29 Avril 1999


De: Eudes (Stéphane, François, Philippe)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle François Gravelle et Jérôme Lemaitre, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Carentan (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
JORFTEXT000000760442(source JORF)
nomination
29 Avril 199929/04/1999
De: Duplan (Fernand, Jean, André)
notaire
Riscle (Gers)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
Groupe:
Sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000760441(source JORF)
désignation
29 Avril 199929/04/1999
De: Lafforgue (Robert, Camille, Eugène)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Plaisance-du-Gers (Gers)"
notaire_residence_departement_code="32"
JORFTEXT000000760441(source JORF)
cessation de fonction
29 Avril 199929/04/1999
De: Guillon (André)
directeur du travail hors classe
Objet:
l'intérim des fonctions de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Franche-Comté
Groupe:
Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Franche-Comté
date_debut="1999-04-12"
JORFTEXT000000760440(source JORF)
charge
29 Avril 199929/04/1999
De: Dano (Marc)
directeur du travail hors classe
Objet:
l'intérim des fonctions de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Pays de la Loire
Groupe:
Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Pays de la Loire
date_debut="1999-04-12"
JORFTEXT000000760439(source JORF)
charge
29 Avril 199929/04/1999
De: Tribot (Louis)
directeur du travail hors classe
Objet:
l'intérim des fonctions de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France
Groupe:
Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France
date_debut="1999-04-12"
JORFTEXT000000760438(source JORF)
charge
29 Avril 199929/04/1999
De: Blanc (Gérard)
directeur du travail hors classe
Objet:
l'intérim des fonctions de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Languedoc-Roussillon
Groupe:
Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Languedoc-Roussillon
date_debut="1999-04-12"
JORFTEXT000000760437(source JORF)
charge
29 Avril 199929/04/1999
De: Izambert (Jean-Marie)
secrétaire administratif de classe normale, régisseur d'avances intérimaire des services du Premier ministre depuis le
1er février 1999
Objet:
régisseur d'avances des services du Premier ministre
Remplace:Mme Mangin (Josette)
date_debut="1999-04-01"
JORFTEXT000000760294(source JORF)
nomination
29 Avril 199929/04/1999
De: Augustin (Serge)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 8e échelon
date_debut="1999-10-11"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000759710(source JORF)
admission
29 Avril 199929/04/1999
De: Dupeyron (Michel)
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Imbrecht (Frédéric)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000759709(source JORF)
nomination
29 Avril 199929/04/1999
De: Francis Lorentz
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement public de financement et de restructuration
Groupe:
Établissement public de financement et de restructuration (EPFR)
president
conseil_administration
JORFTEXT000000759708(source JORF)
nomination
29 Avril 199929/04/1999
De: Carrez (Jean-François)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Remplace:M. Chambolle (Thierry)
Groupe:
Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
president
conseil_administration
JORFTEXT000000759707(source JORF)
nomination
29 Avril 199929/04/1999
De: Scellier (François)
président du conseil général du Val-d'Oise
Objet:
membres de la commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
représentants titulaires des départements
Remplace:M. Pellarin (Bernard)
Groupe:
Commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
JORFTEXT000000576846(source JORF)
nomination
29 Avril 199929/04/1999
De: Peyronnet (Jean-Claude)
sénateur et président du conseil général de la Haute-Vienne
Objet:
membres de la commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
représentants titulaires des départements
Remplace:M. Saumade (Gérard)
Groupe:
Commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
JORFTEXT000000576846(source JORF)
nomination
29 Avril 199929/04/1999
De: Adnot (Philippe)
sénateur et président du conseil général de l'Aube
Objet:
membres de la commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
représentants titulaires des départements
Remplace:M. Girod (Paul)
Groupe:
Commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
JORFTEXT000000576846(source JORF)
nomination
29 Avril 199929/04/1999
De: Kinney (James)
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) affecté à l'université de Pau
Groupe:
Université de Pau
date_debut="1999-02-28"
JORFTEXT000000576845(source JORF)
cessation de fonction
29 Avril 199929/04/1999
De: Lamy (Stéphanie, Marie), épouse Clement
Objet:
huissier de justice associée
membre de la société civile professionnelle Claude Bocchio, Jean-Pierre Claveleau, Yves Mas, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Bordeaux (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000000576844(source JORF)
nomination
29 Avril 199929/04/1999
De: Donat (Yves)
directeur du travail hors classe
Objet:
l'intérim des fonctions de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Centre
Groupe:
Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Centre
date_debut="1999-04-12"
JORFTEXT000000576843(source JORF)
charge
29 Avril 199929/04/1999
De: Chaze (Jean-Paul)
directeur du travail hors classe
Objet:
l'intérim des fonctions de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Nord - Pas-de-Calais
date_debut="1999-04-12"
JORFTEXT000000576842(source JORF)
charge
29 Avril 199929/04/1999
De: Taillardas (Denise)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, des appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
