Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

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De: Laurençon (Bernard)
directeur honoraire du travail
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du e de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000043267040(source JORF)
nomination
19 Mars 202119/03/2021
De: de Taillac (Lionel)
directeur honoraire du travail
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du e de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000043267040(source JORF)
nomination
19 Mars 202119/03/2021
De: Calvez (Yves)
inspecteur général honoraire des affaires sociales
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du e de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000043267040(source JORF)
nomination
19 Mars 202119/03/2021
De: Bouchet (Hubert)
directeur honoraire du travail
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du e de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000043267040(source JORF)
nomination
19 Mars 202119/03/2021
De: Vivier (Bernard)
représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du d de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000043267040(source JORF)
nomination
19 Mars 202119/03/2021
De: Josseran (Henri)
représentant la Confédération des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du d de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000043267040(source JORF)
nomination
19 Mars 202119/03/2021
De: Garrel (Gilbert)
représentant la Confédération générale du travail
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du d de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000043267040(source JORF)
nomination
19 Mars 202119/03/2021
De: Farcy (Robert)
représentant l'Union des entreprises de proximité
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du d de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000043267040(source JORF)
nomination
19 Mars 202119/03/2021
De: Dutoit (Bernard)
représentant la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du d de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000043267040(source JORF)
nomination
19 Mars 202119/03/2021
De: Dupuch (Sébastien)
représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du d de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000043267040(source JORF)
nomination
19 Mars 202119/03/2021
De: Quinqueton (Patrick)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du c de l'article 3 de l'arrêté du
5 mars 1996
portant création du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000043267040(source JORF)
nomination
19 Mars 202119/03/2021
De: Mignot (Gabriel)
président de chambre honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du c de l'article 3 de l'arrêté du
5 mars 1996
portant création du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000043267040(source JORF)
nomination
19 Mars 202119/03/2021
De: Galanopoulos (Philippe)
directeur de la bibliothèque de la Cour de cassation, conservateur des bibliothèques
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du c de l'article 3 de l'arrêté du
5 mars 1996
portant création du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000043267040(source JORF)
nomination
19 Mars 202119/03/2021
De: Jeannet (Agnès)
inspectrice générale honoraire des affaires sociales, présidente
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du e de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000043267040(source JORF)
nomination
19 Mars 202119/03/2021
De: Bonici (Claire)
cadre de Pôle emploi
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du e de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000043267040(source JORF)
nomination
19 Mars 202119/03/2021
De: Agam-Ferrier (Marie)
administratrice générale
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du e de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000043267040(source JORF)
nomination
19 Mars 202119/03/2021
De: Voisine (Pia)
représentant le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du d de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000043267040(source JORF)
nomination
19 Mars 202119/03/2021
De: Saudrais (Hélène)
représentant la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du d de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000043267040(source JORF)
nomination
19 Mars 202119/03/2021
De: Jeannet (Agnès)
inspectrice générale honoraire des affaires sociales
Objet:
présidente du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
duree="quatre ans"
president
JORFTEXT000042421207(source JORF)
reconduction
14 Octobre 202014/10/2020
De: Thuillier (Guy)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du e de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000033561255(source JORF)
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Laurençon (Bernard)
directeur honoraire du travail
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du e de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000033561255(source JORF)
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Goret (Eric)
directeur honoraire du travail
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du e de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000033561255(source JORF)
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: de Taillac (Lionel)
directeur honoraire du travail
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du e de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000033561255(source JORF)
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Carcenac (Yves)
inspecteur général honoraire des affaires sociales
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du e de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000033561255(source JORF)
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Vivier (Bernard)
représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du d de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000033561255(source JORF)
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Quentin (Jean-Claude)
représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du d de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000033561255(source JORF)
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Josseran (Henri)
représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du d de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000033561255(source JORF)
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Garrel (Gilbert)
représentant la Confédération générale du travail
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du d de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000033561255(source JORF)
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Farcy (Robert)
représentant l'Union professionnelle artisanale
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du d de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000033561255(source JORF)
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Dutoit (Bernard)
représentant la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du d de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000033561255(source JORF)
