SNCF Réseau

Écoutez Cultures Monde sur France Culture!

Julie Gacon fait comprendre les problèmes du monde, pays après pays.

Vivez un autre point de vue géographique!

(pub gratuite)

De: Floriane TORCHIN
directrice des transports ferroviaires et fluviaux et des ports à la direction générale des infrastructures, des transports et des mobilités
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la société SNCF Réseau
Remplace:M. Bruno DICIANNI
Groupe:
SNCF Réseau
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000046727869(source JORF)
nomination
13 Décembre 202213/12/2022
De: Catherine PONCET-BOUZIGUES
magistrate du premier grade
Objet:
auprès de SNCF Réseau
responsable du pôle protection du patrimoine informationnel à la direction générale industrielle et ingénierie
Groupe:
SNCF Réseau
date_debut="2023-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000046572421(source JORF)
détachement
18 Novembre 202218/11/2022
De: Bruno DICIANNI
sous-directeur des infrastructures ferroviaires
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la société SNCF Réseau
Remplace:M. Alexis VUILLEMIN
Groupe:
SNCF Réseau
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000046057007(source JORF)
nomination
19 Juillet 202219/07/2022
De: Alexis VUILLEMIN
directeur des transports ferroviaires et fluviaux et des ports à la direction générale des infrastructures, des transports et des mobilités
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la société SNCF Réseau
Remplace:Mme Sandrine BERNABEI CHINZI
Groupe:
SNCF Réseau
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000045432857(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Emmanuel BOSSIERE
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la société SNCF Réseau
Groupe:
SNCF Réseau
conseil_administration
JORFTEXT000041484883(source JORF)
nomination
28 Janvier 202028/01/2020
De: Sandrine BERNABEI CHINZI
directrice des infrastructures de transport à la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la société SNCF Réseau
Groupe:
SNCF Réseau
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000039810746(source JORF)
nomination
11 Janvier 202011/01/2020
De: Laurent Pichard
Objet:
membres du conseil d'administration de la société SNCF Réseau
jusqu'à la désignation de l'ensemble des administrateurs
mentionnés à l'article L. 2111-15 du code des transports devant intervenir au plus tard le
30 juin 2020
Groupe:
SNCF Réseau
date_debut="2020-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000039728532(source JORF)
nomination
01 Janvier 202001/01/2020
De: Patrick Jeantet
Objet:
membres du conseil d'administration de la société SNCF Réseau
jusqu'à la désignation de l'ensemble des administrateurs
mentionnés à l'article L. 2111-15 du code des transports devant intervenir au plus tard le
30 juin 2020
Groupe:
SNCF Réseau
date_debut="2020-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000039728532(source JORF)
nomination
01 Janvier 202001/01/2020
De: Pierre Izard
Objet:
membres du conseil d'administration de la société SNCF Réseau
jusqu'à la désignation de l'ensemble des administrateurs
mentionnés à l'article L. 2111-15 du code des transports devant intervenir au plus tard le
30 juin 2020
Groupe:
SNCF Réseau
date_debut="2020-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000039728532(source JORF)
nomination
01 Janvier 202001/01/2020
De: Guillaume Hintzy
Objet:
membres du conseil d'administration de la société SNCF Réseau
jusqu'à la désignation de l'ensemble des administrateurs
mentionnés à l'article L. 2111-15 du code des transports devant intervenir au plus tard le
30 juin 2020
Groupe:
SNCF Réseau
date_debut="2020-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000039728532(source JORF)
nomination
01 Janvier 202001/01/2020
De: Cédric Garcin
Objet:
membres du conseil d'administration de la société SNCF Réseau
jusqu'à la désignation de l'ensemble des administrateurs
