30 Novembre 2010

cabinet="Ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, chargée de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

De:	Vincent PARRA
Objet:	au cabinet de la ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, chargée de l'outre-mer conseiller

JORFTEXT000023149524 (source JORF)

nomination

De:	TALBOT (Baptiste) suppléant
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale au titre des représentants de la fédération CGT des services publics
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

nomination

De:	POGNON (Dominique) titulaire
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale au titre des représentants de la fédération CGT des services publics
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

nomination

De:	PINKAS (Marc) suppléant
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale au titre des représentants de la fédération CGT des services publics
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

nomination

De:	MICHEL (Claude) titulaire
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale au titre des représentants de la fédération CGT des services publics
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

nomination

De:	KERAMPRAN (Jacques) suppléant
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale au titre des représentants de la fédération CGT des services publics
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

nomination

De:	GIGAN (Yves) titulaire
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale au titre des représentants de la fédération CGT des services publics
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

nomination

De:	DORN (Eric) suppléant
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale au titre des représentants de la fédération CGT des services publics
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

nomination

De:	DE CARLOS (Jésus) titulaire
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale au titre des représentants de la fédération CGT des services publics
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

nomination

De:	COANET (Philippe) suppléant
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale au titre des représentants de la fédération CGT des services publics
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

nomination

De:	CEDRIC (Guilbaut) suppléant
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale au titre des représentants de la fédération CGT des services publics
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

nomination

De:	BUGEAUD (Franck) suppléant
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale au titre des représentants de la fédération CGT des services publics
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

nomination

De:	BERROU (Dominique) suppléant
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale au titre des représentants de la fédération CGT des services publics
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

nomination

De:	NORMAND (Corinne) titulaire
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale au titre des représentants de la fédération CGT des services publics
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

nomination

De:	KERDRAON (Régine) suppléante
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale au titre des représentants de la fédération CGT des services publics
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

nomination

De:	JOSSELIN (Agnès) titulaire
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale au titre des représentants de la fédération CGT des services publics
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

nomination

De:	DUBOSC (Malika) suppléante
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale au titre des représentants de la fédération CGT des services publics
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

nomination

De:	CICHON (Yvette) suppléante
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale au titre des représentants de la fédération CGT des services publics
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

nomination

De:	CANOVAS (Claudine) suppléante
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale au titre des représentants de la fédération CGT des services publics
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

nomination

De:	CALVAO (Pierrette) suppléante
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale au titre des représentants de la fédération CGT des services publics
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

nomination

De:	BOSCHERON (Evelyne) suppléante
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale au titre des représentants de la fédération CGT des services publics
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

nomination

De:	BOSC (Christelle) titulaire
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale au titre des représentants de la fédération CGT des services publics
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

nomination

De:	SOUDAIS (Patrick) titulaire
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale au titre des représentants de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé-FO
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

nomination

De:	ROSEZ (Didier) titulaire
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale au titre des représentants de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé-FO
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

nomination

De:	REGNIER (Dominique) suppléant
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale au titre des représentants de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé-FO
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

nomination

De:	PIROT (Didier) titulaire
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale au titre des représentants de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé-FO
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

nomination

De:	LEVEILLE (Christophe) suppléant
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale au titre des représentants de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé-FO
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

nomination

De:	LESCURE (Sylvian) titulaire
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale au titre des représentants de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé-FO
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

nomination

De:	LAURENCY (Johann) suppléant
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale au titre des représentants de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé-FO
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

nomination

De:	FALBA (André) suppléant
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale au titre des représentants de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé-FO
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

nomination

De:	DELUGE (Alex) suppléant
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale au titre des représentants de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé-FO
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

nomination

De:	BRIDE (Jacques) suppléant
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale au titre des représentants de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé-FO
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

nomination

De:	PUJOL (Valérie) suppléante
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale au titre des représentants de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé-FO
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

nomination

De:	PETIT (Delphine) suppléante
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale au titre des représentants de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé-FO
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

nomination

cabinet="Ministre des sports"
cabinet_ministeriel

De:	Samuel BAROUKH
Objet:

nomination

cabinet="Ministre des sports"
cabinet_ministeriel

De:	Caroline DEMOYER
Objet:

nomination

De:	Michaël CHRISTOPHE
Objet:	conseillers techniques

cabinet="Ministre des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

De:	Nelly GARNIER
Objet:	conseillers techniques

cabinet="Ministre des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

De:	Lola BOURGET
Objet:	conseillers techniques

cabinet="Ministre des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

JORFTEXT000023149507 (source JORF)

