21 Avril 2001

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Guy Sallerin
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du
9 août 1953
de l'article 4 (al. 2) de la loi du
18 août 1936
du code des pensions civiles et militaires de retraite
trésorier-payeur général de 1re catégorie, trésorier-payeur général du département du Calvados, trésorier-payeur général de la région Basse-Normandie
date_debut="2001-03-02"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Loison (Didier)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
date_debut="2000-07-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"
titularisation
21 Avril 200121/04/2001
De: Amailland (Christine)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
date_debut="2000-07-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"
titularisation
21 Avril 200121/04/2001
De: d'Ozouville (Damien, Théobald, Marie)
chef d'escadrons de l'arme blindée et cavalerie
Objet:
au tableau de classement de l'année 2001 pour le grade de contrôleur adjoint des armées
inscription
21 Avril 200121/04/2001
De: Valtaud (Alain)
chef d'escadron de l'artillerie
Objet:
au tableau de classement de l'année 2001 pour le grade de contrôleur adjoint des armées
inscription
21 Avril 200121/04/2001
De: Chevillotte (Pauline)
attachée d'administration de la recherche du Centre national de la recherche scientifique, détachée dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
Objet:
dans ce corps
attachée d'administration centrale
date_debut="1995-09-19"
intégration
21 Avril 200121/04/2001
De: Chantal Jourdan
administratrice civile hors classe détachée
Objet:
préfète du Lot
sous-préfète hors classe, secrétaire générale de la préfecture du Val-de-Marne (1re catégorie)
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
21 Avril 200121/04/2001
De: Yves Robineau
conseiller d'Etat
Objet:
président adjoint de la section du contentieux du Conseil d'Etat
Remplace:M. Olivier Fouquet
Groupe:
president
nomination
21 Avril 200121/04/2001
De: Forget (Cyril)
conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel, en instance de détachement
au titre de la mobilité
Objet:
à Ottawa
conseiller commercial de 2e classe
son grade sous l'autorité du chef des services d'expansion économique au Canada
Groupe:
affectation
21 Avril 200121/04/2001
De: Gille
à
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
21 Avril 200121/04/2001
De: Albert Camy
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
du jour de la remise de son service et, au plus tôt
en application des dispositions de l'article L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
trésorier-payeur général de 3e catégorie, trésorier-payeur général du département de Lot-et-Garonne
Groupe:
date_debut="2001-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Gilbert Lelong
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
du jour de la remise de son service et, au plus tôt
en application des dispositions de l'article L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
trésorier-payeur général de 3e catégorie, trésorier-payeur général du département de l'Eure
Groupe:
date_debut="2001-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Jean-Pierre Capron
ingénieur général des mines
Objet:
du corps des mines
avec jouissance différée de pension
en application des articles L. 4 (1o) et L. 25 (1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2001-02-16"
a_sa_demande
corps="Mines"
radiation
21 Avril 200121/04/2001
De: Jacques Serris
chef de service
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
21 Avril 200121/04/2001
De: Costes
»
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
21 Avril 200121/04/2001
De: Jean-François Mela
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
21 Avril 200121/04/2001
De: Jean-François Mela
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
21 Avril 200121/04/2001
De: Michel Eddi
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
21 Avril 200121/04/2001
De: Michel Eddi
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
21 Avril 200121/04/2001
De: Courtillot
à
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
21 Avril 200121/04/2001
De: Brigitte Vogler
ingénieure de recherche
dans la limite des attributions de la mission de la culture et de l'information scientifiques et techniques et des musées
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
21 Avril 200121/04/2001
De: Dellacasagrande
»
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
21 Avril 200121/04/2001
De: Marie-Hélène Granier-Fauquert
chef de service
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
21 Avril 200121/04/2001
De: Christian Didier
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
21 Avril 200121/04/2001
De: Christian Didier
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, toutes décisions
dans la limite des attributions de la section des validations de services auxiliaires. »
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
21 Avril 200121/04/2001
De: Christian Didier
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, toutes décisions
dans la limite des attributions de la section des affiliations. »
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
21 Avril 200121/04/2001
De: Marie-Hélène Granier-Fauquert
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
21 Avril 200121/04/2001
De: Danièle Robic
attachée d'administration scolaire et universitaire
Objet:
au nom du ministre de la recherche, toutes décisions
dans la limite des attributions de la section des validations de services auxiliaires. »
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
21 Avril 200121/04/2001
De: Marie-Hélène Granier-Fauquert
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, toutes décisions
