071(source JORF)
promotion
24 Septembre 199624/09/1996
De: Philippe Cherrier
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000196071(source JORF)
promotion
24 Septembre 199624/09/1996
De: Michel Brumeaux
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000196071(source JORF)
promotion
24 Septembre 199624/09/1996
De: Frédérik Bataille
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000196071(source JORF)
promotion
24 Septembre 199624/09/1996
De: Frédérique de Lignieres
(en service détaché)
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000196071(source JORF)
promotion
24 Septembre 199624/09/1996
De: Corinne Signerin-Icre
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000196071(source JORF)
promotion
24 Septembre 199624/09/1996
De: Françoise Regnier- Birster
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000196071(source JORF)
promotion
24 Septembre 199624/09/1996
De: Sophie Malaval
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000196071(source JORF)
promotion
24 Septembre 199624/09/1996
De: Odile Desticourt
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000196071(source JORF)
promotion
24 Septembre 199624/09/1996
De: Sophie Colrat
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000196071(source JORF)
promotion
24 Septembre 199624/09/1996
De: Anne-Marie Canavelli
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000196071(source JORF)
promotion
24 Septembre 199624/09/1996
De: du Mesnil du Buisson (Godefroy)
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Pontoise
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
maître de conférences
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1996-09-02"
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000195580(source JORF)
détachement
24 Septembre 199624/09/1996
De: Le Roux (Yves-Pierre)
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Nantes
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
maître de conférences
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1996-09-02"
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000195580(source JORF)
détachement
24 Septembre 199624/09/1996
De: Tombrel (Marie-Hélène), épouse Guillore de la Landelle
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Libourne
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
maître de conférences
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1996-09-02"
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000195580(source JORF)
détachement
24 Septembre 199624/09/1996
De: Poulbot (Véronique), épouse Bebon
juge au tribunal de grande instance de Tours
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
maître de conférences
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1996-09-02"
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000195580(source JORF)
détachement
24 Septembre 199624/09/1996
De: Forton (Françoise), épouse Gambachidze
juge au tribunal de grande instance de Bordeaux, chargé du service du tribunal d'instance de Bordeaux
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
maître de conférences
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1996-09-02"
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000195580(source JORF)
détachement
24 Septembre 199624/09/1996
De: Vaisse (Josette, Denise, Nathalie), épouse Boulant
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Rigaud et Josette Vaisse-Boulant, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="La Guerche-sur-l'Aubois (Cher)"
huissier_residence_departement_code="18"
JORFTEXT000000195579(source JORF)
cessation de fonction
24 Septembre 199624/09/1996
De: Tremoy (Alain)
technicien supérieur de génie rural
Objet:
ingénieur des travaux ruraux
date_debut="1995-11-15"
JORFTEXT000000195220(source JORF)
nomination
24 Septembre 199624/09/1996
De: Boujot (Jean-Paul)
de nationalité française
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université de Toulon et du Var (Isitv)
Groupe:
Université de Toulon et du Var (Isitv)
date_debut="1996-09-01"
duree="trente-six mois"
JORFTEXT000000195045(source JORF)
nomination
24 Septembre 199624/09/1996
De: Mansuy (Didier)
ingénieur des travaux ruraux
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
date_debut="1996-07-01"
JORFTEXT000000195043(source JORF)
nomination
24 Septembre 199624/09/1996
De: Gasol (Jean)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à l'université Paris-I
Groupe:
Université Paris-I
date_debut="1994-09-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000195041(source JORF)
nomination
24 Septembre 199624/09/1996
De: Boisson (Jean-Pascal)
ingénieur des travaux ruraux
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
date_debut="1996-07-01"
JORFTEXT000000195039(source JORF)
nomination
24 Septembre 199624/09/1996
De: Cervoni (Laurent)
de nationalité française
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'Institut national des sciences appliquées de Rouen
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Rouen
date_debut="1996-09-01"
duree="trente-six mois"
JORFTEXT000000195038(source JORF)
nomination
24 Septembre 199624/09/1996
De: Laigle (Bernard)
ingénieur des travaux ruraux
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
date_debut="1996-07-01"
JORFTEXT000000195036(source JORF)
nomination
24 Septembre 199624/09/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.