11 Décembre 2016


De: Aurore LE BONNEC
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la ville
Directrice du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Matthieu PITON
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la ville
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Antoine DELANGRE-MARINI
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la ville
Conseiller presse
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Fabrice PEIGNEY
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la ville
Conseiller collectivités locales et prospective, finances locales et renouvellement urbain
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Fatima FETOUHI
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la ville
Conseillère interministérialité
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Sakina BAKHA
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la ville
Conseillère chargée de la vie associative et de la lutte contre les discriminations
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Florence PERRIN
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la ville
Conseillère affaires réservées
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Mathie ESPARGILIERE
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la ville
Cheffe de cabinet, chargée des relations avec le Parlement
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Cécile SCHOU
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la ville
Cheffe adjointe de cabinet, chargée des relations avec le Parlement
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Armelle DAAM
Objet:
au cabinet du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports
Directrice du cabinet
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Olivier KERAUDREN
Objet:
au cabinet du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Aurore LE BONNEC
Objet:
au cabinet du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports
Directrice adjointe du cabinet en charge de la politique de la ville
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Marianne BESEME
Objet:
au cabinet du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports
Directrice adjointe du cabinet en charge de la jeunesse
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Guillaume MACHER
Objet:
au cabinet du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports
Conseiller stratégie et communication
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Sébastien LIME
Objet:
au cabinet du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports
Conseiller spécial, chef de cabinet
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Dimitri GRYGOWSKI
Objet:
au cabinet du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports
Conseiller spécial en charge du sport
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Alexis RIDDE
Objet:
au cabinet du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports
Conseiller pour les politiques interministérielles et locales de jeunesse
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Elie PATRIGEON
Objet:
au cabinet du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports
Conseiller parlementaire
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Luc-André JAXEL-TRUER
Objet:
au cabinet du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports
Conseiller en charge du renouvellement urbain et ville durable
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: François CORMIER-BOULIGEON
Objet:
au cabinet du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports
Conseiller développement économique et engagement
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Ludovic ABIVEN
Objet:
au cabinet du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports
Conseiller budgétaire
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Serge ETCHEBARNE
Objet:
au cabinet du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports
Conseiller auprès du ministre
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Mélanie BRANCO
Objet:
au cabinet du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports
Conseillère presse
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Mathilde GOUGET
Objet:
au cabinet du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports
Conseillère pour les politiques éducatives et la vie associative
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Paule IGNATIO
Objet:
au cabinet du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports
Conseillère diplomatique
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Mireille GAÜZERE
Objet:
au cabinet du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports
Cheffe du pôle social
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Vartan ARZOUMANIAN
Objet:
au cabinet du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports
Chef adjoint de cabinet
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Hugues DEMOULIN
Objet:
directeur régional délégué aux droits des femmes et à l'égalité de la région Normandie
Groupe:
date_debut="2016-11-01"
duree="trois ans"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Didier PETTERMANN
Objet:
membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalité désignée par les conseils de bassin viticole et
Remplace:M. Robert DIETRICH
Groupe:
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Romain PRUDENT
Objet:
au cabinet du porte-parole du Gouvernement
directeur de cabinet
cabinet="Porte-parole du Gouvernement"
grade="Directeur"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Florian LAFARGE
Objet:
au cabinet du porte-parole du Gouvernement
conseiller
cabinet="Porte-parole du Gouvernement"
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Thibaud BROUARD
Objet:
au cabinet du porte-parole du Gouvernement
conseiller
cabinet="Porte-parole du Gouvernement"
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Charlotte PERSANT
Objet:
au cabinet du porte-parole du Gouvernement
conseillère
cabinet="Porte-parole du Gouvernement"
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Christine AVELIN
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
directrice du cabinet
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Patrice de LAURENS de LACENNE
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
directeur adjoint du cabinet, chargé des affaires sociales
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Brice HUET
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
conseiller chargé du développement durable, des outre-mer et de la filière forêt-bois
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Guillaume ADRA
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
conseiller chargé des relations avec la presse
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Julien BARRÉ
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
conseiller chargé des productions animales
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Sébastien COUDERC
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
conseiller chargé des filières végétales, des biocarburants et des affaires financières
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Pierre MARIE
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
conseiller chargé des affaires européennes et internationales et du cheval
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Luc MAURER
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
conseiller chargé de la politique agricole commune, du développement rural, du foncier, de l'installation des nouveaux agriculteurs et de l'agriculture biologique
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Arnaud MILLEMANN
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
conseiller chargé de l'agroalimentaire et de l'alimentation
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Sandrine SEBAN
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
conseillère pour la communication et la presse
