Arnaud Cazin d'Honincthun

De: Arnaud Cazin d'Honincthun
conseiller d'Etat, placé dans la position de disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018315561(source JORF)
réintégration
14 Mars 200814/03/2008
De: Arnaud Cazin d'Honincthun
conseiller d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
prévue à
l'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2007-01-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000792113(source JORF)
disponibilité
12 Janvier 200712/01/2007
De: Arnaud Cazin d'Honincthun
conseiller d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
prévue à
l'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions,
afin de continuer à exercer la profession d'avocat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2004-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000248760(source JORF)
disponibilité
03 Janvier 200403/01/2004
De: Arnaud Cazin d'Honincthun
conseiller d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
pour une période maximale de trois ans
avocat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000221487(source JORF)
disponibilité
27 Janvier 200127/01/2001
De: Arnaud Cazin d'Honincthun
conseiller d'Etat
Objet:
pour une période maximale de trois ans
pour convenances personnelles
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000752960(source JORF)
disponibilité
15 Janvier 199815/01/1998
De: Arnaud Cazin d'Honincthun
conseiller d'Etat en position de détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1997-06-01"
JORFTEXT000000383853(source JORF)
réintégration
20 Juin 199720/06/1997
De: Cazin d'Honincthun (Arnaud)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
16o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Suppléant
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
date_debut="1996-10-01"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000549591(source JORF)
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Arnaud Cazin d'Honincthun
Objet:
présenter au ministre de la culture des propositions de refondation portant sur les missions et les modes d'intervention de l'Etat en matière culturelle
Art. 3. - La commission d'étude de la politique culturelle de l'Etat
personnalités suivantes
Groupe:
Commission d'étude de la politique culturelle de l'Etat
JORFTEXT000000375242(source JORF)
charge
12 Mars 199612/03/1996
De: Cazin d'Honincthun (Arnaud)
Objet:
membres du Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire
Au titre des élus
Désignés par l'Assemblée nationale
Groupe:
Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire
JORFTEXT000000359506(source JORF)
nomination
03 Février 199603/02/1996
De: Arnaud Cazin d'Honincthun
conseiller d'Etat
Objet:
pour exercer son mandat de député à l'Assemblée nationale
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1993-04-02"
JORFTEXT000000361602(source JORF)
détachement
24 Avril 199324/04/1993
De: Arnaud Cazin d'Honincthun
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat (1er tour intérieur)
Groupe:
Conseil d'État
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000171958(source JORF)
nomination
16 Juin 199116/06/1991