26 Février 2019


De: Isabelle Perrin SPAC
– CFDT
Objet:
représentants du personnel
conformément à la dernière ligne du tableau du b de l'article 3 de l'arrêté du
3 mai 2018
susvisé
membres titulaires
Groupe:
nomination
26 Février 201926/02/2019
De: Akli Idir FEETS
– FO
Objet:
représentants du personnel
conformément à la dernière ligne du tableau du b de l'article 3 de l'arrêté du
3 mai 2018
susvisé
membres titulaires
Groupe:
nomination
26 Février 201926/02/2019
De: Brieuc Chevallier USAC
– CGT
Objet:
représentants du personnel
conformément à la dernière ligne du tableau du b de l'article 3 de l'arrêté du
3 mai 2018
susvisé
Dominique Ruiz SPAC – CFDT
Groupe:
nomination
26 Février 201926/02/2019
De: Bertrand Morvan USAC
– CGT
Objet:
représentants du personnel
conformément à la dernière ligne du tableau du b de l'article 3 de l'arrêté du
3 mai 2018
susvisé
Dominique Ruiz SPAC – CFDT
Groupe:
nomination
26 Février 201926/02/2019
De: Pascal Recchia USAC
– CGT
Objet:
représentants du personnel
conformément à la dernière ligne du tableau du b de l'article 3 de l'arrêté du
3 mai 2018
susvisé
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Février 201926/02/2019
De: Florent Aline USAC
– CGT
Objet:
représentants du personnel
conformément à la dernière ligne du tableau du b de l'article 3 de l'arrêté du
3 mai 2018
susvisé
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Février 201926/02/2019
De: Sandrine Moutier SPAC
– CFDT
Objet:
représentants du personnel
conformément à la dernière ligne du tableau du b de l'article 3 de l'arrêté du
3 mai 2018
susvisé
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Février 201926/02/2019
De: Philippe Martin FEETS
– FO
Objet:
représentants du personnel
conformément à la dernière ligne du tableau du b de l'article 3 de l'arrêté du
3 mai 2018
susvisé
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Février 201926/02/2019
De: Véronique Le Toquin SPAC
– CFDT
Objet:
représentants du personnel
conformément à la dernière ligne du tableau du b de l'article 3 de l'arrêté du
3 mai 2018
susvisé
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Février 201926/02/2019
De: Thierry ALLAIN
directeur du service des systèmes d'information et de la modernisation (DSI), ou son représentant
Objet:
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
26 Février 201926/02/2019
De: Amélie DRION
chef du domaine gestion des ressources du service des systèmes d'information et de la modernisation (DSI), ou son représentant
Objet:
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
26 Février 201926/02/2019
De: Jean-Michel CAMU
directeur pénitentiaire d'insertion et de probation hors classe
Objet:
à la direction inteITégionale des services pénitentiaires de Strasbourg
directeur interrégional adjoint
à compter du 25 mars 20 19
Groupe:
nomination
26 Février 201926/02/2019
De: Christine GUDEFIN
(RAVASSARD)
greffière principale
Objet:
régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Bourg-en-Bresse
Groupe:
date_debut="2019-03-01"
tribunal
tribunal_instance="Bourg-en-Bresse"
suppleant
nomination
26 Février 201926/02/2019
De: Laurence CRUS
Objet:
greffière, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Bourg-en-Bresse
Groupe:
date_debut="2019-03-01"
tribunal
tribunal_instance="Bourg-en-Bresse"
suppleant
cessation de fonction
26 Février 201926/02/2019
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
désignation
26 Février 201926/02/2019
De: Danièle Obono
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
26 Février 201926/02/2019
De: Jean-Luc Mélenchon
Objet:
Affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
désignation
26 Février 201926/02/2019
De: Clémentine Autain
Objet:
Affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
désignation
26 Février 201926/02/2019
De: François Ruffin
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
désignation
26 Février 201926/02/2019
De: Jean-Hugues Ratenon
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
désignation
26 Février 201926/02/2019
De: Adrien Quatennens
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
désignation
26 Février 201926/02/2019
De: Caroline Fiat
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
désignation
26 Février 201926/02/2019
De: Muriel Ressiguier
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
désignation
26 Février 201926/02/2019
De: Bastien Lachaud
Objet:
Défense