mentionnés à l'article L. 2111-15 du code des transports devant intervenir au plus tard le
30 juin 2020
Groupe:
SNCF Réseau
date_debut="2020-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000039728532(source JORF)
nomination
01 Janvier 202001/01/2020
De: Marie Savinas
Objet:
membres du conseil d'administration de la société SNCF Réseau
jusqu'à la désignation de l'ensemble des administrateurs
mentionnés à l'article L. 2111-15 du code des transports devant intervenir au plus tard le
30 juin 2020
Groupe:
SNCF Réseau
date_debut="2020-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000039728532(source JORF)
nomination
01 Janvier 202001/01/2020
De: Valérie Pécresse
Objet:
membres du conseil d'administration de la société SNCF Réseau
jusqu'à la désignation de l'ensemble des administrateurs
mentionnés à l'article L. 2111-15 du code des transports devant intervenir au plus tard le
30 juin 2020
Groupe:
SNCF Réseau
date_debut="2020-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000039728532(source JORF)
nomination
01 Janvier 202001/01/2020
De: Elisabeth Ayrault
Objet:
membres du conseil d'administration de la société SNCF Réseau
jusqu'à la désignation de l'ensemble des administrateurs
mentionnés à l'article L. 2111-15 du code des transports devant intervenir au plus tard le
30 juin 2020
Groupe:
SNCF Réseau
date_debut="2020-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000039728532(source JORF)
nomination
01 Janvier 202001/01/2020
De: Guy Zima
Objet:
en application du V del'article 20 de l'ordonnance n° 2019-552 du
3 juin 2019
portant diverses dispositions relatives au groupe SNCF,
jusqu'à la proclamation des résultats des élections professionnelles devant intervenir au plus tard le
30 juin 2020
représentants des salariés au sein du conseil d'administration
3° De la société SNCF Réseau
Groupe:
SNCF Réseau
date_debut="2020-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000039701995(source JORF)
désignation
31 Décembre 201931/12/2019
De: Jean-René Delepine
Objet:
en application du V del'article 20 de l'ordonnance n° 2019-552 du
3 juin 2019
portant diverses dispositions relatives au groupe SNCF,
jusqu'à la proclamation des résultats des élections professionnelles devant intervenir au plus tard le
30 juin 2020
représentants des salariés au sein du conseil d'administration
3° De la société SNCF Réseau
Groupe:
SNCF Réseau
date_debut="2020-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000039701995(source JORF)
désignation
31 Décembre 201931/12/2019
De: Christine Mequignon
Objet:
en application du V del'article 20 de l'ordonnance n° 2019-552 du
3 juin 2019
portant diverses dispositions relatives au groupe SNCF,
jusqu'à la proclamation des résultats des élections professionnelles devant intervenir au plus tard le
30 juin 2020
représentants des salariés au sein du conseil d'administration
3° De la société SNCF Réseau
Groupe:
SNCF Réseau
date_debut="2020-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000039701995(source JORF)
désignation
31 Décembre 201931/12/2019
De: Fanny Arav
Objet:
en application du V del'article 20 de l'ordonnance n° 2019-552 du
3 juin 2019
portant diverses dispositions relatives au groupe SNCF,
jusqu'à la proclamation des résultats des élections professionnelles devant intervenir au plus tard le
30 juin 2020
représentants des salariés au sein du conseil d'administration
3° De la société SNCF Réseau
Groupe:
SNCF Réseau
date_debut="2020-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000039701995(source JORF)
désignation
31 Décembre 201931/12/2019
De: Laurent PICHARD
Objet:
membre du conseil d'administration de SNCF Réseau
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé du budget
Remplace:M. Denis CHARISSOUX
Groupe:
SNCF Réseau
conseil_administration
JORFTEXT000039309574(source JORF)
nomination
05 Novembre 201905/11/2019
De: Christian Pretat
