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Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:	Jacques CHOLET
Objet:	dans les conditions fixées par les articles 41-25 à 41-31 de l'ordonnance n° 58-1270 du 22 décembre 1958 modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature : Cour d'appel de Versailles Magistrat honoraire de l'ordre judiciaire aux fins d'exercer à la cour d'appel de Versailles substitut général
Groupe:	Cour d'appel de Versailles

nomination

De:	Patrice DUSAUSOY
Objet:	dans les conditions fixées par les articles 41-25 à 41-31 de l'ordonnance n° 58-1270 du 22 décembre 1958 modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature : Cour d'appel de Versailles Magistrat honoraire de l'ordre judiciaire aux fins d'exercer à la cour d'appel de Versailles assesseur dans une formation collégiale
Groupe:	Cour d'appel de Versailles

nomination

De:	André-Frédéric DELAY
Objet:	dans les conditions fixées par les articles 41-25 à 41-31 de l'ordonnance n° 58-1270 du 22 décembre 1958 modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature : Cour d'appel de Riom Magistrat honoraire de l'ordre judiciaire aux fins d'exercer au tribunal de grande instance du Puy-en-Velay assesseur dans une formation collégiale
Groupe:	Cour d'appel de Riom Tribunal de grande instance du Puy-en-Velay

nomination

De:	Dominique TAILHARDAT
Objet:	dans les conditions fixées par les articles 41-25 à 41-31 de l'ordonnance n° 58-1270 du 22 décembre 1958 modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature : Cour d'appel de Rennes Magistrat honoraire de l'ordre judiciaire aux fins d'exercer au tribunal de grande instance de Quimper substitut
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Quimper

nomination

De:	Bernard FARRET
Objet:	dans les conditions fixées par les articles 41-25 à 41-31 de l'ordonnance n° 58-1270 du 22 décembre 1958 modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature : Cour d'appel de Paris Magistrat honoraire de l'ordre judiciaire aux fins d'exercer à la cour d'appel de Paris substitut général
Groupe:	Cour d'appel de Paris

nomination

De:	Colette BESSE-PERRIN
Objet:	dans les conditions fixées par les articles 41-25 à 41-31 de l'ordonnance n° 58-1270 du 22 décembre 1958 modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature : Cour d'appel de Paris Magistrate honoraire de l'ordre judiciaire aux fins d'exercer au tribunal de grande instance de Paris assesseure dans une formation collégiale
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris

nomination

De:	Marie-Anne CHAPELLE
Objet:	dans les conditions fixées par les articles 41-25 à 41-31 de l'ordonnance n° 58-1270 du 22 décembre 1958 modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature : Cour d'appel de Paris Magistrate honoraire de l'ordre judiciaire aux fins d'exercer à la cour d'appel de Paris assesseure dans une formation collégiale
Groupe:	Cour d'appel de Paris

nomination

De:	Antoine NOTARGIACOMO
Objet:	dans les conditions fixées par les articles 41-25 à 41-31 de l'ordonnance n° 58-1270 du 22 décembre 1958 modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature : Cour d'appel de Lyon Magistrat honoraire de l'ordre judiciaire aux fins d'exercer au tribunal de grande instance de Lyon assesseur dans une formation collégiale
Groupe:	Cour d'appel de Lyon Tribunal de grande instance de Lyon

nomination

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.