21 Avril 2001

date_debut="2000-07-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"

De:	Loison (Didier)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense

JORFTEXT000000756290 (source JORF)

titularisation

date_debut="2000-07-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"

De:	Amailland (Christine)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense

JORFTEXT000000756290 (source JORF)

titularisation

JORFTEXT000000756289 (source JORF)

De:	d'Ozouville (Damien, Théobald, Marie) chef d'escadrons de l'arme blindée et cavalerie
Objet:	au tableau de classement de l'année 2001 pour le grade de contrôleur adjoint des armées

inscription

JORFTEXT000000756289 (source JORF)

De:	Valtaud (Alain) chef d'escadron de l'artillerie
Objet:	au tableau de classement de l'année 2001 pour le grade de contrôleur adjoint des armées

inscription

JORFTEXT000000756254 (source JORF)

De:	Chevillotte (Pauline) attachée d'administration de la recherche du Centre national de la recherche scientifique, détachée dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
Objet:	dans ce corps attachée d'administration centrale

date_debut="1995-09-19"

intégration

conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture

De:	Chantal Jourdan administratrice civile hors classe détachée
Objet:	préfète du Lot sous-préfète hors classe, secrétaire générale de la préfecture du Val-de-Marne (1re catégorie)
Groupe:	Préfecture du Lot

JORFTEXT000000756253 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000756252 (source JORF)

De:	Yves Robineau conseiller d'Etat
Objet:	président adjoint de la section du contentieux du Conseil d'Etat
Remplace:	M. Olivier Fouquet
Groupe:	Conseil d'État

president

nomination

JORFTEXT000000756249 (source JORF)

De:	Forget (Cyril) conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel, en instance de détachement au titre de la mobilité
Objet:	à Ottawa conseiller commercial de 2e classe son grade sous l'autorité du chef des services d'expansion économique au Canada
Groupe:	Conseil commercial de 2e classe

affectation

De:	Gille à
Objet:	au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée

JORFTEXT000000756248 (source JORF)

délégation de signature

JORFTEXT000000580322 (source JORF)

De:	Albert Camy
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite du jour de la remise de son service et, au plus tôt en application des dispositions de l'article L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite trésorier-payeur général de 3e catégorie, trésorier-payeur général du département de Lot-et-Garonne
Groupe:	Remise de son service et, au plus tôt

date_debut="2001-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000580321 (source JORF)

De:	Gilbert Lelong
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite du jour de la remise de son service et, au plus tôt en application des dispositions de l'article L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite trésorier-payeur général de 3e catégorie, trésorier-payeur général du département de l'Eure
Groupe:	Remise de son service et, au plus tôt

date_debut="2001-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000579374 (source JORF)

De:	Jean-Pierre Capron ingénieur général des mines
Objet:	du corps des mines avec jouissance différée de pension en application des articles L. 4 (1o) et L. 25 (1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite

date_debut="2001-02-16"
a_sa_demande
corps="Mines"

radiation

De:	Jacques Serris chef de service
Objet:	au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée

JORFTEXT000000579240 (source JORF)

délégation de signature

De:	Costes »
Objet:	au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée

JORFTEXT000000579240 (source JORF)

délégation de signature

De:	Jean-François Mela
Objet:	au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

De:	Jean-François Mela
Objet:	au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

De:	Michel Eddi de
Objet:	au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

De:	Michel Eddi de
Objet:	au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

De:	Courtillot à
Objet:	au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée

délégation de signature

De:	Brigitte Vogler ingénieure de recherche dans la limite des attributions de la mission de la culture et de l'information scientifiques et techniques et des musées
Objet:	au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

De:	Dellacasagrande »
Objet:	au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée

JORFTEXT000000579238 (source JORF)

délégation de signature

De:	Marie-Hélène Granier-Fauquert chef de service
Objet:	au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée

JORFTEXT000000579238 (source JORF)

délégation de signature

De:	Christian Didier
Objet:	au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

