Albert Camy

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De: Albert Camy
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
du jour de la remise de son service et, au plus tôt
en application des dispositions de l'article L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
trésorier-payeur général de 3e catégorie, trésorier-payeur général du département de Lot-et-Garonne
Groupe:
date_debut="2001-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Camy (Albert, Jules, Victor)
trésorier-payeur général de 4e catégorie, trésorier-payeur général du département de Lot-et-Garonne
Objet:
sur place, à titre personnel
trésorier-payeur général de 3e catégorie, dans les conditions définies à l'article 14 (3e alinéa) du décret du
1er février 1954
précité
promotion
11 Janvier 200111/01/2001
De: Camy (Albert, Jules, Victor)
trésorier-payeur général du département du Cher (4e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département de Lot-et-Garonne (4e catégorie)
Remplace:M. Soulié
nomination
27 Août 199827/08/1998
De: Camy (Albert, Jules, Victor)
trésorier-payeur général de 4e catégorie, affecté par nécessité de service à la trésorerie générale de la Haute-Corse (5e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département du Cher (4e catégorie)
Remplace:
M. Lenain
nomination
24 Décembre 199624/12/1996
De: Camy (Albert, Jules)
trésorier-payeur général de la Haute-Corse ; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
2 décembre 1989
43 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="42"
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Camy (Albert, Jules, Victor)
trésorier-payeur général du département de la Haute-Corse (5e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département de la Nièvre (4e catégorie)
Remplace:M. Maloisel
nomination
16 Mai 199616/05/1996
De: Camy (Albert, Jules, Victor)
receveur particulier des finances de 1re classe de l'arrondissement de Dunkerque (département du Nord, 1re catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département de la Haute-Corse (5e catégorie)
Remplace:M. Espaignet
nomination
18 Mars 199418/03/1994
De: Camy (Albert)
chef des services départementaux du Trésor
Objet:
membres des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
l'article 3 du décret no 71-188 du
9 mars 1971
Commission de Bordeaux
Assesseurs suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
17 Février 199017/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.