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Quinqueton (Patrick)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du c de l'article 3 de l'arrêté du
5 mars 1996
portant création du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000033561255(source JORF)
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Mignot (Gabriel)
président de chambre honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du c de l'article 3 de l'arrêté du
5 mars 1996
portant création du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000033561255(source JORF)
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Galanopoulos (Philippe)
directeur de la bibliothèque de la Cour de cassation, conservateur des bibliothèques
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du c de l'article 3 de l'arrêté du
5 mars 1996
portant création du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000033561255(source JORF)
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Jeannet (Agnès)
inspectrice générale honoraire des affaires sociales, présidente
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du e de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000033561255(source JORF)
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Bosman (Françoise)
conservatrice générale honoraire du patrimoine
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du e de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000033561255(source JORF)
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Agam-Ferrier (Marie)
administratrice générale
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du e de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000033561255(source JORF)
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Voisine (Pia)
représentant le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du d de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000033561255(source JORF)
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Saudrais (Hélène)
représentant la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du d de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000033561255(source JORF)
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Agnès Jeannet
inspectrice générale honoraire des affaires sociales
Objet:
présidente du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
date_debut="2016-07-01"
duree="quatre ans"
president
JORFTEXT000032753969(source JORF)
nomination
24 Juin 201624/06/2016
De: Cheikh Lo
conseiller d'administration des affaires sociales
Objet:
secrétaire général du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
date_debut="2011-12-01"
JORFTEXT000025167421(source JORF)
nomination
18 Janvier 201218/01/2012
De: Michel Lucas
inspecteur général honoraire des affaires sociales
Objet:
président du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
president
JORFTEXT000000651307(source JORF)
reconduction
26 Septembre 200726/09/2007
De: Michel Lucas
inspecteur général honoraire des affaires sociales
Objet:
président du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
date_fin="2007-06-30"
president
JORFTEXT000000458826(source JORF)
reconduction
31 Août 200631/08/2006
De: Dutoit (Bernard)
Objet:
membre du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 d de l'arrêté du
5 mars 1996
portant création d'un comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
représentant de la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres
Remplace:M. Icard (Jean-Marc)
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000815640(source JORF)
nomination
10 Janvier 200610/01/2006
De: Caboche (Michel)
Objet:
membre du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 d de l'arrêté du
5 mars 1996
portant création d'un comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
représentant de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Remplace:M. Caboche (Serge)
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000265951(source JORF)
nomination
10 Janvier 200610/01/2006
De: Elie-Jean Vergnes
conseiller d'administration
Objet:
secrétaire général du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
date_debut="2005-07-01"
JORFTEXT000000786511(source JORF)
nomination
28 Septembre 200528/09/2005
De: Thuillier (Guy)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (e) du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000237607(source JORF)
nomination
30 Avril 200330/04/2003
De: Métais (Guy)
inspecteur général honoraire des postes et des télécommunications
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (e) du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000237607(source JORF)
nomination
30 Avril 200330/04/2003
De: Fournier (Pierre)
inspecteur général honoraire des affaires sociales
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (e) du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000237607(source JORF)
nomination
30 Avril 200330/04/2003
De: Courdouan (Jean)
directeur honoraire du travail
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (e) du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000237607(source JORF)
nomination
30 Avril 200330/04/2003
De: Chetcuti (Claude)
inspecteur général honoraire des affaires sociales, président de l'Association pour l'étude de l'histoire de l'inspection du travail
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (e) du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000237607(source JORF)
nomination
30 Avril 200330/04/2003
De: Vivier (Bernard)
représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (d) du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000237607(source JORF)
nomination
30 Avril 200330/04/2003
De: Latil (Philippe)
représentant le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (d) du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000237607(source JORF)
nomination
30 Avril 200330/04/2003
De: Icard (Jean-Marc)
représentant la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (d) du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000237607(source JORF)
nomination
30 Avril 200330/04/2003
De: Hedde (Joël)
représentant la Confédération générale du travail
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (d) du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000237607(source JORF)
nomination
30 Avril 200330/04/2003
De: Gautron (Gérard)
représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (d) du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000237607(source JORF)
nomination
30 Avril 200330/04/2003
De: Dauche (Patrick)
représentant l'Union professionnelle artisanale
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (d) du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000237607(source JORF)
nomination
30 Avril 200330/04/2003
De: Caboche (Serge)
représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (d) du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000237607(source JORF)
nomination
30 Avril 200330/04/2003
De: Mignot (Gabriel)
président de chambre à la Cour des comptes
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (c) de l'arrêté du
5 mars 1996
portant création d'un comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000237607(source JORF)
nomination
30 Avril 200330/04/2003