De:	Christian Didier de
Objet:	au nom du ministre de la recherche, toutes décisions dans la limite des attributions de la section des validations de services auxiliaires. »

délégation de signature

De:	Christian Didier de
Objet:	au nom du ministre de la recherche, toutes décisions dans la limite des attributions de la section des affiliations. »

délégation de signature

De:	Marie-Hélène Granier-Fauquert de
Objet:	au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

De:	Danièle Robic attachée d'administration scolaire et universitaire
Objet:	au nom du ministre de la recherche, toutes décisions dans la limite des attributions de la section des validations de services auxiliaires. »

délégation de signature

De:	Marie-Hélène Granier-Fauquert de
Objet:	au nom du ministre de la recherche, toutes décisions dans la limite des attributions de la section des validations de services auxiliaires. »

délégation de signature

De:	Marie-Claude Buord
Objet:	au nom du ministre de la recherche, toutes décisions dans la limite des attributions de la section des validations de services auxiliaires. »

délégation de signature

De:	Chantal Tranier
Objet:	au nom du ministre de la recherche, toutes décisions dans la limite des attributions de la section des affiliations. »

délégation de signature

De:	Marie-Hélène Granier-Fauquert de
Objet:	au nom du ministre de la recherche, toutes décisions dans la limite des attributions de la section des affiliations. »

délégation de signature

De:	Mireille Chanier attachée principale d'administration scolaire et universitaire
Objet:	au nom du ministre de la recherche, toutes décisions dans la limite des attributions de la section des affiliations. »

délégation de signature

date_debut="2001-05-01"
cabinet="Ministre DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"

De:	Myriam Verger
Objet:	directrice adjointe du cabinet

JORFTEXT000000579020 (source JORF)

cessation de fonction

date_debut="2001-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche"

De:	Thuelin (Michel) attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'agriculture et de la pêche, détaché auprès de la ville de Lisieux
Objet:	du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche date de son intégration dans le cadre d'emploi des attachés territoriaux

JORFTEXT000000579019 (source JORF)

radiation

JORFTEXT000000578976 (source JORF)

De:	Viéville (Dominique) conservateur général du patrimoine, chef de l'inspection générale des musées de France
Objet:	l'intérim des fonctions de directeur du musée d'Orsay
Groupe:	Établissement public du musée d'Orsay

date_debut="2001-04-14"

charge

JORFTEXT000000578975 (source JORF)

De:	Gillion (Maryvonne) secrétaire administrative de classe exceptionnelle d'administration centrale
Objet:	attachés d'administration centrale

nomination

JORFTEXT000000578975 (source JORF)

De:	Debieu (Eliane) secrétaire administrative de classe exceptionnelle d'administration centrale
Objet:	attachés d'administration centrale

nomination

JORFTEXT000000578975 (source JORF)

De:	Boulain (Anne-Marie) secrétaire administrative de classe exceptionnelle d'administration centrale
Objet:	attachés d'administration centrale

nomination

JORFTEXT000000578974 (source JORF)

De:	Kouthon (James)
Objet:	le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques aux élèves ci-après désignés sortis en 2000 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:	École nationale des sciences géographiques (ENSG) Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

ecole

diplome

JORFTEXT000000578974 (source JORF)

De:	Boudot (Jean-David)
Objet:	le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques aux élèves ci-après désignés sortis en 2000 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:	École nationale des sciences géographiques (ENSG) Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

ecole

diplome

JORFTEXT000000578973 (source JORF)

De:	Gillion (Maryvonne) secrétaire administrative de classe exceptionnelle d'administration centrale
Objet:	sur la liste d'aptitude au grade d'attaché d'administration centrale au titre de l'année 2001

inscription

JORFTEXT000000578973 (source JORF)

De:	Debieu (Eliane) secrétaire administrative de classe exceptionnelle d'administration centrale
Objet:	sur la liste d'aptitude au grade d'attaché d'administration centrale au titre de l'année 2001

inscription

JORFTEXT000000578973 (source JORF)