représentant des salariés de SNCF Réseau
Objet:
membres de la commission de déontologie du système de transport ferroviaire
mentionnée à l'article L. 2111-16-2 du code des transports
Sur proposition de l'organisation syndicale ayant obtenu le plus grand nombre de suffrages dans le collège spécial prévu au troisième alinéa de l'article L. 2324-11 du code du travail au premier tour des élections au comité d'établissement de SNCF Réseau, transmise par le président de SNCF Réseau
membre suppléant
Groupe:
Commission de déontologie du système de transport ferroviaire
SNCF Réseau
suppleant
JORFTEXT000038485964(source JORF)
nomination
18 Mai 201918/05/2019
De: Pascal Schmitt
représentant des salariés de SNCF Réseau
Objet:
membres de la commission de déontologie du système de transport ferroviaire
mentionnée à l'article L. 2111-16-2 du code des transports
Sur proposition de l'organisation syndicale ayant obtenu le plus grand nombre de suffrages dans le collège spécial prévu au troisième alinéa de l'article L. 2324-11 du code du travail au premier tour des élections au comité d'établissement de SNCF Réseau, transmise par le président de SNCF Réseau
membre titulaire
Groupe:
Commission de déontologie du système de transport ferroviaire
SNCF Réseau
JORFTEXT000038485964(source JORF)
nomination
18 Mai 201918/05/2019
De: Bruno DICIANNI
sous-directeur du développement et de la gestion des réseaux ferroviaires et des voies navigables
au sein de la direction des infrastructures de transport de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
Objet:
commissaire du Gouvernement adjoint auprès de SNCF Réseau
Remplace:M. Olivier ROLIN
Groupe:
SNCF Réseau
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000038196508(source JORF)
nomination
05 Mars 201905/03/2019
De: Catherine PONCET-BOUZIGUES
magistrate du premier grade
Objet:
auprès de SNCF Réseau
responsable du pôle protection du patrimoine informationnel à la direction générale industrielle et ingénierie
Groupe:
SNCF Réseau
date_debut="2019-01-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000037952812(source JORF)
détachement
05 Janvier 201905/01/2019
De: Benjamin RAIGNEAU
Objet:
membre du conseil d'administration de SNCF Réseau
personnalité choisie par la SNCF pour la représenter
salarié de la SNCF
Remplace:M. Jean-Marc AMBROSINI
Groupe:
SNCF Réseau
conseil_administration
JORFTEXT000037106841(source JORF)
nomination
27 Juin 201827/06/2018
De: Sandrine BERNABEI CHINZI
directrice des infrastructures de transport à la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de SNCF Réseau
Remplace:Mme Christine BOUCHET
Groupe:
SNCF Réseau
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000036636095(source JORF)
nomination
23 Février 201823/02/2018
De: GARCIN (Cédric)
Objet:
membre du conseil d'administration de SNCF Réseau
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. VINCENT (Bruno)
Groupe:
SNCF Réseau
conseil_administration
JORFTEXT000035489259(source JORF)
nomination
02 Septembre 201702/09/2017
De: BILLIAU (Ann)
Objet:
membre du conseil d'administration de SNCF Réseau
personnalité choisie par la SNCF pour la représenter
Remplace:Mme LULIN (Elisabeth)
Groupe:
SNCF Réseau
conseil_administration
JORFTEXT000035275005(source JORF)
nomination
26 Juillet 201726/07/2017
De: Christine BOUCHET
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts, directrice des infrastructures de transport à la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de SNCF Réseau
Remplace:M. Christophe SAINTILLAN
Groupe:
SNCF Réseau
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000032695443(source JORF)
nomination
14 Juin 201614/06/2016
De: Michel NEUGNOT
Objet:
membre du conseil d'administration de SNCF Réseau
personnalité choisie par l'Etat
en raison de sa compétence
représentant des autorités organisatrices régionales des transports ferroviaires
Remplace:M. Claude GEWERC
Groupe:
SNCF Réseau