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Annick BAILLE
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
conseillère pour l'enseignement agricole, la recherche et les relations sociales
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Claire BRENNETOT
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
conseillère chargée des relations avec le Parlement et les élus
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Karen BUCHER
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
conseillère chargée de la sécurité sanitaire
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Rémi BRANCO
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
chef de cabinet
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Diane VEY
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
cheffe de cabinet adjointe
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: de Taillac (Lionel)
directeur honoraire du travail
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du e de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Thuillier (Guy)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du e de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Laurençon (Bernard)
directeur honoraire du travail
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du e de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Goret (Eric)
directeur honoraire du travail
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du e de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Carcenac (Yves)
inspecteur général honoraire des affaires sociales
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du e de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Vivier (Bernard)
représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du d de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Quentin (Jean-Claude)
représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du d de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Josseran (Henri)
représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du d de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Garrel (Gilbert)
représentant la Confédération générale du travail
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du d de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Farcy (Robert)
représentant l'Union professionnelle artisanale
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du d de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Dutoit (Bernard)
représentant la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du d de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Quinqueton (Patrick)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du c de l'article 3 de l'arrêté du
5 mars 1996
portant création du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Mignot (Gabriel)
président de chambre honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du c de l'article 3 de l'arrêté du
5 mars 1996
portant création du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Galanopoulos (Philippe)
directeur de la bibliothèque de la Cour de cassation, conservateur des bibliothèques
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du c de l'article 3 de l'arrêté du
5 mars 1996
portant création du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Jeannet (Agnès)
inspectrice générale honoraire des affaires sociales, présidente
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du e de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Bosman (Françoise)
conservatrice générale honoraire du patrimoine
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du e de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Agam-Ferrier (Marie)
administratrice générale
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du e de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Voisine (Pia)
représentant le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du d de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Saudrais (Hélène)
représentant la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du d de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: PHILIPPE (Guillaume, Sébastien)
Objet:
notaire associé
notaire
notaire_residence="Sainte-Marie (Réunion)"
notaire_residence_departement_code="974"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: PÈNE (Lélé), épouse NDIAYE
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: PÈNE (Lélé), épouse NDIAYE
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Abdou PENE, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
11 Décembre 201611/12/2016
De: STROH (Marc, Yves)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée ACTHUISS MARNE, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Reims (Marne)"
huissier_residence_departement_code="51"
cessation de fonction
11 Décembre 201611/12/2016
De: GIBERT (Cyril, Alexandre, Octave)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle 14 Pyramides Notaires, SCP titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: GIBERT (Cyril, Alexandre, Octave)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Cyril GIBERT, notaire, titulaire d'un office de notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
11 Décembre 201611/12/2016
De: LAGANNE (Florence, Christine, Sophie), épouse LE COMTE
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Stéphane PEPIN et Olivier BEDICAM, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Arnoult-en-Yvelines (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: de GAIL (Laure-Anne, Charline, Léonie, Christiane)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Elodie FREMONT et Jean-Fabrice HEY, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Thierry CHEVALLIER
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable du Groupement de coopération sanitaire « Pôle logistique hospitalier Nord Franche-Comté », à la date de son installation
Remplace:M. Louis DILLINGER
Groupe:
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Louis DILLINGER
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable intérimaire du Groupement de coopération sanitaire « Pôle logistique hospitalier Nord Franche-Comté »
Groupe:
date_debut="2016-12-01"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Vanessa BAUDOUIN
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Réseau gérontologique ville hôpital de Poitiers/CAP »
Remplace:M. Didier PREVOST
Groupe:
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Pierre PIQUEMAL-LAGORRE
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Remplace:M. Stéphane ROCHARD
Groupe:
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Moustoifa AHAMADA
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Agence de développement et d'innovation de Mayotte » (création)
Groupe:
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Philippe ROBERT
administrateur des Finances publiques adjoint
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public Action contrat de ville Albigeois (création)
Groupe:
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Guy LORENZELLI
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable de la chancellerie des universités de Besançon
Remplace:M. Xavier DENIS
Groupe:
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Nicolas TONDU
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable de la chancellerie des universités de Créteil
Remplace:Mme Céline BRU
Groupe:
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Stéphane ROCHARD
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Remplace:M. Jérôme RODRIGUEZ
Groupe:
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Luc RAVOUX
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable de l'Institut Mines-Télécom
Remplace:M. Eric PARENT
Groupe:
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Sonia CWERNER
inspectrice principale des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « La grande école du numérique » (création)