De:	Boulain (Anne-Marie) secrétaire administrative de classe exceptionnelle d'administration centrale
Objet:	sur la liste d'aptitude au grade d'attaché d'administration centrale au titre de l'année 2001

inscription

De:	Antoine Latreille université Paris-XI
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du 16 janvier 1992 modifié COLLEGE 2 Maîtres de conférences des universités et assimilés Section 01 : droit privé et sciences criminelles
Remplace:	M. Didier Guevel
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Pierre Louart université Toulouse-I
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du 16 janvier 1992 modifié COLLEGE 1 Professeurs des universités et assimilés Section 06 : sciences de gestion
Remplace:	M. Jacques Igalens
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Bernard Colasse université Paris-IX
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du 16 janvier 1992 modifié COLLEGE 1 Professeurs des universités et assimilés Section 06 : sciences de gestion
Remplace:	M. Serge Evraert
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Emmanuelle Jeannette université Paris-VI
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du 16 janvier 1992 modifié COLLEGE 2 Maîtres de conférences des universités et assimilés Section 66 : physiologie
Remplace:	Mme Elisabeth Rochon-Matthys
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Agnès Rosenau-Ilias université de Tours
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du 16 janvier 1992 modifié COLLEGE 2 Maîtres de conférences des universités et assimilés Section 65 : biologie cellulaire
Remplace:	M. Bernard Martin
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Clotilde Kammerer-Fermanian université de Cergy-Pontoise
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du 16 janvier 1992 modifié COLLEGE 2 Maîtres de conférences des universités et assimilés Section 25 : mathématiques
Remplace:	M. Christophe Cheverry
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Marie-Hélène Bacque université Paris-VIII
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du 16 janvier 1992 modifié COLLEGE 2 Maîtres de conférences des universités et assimilés Section 24 : aménagement de l'espace, urbanisme
Remplace:	Mme Viviane Claude
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

conseil_des_ministres
prefet

De:	Dominique Palewski sous-préfet hors classe, sous-préfet de Clermont-sur-Oise
Objet:	préfet hors cadre, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Groupe:	Mission de service public relevant du Gouvernement

JORFTEXT000000578971 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000578970 (source JORF)

De:	Michel Boyon conseiller d'Etat
Objet:	président de sous-section de la section du contentieux du Conseil d'Etat
Remplace:	M. Yves Robineau
Groupe:	Conseil d'État

president

nomination

JORFTEXT000000578965 (source JORF)

De:	Bonnard (Christophe) inspecteur des finances
Objet:	rapporteur devant la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l'énergie atomique
Remplace:	M. Wendling (Claude)
Groupe:	Commissariat à l'énergie atomique (CEA)

nomination

JORFTEXT000000391969 (source JORF)

De:	Pascale Briand directrice de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Objet:	directrice adjointe de l'Ecole normale supérieure chargée des disciplines scientifiques
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2001-05-01"
duree="trois ans"
ecole