conseil_administration
JORFTEXT000032466384(source JORF)
nomination
29 Avril 201629/04/2016
De: Carole DESNOST
Objet:
membre du conseil d'administration de SNCF Réseau
personnalité choisie par la SNCF pour la représenter
salariée de la SNCF
Remplace:Mme Sophie BOISSARD
Groupe:
SNCF Réseau
conseil_administration
JORFTEXT000032466384(source JORF)
nomination
29 Avril 201629/04/2016
De: Christian Pretat
Objet:
membres de la commission de déontologie du système de transport ferroviaire
mentionnée à l'article L. 2111-16-2 du code des transports
Sur proposition de l'organisation syndicale ayant obtenu le plus grand nombre de suffrages dans le collège spécial prévu au troisième alinéa de l'article L. 2324-11 du code du travail au premier tour des élections au comité d'établissement de SNCF Réseau, transmise par le président de SNCF Réseau
membre suppléant
Groupe:
Commission de déontologie du système de transport ferroviaire
SNCF Réseau
suppleant
JORFTEXT000032378361(source JORF)
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Didier Borgeaud
Objet:
membres de la commission de déontologie du système de transport ferroviaire
mentionnée à l'article L. 2111-16-2 du code des transports
Sur proposition de l'organisation syndicale ayant obtenu le plus grand nombre de suffrages dans le collège spécial prévu au troisième alinéa de l'article L. 2324-11 du code du travail au premier tour des élections au comité d'établissement de SNCF Réseau, transmise par le président de SNCF Réseau
membre titulaire
Groupe:
Commission de déontologie du système de transport ferroviaire
SNCF Réseau
JORFTEXT000032378361(source JORF)
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Stéphane BEAUDET
Objet:
membre du conseil d'administration de SNCF Réseau
personnalité choisie par l'Etat
en raison de sa compétence
représentant du Syndicat des transports d'Ile-de-France
Remplace:M. Pierre SERNE
Groupe:
SNCF Réseau
conseil_administration
JORFTEXT000032182882(source JORF)
nomination
11 Mars 201611/03/2016
De: Anne FLORETTE
Objet:
membre du conseil d'administration de SNCF Réseau
représentante de l'Etat
sur proposition du ministre chargé des transports
Remplace:Mme Sylvie HUBAC
Groupe:
SNCF Réseau
conseil_administration
JORFTEXT000031561142(source JORF)
nomination
04 Décembre 201504/12/2015
De: Christophe SAINTILLAN
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, directeur des infrastructures de transport à la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de SNCF Réseau
Groupe:
SNCF Réseau
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000030885821(source JORF)
nomination
14 Juillet 201514/07/2015
De: Olivier ROLIN
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, sous-directeur du développement et de la gestion des réseaux ferroviaires et des voies navigables à la direction des infrastructures de transport
Objet:
commissaire du Gouvernement adjoint auprès de SNCF Réseau
Groupe:
SNCF Réseau
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000030885821(source JORF)
nomination
14 Juillet 201514/07/2015
De: VOLANT (Stéphane)
salarié de la SNCF
Objet:
membres du conseil d'administration de SNCF Réseau
3°
personnalités choisies par la SNCF pour la représenter
Groupe:
SNCF Réseau
conseil_administration
JORFTEXT000030885812(source JORF)
nomination
14 Juillet 201514/07/2015
De: MAILLARD (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de SNCF Réseau
3°
personnalités choisies par la SNCF pour la représenter
Groupe:
SNCF Réseau
conseil_administration
JORFTEXT000030885812(source JORF)
nomination
14 Juillet 201514/07/2015
De: AMBROSINI (Jean-Marc)
salarié de la SNCF
Objet:
membres du conseil d'administration de SNCF Réseau
3°
personnalités choisies par la SNCF pour la représenter
Groupe:
SNCF Réseau
conseil_administration
JORFTEXT000030885812(source JORF)
nomination
14 Juillet 201514/07/2015
De: SERNE (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de SNCF Réseau