Groupe:
ecole="École du numérique"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Sabine MIKA
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles
Remplace:Mme Evelyne BOURGERY
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Olivier Noblecourt
Objet:
au cabinet de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
directeur du cabinet
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Jérôme Teillard
Objet:
au cabinet de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Christophe Strassel
Objet:
au cabinet de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Agathe Cagé
Objet:
au cabinet de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
directrice adjointe du cabinet
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: François Pirola
Objet:
au cabinet de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
conseiller spécial
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Jean-Baptiste Prévost
Objet:
au cabinet de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
conseiller social et vie étudiante
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Ollivier Lenot
Objet:
au cabinet de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
conseiller en charge du numérique éducatif, de l'innovation et de la relation avec les éditeurs
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Jean-Michel Jolion
Objet:
au cabinet de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
conseiller en charge des formations du supérieur et de l'orientation
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Matthieu Protin
Objet:
au cabinet de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
conseiller en charge des discours et de l'éducation artistique et culturelle
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Emmanuel Skoulios
Objet:
au cabinet de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
conseiller en charge des affaires budgétaires et de la modernisation de l'action publique
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Razak Ellafi
Objet:
au cabinet de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
conseiller en charge de la veille et de la prospective
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Eric Tournier
Objet:
au cabinet de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
conseiller en charge de la préparation de la rentrée, du premier degré, du second degré et de l'éducation prioritaire
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Jonathan Debauve
Objet:
au cabinet de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
conseiller en charge de la communication
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Serge Barbet
Objet:
au cabinet de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
conseiller en charge de la citoyenneté, de l'éducation aux médias et à l'information et de la mémoire
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Alexandrine Fadin
Objet:
au cabinet de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
conseillère parlementaire
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Maud Phélizot
Objet:
au cabinet de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
conseillère en charge des ressources humaines et de l'enseignement privé
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Alice Giralté
Objet:
au cabinet de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
conseillère en charge de la vie scolaire, de la prévention des violences scolaires et des relations avec les parents d'élèves
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Marie-Cécile Naves
Objet:
au cabinet de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
conseillère en charge de la santé, du sport, du handicap et de l'éducation populaire
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Carole Bur
Objet:
au cabinet de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
conseillère en charge de la presse
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Frédérique Weixler
Objet:
au cabinet de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
conseillère en charge de l'orientation, de la lutte contre le décrochage scolaire et de l'éducation permanente tout au long de la vie
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Aurélie Lorrain-Itty
Objet:
au cabinet de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
conseillère auprès de la ministre, chargée de la mobilisation pour l'enseignement et l'insertion professionnels, les relations avec le monde professionnel et le développement durable
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Eléonore Slama
Objet:
au cabinet de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
cheffe de cabinet
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Christophe Strassel
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
directeur du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat à l'enseignement supérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Paul Indelicato
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
directeur adjoint du cabinet, en charge de la recherche
cabinet="Secrétaire d'Etat à l'enseignement supérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Isabelle Gravière-Troadec
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
directrice adjointe du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat à l'enseignement supérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Jean-Baptiste Prévost
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
conseiller social et vie étudiante
cabinet="Secrétaire d'Etat à l'enseignement supérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: François Lemoine
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
conseiller santé
cabinet="Secrétaire d'Etat à l'enseignement supérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Ollivier Lenot
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
conseiller numérique
cabinet="Secrétaire d'Etat à l'enseignement supérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Jean-Michel Jolion
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
conseiller formations du supérieur et orientation
cabinet="Secrétaire d'Etat à l'enseignement supérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Sébastien Podevyn
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
conseiller en charge des relations avec le Parlement
cabinet="Secrétaire d'Etat à l'enseignement supérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Thomas Lardeau
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
conseiller auprès du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat à l'enseignement supérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Gilles Rabin
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
conseiller auprès du secrétaire d'Etat, en charge de l'innovation et de la politique spatiale
cabinet="Secrétaire d'Etat à l'enseignement supérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Emmanuel Skoulios
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
conseiller affaires budgétaires et modernisation de l'action publique
cabinet="Secrétaire d'Etat à l'enseignement supérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Elise Trebbia
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
cheffe de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat à l'enseignement supérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: François Jacq
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
représentants d'organismes publics ayant une mission de recherche et d'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Pascale Margot-Rougerie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
représentants d'organismes publics ayant une mission de recherche et d'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Hélène Jacquot-Guimbal
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