dans la limite des attributions de la section des validations de services auxiliaires. »
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
21 Avril 200121/04/2001
De: Marie-Claude Buord
Objet:
au nom du ministre de la recherche, toutes décisions
dans la limite des attributions de la section des validations de services auxiliaires. »
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
21 Avril 200121/04/2001
De: Chantal Tranier
Objet:
au nom du ministre de la recherche, toutes décisions
dans la limite des attributions de la section des affiliations. »
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
21 Avril 200121/04/2001
De: Marie-Hélène Granier-Fauquert
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, toutes décisions
dans la limite des attributions de la section des affiliations. »
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
21 Avril 200121/04/2001
De: Mireille Chanier
attachée principale d'administration scolaire et universitaire
Objet:
au nom du ministre de la recherche, toutes décisions
dans la limite des attributions de la section des affiliations. »
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
21 Avril 200121/04/2001
De: Myriam Verger
Objet:
directrice adjointe du cabinet
date_debut="2001-05-01"
cabinet="Ministre DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
21 Avril 200121/04/2001
De: Thuelin (Michel)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'agriculture et de la pêche, détaché auprès de la ville de Lisieux
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche
date de son intégration dans le cadre d'emploi des attachés territoriaux
date_debut="2001-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche"
radiation
21 Avril 200121/04/2001
De: Viéville (Dominique)
conservateur général du patrimoine, chef de l'inspection générale des musées de France
Objet:
l'intérim des fonctions de directeur du musée d'Orsay
Groupe:
date_debut="2001-04-14"
charge
21 Avril 200121/04/2001
De: Gillion (Maryvonne)
secrétaire administrative de classe exceptionnelle d'administration centrale
Objet:
attachés d'administration centrale
nomination
21 Avril 200121/04/2001
De: Debieu (Eliane)
secrétaire administrative de classe exceptionnelle d'administration centrale
Objet:
attachés d'administration centrale
nomination
21 Avril 200121/04/2001
De: Boulain (Anne-Marie)
secrétaire administrative de classe exceptionnelle d'administration centrale
Objet:
attachés d'administration centrale
nomination
21 Avril 200121/04/2001
De: Kouthon (James)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2000 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
21 Avril 200121/04/2001
De: Boudot (Jean-David)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2000 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
21 Avril 200121/04/2001
De: Gillion (Maryvonne)
secrétaire administrative de classe exceptionnelle d'administration centrale
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 2001
inscription
21 Avril 200121/04/2001
De: Debieu (Eliane)
secrétaire administrative de classe exceptionnelle d'administration centrale
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 2001
inscription
21 Avril 200121/04/2001
De: Boulain (Anne-Marie)
secrétaire administrative de classe exceptionnelle d'administration centrale
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 2001
inscription
21 Avril 200121/04/2001
De: Antoine Latreille
université Paris-XI
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 01 : droit privé et sciences criminelles
Remplace:M. Didier Guevel
Groupe:
nomination
21 Avril 200121/04/2001
De: Pierre Louart
université Toulouse-I
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 06 : sciences de gestion
Remplace:M. Jacques Igalens
Groupe:
nomination
21 Avril 200121/04/2001
De: Bernard Colasse
université Paris-IX
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 06 : sciences de gestion
Remplace:M. Serge Evraert
Groupe:
nomination
21 Avril 200121/04/2001
De: Emmanuelle Jeannette
université Paris-VI
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 66 : physiologie
Remplace:Mme Elisabeth Rochon-Matthys
Groupe:
nomination
21 Avril 200121/04/2001
De: Agnès Rosenau-Ilias
université de Tours
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 65 : biologie cellulaire
Remplace:M. Bernard Martin
Groupe:
nomination
21 Avril 200121/04/2001
De: Clotilde Kammerer-Fermanian
université de Cergy-Pontoise
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 25 : mathématiques
Remplace:M. Christophe Cheverry
Groupe:
nomination
21 Avril 200121/04/2001
De: Marie-Hélène Bacque
université Paris-VIII
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 24 : aménagement de l'espace, urbanisme
Remplace:Mme Viviane Claude
Groupe:
nomination
21 Avril 200121/04/2001
De: Dominique Palewski
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Clermont-sur-Oise
Objet:
préfet hors cadre, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
21 Avril 200121/04/2001
De: Michel Boyon
conseiller d'Etat
Objet:
président de sous-section de la section du contentieux du Conseil d'Etat
Remplace:M. Yves Robineau
Groupe:
president
nomination
21 Avril 200121/04/2001
De: Bonnard (Christophe)
inspecteur des finances
Objet:
rapporteur devant la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l'énergie atomique
Remplace:M. Wendling (Claude)
Groupe:
nomination
21 Avril 200121/04/2001
De: Pascale Briand
directrice de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Objet:
directrice adjointe de l'Ecole normale supérieure chargée des disciplines scientifiques
Groupe:
date_debut="2001-05-01"
duree="trois ans"
ecole
nomination
21 Avril 200121/04/2001
De: Guerineau (Dominique)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Ceuninck (Dominique)