nomination

De:	Guerineau (Dominique) informatique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Ceuninck (Dominique) électronique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Benzaquen (Ayuch) informatique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Zhari (Ahmed) techniques du bâtiment
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Zeller (André) électrotechnique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Yaacoubi (Abdelaziz) agriculture
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Webert (Olivier) bâtiment
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Vitalis (Patrick) qualité
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Sube (Gilles) agriculture
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Salavy (Pierre) informatique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Roullin (Hervé) agriculture
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Rochard (Gilbert) informatique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Riga (Joël) télécommunications et réseaux
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Reymond (Jean-Jacques) matériaux
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Pireyre (André) mécanique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Pensec (Daniel) génie mécanique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Parlouar (Pierre) électronique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Nataf (Jean-Baptiste) informatique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Mérieux (Yves) biologie appliquée
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Montibus (Jacques) électrotechnique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Monteil (Jean-Marie) énergétique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Marino (Antoine) mécanique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Lefèbvre (Christian) électronique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Le Gall (André) agriculture
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Le Breton (Bruno) informatique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Le Berre (Guy) mesures et instrumentation
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Kurtzmann (Walter) hygiène et sécurité du travail
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Jecker (Pascal) mécanique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Janicot (Patrick) bâtiment et travaux publics
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Jacquet (Hervé) informatique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Izoard (Serge) informatique industrielle
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Isckia (Jean-Philippe) informatique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Huertas (Guy) bâtiment
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Hajage (Daniel) informatique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Grandvaux (Jean-Pierre) mécanique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Goislot (Hervé) mécanique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Girod (Michel) travaux publics
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Giersch (Rémy) qualité
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Gerbaut (Serge) génie des procédés
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Gaquière (Yves) informatique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Gacogne (Frantz) informatique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Franco (Sylvain) mécanique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Ferris (Stéphane) biologie appliquée
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Feat (Louis) énergétique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Duran (Jean) électrotechnique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Derrien (Pierre) bâtiment et travaux publics
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Delepine (Jacques) bâtiment et travaux publics
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Delanchy (Arno) qualité
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Decker (Tharcisse) gestion de production
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	De Gueyer (Thierry) informatique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Damon (Eric) génie des procédés
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Cons (Philippe) informatique industrielle
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Cohen (David) télécommunications et réseaux
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Chevalier (Patrick) mécanique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Chavrier (Didier) informatique industrielle
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Chatenet (Jacques) chimie
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Charroin (Thierry) agriculture
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Cazevielle (Patrick) agriculture
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Caironi (Cyrille) électrotechnique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Brun (Patrick) matériaux
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Bresson (Hervé) chimie
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Brachu (Thierry) matériaux
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Bougerol (Marc) informatique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Bonnet (Michel) informatique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Bock (Jean-Claude) travaux publics
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Bizet (Gilles) énergétique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Bionville (Charles) informatique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Beunard (Rémy) mesures et instrumentation
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Berthelot (Alain) agriculture
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Benard (Michel) bâtiment et travaux publics
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Ben Hajra (Mohamed) informatique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Belloncle (François) matériaux
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Babocsay (Pierre) informatique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Aubel (Jean-Yves) énergétique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Gout (Monique) informatique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Cuvelier (Marielle) épouse Cuvelier-Szelag, télécommunications et réseaux
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Chazé (Jacqueline) épouse Déchaux, électronique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Bessière (Arlette) logistique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

De:	Baduel (Alicia) épouse Roso, chimie
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique

admission

JORFTEXT000000391967 (source JORF)

De:	Anthony Requin administrateur civil à la direction du Trésor
Objet:	au conseil d'administration de l'Entreprise de recherches et d'activités pétrolières représentant du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie administrateur
Groupe:	Entreprise de recherches et d'activités pétrolières (ERAP)

duree="trois ans"
conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000391967 (source JORF)

De:	Ludovic Senecaut ingénieur des ponts et chaussées
Objet:	au conseil d'administration de l'Entreprise de recherches et d'activités pétrolières représentant du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie administrateur titulaire
Remplace:	M. Ramon Fernandez
Groupe:	Entreprise de recherches et d'activités pétrolières (ERAP)

duree="trois ans"
conseil_administration

nomination

ecole
conseil_administration

De:	Bernard Manin professeur des universités
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Remplace:	M. Jacques Julliard
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

JORFTEXT000000391966 (source JORF)

nomination

De:	Cytermann »
Objet:	au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée

JORFTEXT000000391965 (source JORF)

délégation de signature

De:	Eric Bernet chef de service
Objet:	au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée

JORFTEXT000000391965 (source JORF)

délégation de signature

JORFTEXT000000391184 (source JORF)

De:	Maurel (Patrick)
Objet:	membre de la commission scientifique spécialisée no 8 « Métabolismes et nutrition » de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Remplace:	M. Brechot (Christian)
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

date_debut="1999-12-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche"

De:	Sirop (Fabrice) attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'agriculture et de la pêche, détaché auprès de la mairie d'Arras
Objet:	du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche date de son intégration dans le cadre d'emploi des attachés territoriaux

JORFTEXT000000391183 (source JORF)

radiation

JORFTEXT000000391182 (source JORF)

De:	Claude Pierre Eugène Léon Lannette-Claverie conservateur général du patrimoine, ayant atteint la limite d'âge
Objet:	à faire valoir ses droits à pension de retraite

date_debut="2001-07-26"

admission

JORFTEXT000000391145 (source JORF)

