27 Avril 2000

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De: Gilles Smadja
Objet:
comme conseiller spécial au cabinet de la ministre de la jeunesse et des sports
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Gilles Garnier
Objet:
au cabinet de la ministre de la jeunesse et des sports
Chef de cabinet
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Christian Garcia
Objet:
au cabinet de la ministre de la jeunesse et des sports
Chef adjoint de cabinet
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Gilles Smadja
de chef adjoint de cabinet
Objet:
chef de cabinet
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
cessation de fonction
27 Avril 200027/04/2000
De: Gilles Garnier
de conseiller technique
Objet:
chef de cabinet
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
cessation de fonction
27 Avril 200027/04/2000
De: Christian Garcia
au cabinet de la ministre de la jeunesse et des sports
Objet:
chef de cabinet
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
cessation de fonction
27 Avril 200027/04/2000
De: Schwach (Paul)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur, adjoint au directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
membres représentant l'Etat, au conseil d'administration de l'Etablissement public pour l'aménagement de la région dite « de la Défense »
Groupe:
date_debut="2000-05-05"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Meary (Bertrand)
préfet, directeur régional de l'équipement d'Ile-de-France
Objet:
membres représentant l'Etat, au conseil d'administration de l'Etablissement public pour l'aménagement de la région dite « de la Défense »
Groupe:
date_debut="2000-05-05"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Sachot (Guy-Pierre)
conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Pithiviers
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Pithiviers"
sous-prefecture_departement_code="45"
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Neyroud (Christophe, Raymond, Jean)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Christian Mathieu et Georges Eric Guigou, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Digne (Alpes-de-Haute-Provence)"
huissier_residence_departement_code="04"
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Boutroy (Denis, Marie, Joseph)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Gualgene (Claude, Georges)
huissier
huissier_residence="Château-Thierry (Aisne)"
huissier_residence_departement_code="02"
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Haffner (Eric, Jean)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Colomb (Philippe)
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Thébault (Alain, Maurice)
receveur des finances de 1re catégorie, chargé de mission spéciale à la trésorerie générale du Val-d'Oise
Objet:
à la recette des finances de Sarcelles (Val-d'Oise) (1re catégorie)
affectation
27 Avril 200027/04/2000
De: Sainmont (Jean-Paul, Luc, Pierre)
receveur des finances de 1re catégorie, chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de la Corse-du-Sud
Objet:
à la recette des finances de Lyon Municipale (Rhône) (1re catégorie)
affectation
27 Avril 200027/04/2000
De: Rimark (Francis, Guy, Anselme)
receveur des finances de 1re catégorie, chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de la Vienne
Objet:
à la recette des finances de Libourne (Gironde) (1re catégorie)
Remplace:
M. Combaluzier
affectation
27 Avril 200027/04/2000
De: Gaboriau (Bernard, Pierre)
receveur des finances de 1re catégorie, chargé de mission spéciale à la trésorerie générale du Bas-Rhin
Objet:
à la recette des finances d'Haguenau (Bas-Rhin) (1re catégorie)
affectation
27 Avril 200027/04/2000
De: Bouniol (Gérard, Jean-Paul)
receveur des finances de 1re catégorie, chargé de fonctions à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de la Corse-du-Sud
Remplace:M. Sainmont
Groupe:
affectation
27 Avril 200027/04/2000
De: Lavoisier (Alain)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié du corps des administrateurs civils
date de sa nomination dans le corps des inspecteurs généraux de l'équipement
Groupe:
date_debut="2000-01-21"
inspecteur_general="Équipement"
corps="Inspecteurs généraux de l'équipement"
réintégration
27 Avril 200027/04/2000
De: Martinique (SCACOM)
habitation Bonne-Mère, 97224 Ducos, sous le numéro PH 87 425
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, pour sa production ovine et caprine
duree="cinq ans"
renouvellement
27 Avril 200027/04/2000
De: Pantalacci (Daniel, Ambroise, Charles)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Orsini et Daniel Pantalacci, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Ajaccio (Corse-du-Sud)"
huissier_residence_departement_code="2A"
cessation de fonction
27 Avril 200027/04/2000
De: Grossin (Bertrand Marie, Arnaud)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Saint-Malo (Ille-et-Vilaine)"
huissier_residence_departement_code="35"
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Goulard (Alain)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Saint-Malo (Ille-et-Vilaine)"
huissier_residence_departement_code="35"
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Goapper (Denis Alain, Jean)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Saint-Malo (Ille-et-Vilaine)"
huissier_residence_departement_code="35"
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Desbois (Laurent)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Christine Jacquet, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Bourges (Cher)"
huissier_residence_departement_code="18"
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Paris (Daniel)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels, pour l'année 2000
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Moreau (Jean-Pierre)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels, pour l'année 2000
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: de Carné (Emmanuel)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 2000