2°
personnalités choisies par l'Etat
en raison de leur compétence
représentant du Syndicat des transports d'Ile-de-France
Groupe:
SNCF Réseau
conseil_administration
JORFTEXT000030885812(source JORF)
nomination
14 Juillet 201514/07/2015
De: GEWERC (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de SNCF Réseau
2°
personnalités choisies par l'Etat
en raison de leur compétence
représentant des autorités organisatrices régionales des transports ferroviaires
Groupe:
SNCF Réseau
conseil_administration
JORFTEXT000030885812(source JORF)
nomination
14 Juillet 201514/07/2015
De: CHARISSOUX (Denis)
Objet:
membres du conseil d'administration de SNCF Réseau
1°
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Groupe:
SNCF Réseau
conseil_administration
JORFTEXT000030885812(source JORF)
nomination
14 Juillet 201514/07/2015
De: VINCENT (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration de SNCF Réseau
1°
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'économie
Groupe:
SNCF Réseau
conseil_administration
JORFTEXT000030885812(source JORF)
nomination
14 Juillet 201514/07/2015
De: LULIN (Elisabeth)
Objet:
membres du conseil d'administration de SNCF Réseau
3°
personnalités choisies par la SNCF pour la représenter
Groupe:
SNCF Réseau
conseil_administration
JORFTEXT000030885812(source JORF)
nomination
14 Juillet 201514/07/2015
De: LACOSTE (Patricia)
Objet:
membres du conseil d'administration de SNCF Réseau
3°
personnalités choisies par la SNCF pour la représenter
Groupe:
SNCF Réseau
conseil_administration
JORFTEXT000030885812(source JORF)
nomination
14 Juillet 201514/07/2015
De: BRAVAIS (Joëlle)
salariée de la SNCF
Objet:
membres du conseil d'administration de SNCF Réseau
3°
personnalités choisies par la SNCF pour la représenter
Groupe:
SNCF Réseau
conseil_administration
JORFTEXT000030885812(source JORF)
nomination
14 Juillet 201514/07/2015
De: BOISSARD (Sophie)
salariée de la SNCF
Objet:
membres du conseil d'administration de SNCF Réseau
3°
personnalités choisies par la SNCF pour la représenter
Groupe:
SNCF Réseau
conseil_administration
JORFTEXT000030885812(source JORF)
nomination
14 Juillet 201514/07/2015
De: VIE (Pascale)
Objet:
membres du conseil d'administration de SNCF Réseau
2°
personnalités choisies par l'Etat
en raison de leur compétence
représentante des usagers du transport ferroviaire de personnes ou de marchandises
Groupe:
SNCF Réseau
conseil_administration
JORFTEXT000030885812(source JORF)
nomination
14 Juillet 201514/07/2015
De: LASSMAN-TRAPPIER (Anne)
Objet:
membres du conseil d'administration de SNCF Réseau
2°
personnalités choisies par l'Etat
en raison de leur compétence
représentante des associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement
Groupe:
SNCF Réseau
conseil_administration
JORFTEXT000030885812(source JORF)
nomination
14 Juillet 201514/07/2015
De: HUBAC (Sylvie)
Objet:
membres du conseil d'administration de SNCF Réseau
1°
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des transports
Groupe:
SNCF Réseau
conseil_administration
JORFTEXT000030885812(source JORF)
nomination
14 Juillet 201514/07/2015
De: ETAIX (Corinne)
Objet:
membres du conseil d'administration de SNCF Réseau
1°
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre chargée du développement durable
Groupe:
SNCF Réseau
conseil_administration
JORFTEXT000030885812(source JORF)
nomination
14 Juillet 201514/07/2015
De: Olivier Rolin
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, sous-directeur du développement et de la gestion des réseaux ferroviaires et des voies navigables à la direction des infrastructures de transport
Objet:
commissaire du Gouvernement adjoint auprès de SNCF-Réseau
Remplace:M. Fabien Balderelli
Groupe:
SNCF Réseau
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000030235910(source JORF)
nomination
14 Février 201514/02/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.