représentants des organisations de consommateurs faisant partie du Conseil national de la consommation
Membre suppléant
Groupe:
Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000000576841(source JORF)
nomination
29 Avril 199929/04/1999
De: Guillon (Françoise)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, des appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
représentants des organisations de consommateurs faisant partie du Conseil national de la consommation
Membre titulaire
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000576841(source JORF)
nomination
29 Avril 199929/04/1999
De: Masmonteil (Marie)
Objet:
à la commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
pour la durée du mandat restant à courir
membre du troisième collège
Remplace:M. Judelewicz (Pascal)
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
JORFTEXT000000576628(source JORF)
nomination
29 Avril 199929/04/1999
De: Jean-Claude Moreno
Objet:
président de l'Etablissement public du parc de La Villette
Groupe:
Établissement public du parc et de la grande halle de La Villette
conseil_des_ministres
president
JORFTEXT000000576627(source JORF)
reconduction
29 Avril 199929/04/1999
De: Berton (Agnès, Françoise, Ghislaine)
Objet:
huissier de justice associée
membre de la société civile professionnelle Claude Berton et Pierre Petit, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier
huissier
huissier_residence="Bandol (Var)"
huissier_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000000395924(source JORF)
nomination
29 Avril 199929/04/1999
De: Petit (Pierre, Robert)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Claude Berton et Pierre Petit, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Bandol (Var)"
huissier_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000000395924(source JORF)
cessation de fonction
29 Avril 199929/04/1999
De: Vandeputte (Didrik)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000395878(source JORF)
nomination
29 Avril 199929/04/1999
De: Trendel (Sébastien)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000395878(source JORF)
nomination
29 Avril 199929/04/1999
De: Massol (Olivier)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000395878(source JORF)
nomination
29 Avril 199929/04/1999
De: Lataillade (Xavier)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000395878(source JORF)
nomination
29 Avril 199929/04/1999
De: Hoarau (Bertrand)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000395878(source JORF)
nomination
29 Avril 199929/04/1999
De: Griot (Hervé)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000395878(source JORF)
nomination
29 Avril 199929/04/1999
De: Dubau Assibat (Nathalie)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes
Groupe:
École nationale d'ingénieurs de Tarbes
date_debut="1999-04-01"
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole
JORFTEXT000000395877(source JORF)
nomination
29 Avril 199929/04/1999
De: Leveque (Claude)
directeur du travail hors classe
Objet:
l'intérim des fonctions de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Basse-Normandie
Groupe:
Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Basse-Normandie
date_debut="1999-04-12"
JORFTEXT000000395842(source JORF)
charge
29 Avril 199929/04/1999
De: Salvi (Joseph)
directeur du travail hors classe
Objet:
l'intérim des fonctions de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Bretagne
Groupe:
Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Bretagne
date_debut="1999-04-12"
JORFTEXT000000395841(source JORF)
charge
29 Avril 199929/04/1999
De: Cotten (Hervé)
Objet:
des opérations de liquidation de l'établissement après sa fermeture
JORFTEXT000000395839(source JORF)
charge
29 Avril 199929/04/1999
De: Dattin (Edouard)
Objet:
«
membre suppléant
Groupe:
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
suppleant
JORFTEXT000000395015(source JORF)
nomination
29 Avril 199929/04/1999
De: Groisard (Bernard)
Objet:
«
membre titulaire
Groupe:
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
JORFTEXT000000395015(source JORF)
nomination
29 Avril 199929/04/1999
De: Vrignaud (Stéphane)
membre
Objet:
«
Remplace:M. Violleau (Philippe)
Groupe:
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
JORFTEXT000000395015(source JORF)
nomination
29 Avril 199929/04/1999
De: Fievre (Bernard)
directeur du travail hors classe
Objet:
l'intérim des fonctions de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Corse
Groupe:
Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Corse
date_debut="1999-04-12"
JORFTEXT000000211242(source JORF)
charge
29 Avril 199929/04/1999
De: Julien (Paul)
directeur du travail hors classe
Objet:
l'intérim des fonctions de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Bourgogne
Groupe:
Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Bourgogne
date_debut="1999-04-12"
JORFTEXT000000211241(source JORF)
charge
29 Avril 199929/04/1999
De: Biehler (Marc)
directeur du travail hors classe
Objet:
l'intérim des fonctions de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Poitou-Charentes
Groupe:
Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Poitou-Charentes
date_debut="1999-04-12"
JORFTEXT000000211240(source JORF)
charge
29 Avril 199929/04/1999
De: Nitkowski (Jean)
directeur du travail hors classe
Objet:
l'intérim des fonctions de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Midi-Pyrénées
Groupe:
Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Midi-Pyrénées
date_debut="1999-04-12"
JORFTEXT000000211239(source JORF)
charge
29 Avril 199929/04/1999
De: Augras (Michel)
directeur du travail hors classe
Objet:
l'intérim des fonctions de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Aquitaine