représentants d'organismes publics ayant une mission de recherche et d'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Michel Caffin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
personnalités qualifiées choisies
Parmi les membres de conseils élus des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Michel Masson
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
personnalités qualifiées choisies
En raison de leur compétence dans le domaine économique et social
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Bruno Genty
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
personnalités qualifiées choisies
En raison de leur compétence dans le domaine économique et social
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: François Enguehard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
personnalités qualifiées choisies
En raison de leur compétence dans le domaine économique et social
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Marie-Odile Homette
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
personnalités qualifiées choisies
En raison de leur compétence scientifique et technique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Pascale Briand
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
personnalités qualifiées choisies
En raison de leur compétence scientifique et technique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Corinne Borel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
personnalités qualifiées choisies
En raison de leur compétence scientifique et technique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: SOLER (Pierre)
Objet:
directeur de l'observatoire Midi-Pyrénées de l'université de Toulouse-III
Groupe:
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Sébastien ROUGET
Objet:
personnalités qualifiées membres de la formation spécialisée dans le champ de l'enfance et de l'adolescence du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
11 Décembre 201611/12/2016
De: Thomas ROHMER
Objet:
personnalités qualifiées membres de la formation spécialisée dans le champ de l'enfance et de l'adolescence du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
11 Décembre 201611/12/2016
De: Claude MARTIN
Objet:
personnalités qualifiées membres de la formation spécialisée dans le champ de l'enfance et de l'adolescence du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
11 Décembre 201611/12/2016
De: Jonathan LEVY
Objet:
personnalités qualifiées membres de la formation spécialisée dans le champ de l'enfance et de l'adolescence du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
11 Décembre 201611/12/2016
De: Bruno JARRY
Objet:
personnalités qualifiées membres de la formation spécialisée dans le champ de l'enfance et de l'adolescence du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
11 Décembre 201611/12/2016
De: Guillaume CORDUAN
Objet:
personnalités qualifiées membres de la formation spécialisée dans le champ de l'enfance et de l'adolescence du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
11 Décembre 201611/12/2016
De: David ALLONSIUS
Objet:
personnalités qualifiées membres de la formation spécialisée dans le champ de l'enfance et de l'adolescence du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
11 Décembre 201611/12/2016
De: Alexandrine VIEITEZ
Objet:
personnalités qualifiées membres de la formation spécialisée dans le champ de l'enfance et de l'adolescence du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
11 Décembre 201611/12/2016
De: Sophie MANCEL
Objet:
personnalités qualifiées membres de la formation spécialisée dans le champ de l'enfance et de l'adolescence du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
11 Décembre 201611/12/2016
De: Adeline GOUTTENOIRE
Objet:
personnalités qualifiées membres de la formation spécialisée dans le champ de l'enfance et de l'adolescence du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
11 Décembre 201611/12/2016
De: Marie DERAIN
Objet:
personnalités qualifiées membres de la formation spécialisée dans le champ de l'enfance et de l'adolescence du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
11 Décembre 201611/12/2016
De: Marianne CLARAC
Objet:
personnalités qualifiées membres de la formation spécialisée dans le champ de l'enfance et de l'adolescence du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
11 Décembre 201611/12/2016
De: Nathalie BRISAC
Objet:
personnalités qualifiées membres de la formation spécialisée dans le champ de l'enfance et de l'adolescence du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
11 Décembre 201611/12/2016
De: Maud ALEJANDRO
Objet:
personnalités qualifiées membres de la formation spécialisée dans le champ de l'enfance et de l'adolescence du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
11 Décembre 201611/12/2016
De: Nicolas BOUILLANT
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé de la réforme de l'Etat et de la simplification
directeur du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de la réforme de l'Etat et de la simplification"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Laurent DUTHEIL
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé de la réforme de l'Etat et de la simplification
directeur adjoint du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de la réforme de l'Etat et de la simplification"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Rodolphe GEISLER
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé de la réforme de l'Etat et de la simplification
conseiller stratégie et discours
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de la réforme de l'Etat et de la simplification"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Boris JAMET-FOURNIER
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé de la réforme de l'Etat et de la simplification
conseiller numérique et gouvernement ouvert
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de la réforme de l'Etat et de la simplification"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Christophe ROSSIGNOL
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé de la réforme de l'Etat et de la simplification
conseiller chargé de la communication, de la presse et des relations institutionnelles
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de la réforme de l'Etat et de la simplification"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Laure LECHATELLIER
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé de la réforme de l'Etat et de la simplification
conseillère spéciale
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de la réforme de l'Etat et de la simplification"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Sonia BAUDRY
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé de la réforme de l'Etat et de la simplification
conseillère simplifications
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de la réforme de l'Etat et de la simplification"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Mireille COLAS
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé de la réforme de l'Etat et de la simplification
conseillère performance et économies
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de la réforme de l'Etat et de la simplification"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Fiona TEXEIRE
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé de la réforme de l'Etat et de la simplification
cheffe de cabinet, chargée des relations avec le Parlement
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de la réforme de l'Etat et de la simplification"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Mathieu CUIP
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé de la réforme de l'Etat et de la simplification
chef adjoint de cabinet, chargé des relations internationales et européennes
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de la réforme de l'Etat et de la simplification"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: François CHARMONT
