Bernard Colasse
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Bernard Colasse
Objet:
membres du comité consultatif d'orientation du Conseil de normalisation des comptes publics
membres issus du comité consultatif de l'Autorité des normes comptables
Groupe:
Conseil de normalisation des comptes publics (CNoCP)
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000027679029
(source JORF)
nomination
09 Juillet 2013
09/07/2013
De:
Bernard Colasse
Objet:
membres du collège de l'Autorité des normes comptables
représentant des organisations syndicales
Son nommés membre du comité consultatif de l'Autorité des normes comptables
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000023240757
(source JORF)
nomination
17 Décembre 2010
17/12/2010
De:
Colasse (Bernard, Marcel, Joseph)
professeur des universités ; 44 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
44
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000022496905
(source JORF)
nomination
14 Juillet 2010
14/07/2010
De:
Bernard Colasse
Objet:
membres du comité consultatif d'orientation du Conseil de normalisation des comptes publics
membres issus du comité consultatif de l'Autorité des normes comptables
Groupe:
Conseil de normalisation des comptes publics (CNoCP)
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000021954961
(source JORF)
nomination
11 Mars 2010
11/03/2010
De:
Bernard Colasse
Objet:
membres du comité consultatif du Conseil national de la comptabilité
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000017571029
(source JORF)
nomination
29 Novembre 2007
29/11/2007
De:
Colasse (Bernard)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
personnalités qualifiées
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree
=
"
trois ans
"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000454754
(source JORF)
nomination
24 Février 2006
24/02/2006
De:
Bernard Colasse
professeur des universités
Objet:
représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'université Paris-IX
Groupe:
Comité technique paritaire central de l'université Paris-IX
JORFTEXT000000797307
(source JORF)
désignation
09 Décembre 2003
09/12/2003
De:
Colasse (Bernard)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
personnalités qualifiées
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree
=
"
trois ans
"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000599611
(source JORF)
nomination
12 Décembre 2002
12/12/2002
De:
Bernard Colasse
professeur à l'université Paris-IX
Objet:
membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
29 août 2001
Sciences de gestion
Groupe:
Jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion
JORFTEXT000000590896
(source JORF)
nomination
20 Octobre 2001
20/10/2001
De:
Bernard Colasse
université Paris-IX
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 06 : sciences de gestion
Remplace:
M. Serge Evraert
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000578972
(source JORF)
nomination
21 Avril 2001
21/04/2001
De:
Colasse (Bernard)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
personnalités qualifiées
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree
=
"
trois ans
"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000581589
(source JORF)
nomination
18 Novembre 1999
18/11/1999
De:
Colasse (Bernard)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
personnalités qualifiées
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree
=
"
trois ans
"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000744452
(source JORF)
nomination
15 Octobre 1996
15/10/1996
De:
Colasse (Bernard)
d'Illiers (Bertrand)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des fonctionnaires en activité ou retraités désignés
sur proposition du président du Conseil national de la comptabilité
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874
(source JORF)
nomination
26 Juillet 1992
26/07/1992
De:
Colasse (Bernard)
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
6e section
Sciences de gestion
université Paris-IX
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
professeur
=
"
Université Paris-IX
"
professeur_section
=
"
6
"
JORFTEXT000000540640
(source JORF)
nomination
04 Avril 1992
04/04/1992