Groupe:
Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Aquitaine
date_debut="1999-04-12"
JORFTEXT000000211238(source JORF)
charge
29 Avril 199929/04/1999
De: Risco (François)
Objet:
au certificat d'aptitude
chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session de 1999
Groupe:
Chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session
JORFTEXT000000211213(source JORF)
admission
29 Avril 199929/04/1999
De: Pujol (Bertrand)
Objet:
au certificat d'aptitude
chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session de 1999
Groupe:
Chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session
JORFTEXT000000211213(source JORF)
admission
29 Avril 199929/04/1999
De: Le Duc (François)
Objet:
au certificat d'aptitude
chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session de 1999
Groupe:
Chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session
JORFTEXT000000211213(source JORF)
admission
29 Avril 199929/04/1999
De: Gay (Yves)
Objet:
au certificat d'aptitude
chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session de 1999
Groupe:
Chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session
JORFTEXT000000211213(source JORF)
admission
29 Avril 199929/04/1999
De: Rogalski (Isabelle)
Objet:
au certificat d'aptitude
chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session de 1999
Groupe:
Chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session
JORFTEXT000000211213(source JORF)
admission
29 Avril 199929/04/1999
De: Monneron-Feton (Marie-Martine)
Objet:
au certificat d'aptitude
chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session de 1999
Groupe:
Chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session
JORFTEXT000000211213(source JORF)
admission
29 Avril 199929/04/1999
De: Benamar (Malak)
Objet:
au certificat d'aptitude
chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session de 1999
Groupe:
Chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session
JORFTEXT000000211213(source JORF)
admission
29 Avril 199929/04/1999
De: Schimpf (Yannick)
Objet:
assistants techniques de 3e classe stagiaires de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1999-04-12"
JORFTEXT000000211211(source JORF)
nomination
29 Avril 199929/04/1999
De: Patin (Didier)
Objet:
assistants techniques de 3e classe stagiaires de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1999-04-12"
JORFTEXT000000211211(source JORF)
nomination
29 Avril 199929/04/1999
De: Paquet (Brice)
Objet:
assistants techniques de 3e classe stagiaires de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1999-04-12"
JORFTEXT000000211211(source JORF)
nomination
29 Avril 199929/04/1999
De: Micallef (Philippe)
Objet:
assistants techniques de 3e classe stagiaires de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1999-04-12"
JORFTEXT000000211211(source JORF)
nomination
29 Avril 199929/04/1999
De: Huynh Quan Minh (Olivier)
Objet:
assistants techniques de 3e classe stagiaires de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1999-04-12"
JORFTEXT000000211211(source JORF)
nomination
29 Avril 199929/04/1999
De: Grimaud (Frédéric)
Objet:
assistants techniques de 3e classe stagiaires de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1999-04-12"
JORFTEXT000000211211(source JORF)
nomination
29 Avril 199929/04/1999
De: Dumas (José)
Objet:
assistants techniques de 3e classe stagiaires de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1999-04-12"
JORFTEXT000000211211(source JORF)
nomination
29 Avril 199929/04/1999
De: Chevris (Thierry)
Objet:
assistants techniques de 3e classe stagiaires de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1999-04-12"
JORFTEXT000000211211(source JORF)
nomination
29 Avril 199929/04/1999
De: Cambronne (Isabelle)
Objet:
assistants techniques de 3e classe stagiaires de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1999-04-12"
JORFTEXT000000211211(source JORF)
nomination
29 Avril 199929/04/1999
De: Gómez-Montero (Javier)
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines), 14e section
au cours de l'année universitaire 1998-1999
à compter de la date de son installation à l'université Nancy-II
Groupe:
Université Nancy-II
duree="six mois"
JORFTEXT000000211210(source JORF)
nomination
29 Avril 199929/04/1999
De: Semah (François)
Objet:
professeur du Muséum national d'histoire naturelle
Groupe:
Muséum national d'histoire naturelle
date_debut="1999-04-01"
professeur="Muséum national d'histoire naturelle"
JORFTEXT000000211209(source JORF)
nomination
29 Avril 199929/04/1999
De: Pleijel (Fredrik)
Objet:
professeur du Muséum national d'histoire naturelle
Groupe:
Muséum national d'histoire naturelle
date_debut="1999-04-01"
professeur="Muséum national d'histoire naturelle"
JORFTEXT000000211209(source JORF)
nomination
29 Avril 199929/04/1999
De: Menez (André)
Objet:
professeur du Muséum national d'histoire naturelle
Groupe:
Muséum national d'histoire naturelle
date_debut="1999-04-01"
professeur="Muséum national d'histoire naturelle"
JORFTEXT000000211209(source JORF)
nomination
29 Avril 199929/04/1999
De: Plantelin (François, Gérard)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Robert Plantelin, Sylviane Haguenauer-Plantelin et Sylvain Plantelin, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Germain-en-Laye (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
JORFTEXT000000211208(source JORF)
nomination
29 Avril 199929/04/1999
De: Badeau (Georges)
directeur du travail hors classe
Objet:
l'intérim des fonctions de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Auvergne
Groupe:
Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Auvergne
date_debut="1999-04-12"
JORFTEXT000000211202(source JORF)
charge
29 Avril 199929/04/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.