De: Favard (Jean)
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (c) de l'arrêté du
5 mars 1996
portant création d'un comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000237607(source JORF)
nomination
30 Avril 200330/04/2003
De: Kuhnmunch (Annie)
représentant la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (d) du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000237607(source JORF)
nomination
30 Avril 200330/04/2003
De: Même (Colette)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (c) de l'arrêté du
5 mars 1996
portant création d'un comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000237607(source JORF)
nomination
30 Avril 200330/04/2003
De: Lucas (Michel)
inspecteur général honoraire des affaires sociales
Objet:
président du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
duree="quatre ans"
president
JORFTEXT000000231760(source JORF)
nomination
31 Juillet 200231/07/2002
De: Guyot (Dominique)
administrateur civil hors classe
Objet:
secrétaire général du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
date_debut="2001-10-01"
JORFTEXT000000410674(source JORF)
nomination
01 Mars 200201/03/2002
De: Vivier (Bernard)
Objet:
pour la période restant à courir jusqu'à l'expiration du mandat des personnalités qu'ils remplacent
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000395216(source JORF)
nomination
30 Avril 199930/04/1999
De: Dauche (Patrick)
Objet:
pour la période restant à courir jusqu'à l'expiration du mandat des personnalités qu'ils remplacent
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000395216(source JORF)
nomination
30 Avril 199930/04/1999
De: Chaillé (Guy)
Objet:
pour la période restant à courir jusqu'à l'expiration du mandat des personnalités qu'ils remplacent
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000395216(source JORF)
nomination
30 Avril 199930/04/1999
De: Chaillé (Guy)
président de l'Association pour l'histoire de l'inspection du travail
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (e) de l'arrêté du
5 mars 1996
portant création d'un comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Remplace:M. Gil (Georges)
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000395216(source JORF)
nomination
30 Avril 199930/04/1999
De: Dauche (Patrick)
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (d) de l'arrêté du
5 mars 1996
portant création d'un comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
représentant de l'Union professionnelle artisanale
Remplace:M. Letertre (Paul)
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000395216(source JORF)
nomination
30 Avril 199930/04/1999
De: Thuillier (Guy)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (e) du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000366344(source JORF)
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Lucas (Michel)
inspecteur général honoraire des affaires sociales
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (e) du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000366344(source JORF)
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Gil (Georges)
inspecteur général honoraire des affaires sociales, président de l'Association pour l'histoire de l'inspection du travail
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (e) du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000366344(source JORF)
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Fournier (Pierre)
inspecteur général honoraire des affaires sociales
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (e) du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000366344(source JORF)
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Delpy (Jacques)
secrétaire général de l'Union pour l'emploi dans l'industrie et le commerce
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (e) du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000366344(source JORF)
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Darve (Jacques)
secrétaire général du comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (e) du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000366344(source JORF)
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Letertre (Paul)
représentant l'Union professionnelle artisanale
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (d) du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000366344(source JORF)
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Lavie (Jean-Louis)
représentant la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (d) du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000366344(source JORF)
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Jaeger (Jean)
représentant la Confédération française de l'encadrement Confédération générale des cadres
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (d) du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000366344(source JORF)
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Gruat (Jean)
représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (d) du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000366344(source JORF)
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Gautron (Gérard)
représentant la Confédération générale du travail Force ouvrière
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (d) du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000366344(source JORF)
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Caburol (Guy)
représentant la Confédération générale du travail
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (d) du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000366344(source JORF)
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Caboche (Serge)
représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (d) du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000366344(source JORF)
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Boisson (Bernard)
représentant le Conseil national du patronat français
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (d) du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000366344(source JORF)
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Morisot (Michel)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (c) de l'arrêté du
5 mars 1996
instituant un comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000366344(source JORF)
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Mignot (Gabriel)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (c) de l'arrêté du
5 mars 1996
instituant un comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000366344(source JORF)
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Favard (Jean)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (c) de l'arrêté du
5 mars 1996
instituant un comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000366344(source JORF)
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Chetcuti (Claude)
inspecteur général honoraire des affaires sociales
Objet:
président du Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
duree="quatre ans"
president
JORFTEXT000000192659(source JORF)
nomination
15 Mars 199615/03/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.