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
désignation
26 Février 201926/02/2019
De: François Ruffin
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
26 Février 201926/02/2019
De: Bastien Lachaud
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
26 Février 201926/02/2019
De: Adrien Quatennens
Objet:
Affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
26 Février 201926/02/2019
De: Muriel Ressiguier
Objet:
Affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
26 Février 201926/02/2019
De: Jean-Hugues Ratenon
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
26 Février 201926/02/2019
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
26 Février 201926/02/2019
De: Jean-Luc Mélenchon
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
26 Février 201926/02/2019
De: Danièle Obono
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
26 Février 201926/02/2019
De: Clémentine Autain
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
26 Février 201926/02/2019
De: Caroline Fiat
Objet:
Défense
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
26 Février 201926/02/2019
De: Etienne GUEPRATTE
Objet:
après prolongation d'activité
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
Groupe:
date_debut="2019-05-09"
prefet
depart_retraite
admission
26 Février 201926/02/2019
De: CLORIS (Francis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
Groupe:
date_debut="2019-05-01"
a_sa_demande
prefet
depart_retraite
admission
26 Février 201926/02/2019
De: Jean-Marie SOUBIES
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications
Objet:
des cadres du ministère des armées
radiation
26 Février 201926/02/2019
De: Jean-Marie SOUBIES
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications
date_debut="2019-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Février 201926/02/2019
De: Jean-François MATHOT
Objet:
régisseur intérimaire d'avances et de recettes de la régie auprès de la plate-forme achats finances centre-est
Remplace:Mme Evelyne GENTON-PERESSET
Groupe:
nomination
26 Février 201926/02/2019
De: Christian JAFFRÈS
Objet:
au ministère des armées
admis à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications en position de détachement
date_debut="2019-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
26 Février 201926/02/2019
De: Christian JAFFRÈS
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications en position de détachement
Objet:
des cadres du ministère des armées
radiation
26 Février 201926/02/2019
De: LETHU (Hugues, Dominique, Joseph, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
26 Février 201926/02/2019
De: GUEGLIO (Marine, Gérardine), épouse PERDRIAU
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral par actions simplifiée « LETHU DEL VALLE LEZIER & ASSOCIES NOTAIRES »
notaire
notaire_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
26 Février 201926/02/2019
De: LEZIER (Ismerie, Joséphine, Elvire), épouse DEL VALLE
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
26 Février 201926/02/2019
De: LETHU (Hugues, Dominique, Joseph, Marie)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
26 Février 201926/02/2019
De: BERNIER (Jacques, Marie, Roger)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
26 Février 201926/02/2019
De: LEZIER (Ismerie, Joséphine, Elvire), épouse DEL VALLE
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle « Jacques BERNIER, Hugues LETHU et Ismérie DEL VALLE LÉZIER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
cessation de fonction
26 Février 201926/02/2019
De: GILQUIN (Laurent, Henri, Pierre, Jean, Michel)
Objet:
notaire associé
membre de la société par actions simplifiée « Yves CLEMENT et Jean-Luc GOERLINGER, notaires associés », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Albert (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"
nomination
26 Février 201926/02/2019
De: GOERLINGER (Jean-Luc, Albert)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice par actions simplifiée « Yves CLEMENT et Jean-Luc GOERLINGER, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Albert (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"
cessation de fonction
26 Février 201926/02/2019
De: GILQUIN (Laurent, Henri, Pierre, Jean, Michel)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral par actions simplifiée « SELAS Béatrice LECOMTE-LEMOINE, Jean-François LECOMTE, Anne-Sophie LECOMTE et Laurent GILQUIN », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Corbie (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"
