27 Septembre 2011


De: Dominique LEGRAND
Objet:
contrôleurs
au titre de l'article 2 du décret du
12 mars 2008
date_debut="2011-09-01"
JORFTEXT000024597720(source JORF)
nomination
27 Septembre 201127/09/2011
De: Michel JOUANNOT
Objet:
contrôleurs
au titre de l'article 3 du décret du
12 mars 2008
susvisé
date_debut="2011-08-01"
JORFTEXT000024597720(source JORF)
nomination
27 Septembre 201127/09/2011
De: Caroline VIGUIER
Objet:
contrôleurs
au titre de l'article 2 du décret du
12 mars 2008
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024597720(source JORF)
nomination
27 Septembre 201127/09/2011
De: Grégoire KORGANOW
Objet:
contrôleurs
au titre de l'article 3 du décret du
12 mars 2008
susvisé
date_debut="2011-06-01"
JORFTEXT000024597720(source JORF)
nomination
27 Septembre 201127/09/2011
De: René PECH
Objet:
contrôleur auprès du Contrôleur général des lieux de privation de liberté
Groupe:
Contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL)
JORFTEXT000024597720(source JORF)
cessation de fonction
27 Septembre 201127/09/2011
De: José RAZAFINDRANALY
de
Objet:
contrôleur auprès du Contrôleur général des lieux de privation de liberté
de
Groupe:
Contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL)
date_debut="2011-10-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000024597720(source JORF)
cessation de fonction
27 Septembre 201127/09/2011
De: Laurence HAMEL
Objet:
contrôleur auprès du Contrôleur général des lieux de privation de liberté
de
Groupe:
Contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL)
date_debut="2011-10-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000024597720(source JORF)
cessation de fonction
27 Septembre 201127/09/2011
De: Isabelle FALQUE-PIERROTIN
Objet:
présidente
Groupe:
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
president
JORFTEXT000024597711(source JORF)
élection
27 Septembre 201127/09/2011
De: Joël Marquet
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
JORFTEXT000024597625(source JORF)
inscription
27 Septembre 201127/09/2011
De: Michel Rotterdam
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
JORFTEXT000024597623(source JORF)
inscription
27 Septembre 201127/09/2011
De: Jean-Marie Pouliquen
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
JORFTEXT000024597621(source JORF)
inscription
27 Septembre 201127/09/2011
De: Utard (Denis, Claude)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur de l'enseignement agricole, affecté à la direction générale de l'enseignement et de la recherche, inspection de l'enseignement agricole
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, détaché depuis le
1er septembre 2004
Groupe:
Direction générale de l'enseignement et de la recherche, inspection de l'enseignement agricole
date_debut="2011-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000024597618(source JORF)
réintégration
27 Septembre 201127/09/2011
De: Denis Charissoux
ingénieur en chef des mines, sous-directeur en charge de la 7e sous-direction à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'orientation stratégique de l'Institut français
représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
Institut français
JORFTEXT000024597615(source JORF)
nomination
27 Septembre 201127/09/2011
De: François GOILLOT
inspecteur des finances publiques
Objet:
suppléant du régisseur d'avances de la délégation interrégionale du Nord
Groupe:
Délégation interrégionale du Nord
suppleant
JORFTEXT000024597613(source JORF)
désignation
27 Septembre 201127/09/2011
De: Rosine DUMONT
contrôleuse des finances publiques
Objet:
régisseuse d'avances de la délégation interrégionale du Nord auprès de la direction des résidents à l'étranger et des services généraux
Remplace:Mme Marie-Danielle BLAIRY
Groupe:
Direction des impôts des non-résidents (DNIR)
date_debut="2011-10-01"
JORFTEXT000024597613(source JORF)
désignation
27 Septembre 201127/09/2011
De: Valérie CARDEIHAC
inspectrice des finances publiques
Objet:
suppléante du régisseur d'avances auprès de la direction de contrôle fiscal Sud-Ouest à Bordeaux
Groupe:
Direction de contrôle fiscal Sud-Ouest à Bordeaux
suppleant
JORFTEXT000024597611(source JORF)
désignation
27 Septembre 201127/09/2011
De: Danielle PICOZI
contrôleuse principale des finances publiques
Objet:
régisseuse d'avances auprès de la direction de contrôle fiscal Sud-Ouest à Bordeaux
Remplace:Mme Céline PLANTE
Groupe:
Direction de contrôle fiscal Sud-Ouest à Bordeaux
date_debut="2011-10-01"
JORFTEXT000024597611(source JORF)
désignation
27 Septembre 201127/09/2011
De: Gérard FREY
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur du travail, affecté à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Rhône-Alpes, unité territoriale de Haute-Savoie
Groupe:
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Rhône-Alpes, unité territoriale de Haute-Savoie
date_debut="2012-01-31"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000024597608(source JORF)
radiation
27 Septembre 201127/09/2011
De: Nicole Doise
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée d'administration au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2012-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000024597605(source JORF)
admission
27 Septembre 201127/09/2011
De: Etienne LARSABAL
ingénieur des mines
Objet:
dans son corps d'origine et radié des cadres
en application des articles L. 4 (1°), L. 25 (1°) et R. 4-1 du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2011-07-24"
a_sa_demande
JORFTEXT000024597602(source JORF)
réintégration
27 Septembre 201127/09/2011
De: Gérard DUPIN
ingénieur en chef des mines
Objet:
du corps des mines
date_debut="2011-01-11"
a_sa_demande
corps="Mines"
JORFTEXT000024597600(source JORF)
radiation
27 Septembre 201127/09/2011
De: Aurore DOMPS