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Sirot (Yves)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 2000
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Orlianges (Marc)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels, pour l'année 2000
titulaire
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Marteau (Didier)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels, pour l'année 2000
titulaire
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Léonard (Jean-Pierre)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels, pour l'année 2000
titulaire
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Légeron (René)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels, pour l'année 2000
titulaire
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Grangé Cabane (Alain)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels, pour l'année 2000
titulaire
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Frybourg (Pierre)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels, pour l'année 2000
titulaire
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Peinoit (Jean-Pierre)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 2000
titulaire
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Avril (Eric)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 2000
titulaire
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Nicoli (Marie-José)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 2000
titulaire
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Mader (Reine-Claude)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 2000
titulaire
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Guillon (Françoise)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 2000
titulaire
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Guideau (Hélène)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 2000
titulaire
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Malibert (Philippe)
administrateur civil hors classe, en détachement, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'équipement, des transports et du logement. »
Groupe:
date_debut="2000-05-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
27 Avril 200027/04/2000
De: Bertrand Dacosta
administrateur de la ville de Paris, chargé de mission au secrétariat général du Gouvernement
Objet:
membre titulaire de la commission d'accès aux documents administratifs
représentant du Premier ministre
Remplace:M. Thierry Vught
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Martinique (CEIAM)
marché de gros, place d'Armes, 97232 Le Lamentin, sous le numéro PH 92 456
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, pour la maîtrise de l'oestrus dans sa production bovine, ovine, caprine, porcine et équine
duree="cinq ans"
renouvellement
27 Avril 200027/04/2000
De: Vinas (Henri)
FEDATEST, Le Clauzet, 12230 Sainte-Eulalie-de-Cernon
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Sigwald (Jean-Paul)
institut de l'élevage, 149, rue de Bercy, 75595 Paris Cedex 12
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Perret (Gilles)
institut de l'élevage, BP 18, 31321 Castanet-Tolosan Cedex
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Lecomte (Christophe)
Fédération française du contrôle laitier, 167, rue du Chevaleret, 75013 Paris
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Lainé (Louis-Jean)
Unité nationale de sélection et de promotion de la race berrichon du Cher, 26, rue de Saint-Amand, 18350 Blet
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Georges (Michel)
« Caprigène », La Ville, Mairé-Levescault, 79190 Sauzé-Vaussais
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Foucault (Jean-Yves)
Fédération nationale de la coopération bétail et viande, Bergonne, 63500 Issoire
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Estienne (Luc)
confédération de Roquefort, Les Mazes, 12250 Saint-Jean-d'Alcapiès
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Delorme (Lucien)
Unité nationale de sélection et de promotion de la race mouton charolais, Savigny-Champlecy, 71120 Charolles
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Chauvel (Jean-Luc)
France Upra Sélection, section ovine, Bellevue, 43250 Sainte-Florine
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Bonnemasou Carrere (Jean-Louis)
centre départemental d'élevage ovin, quartier Ahetzia, 64130 Ordiap
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Billant (André)
« Capri IA », Lafontasse, 81100 Castres
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Bastit (Jean-Pierre)
assemblée permanente des chambres d'agriculture, comité de liaison du développement de l'élevage, établissement départemental de l'élevage, 8 ter, rue du Capitaine-de-Bresson, 05000 Gap
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Arcoutel (Jean-Pierre)
Fédération nationale ovine, 46500 Alvignac
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Roux (Marc)
professeur à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
membres de l'enseignement supérieur agronomique et vétérinaire
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Moulin (Charles-Henri)
ingénieur d'agronomie à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
membres de l'enseignement supérieur agronomique et vétérinaire
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Thomas (Michel)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs du ministère de l'agriculture et de la pêche, spécialisés en élevage
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Minaud (Bertrand)
ingénieur des travaux agricoles au lycée d'enseignement général et technologique de La Roche-sur-Yon
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs du ministère de l'agriculture et de la pêche, spécialisés en élevage
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Lablanquie (Michel)
ingénieur d'agronomie à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt d'Auvergne
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs du ministère de l'agriculture et de la pêche, spécialisés en élevage