De:	Christiane Claerr-Roussel
Objet:	dans le corps des conservateurs du patrimoine

date_debut="2001-05-01"
corps="Conservateurs du patrimoine"

intégration

JORFTEXT000000391144 (source JORF)

De:	Calmels (Céline) contrôleuse des transports terrestres
Objet:	régisseuse de recettes auprès de la direction départementale de l'équipement de l'Aveyron
Remplace:	M. Bardy (Alain)
Groupe:	Direction départementale de l'équipement de l'Aveyron

nomination

JORFTEXT000000391143 (source JORF)

De:	Runfola (Maxime) attaché d'administration centrale du ministère de la défense, en position de service détaché
Objet:	dans son corps d'origine délégué des services déconcentrés du ministère de la défense

date_debut="2000-01-01"

réintégration

corps="Directeurs, délégués principaux et délégués des services déconcentrés dudit ministère"

De:	Runfola (Maxime) attaché d'administration centrale du ministère de la défense, en position de service détaché
Objet:	du corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense suite à son intégration dans le corps des directeurs, délégués principaux et délégués des services déconcentrés dudit ministère délégué des services déconcentrés du ministère de la défense

JORFTEXT000000391143 (source JORF)

radiation

JORFTEXT000000391141 (source JORF)

De:	Eric Benzekri
Objet:	conseiller technique du ministre délégué

date_debut="2001-04-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

cessation de fonction

De:	Patrick Verley professeur d'histoire économique à l'université de Genève
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud, à Lyon 2. Personnalités librement désignées par le ministre
Groupe:	Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud

nomination

De:	Jurgen Trabant professeur de romanistique à l'université libre de Berlin
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud, à Lyon 2. Personnalités librement désignées par le ministre
Groupe:	Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud

nomination

De:	Gilbert Puech vice-président recherche de l'université Lyon-II
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud, à Lyon 2. Personnalités librement désignées par le ministre
Groupe:	Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud

nomination

De:	Alain Peyraube directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud, à Lyon 2. Personnalités librement désignées par le ministre
Groupe:	Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud

nomination

De:	Gérard Defaux professeur de littérature française à l'université de Baltimore (USA)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud, à Lyon 2. Personnalités librement désignées par le ministre
Groupe:	Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud

nomination

De:	Bernard Bigot directeur de l'Ecole normale supérieure de Lyon
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud, à Lyon 2. Personnalités librement désignées par le ministre
Groupe:	Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud

nomination

De:	Nathan Wachtel professeur titulaire de la chaire d'histoire et d'anthropologie des sociétés méso et sud-américaines représentant le Collège de France
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud, à Lyon 1. Personnalités désignées ès qualités
Groupe:	Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud

nomination

De:	Robert Turcan membre de l'Institut, représentant le secrétaire perpétuel de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud, à Lyon 1. Personnalités désignées ès qualités
Groupe:	Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud

nomination

De:	Jean-François Sirinelli professeur des universités à l'Institut d'études politiques de Paris
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud, à Lyon 1. Personnalités désignées ès qualités
Groupe:	Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud

nomination

De:	Pierre Sigaud directeur régional adjoint des affaires culturelles en région Rhône-Alpes, représentant la ministre de la culture et de la communication
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud, à Lyon 1. Personnalités désignées ès qualités
Groupe:	Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud

nomination

De:	Alain Besancon directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales, représentant le secrétaire perpétuel de l'Académie des sciences morales et politiques
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud, à Lyon 1. Personnalités désignées ès qualités
Groupe:	Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud

nomination

De:	Lia Formigari professeure de philosophie à Rome
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud, à Lyon 2. Personnalités librement désignées par le ministre
Groupe:	Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud

nomination

De:	Sylvie Vergnet directrice de la formation et des programmes de l'Institut international d'administration publique, représentant le ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud, à Lyon 1. Personnalités désignées ès qualités
Groupe:	Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud

nomination

De:	Nicole Commercon directrice de recherche de 1re classe, université Jean-Moulin (Lyon-III), représentant la directrice du CNRS
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud, à Lyon 1. Personnalités désignées ès qualités
Groupe:	Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud

nomination

De:	Elisabeth Beton Delegue directrice de la coopération scientifique, universitaire et de recherche, représentant le ministre des affaires étrangères
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud, à Lyon 1. Personnalités désignées ès qualités
Groupe:	Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud

nomination

JORFTEXT000000211236 (source JORF)