électronique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Benzaquen (Ayuch)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Zhari (Ahmed)
techniques du bâtiment
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Zeller (André)
électrotechnique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Yaacoubi (Abdelaziz)
agriculture
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Webert (Olivier)
bâtiment
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Vitalis (Patrick)
qualité
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Sube (Gilles)
agriculture
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Salavy (Pierre)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Roullin (Hervé)
agriculture
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Rochard (Gilbert)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Riga (Joël)
télécommunications et réseaux
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Reymond (Jean-Jacques)
matériaux
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Pireyre (André)
mécanique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Pensec (Daniel)
génie mécanique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Parlouar (Pierre)
électronique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Nataf (Jean-Baptiste)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Mérieux (Yves)
biologie appliquée
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Montibus (Jacques)
électrotechnique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Monteil (Jean-Marie)
énergétique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Marino (Antoine)
mécanique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Lefèbvre (Christian)
électronique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Le Gall (André)
agriculture
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Le Breton (Bruno)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Le Berre (Guy)
mesures et instrumentation
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Kurtzmann (Walter)
hygiène et sécurité du travail
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Jecker (Pascal)
mécanique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Janicot (Patrick)
bâtiment et travaux publics
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Jacquet (Hervé)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Izoard (Serge)
informatique industrielle
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Isckia (Jean-Philippe)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Huertas (Guy)
bâtiment
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Hajage (Daniel)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Grandvaux (Jean-Pierre)
mécanique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Goislot (Hervé)
mécanique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Girod (Michel)
travaux publics
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Giersch (Rémy)
qualité
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Gerbaut (Serge)
génie des procédés
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Gaquière (Yves)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Gacogne (Frantz)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Franco (Sylvain)
mécanique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Ferris (Stéphane)
biologie appliquée
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Feat (Louis)
énergétique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Duran (Jean)
électrotechnique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Derrien (Pierre)
bâtiment et travaux publics
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Delepine (Jacques)
bâtiment et travaux publics
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Delanchy (Arno)
qualité
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Decker (Tharcisse)
gestion de production
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: De Gueyer (Thierry)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Damon (Eric)
génie des procédés
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Cons (Philippe)
informatique industrielle
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Cohen (David)
télécommunications et réseaux
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Chevalier (Patrick)
mécanique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Chavrier (Didier)
informatique industrielle
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Chatenet (Jacques)
chimie
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Charroin (Thierry)
agriculture
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Cazevielle (Patrick)
agriculture
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Caironi (Cyrille)
électrotechnique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Brun (Patrick)
matériaux
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Bresson (Hervé)
chimie
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Brachu (Thierry)
matériaux
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Bougerol (Marc)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Bonnet (Michel)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Bock (Jean-Claude)
travaux publics
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Bizet (Gilles)
énergétique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Bionville (Charles)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Beunard (Rémy)
mesures et instrumentation
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Berthelot (Alain)
agriculture
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Benard (Michel)
bâtiment et travaux publics
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Ben Hajra (Mohamed)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Belloncle (François)