cessation de fonction
26 Février 201926/02/2019
De: SIMON (Jean-Michel, Gérard)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « Jean-Claude REMY, Béatrice GODARD ET Julien REMY, notaires associés », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Metz (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
nomination
26 Février 201926/02/2019
De: SIMON (Jean-Michel, Gérard)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Vigy (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
cessation de fonction
26 Février 201926/02/2019
De: ANDRÉ (Didier, Roger, Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « DIDIER ANDRE ET FRANCOIS JANCART NOTAIRES ASSOCIES SCP », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Bonnet-en-Champsaur (Hautes-Alpes)"
notaire_residence_departement_code="05"
cessation de fonction
26 Février 201926/02/2019
De: MARIA (Justine, Marie, Michèle), épouse SANCHEZ
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée à associé unique « Office notarial Belin et Associés »
notaire
notaire_residence="Bargemon (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
nomination
26 Février 201926/02/2019
De: TANGUY (Nicolas, Jean-Luc)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Christophe Le Voyer et Christophe Villin, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Dinan (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
nomination
26 Février 201926/02/2019
De: FASSI (Emma, Sarah, Aviva), épouse SMADJA
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique « SELARL Jean-Baptiste ANDRIEUX, notaire »
notaire
notaire_residence="Suresnes (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
nomination
26 Février 201926/02/2019
De: LEBEAU (Marion, Anne)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Bruno LUTHIER et Laurent LUTHIER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Buzançais (Indre)"
notaire_residence_departement_code="36"
nomination
26 Février 201926/02/2019
De: YNNA (Elodie, Marie, Elisabeth)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Aix-les-Bains (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
nomination
26 Février 201926/02/2019
De: FROSTIN (Alison, Marie-Thérèse)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Florence AILLET, François MORVAN et Malo TESTARD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Lamballe (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
nomination
26 Février 201926/02/2019
De: LUQUET (Sébastien, Jean, Marcel)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
26 Février 201926/02/2019
De: GASCARD (Sandrine, Chantal, Maria)
Objet:
notaires associées
notaire
notaire_residence="Châteauvillain (Haute-Marne)"
notaire_residence_departement_code="52"
nomination
26 Février 201926/02/2019
De: BORONT (Corinne, Yvette, Marie)
Objet:
notaires associées
notaire
notaire_residence="Châteauvillain (Haute-Marne)"
notaire_residence_departement_code="52"
nomination
26 Février 201926/02/2019
De: BORONT (Corinne, Yvette, Marie)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
26 Février 201926/02/2019
De: FRANCOIS (Philippe, Louis, Albert)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Châteauvillain (Haute-Marne)"
notaire_residence_departement_code="52"
cessation de fonction
26 Février 201926/02/2019
De: GASCARD (Sandrine, Chantal, Maria)
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Châteauvillain (Haute-Marne)"
notaire_residence_departement_code="52"
cessation de fonction
26 Février 201926/02/2019
De: MAGNAN (Laure, Elisabeth)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Maître Sabine SORIN et Maître Valérie GHISOLFO, Notaires associés »
notaire
notaire_residence="La Seyne-sur-Mer (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
nomination
26 Février 201926/02/2019
De: MOTTES (Florence)
Objet:
architecte et urbaniste de l'Etat dans le corps des architectes et urbanistes de l'Etat
date_debut="2018-09-01"
corps="Architectes et urbanistes de l'Etat"
titularisation
26 Février 201926/02/2019
De: Vincent LEDOUX
député
Objet:
en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé
d'une mission temporaire ayant pour objet la contribution des acteurs territoriaux à la priorité africaine de la diplomatie française
Groupe:
charge
26 Février 201926/02/2019
De: Patrick STRZODA