De:	Masson (Fabien) attaché principal de préfecture
Objet:	chargé de mission à temps plein, auprès du préfet de la région Auvergne
Groupe:	Chargé de mission à temps plein, auprès du préfet de la région Auvergne

date_debut="2001-05-14"

cessation de fonction

date_debut="1981-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche"

De:	Gachet (Jean-Claude) attaché principal d'administration centrale de 1re classe du ministère de l'agriculture et de la pêche, détaché auprès de l'Office national des forêts
Objet:	du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche date de son intégration dans le cadre d'emploi des attachés de l'Office national des forêts
Groupe:	Office national des forêts (ONF)

JORFTEXT000000210675 (source JORF)

radiation

JORFTEXT000000210674 (source JORF)

De:	Jean-Claude Maxime Riothon
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:	Direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Provence-Alpes-Côte d'Azur

date_debut="2001-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000210673 (source JORF)

De:	Luc Paul Vincent Marie Joseph de Ferrier de Montal
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe, affecté au haras d'Annecy
Groupe:	Haras d'Annecy

date_debut="2001-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000210672 (source JORF)

De:	Georgandelis (Dimitri)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur en chef des ponts et chaussées

date_debut="2001-09-19"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000210671 (source JORF)

De:	Troclet (Marie-Françoise)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4-I et L. 24 (I, 1o) du code des pensions attachée principale d'administration centrale de 1re classe

date_debut="2001-08-06"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

De:	Pujo (Jean-Bernard)
Objet:	ouvriers professionnels stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux travailleurs handicapés Pour le département du Var

nomination

De:	Signorelli (Bruno)
Objet:	ouvriers professionnels stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux travailleurs handicapés Pour le département du Finistère

nomination

De:	Pouech (Robert)
Objet:	ouvriers professionnels stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre Pour le département du Morbihan

nomination

De:	Le Poder (Thierry)
Objet:	ouvriers professionnels stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre Pour le département du Morbihan

nomination

JORFTEXT000000210669 (source JORF)

De:	Francis Wolf professeur des universités à l'université Paris-X
Objet:	directeur adjoint de l'Ecole normale supérieure chargé des disciplines littéraires et des sciences humaines et économiques
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="2001-05-01"
duree="trois ans"
ecole

nomination

JORFTEXT000000210668 (source JORF)

De:	Michel Glass professeur des universités à l'université Paris-VI
Objet:	directeur de l'observatoire océanologique de Villefranche-sur-Mer
Groupe:	Direction de l'observatoire océanologique de Villefranche-sur-Mer

nomination

JORFTEXT000000210667 (source JORF)

De:	Olivier Fouquet président de la section des finances du Conseil d'Etat
Objet:	comme membre de la commission permanente du Conseil d'Etat
Remplace:	M. Jean Massot
Groupe:	Conseil d'État

désignation

JORFTEXT000000210666 (source JORF)

De:	Bloch-Lainé (Jean-Michel)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite inspecteur général des finances
Groupe:	Inspection générale des finances

date_debut="2001-05-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000210665 (source JORF)

De:	Jean-Michel Severino inspecteur général des finances
Objet:	directeur général de l'Agence française de développement
Remplace:	M. Antoine Pouillieute
Groupe:	Agence française de développement (AFD)

date_debut="2001-04-26"
conseil_des_ministres

nomination

JORFTEXT000000209262 (source JORF)

De:	Jean-François Chevrolle
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du 9 août 1953 du code des pensions civiles et militaires de retraite trésorier-payeur général de 2e catégorie, trésorier-payeur général du département de la Drôme

date_debut="2001-02-09"
depart_retraite="limite d'âge"

admission