admise aux concours ouverts en 2011 pour le recrutement d'administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
administrateur stagiaire de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2011-09-01"
JORFTEXT000024597598(source JORF)
nomination
27 Septembre 201127/09/2011
De: Alain ROUGER
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire de police de la police nationale
Groupe:
Commissariat de police de la police nationale
date_debut="2012-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000024597595(source JORF)
admission
27 Septembre 201127/09/2011
De: Lafon (Nicolas)
Objet:
rapporteur public
Au tribunal administratif de Montpellier
Groupe:
Tribunal administratif de Montpellier
date_debut="2011-10-01"
tribunal
tribunal_administratif="Montpellier"
JORFTEXT000024597592(source JORF)
désignation
27 Septembre 201127/09/2011
De: Baux (Anne)
Objet:
rapporteur public exercées par le membre du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Au tribunal administratif de Montpellier
Groupe:
Tribunal administratif de Montpellier
date_debut="2011-10-01"
tribunal
tribunal_administratif="Montpellier"
JORFTEXT000024597592(source JORF)
cessation de fonction
27 Septembre 201127/09/2011
De: PRIOU (Denis)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur de l'Ecole nationale des sciences géographiques
sur proposition du directeur général de l'Institut géographique national
Groupe:
École nationale des sciences géographiques (ENSG)
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
date_debut="2011-10-01"
ecole
JORFTEXT000024597589(source JORF)
nomination
27 Septembre 201127/09/2011
De: Franck Gellet
conseiller des affaires étrangères
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Yémen
Remplace:M. Joseph Silva
Groupe:
République du Yémen
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Yémen"
JORFTEXT000024597585(source JORF)
nomination
27 Septembre 201127/09/2011
De: Jacques Champagne de Labriolle
conseiller des affaires étrangères hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République unie de Tanzanie
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République fédérale du Nigeria
Remplace:M. Jean-Michel Dumond
Groupe:
Nigeria
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Nigeria"
JORFTEXT000024597582(source JORF)
nomination
27 Septembre 201127/09/2011
De: Christophe Bouchard
conseiller des affaires étrangères hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Niger
Remplace:M. Alain Holleville
Groupe:
République du Niger
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Niger"
JORFTEXT000024597579(source JORF)
nomination
27 Septembre 201127/09/2011
De: Gé (B/28)
(laboratoires MYLAN SAS)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 494 487 3 9
JORFTEXT000024597335(source JORF)
inscription
27 Septembre 201127/09/2011
De: ARKOLAMYL (Olanzapine)
20 mg, comprimés orodispersibles
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 494 487 3 9
JORFTEXT000024597335(source JORF)
inscription
27 Septembre 201127/09/2011
De: Gé (B/28)
(laboratoires MYLAN SAS)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 494 484 4 9
JORFTEXT000024597335(source JORF)
inscription
27 Septembre 201127/09/2011
De: ARKOLAMYL (Olanzapine)
15 mg, comprimés orodispersibles
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 494 484 4 9
JORFTEXT000024597335(source JORF)
inscription
27 Septembre 201127/09/2011
De: Gé (B/28)
(laboratoires MYLAN SAS)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 494 479 0 9
JORFTEXT000024597335(source JORF)
inscription
27 Septembre 201127/09/2011
De: ARKOLAMYL (Olanzapine)
10 mg, comprimés orodispersibles
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 494 479 0 9
JORFTEXT000024597335(source JORF)
inscription
27 Septembre 201127/09/2011
De: Gé (B/28)
(laboratoires MYLAN SAS)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 494 467 2 8
JORFTEXT000024597335(source JORF)
inscription
27 Septembre 201127/09/2011
De: ARKOLAMYL (Olanzapine)
5 mg, comprimés orodispersibles
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 494 467 2 8
JORFTEXT000024597335(source JORF)
inscription
27 Septembre 201127/09/2011
De: Gé (B/28)
(laboratoires MYLAN SAS)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 494 479 0 9
JORFTEXT000024597325(source JORF)
inscription
27 Septembre 201127/09/2011
De: ARKOLAMYL (Olanzapine)
10 mg, comprimés orodispersibles
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 494 479 0 9
JORFTEXT000024597325(source JORF)
inscription
27 Septembre 201127/09/2011
De: Gé (B/28)
(laboratoires MYLAN SAS)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 494 467 2 8
JORFTEXT000024597325(source JORF)
inscription
27 Septembre 201127/09/2011
De: ARKOLAMYL (Olanzapine)
5 mg, comprimés orodispersibles
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 494 467 2 8
JORFTEXT000024597325(source JORF)
inscription
27 Septembre 201127/09/2011
De: David Douillet
Objet:
ministre des sports
membre_gouvernement
ministre="Ministre des sports"
JORFTEXT000024597180(source JORF)
nomination
27 Septembre 201127/09/2011
De: Chantal Jouanno
Objet:
ministre des sports
a_sa_demande
membre_gouvernement
ministre="Ministre des sports"
JORFTEXT000024597180(source JORF)
cessation de fonction
27 Septembre 201127/09/2011
De: Isabelle Genois
assistant ingénieur
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité du CNRS n° 7574
à compter du 19/05/2011
Groupe:
Unité du CNRS n° 7574
DEC112219DR02(source BOCNRS)
nomination
27 Septembre 201127/09/2011
De: Olivier Andrieu
ingénieur d'études
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité du CNRS n° FR684
à compter du 19/05/2011
Groupe:
Unité du CNRS n° FR684
DEC112214DR02(source BOCNRS)
nomination
27 Septembre 201127/09/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.