directeur de cabinet
Objet:
au nom du Président de la République, tous actes et décisions concernant la gestion administrative et budgétaire de la présidence de la République
les actes relatifs à la gestion des personnels, le recrutement, la fin de fonctions des personnels
les actes relatifs à la gestion budgétaire et comptable, le règlement budgétaire et comptable, l'ordonnancement des dépenses et des recettes, les marchés publics et les actes se rapportant à leur exécution
autorite_delegation="Président de la République"
délégation de signature
26 Février 201926/02/2019
De: Étienne Craye
directeur général de l'Esigelec
Objet:
membre du comité consultatif pour l'enseignement supérieur privé (CCESP)
au titre de personnalité qualifiée
sur proposition des présidents des fédérations
Remplace:M. Nesim Fintz
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Février 201926/02/2019
De: Xavier Joutard
Professeur à Aix—Marseille Université
Objet:
directeur adjoint de l‘unité mixte de recherche susvisée
pour la durée fixée dans la décision
Groupe:
nomination
26 Février 201926/02/2019
De: Stéphane NICOLAS
(IR1)
Objet:
chargé de mission auprès du directeur général délégué aux ressources pour la coordination nationale de prévention et de sécurité
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2019-12-31"
nomination
26 Février 201926/02/2019
De: Simon DUPONT
Ingénieur d'Etudes
Objet:
Personne Compétente en
nomination
26 Février 201926/02/2019
De: Eric KAJFASZ
Directeur de Recherche de Classe Exceptionnelle
Objet:
chargé de mission auprès du Directeur Général Délégué à la Science pour la DAPP, Direction rattachée à la DGDS du 01/10/2018 au 31/12/2019
Groupe:
nomination
26 Février 201926/02/2019
De: Danièle HAUSER
Directrice de Recherche
Objet:
chargée de mission auprès du Directeur Général Délégué à la Science pour la DAPP, Direction rattachée à la DGDS du 01/11/2018 au 31/01/2019
Groupe:
nomination
26 Février 201926/02/2019
De: Fabien THOMAS
Directeur de Recherche
Objet:
chargé de mission auprès du
Groupe:
nomination
26 Février 201926/02/2019
De: Claudine PIQUE
chercheuse au CNRS, Directrice de Recherche
Objet:
chargée de mission auprès du Directeur Général Délégué à la Science pour la DAPP, Direction rattachée à la DGDS du 01/01/2019 au 31/12/2019
Groupe:
nomination
26 Février 201926/02/2019
De: Laurence MANOLAKAKIS
chercheuse au CNRS, Chargée de Recherche
Objet:
chargée de mission auprès du Directeur Général Délégué à la Science pour la DAPP, Direction rattachée à la DGDS du 01/01/2019 au 31/12/2019
Groupe:
nomination
26 Février 201926/02/2019
De: Vincent OLLIVIER
Ingénieur de recherche
Objet:
personne compétente en radioprotection
date_debut="2018-09-17"
duree="5 ans"
nomination
26 Février 201926/02/2019
De: Daniel SAUTER
directeur de recherche 2108 classe au CNRS
Objet:
chargé de mission institut (CMI) auprès de l'Institut National des Sciences de l‘Univers (INSU)
à compter du 01/01/2019 au 31/12/2020 pour 25% de son temps de travail
Groupe:
nomination
26 Février 201926/02/2019
De: Andréa CATTANI
ingénieure d'étude
Objet:
ingénieure régionale de prévention et de sécurité de la délégation Alsace
Remplace:M. Kevin GEIGER
Groupe:
date_debut="2019-04-03"
nomination
26 Février 201926/02/2019
De: Sylvie GALLE
chargée de recherche 1ère classe à l'IRD
Objet:
chargée de mission institut (CMI) auprès de l'Institut National des Sciences de l'Univers (lNSU)
à compter du 01/01/2019 au 31/12/2020 pour 25% de son temps de travail
Groupe:
nomination
26 Février 201926/02/2019
De: François CHABAUX
professeur des universités 1èe classe à l'Université de Strasbourg
Objet:
chargé de mission institut (CMI) auprés de l'Institut National des Sciences de l'Univers (INSU)
à compter du 01/01/2019 au 31/12/2020 pour 25% de son temps de travail
Groupe:
nomination
26 Février 201926/02/2019
De: Maurice LIBES
ingénieur de recherche au CNRS
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du directeur général délégué àla science pour l'Institut National des Sciences de l'Univers, du 01/01/2019 au 31/12/2020
Groupe:
nomination
26 Février 201926/02/2019
De: Annaïg Le Guen
Ingénieure de Recherche CNRS
Objet:
directrice par intérim de l'unité de service et de recherche susvisée
Remplace:M. Serge Planes
Groupe:
date_debut="2018-12-16"
date_fin="2018-12-31"
nomination
26 Février 201926/02/2019

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.