De:	Benoît Guérin
Objet:	au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés Conseiller budgétaire

cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"

nomination

huissier
huissier_residence="Martigues (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"

De:	PANSARD (Abel, Didier)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Abel-Didier PANSARD ― Philippe de MARANS ― Philippe CUNIN ― Gérard SALA ― Marc MONDOLONI, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000023149505 (source JORF)

cessation de fonction

huissier
huissier_residence="Orthez (Pyrénées-Atlantiques)"
huissier_residence_departement_code="64"

De:	FANCELLU (Pierre, Marie, Antoine)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Pierre DUMAS, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000023149503 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Isigny-sur-Mer (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"

De:	NICOLAS (Johan, Denis)
Objet:	notaire
Remplace:	M. LEJEUNE (Jacques, Michel, Octave)

JORFTEXT000023149499 (source JORF)

nomination

notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Aix-les-Bains (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"

De:	CHAPAT (Bertrand, Frédéric, Jean-Louis, Raymond)
Objet:	notaire office créé

JORFTEXT000023149497 (source JORF)

nomination

date_debut="2011-02-28"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Administration"
depart_retraite

De:	SCHWARTZ (Jacques)
Objet:	du corps des secrétaires des affaires étrangères date de son admission à faire valoir ses droits à une pension de retraite secrétaire des affaires étrangères (cadre d'administration)

JORFTEXT000023149494 (source JORF)

radiation

JORFTEXT000023149490 (source JORF)

De:	Louis-Gonzague ADAM
Objet:	chargé de mission (déplacement de la presse) au cabinet du Premier ministre
Groupe:	Cabinet du Premier ministre

date_debut="2010-12-01"
cabinet="Premier ministre"

nomination

JORFTEXT000023149487 (source JORF)

De:	Séverin NAUDET
Objet:	conseiller technique (multimédia) au cabinet du Premier ministre
Groupe:	Cabinet du Premier ministre

date_debut="2010-11-30"
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"

cessation de fonction

autorite_delegation="Ministre des sports"

De:	Samuel BAROUKH chef de cabinet
Objet:	au nom de la ministre des sports, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes désignées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du 27 juillet 2005 susvisé

JORFTEXT000023149480 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative"

De:	Philippe Gustin directeur du cabinet du ministre, et à
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées à l'article 1er du décret du 27 juillet 2005 susvisé

JORFTEXT000023149429 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative"

De:	Jonathan Derai chef de cabinet du ministre
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées à l'article 1er du décret du 27 juillet 2005 susvisé

JORFTEXT000023149429 (source JORF)

délégation de signature

IOCJ1028770A (source BOMI)

De:	Flora Guichard (
Objet:	au grade de lieutenant 1er échelon (indice 457) officière commissionnée servant au titre de l'article L. 4132‑10 du code de la défense pour occuper un emploi de psychologue clinicien conseiller technique régional à la région de gendarmerie de Rhône-Alpes – zone de défense et de sécurité Sud-Est
Groupe:	Conseil technique régional à la région de gendarmerie de Rhône-Alpes – zone de défense et de sécurité Sud-Est

date_debut="2010-12-01"
duree="trois ans"

recrutement

De:	Thomas Rozier
Objet:	à la session 2010 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement

admission

De:	François-Xavier Philippon
Objet:	à la session 2010 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement

admission

De:	Marc Mounier
Objet:	à la session 2010 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement

admission

De:	Ludovic Lefebure
Objet:	à la session 2010 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement

admission

De:	Yannick Le Digabel
Objet:	à la session 2010 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement

admission

De:	Thomas Lambert
Objet:	à la session 2010 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement

admission

De:	Jean-Yves Kerouedan
Objet:	à la session 2010 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement

admission

De:	Sébastien Jaudon
Objet:	à la session 2010 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement

admission

De:	Sébastien Gilli
Objet:	à la session 2010 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement

admission

De:	Jérôme Gaffet
Objet:	à la session 2010 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement

admission

De:	David Fache
Objet:	à la session 2010 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement

admission

De:	Régis Duclos
Objet:	à la session 2010 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement

admission

De:	Hervé Delouche
Objet:	à la session 2010 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement

admission

De:	Thomas Bardin
Objet:	à la session 2010 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement

admission

De:	Nicolas Armand
Objet:	à la session 2010 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement

admission

De:	Isabelle Lieutaud
Objet:	à la session 2010 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement

admission

De:	Emmanuelle Gontharet
Objet:	à la session 2010 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement

admission

De:	Florence Corgnet
Objet:	à la session 2010 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement

admission

De:	Sandrine Bourrelly
Objet:	à la session 2010 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement

admission

De:	Marie Bertaud
Objet:	à la session 2010 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement

admission

De:	JeanLuc SOUCIET
Objet:	directeur de l'unité n°

délégation de signature

De:	Serge POTIER
Objet:	[Directeur de l'UMR7156] aux fins mentionnées à l'article 1er

délégation de signature

De:	Alain MOTTET
Objet:	Technicien de classe exceptionnelle, pour les mission et bons de commande n'excédant pas 4 000 €uros

délégation de signature

De:	Bernhard RYFFEL
Objet:	Directeur de recherche, à

délégation de signature

De:	Jacques
Objet:

délégation de signature

De:	MarieEugénie LAPORTELEGEAIS
Objet:	directrice de l'unité

délégation de signature

autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"

De:	Danièle ESCUDIE directeur de l'unité FR 3344
Objet:	au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

délégation de signature

autorite_delegation="Délégué régional"

De:	Valérie QUESNIAUX directrice de l'unité UMR6218
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

délégation de signature

autorite_delegation="Directeur d'unité"

De:	Serge POTIER Directeur de l'UMR 7156
Objet:	au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée

délégation de signature

autorite_delegation="Directeur d'unité pour les bons de commande et missions n' excédant pas 4 000€uros"

De:	Alain MOTTET Technicien de classe exceptionnelle, gestionnaire de l'unité
Objet:	au nom du directeur d'unité pour les bons de commande et missions n' excédant pas 4 000€uros

délégation de signature

autorite_delegation="Président du CNRS"

De:	Bernard LAURIN adjoint
Objet:	au nom du président du CNRS, les conventions d'application des contrats quadriennaux de développement des établissements d'enseignement supérieur. »

DEC105147DAJ (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC105127DAJ (source BOCNRS)

De:	Nathalie MAGNILLAT ingénieure de recherche au CNRS
Objet:	directrice adjointe à la direction d'appui à la structuration territoriale de la recherche, responsable du Pôle relations avec les agences et organismes nationaux
Groupe:	Direction à la direction d'appui à la structuration territoriale de la recherche, responsable du Pôle relations avec les agences et organismes nationaux

date_debut="2010-10-01"

nomination

DEC105126DAJ (source BOCNRS)

De:	Bao NGUYENHUY ingénieur en chef de l'armement
Objet:	directeur adjoint à la direction d'appui à la structuration territoriale de la recherche responsable, du Pôle relations avec les collectivités territoriales et les sites de recherche
Groupe:	Direction à la direction d'appui à la structuration territoriale de la recherche responsable, du Pôle relations avec les collectivités territoriales et les sites de recherche

date_debut="2010-10-01"

nomination

DEC105019DAJ (source BOCNRS)

De:	Bernard LAURIN professeur des universités
Objet:	directeur adjoint à la direction d'appui à la structuration territoriale de la recherche, responsable du Pôle relations avec les établissements d'enseignement supérieur et de recherche
Groupe:	Direction à la direction d'appui à la structuration territoriale de la recherche, responsable du Pôle relations avec les établissements d'enseignement supérieur et de recherche

date_debut="2010-10-01"

nomination