Tribunal d'instance d'Auch


De: Julien MARTIN
greffier
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseur suppléant au tribunal d'instance d'Auch
Groupe:
Tribunal d'instance d'Auch
tribunal
tribunal_instance="Auch"
suppleant
JUSB1808003A(source BOMJ)
nomination
19 Mars 201819/03/2018
De: Marie-Françoise LANAU
adjointe administrative principale
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Auch
Groupe:
Tribunal d'instance d'Auch
tribunal
tribunal_instance="Auch"
suppleant
JUSB1727290A(source BOMJ)
nomination
25 Septembre 201725/09/2017
De: Robin PLANES
juge au tribunal de grande instance de Melun, chargé du service du tribunal d'instance de Melun
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance d'Auch
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance d'Auch
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance d'Auch
Tribunal d'instance d'Auch
cour_appel="Agen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Auch"
tribunal_instance="Auch"
JORFTEXT000029136583(source JORF)
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Alexandra GUYON
adjointe administrative de 1ère classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Auch
Groupe:
Tribunal d'instance d'Auch
tribunal
tribunal_instance="Auch"
suppleant
JUSB1240182A(source BOMJ)
nomination
21 Novembre 201221/11/2012
De: Janine SOULES, épouse BRAULT
vice-présidente au tribunal de grande instance de Marmande
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance d'Auch
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance d'Auch
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance d'Auch
Tribunal d'instance d'Auch
cour_appel="Agen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Auch"
tribunal_instance="Auch"
JORFTEXT000022748373(source JORF)
nomination
28 Août 201028/08/2010
De: PANDELE (Nicole), épouse BIELLE
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'AUCH
Remplace:Mme BRACONNIER (Brigitte)
Groupe:
Tribunal d'instance d'Auch
tribunal
tribunal_instance="Auch"
suppleant
JORFTEXT000021175766(source JORF)
nomination
20 Octobre 200920/10/2009
De: Aude BLONDE
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance d'Auch
Juge chargée du service du tribunal d'instance d'Auch
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance d'Auch
Tribunal d'instance d'Auch
cour_appel="Agen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Auch"
tribunal_instance="Auch"
JORFTEXT000019203971(source JORF)
nomination
17 Juillet 200817/07/2008
De: Hervé Leclainche
juge au tribunal de grande instance d'Agen
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance d'Auch
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance d'Auch
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance d'Auch
Tribunal d'instance d'Auch
cour_appel="Agen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Auch"
tribunal_instance="Auch"
JORFTEXT000000278612(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Josée Touboul, épouse Nicolas
juge au tribunal de grande instance de Toulouse chargée du service du tribunal d'instance de Toulouse
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance d'Auch
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance d'Auch
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance d'Auch
Tribunal d'instance d'Auch
cour_appel="Agen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Auch"
tribunal_instance="Auch"
JORFTEXT000000229723(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Braconnier (Brigitte)
agente administrative de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Auch
Remplace:Mme Saint-Genes (Josiane)
Groupe:
Tribunal d'instance d'Auch
date_debut="2002-05-05"
tribunal
tribunal_instance="Auch"
suppleant
JORFTEXT000000411443(source JORF)
nomination
27 Mars 200227/03/2002
De: Saint-Genes (Josiane)
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Auch
Groupe:
Tribunal d'instance d'Auch
date_debut="2002-05-05"
tribunal
tribunal_instance="Auch"
JORFTEXT000000411443(source JORF)
nomination
27 Mars 200227/03/2002
De: Ladruze (Marie-Jeanne), épouse Melliet
Objet:
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Auch
Groupe:
Tribunal d'instance d'Auch
date_debut="2002-05-05"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Auch"
JORFTEXT000000411443(source JORF)
cessation de fonction
27 Mars 200227/03/2002
De: Saint-Genes (Josiane)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Agen
Tribunal d'instance d'Auch
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal d'instance d'Auch
cour_appel="Agen"
tribunal
tribunal_instance="Auch"
suppleant
JORFTEXT000000563845(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Ladruze (Marie-Jeanne), épouse Melliet
greffier du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Agen
Tribunal d'instance d'Auch
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal d'instance d'Auch
cour_appel="Agen"
tribunal
tribunal_instance="Auch"
JORFTEXT000000563845(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.