Anne-Claude Hans


De: Hans, née Grandmougin (Anne-Claude, Simone)
procureure financière dirigeant le ministère public près la chambre régionale des comptes d'Île-de-France et la chambre territoriale des comptes de Saint-Pierre-et-Miquelon ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Première ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 202214/07/2022
De: Anne-Claude HANS
première conseillère à la chambre régionale des comptes d'Alsace, Champagne-Ardenne, Lorraine
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires
suppléant du magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Colmar"
suppleant
nomination
12 Janvier 201712/01/2017
De: Anne-Claude HANS
première conseillère à la chambre régionale des comptes d'Alsace, Champagne-Ardenne, Lorraine, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Colmar"
magistrat
nomination
10 Mai 201610/05/2016
De: HANS (Anne-Claude)
Objet:
premiers conseillers de chambre régionale des comptes dans les conditions
Groupe:
promotion
09 Janvier 201509/01/2015
De: HANS (Anne-Claude)
conseillère, Champagne-Ardenne, Lorraine, Alsace, 1er janvier 2015
Objet:
dans les conditions
a_sa_demande
mutation
04 Novembre 201404/11/2014
De: Hans (Anne-Claude)
Objet:
dans le corps des magistrats de chambres régionales des comptes
au grade de conseiller
Au titre de l'année 2011
date_debut="2012-01-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
nomination
24 Décembre 201124/12/2011
De: Hans (Anne-Claude)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration des juridictions financières
date_debut="2009-01-01"
nomination
05 Juin 201005/06/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.