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Manfredi (Edouardo)
chargé de recherche
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Bouix (Jacques)
ingénieur de recherche
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Bibé (Bernard)
directeur de recherche
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Barillet (Francis)
ingénieur de recherche
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Robert (Marc)
mas de Saint-Christophe, route de Saint-Sauveur, 13670 Saint-Andiol
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Pichou (Alain)
institut technique du porc, 149, rue de Bercy, 75595 Paris Cedex 12
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Petit (Gustave)
Nucleus, BP 4, Les Ruralies, 79230 Vouillé
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Naveau (Jean)
Scea Pen ar Lan, BP 3, Maxent, 35380 Plélan-le-Grand
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Hamelin (Maurice)
Neuvy-en-Champagne, 72480 Bernay-en-Champagne
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Guéblez (Ronan)
institut technique du porc, La Motte-au-Vicomte, BP 3, 35651 Le Rheu
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Guillaume (Antoine)
Chaudeville, 56140 Caro
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Gueguen (Yves)
Sers, 29430 Lanhouarneau
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Goupil (Didier)
France Hybrides, 100, rue Papin, 45800 Saint-Jean-de-Braye
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Denieul (Michel)
Chatelet, 72170 Piacé
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Dartois (Guy)
22350 Guitté
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Coudurier (Bernard)
agence de sélection porcine, Maison nationale des éleveurs, 149, rue de Bercy, 75595 Paris Cedex 12
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Caugant (André)
établissement de l'élevage, Stang-Vihan, 29000 Quimper
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Bourget (Christian)
Recouvret, 22650 Ploubalay
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Ducos (Alain)
maître de conférences à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
membres de l'enseignement supérieur agronomique et vétérinaire
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Vergne (Jean-Louis)
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Limoges-Les Vaseix
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, spécialisés en élevage
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Reffay (Michel)
ingénieur en chef d'agronomie, directeur du syndicat des sélectionneurs avicoles et aquacoles français
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, spécialisés en élevage
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Perrin (Daniel)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, spécialisés en élevage
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Bacle (Michel)
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de la région Bretagne
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, spécialisés en élevage
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Tribout (Thierry)
ingénieur de recherche
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Sellier (Pierre)
directeur de recherche
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Bidanel (Jean-Pierre)
directeur de recherche
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: de Ganay (Hubert)
Fédération Bovin Croissance, Le Prieuré, 18130 Lantan
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Thivend (Paul)
« Cecna », 3, rue Jules-Rimet, 89400 Migennes
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Seunes (Jean-Claude)
France Upra Sélection/Unité nationale de sélection et de promotion de la race blonde d'Aquitaine, Bordeneuve-Lougratte, 47290 Cancon
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Roulleau (Claude)
Union nationale de coopératives d'élevage et d'insémination animale, Crissé, 79230 Prahec
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Petorin (Jean-Noël)
assemblée permanente des chambres d'agriculture, comité de liaison du développement de l'élevage, 182, rue d'Antes, 79000 Niort
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Mocquot (Jean-Claude)
institut de l'élevage, 149, rue de Bercy, 75595 Paris Cedex 12
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Malafosse (Alain)
Union nationale des coopératives d'élevage et d'insémination animale, 149, rue de Bercy, 75595 Paris Cedex 12
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Lebret (Denis)
France Upra Sélection/Unité nationale de sélection et de promotion de la race normande, Peyras, 16150 Chirac
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Langlais (Joseph)
France informatique Elevage, Camablot, 22400 Maroué
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Krychowski (Thomas)
« Urceo », 69, rue de la Motte-Brûlon, BP 1978, 35019 Rennes Cedex
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Evain (Louis)
Fédération nationale des coopératives laitières, La Rouaudière, 44320 Saint-Père-en-Retz
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Desbois (Philippe)
France Upra Sélection, 16, rue Claude-Bernard, 75231 Paris Cedex 05
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Bonnet (Jean-Pierre)
Fédération nationale de la coopération bétail et viande, Moulin de Cratoulet, 87380 Château-Chervix
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Bazin (Serge)
Fédération française du contrôle laitier/Fédération Bovin Croissance, 167, rue du Chevaleret, 75013 Paris
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Andrieu (Vincent)
Fédération française du contrôle laitier, le hameau Mare à Bâche, 76490 Villequier
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Verrier (Etienne)
professeur à l'Institut national agronomique Paris-Grignon
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
membres de l'enseignement supérieur agronomique et vétérinaire
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Seegers (Henri)
