Bernard Bouche


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bernard Bouche
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
2 septembre 2008
président de chambre à la cour d'appel de Rouen
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
a_sa_demande
cour_appel="Rouen"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
JORFTEXT000018699589(source JORF)
admission
26 Avril 200826/04/2008
De: Bernard Bouche
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Président de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000807543(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Bouché (Bernard, Pierre, Alphonse)
capitaine. Chevalier du 8 mai 1979
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-05-08"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000400842(source JORF)
promotion
25 Juin 200025/06/2000
De: Bouché (Bernard, Philippe)
inspecteur de l'éducation nationale ; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Bouche (Bernard, Maurice, Marcel)
directeur d'une caisse d'assurance vieillesse; 36 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bernard Bouche
conseiller à la cour d'appel de Rouen
Objet:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
Remplace:M. Bourrelly
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JORFTEXT000000536391(source JORF)
nomination
27 Juin 199127/06/1991
De: Bouché (Bernard, Maurice, Marcel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
ARTILLERIE
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1989-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000524371(source JORF)
nomination
07 Janvier 199007/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.