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
directeur de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Agathe LE NAHÉNEC
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
directrice adjointe de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Etienne WESTPHAL
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
conseiller parlementaire
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Baptiste PRUDHOMME
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
conseiller parlementaire
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Pierrick PERROT
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
conseiller parlementaire
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Valentin EYNAC
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
conseiller parlementaire
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Orod BAGHERI
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
conseiller auprès du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Amélie GIRERD
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Vincent DESHAYES
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
chef adjoint de cabinet, conseiller presse et communication
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Julien SERIGNAC
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre chargée de l'aide aux victimes
directeur de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de l'aide aux victimes"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Thierry DEL JESUS
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre chargée de l'aide aux victimes
conseiller spécial
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de l'aide aux victimes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Gilles DIOT
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre chargée de l'aide aux victimes
conseiller chargé des affaires sociales et de santé
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de l'aide aux victimes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Anthony PORCHERON
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre chargée de l'aide aux victimes
conseiller chargé de la communication et des relations avec la presse
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de l'aide aux victimes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Laurent CERVONI
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre chargée de l'aide aux victimes
conseiller auprès de la secrétaire d'Etat chargé de la stratégie numérique et de l'action territoriale
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de l'aide aux victimes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Samira JEMAI
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre chargée de l'aide aux victimes
conseillère juridique et parlementaire
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de l'aide aux victimes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Pauline GIROT DE LANGLADE
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre chargée de l'aide aux victimes
conseillère financière et budgétaire
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de l'aide aux victimes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Eugénie MARIE
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre chargée de l'aide aux victimes
conseillère chargée des dispositifs d'aide aux victimes
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de l'aide aux victimes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Elsa MONDET
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre chargée de l'aide aux victimes
conseillère chargée des affaires internationales et sectorielles
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de l'aide aux victimes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Ambre CERNY
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre chargée de l'aide aux victimes
cheffe de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de l'aide aux victimes"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Brigitte REMY née JOUETTE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administratrice générale, affectée à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="2017-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Décembre 201611/12/2016
De: Aurore LE BONNEC
directrice du cabinet, et à
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat chargée de la ville, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la ville"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargée de la ville"
délégation de signature
11 Décembre 201611/12/2016
De: Mathie ESPARGILIERE
cheffe de cabinet, chargée des relations avec le Parlement
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat chargée de la ville, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la ville"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargée de la ville"
délégation de signature
11 Décembre 201611/12/2016
De: Sébastien LIME
conseiller spécial, chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de la ville, de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
11 Décembre 201611/12/2016
De: Armelle DAAM
directrice du cabinet, et à
Objet:
au nom du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de la ville, de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
11 Décembre 201611/12/2016
De: Patrice de LAURENS de LACENNE
directeur adjoint du cabinet du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée à l'une des personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
11 Décembre 201611/12/2016
De: Rémi BRANCO
chef de cabinet du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée à l'une des personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
11 Décembre 201611/12/2016
De: Diane VEY
cheffe de cabinet adjointe du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée à l'une des personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
11 Décembre 201611/12/2016
De: Christine AVELIN
directrice du cabinet du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée à l'une des personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
11 Décembre 201611/12/2016
De: Jérôme Teillard
directeur adjoint du cabinet, à
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
11 Décembre 201611/12/2016
De: Olivier Noblecourt
directeur du cabinet, à
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
11 Décembre 201611/12/2016
De: Eléonore Slama
cheffe de cabinet
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
11 Décembre 201611/12/2016
De: Agathe Cagé
directrice adjointe du cabinet, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
11 Décembre 201611/12/2016
De: Christophe Strassel
directeur du cabinet, et à
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat à l'enseignement supérieur"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
11 Décembre 201611/12/2016
De: Elise Trebbia
cheffe de cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat à l'enseignement supérieur"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
11 Décembre 201611/12/2016
De: Julien SERIGNAC
directeur de cabinet de la secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre chargée de l'aide aux victimes
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée à l'une des personnes
mentionnées
l'article 1er du décret n° 2005-850 du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat"
délégation de signature
11 Décembre 201611/12/2016
De: Ambre CERNY
cheffe de cabinet de la secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre chargée de l'aide aux victimes
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée à l'une des personnes
mentionnées
l'article 1er du décret n° 2005-850 du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat"
délégation de signature
11 Décembre 201611/12/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.