Annie Clavelloux


De: Annie CLAVELLOUX
(GRANDPIERRE)
adjointe administrative principale, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Montbrison
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1807596A(source BOMJ)
cessation de fonction
06 Mars 201806/03/2018
De: CLAVELLOUX Annie, épouse GRANDPIERRE
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de MONTBRISON
Groupe:
Tribunal d'instance de Montbrison
tribunal
tribunal_instance="Montbrison"
JORFTEXT000021099556(source JORF)
nomination
03 Octobre 200903/10/2009
De: Clavelloux (Annie), épouse Grandpierre
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Lyon
Tribunal d'instance de Montbrison
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal d'instance de Montbrison
cour_appel="Lyon"
tribunal
tribunal_instance="Montbrison"
suppleant
JORFTEXT000000563857(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Clavelloux (Annie), épouse Grandpierre
adjoint administratif principal
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:M. Moulin
date_debut="1993-09-01"
suppleant
JORFTEXT000000362145(source JORF)
nomination
30 Septembre 199330/09/1993
De: Clavelloux (Annie), épouse Grandpierre
sténodactylographe au tribunal d'instance de Montbrison
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:M. Loiseau
JORFTEXT000000161231(source JORF)
nomination
13 Novembre 199013/11/1990

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