matériaux
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Babocsay (Pierre)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Aubel (Jean-Yves)
énergétique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Gout (Monique)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Cuvelier (Marielle)
épouse Cuvelier-Szelag, télécommunications et réseaux
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Chazé (Jacqueline)
épouse Déchaux, électronique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Bessière (Arlette)
logistique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Baduel (Alicia)
épouse Roso, chimie
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Anthony Requin
administrateur civil à la direction du Trésor
Objet:
au conseil d'administration de l'Entreprise de recherches et d'activités pétrolières
représentant du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
administrateur
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Avril 200121/04/2001
De: Ludovic Senecaut
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
au conseil d'administration de l'Entreprise de recherches et d'activités pétrolières
représentant du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
administrateur titulaire
Remplace:M. Ramon Fernandez
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Avril 200121/04/2001
De: Bernard Manin
professeur des universités
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Remplace:M. Jacques Julliard
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Avril 200121/04/2001
De: Cytermann
»
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
21 Avril 200121/04/2001
De: Eric Bernet
chef de service
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
21 Avril 200121/04/2001
De: Maurel (Patrick)
Objet:
membre de la commission scientifique spécialisée no 8 « Métabolismes et nutrition » de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Remplace:M. Brechot (Christian)
Groupe:
nomination
21 Avril 200121/04/2001
De: Sirop (Fabrice)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'agriculture et de la pêche, détaché auprès de la mairie d'Arras
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche
date de son intégration dans le cadre d'emploi des attachés territoriaux
date_debut="1999-12-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche"
radiation
21 Avril 200121/04/2001
De: Claude Pierre Eugène Léon Lannette-Claverie
conservateur général du patrimoine, ayant atteint la limite d'âge
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2001-07-26"
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Christiane Claerr-Roussel
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine
date_debut="2001-05-01"
corps="Conservateurs du patrimoine"
intégration
21 Avril 200121/04/2001
De: Calmels (Céline)
contrôleuse des transports terrestres
Objet:
régisseuse de recettes auprès de la direction départementale de l'équipement de l'Aveyron
Remplace:M. Bardy (Alain)
Groupe:
nomination
21 Avril 200121/04/2001
De: Runfola (Maxime)
attaché d'administration centrale du ministère de la défense, en position de service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
délégué des services déconcentrés du ministère de la défense
date_debut="2000-01-01"
réintégration
21 Avril 200121/04/2001
De: Runfola (Maxime)
attaché d'administration centrale du ministère de la défense, en position de service détaché
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
suite à son intégration dans le corps des directeurs, délégués principaux et délégués des services déconcentrés dudit ministère
délégué des services déconcentrés du ministère de la défense
corps="Directeurs, délégués principaux et délégués des services déconcentrés dudit ministère"
radiation
21 Avril 200121/04/2001
De: Eric Benzekri
Objet:
conseiller technique du ministre délégué
date_debut="2001-04-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
21 Avril 200121/04/2001
De: Patrick Verley
professeur d'histoire économique à l'université de Genève
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud, à Lyon
2. Personnalités librement désignées par le ministre
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Avril 200121/04/2001
De: Jurgen Trabant
professeur de romanistique à l'université libre de Berlin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud, à Lyon
2. Personnalités librement désignées par le ministre
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Avril 200121/04/2001
De: Gilbert Puech
vice-président recherche de l'université Lyon-II
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud, à Lyon
2. Personnalités librement désignées par le ministre
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Avril 200121/04/2001
De: Alain Peyraube
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud, à Lyon
2. Personnalités librement désignées par le ministre
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Avril 200121/04/2001
De: Gérard Defaux
professeur de littérature française à l'université de Baltimore (USA)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud, à Lyon
2. Personnalités librement désignées par le ministre
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Avril 200121/04/2001
De: Bernard Bigot
directeur de l'Ecole normale supérieure de Lyon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud, à Lyon
2. Personnalités librement désignées par le ministre
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Avril 200121/04/2001
De: Nathan Wachtel
professeur titulaire de la chaire d'histoire et d'anthropologie des sociétés méso et sud-américaines représentant le Collège de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud, à Lyon
1. Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Avril 200121/04/2001
De: Robert Turcan
membre de l'Institut, représentant le secrétaire perpétuel de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud, à Lyon
1. Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Avril 200121/04/2001
De: Jean-François Sirinelli
professeur des universités à l'Institut d'études politiques de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud, à Lyon
1. Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Avril 200121/04/2001
De: Pierre Sigaud
directeur régional adjoint des affaires culturelles en région Rhône-Alpes, représentant la ministre de la culture et de la communication
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud, à Lyon
1. Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Avril 200121/04/2001
De: Alain Besancon
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales, représentant le secrétaire perpétuel de l'Académie des sciences morales et politiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud, à Lyon
1. Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Avril 200121/04/2001
De: Lia Formigari
professeure de philosophie à Rome
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud, à Lyon
2. Personnalités librement désignées par le ministre
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Avril 200121/04/2001
De: Sylvie Vergnet
directrice de la formation et des programmes de l'Institut international d'administration publique, représentant le ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud, à Lyon
1. Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Avril 200121/04/2001
De: Nicole Commercon
directrice de recherche de 1re classe, université Jean-Moulin (Lyon-III), représentant la directrice du CNRS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud, à Lyon
1. Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Avril 200121/04/2001
De: Elisabeth Beton Delegue
directrice de la coopération scientifique, universitaire et de recherche, représentant le ministre des affaires étrangères
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud, à Lyon
1. Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Avril 200121/04/2001
De: Masson (Fabien)
attaché principal de préfecture
Objet:
chargé de mission à temps plein, auprès du préfet de la région Auvergne
Groupe:
date_debut="2001-05-14"
cessation de fonction
21 Avril 200121/04/2001
De: Gachet (Jean-Claude)
attaché principal d'administration centrale de 1re classe du ministère de l'agriculture et de la pêche, détaché auprès de l'Office national des forêts
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche
date de son intégration dans le cadre d'emploi des attachés de l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="1981-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche"
radiation
21 Avril 200121/04/2001
De: Jean-Claude Maxime Riothon
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
21 Avril 200121/04/2001
De:
Luc Paul Vincent Marie Joseph de Ferrier de Montal
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe, affecté au haras d'Annecy
Groupe:
date_debut="2001-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Georgandelis (Dimitri)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des ponts et chaussées
date_debut="2001-09-19"
depart_retraite
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Troclet (Marie-Françoise)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4-I et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
attachée principale d'administration centrale de 1re classe
date_debut="2001-08-06"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Pujo (Jean-Bernard)
Objet:
ouvriers professionnels stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département du Var
nomination
21 Avril 200121/04/2001
De: Signorelli (Bruno)
Objet:
ouvriers professionnels stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département du Finistère
nomination
21 Avril 200121/04/2001
De: Pouech (Robert)
Objet:
ouvriers professionnels stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
Pour le département du Morbihan
nomination
21 Avril 200121/04/2001
De: Le Poder (Thierry)
Objet:
ouvriers professionnels stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
Pour le département du Morbihan
nomination
21 Avril 200121/04/2001
De: Francis Wolf
professeur des universités à l'université Paris-X
Objet:
directeur adjoint de l'Ecole normale supérieure chargé des disciplines littéraires et des sciences humaines et économiques
Groupe:
date_debut="2001-05-01"
duree="trois ans"
ecole
nomination
21 Avril 200121/04/2001
De: Michel Glass
professeur des universités à l'université Paris-VI
Objet:
directeur de l'observatoire océanologique de Villefranche-sur-Mer
Groupe:
nomination
21 Avril 200121/04/2001
De: Olivier Fouquet
président de la section des finances du Conseil d'Etat
Objet:
comme membre de la commission permanente du Conseil d'Etat
Remplace:M. Jean Massot
Groupe:
désignation
21 Avril 200121/04/2001
De: Bloch-Lainé (Jean-Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des finances
Groupe:
date_debut="2001-05-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Jean-Michel Severino
inspecteur général des finances
Objet:
directeur général de l'Agence française de développement
Remplace:M. Antoine Pouillieute
Groupe:
date_debut="2001-04-26"
conseil_des_ministres
nomination
21 Avril 200121/04/2001
De: Jean-François Chevrolle
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
trésorier-payeur général de 2e catégorie, trésorier-payeur général du département de la Drôme
date_debut="2001-02-09"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
21 Avril 200121/04/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.