professeur de zootechnie et d'économie rurale à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
membres de l'enseignement supérieur agronomique et vétérinaire
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Bougler (Jacques)
professeur à l'Institut national agronomique Paris-Grignon
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
membres de l'enseignement supérieur agronomique et vétérinaire
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Bonnemaire (Joseph)
professeur à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
membres de l'enseignement supérieur agronomique et vétérinaire
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Papet (Alain)
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Limoges-Les Vaseix
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs du ministère de l'agriculture et de la pêche, spécialisés en élevage
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Bérard (Jean-Pierre)
ingénieur général d'agronomie au Conseil général d'agronomie
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs du ministère de l'agriculture et de la pêche, spécialisés en élevage
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Blatin (Dominique)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs du ministère de l'agriculture et de la pêche, spécialisés en élevage
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Sapa (Jean)
ingénieur de recherche
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Menissier (François)
directeur de recherche
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Colleau (Jean-Jacques)
directeur de recherche
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Boichard (Didier)
directeur de recherche
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Pélékhine (Elizabeth)
ingénieur général d'agronomie au Conseil général d'agronomie
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs du ministère de l'agriculture et de la pêche, spécialisés en élevage
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Bourgeat (Emmanuelle)
maître de conférences à l'Institut national agronomique Paris-Grignon
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
membres de l'enseignement supérieur agronomique et vétérinaire
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Le Roy (Pascale)
chargée de recherche
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Marlin (Christine)
assemblée permanente des chambres d'agriculture, comité de liaison du développement de l'élevage, 9, avenue George-V, 75008 Paris
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Marchal-Nguyen (Régine)
vétérinaire inspectrice principale à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Basse-Normandie
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs du ministère de l'agriculture et de la pêche, spécialisés en élevage
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Jausselme (Alain)
ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
Objet:
des cadres du ministère de l'équipement, des transports et du logement
date_debut="1997-06-01"
radiation
27 Avril 200027/04/2000
De: Bigot (Laurent)
Objet:
conseiller des affaires étrangères de 2e classe (cadre d'Orient) stagiaire
au titre du concours externe, section Afrique subsaharienne et océan Indien
Groupe:
date_debut="2000-04-16"
conseiller_affaire_etrangeres
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Roland May
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine
date_debut="2000-01-14"
corps="Conservateurs du patrimoine"
intégration
27 Avril 200027/04/2000
De: Guerin (Pierre, Vincent)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Bourgeac (Philippe, Jean, Pascal, Raymond)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Guerin (Pierre, Vincent)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
27 Avril 200027/04/2000
De: Benoist du Sablon (Gérard)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléant
Remplace:M. Vigouroux (Jacques)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Bigorgne (Simone)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Sirot (Yves)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
titulaire
Remplace:M. Vigneron (Dominique)
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Poulain (Jean-Claude)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
titulaire
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Girard (Jean-Loup)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="2000-01-01"
depart_retraite
admission
27 Avril 200027/04/2000
De: Grelot (Jean-Philippe)
ingénieur général géographe
Objet:
comme membre permanent du Conseil général des ponts et chaussées, avec effet au
3 avril 2000
Groupe:
désignation
27 Avril 200027/04/2000
De: Schlexer (Philippe, Jean, Joseph, Hector)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Beugnet (Jean-Marc, André)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Schlexer (Philippe, Jean, Joseph, Hector)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Guines (Pas-de-Calais)"
huissier_residence_departement_code="62"
cessation de fonction
27 Avril 200027/04/2000
De: Beugnet (Jean-Marc, André)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Calais (Pas-de-Calais)"
huissier_residence_departement_code="62"
cessation de fonction
27 Avril 200027/04/2000
De: Vignolles (Denis)
administrateur civil hors classe
Objet:
contrôleur d'Etat de 2e classe
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Lachaud (Pierre-Marc)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié du corps des administrateurs civils
date de sa nomination dans le corps des inspecteurs généraux de l'équipement
Groupe:
date_debut="2000-01-21"
inspecteur_general="Équipement"
corps="Inspecteurs généraux de l'équipement"
réintégration
27 Avril 200027/04/2000
De: Martinique (COOPMAR)
place d'Armes, zone industrielle, 97232 Le Lamentin, sous le numéro PH 89 435
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, pour sa production porcine
duree="cinq ans"
renouvellement
27 Avril 200027/04/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.