09 Juillet 2013


De: Thierry POIRIER
greffier du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire au tribunal d'instance de La Rochelle
Groupe:
Tribunal d'instance de La Rochelle
tribunal
tribunal_instance="La Rochelle"
JUSB1318125A(source BOMJ)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: Thierry POIRIER
greffier du 2ème grade, en sa qualité de régisseur suppléant du tribunal d'instance de La Rochelle
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1318125A(source BOMJ)
cessation de fonction
09 Juillet 201309/07/2013
De: Christiane DEROCHE
greffière du 1er grade, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de La Rochelle
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1318125A(source BOMJ)
cessation de fonction
09 Juillet 201309/07/2013
De: Laurence NEGRE
(MICHEL)
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Marseille
Groupe:
Tribunal de grande instance de Marseille
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"
JUSB1318121A(source BOMJ)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: Béatrice VIAL
greffière du 1er grade, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1318121A(source BOMJ)
cessation de fonction
09 Juillet 201309/07/2013
De: Gwenaëlle Poilon
Objet:
rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
Autorité de la concurrence
date_debut="2013-08-01"
JORFTEXT000027679073(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: Sid Rouis
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée de la francophonie
Conseiller spécial en charge de la francophonie
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée de la francophonie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000027679043(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: Boris Faure
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée de la francophonie
Conseiller en charge des affaires institutionnelles, et parlementaires de la francophonie
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée de la francophonie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000027679043(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: Anne-Sophie Cerisola
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé du développement
Conseillère cohérence et transparence de l'aide au développement
date_debut="2013-07-01"
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé du développement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000027679038(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: Hélène MARIE
Objet:
conseillère établissements et services, santé, budget au cabinet de la ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
cabinet="Ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000027679032(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: Nicolas DURAND
Objet:
conseiller établissements et services, santé, budget au cabinet de la ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
date_debut="2013-08-01"
cabinet="Ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000027679032(source JORF)
cessation de fonction
09 Juillet 201309/07/2013
De: Michel Bouvier
Objet:
membres du comité consultatif d'orientation du Conseil de normalisation des comptes publics
membres représentant l'université
Groupe:
Conseil de normalisation des comptes publics (CNoCP)
JORFTEXT000027679029(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: Paul Prud'homme
Objet:
membres du comité consultatif d'orientation du Conseil de normalisation des comptes publics
membres proposés par le Conseil supérieur de l'ordre des experts-comptables et la Compagnie nationale des commissaires aux comptes
Groupe:
Conseil de normalisation des comptes publics (CNoCP)
Conseil supérieur de l'ordre des experts-comptables
JORFTEXT000027679029(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: Michel Giordano
Objet:
membres du comité consultatif d'orientation du Conseil de normalisation des comptes publics
membres proposés par le Conseil supérieur de l'ordre des experts-comptables et la Compagnie nationale des commissaires aux comptes
Groupe:
Conseil de normalisation des comptes publics (CNoCP)
Conseil supérieur de l'ordre des experts-comptables
JORFTEXT000027679029(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: Michaël Fontaine
Objet:
membres du comité consultatif d'orientation du Conseil de normalisation des comptes publics
membres proposés par le Conseil supérieur de l'ordre des experts-comptables et la Compagnie nationale des commissaires aux comptes
Groupe:
Conseil de normalisation des comptes publics (CNoCP)
Conseil supérieur de l'ordre des experts-comptables
JORFTEXT000027679029(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: Edouard Salustro
Objet:
membres du comité consultatif d'orientation du Conseil de normalisation des comptes publics
membres issus du comité consultatif de l'Autorité des normes comptables
Groupe:
Conseil de normalisation des comptes publics (CNoCP)
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000027679029(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: Xavier Paper
Objet:
membres du comité consultatif d'orientation du Conseil de normalisation des comptes publics
membres issus du comité consultatif de l'Autorité des normes comptables
Groupe:
Conseil de normalisation des comptes publics (CNoCP)
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000027679029(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: William Nahum
Objet:
membres du comité consultatif d'orientation du Conseil de normalisation des comptes publics
membres issus du comité consultatif de l'Autorité des normes comptables
Groupe:
Conseil de normalisation des comptes publics (CNoCP)
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000027679029(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: Jean-Philippe Diguet
Objet:
membres du comité consultatif d'orientation du Conseil de normalisation des comptes publics
membres issus du comité consultatif de l'Autorité des normes comptables
Groupe:
Conseil de normalisation des comptes publics (CNoCP)
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000027679029(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: Bernard Colasse
Objet:
membres du comité consultatif d'orientation du Conseil de normalisation des comptes publics
membres issus du comité consultatif de l'Autorité des normes comptables
Groupe:
Conseil de normalisation des comptes publics (CNoCP)
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000027679029(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: Yvonne Muller-Lagarde
Objet:
membres du comité consultatif d'orientation du Conseil de normalisation des comptes publics
membres représentant l'université
Groupe:
Conseil de normalisation des comptes publics (CNoCP)
JORFTEXT000027679029(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: Evelyne Lande
Objet:
membres du comité consultatif d'orientation du Conseil de normalisation des comptes publics
membres représentant l'université
Groupe:
Conseil de normalisation des comptes publics (CNoCP)
JORFTEXT000027679029(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: Muriel de Szilbereky
Objet:
membres du comité consultatif d'orientation du Conseil de normalisation des comptes publics
membres proposés par le Conseil supérieur de l'ordre des experts-comptables et la Compagnie nationale des commissaires aux comptes
Groupe:
Conseil de normalisation des comptes publics (CNoCP)
Conseil supérieur de l'ordre des experts-comptables
JORFTEXT000027679029(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: Marie-Laurence Colombini
Objet:
membres du comité consultatif d'orientation du Conseil de normalisation des comptes publics
membres proposés par le Conseil supérieur de l'ordre des experts-comptables et la Compagnie nationale des commissaires aux comptes
Groupe:
Conseil de normalisation des comptes publics (CNoCP)
Conseil supérieur de l'ordre des experts-comptables
JORFTEXT000027679029(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: Odile Barbe
Objet:
membres du comité consultatif d'orientation du Conseil de normalisation des comptes publics
membres proposés par le Conseil supérieur de l'ordre des experts-comptables et la Compagnie nationale des commissaires aux comptes
Groupe:
Conseil de normalisation des comptes publics (CNoCP)
Conseil supérieur de l'ordre des experts-comptables
JORFTEXT000027679029(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: Maryse Demouchy
Objet:
membres du comité consultatif d'orientation du Conseil de normalisation des comptes publics
membres issus du comité consultatif de l'Autorité des normes comptables
Groupe:
Conseil de normalisation des comptes publics (CNoCP)
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000027679029(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: Luc Saidj
Objet:
membres du comité consultatif d'orientation du Conseil de normalisation des comptes publics
personnalités qualifiées en matière de finances publiques
Groupe:
Conseil de normalisation des comptes publics (CNoCP)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000027679029(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: Jacques Perreault
Objet:
membres du comité consultatif d'orientation du Conseil de normalisation des comptes publics
personnalités qualifiées en matière de finances publiques
Groupe:
Conseil de normalisation des comptes publics (CNoCP)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000027679029(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: Frank Mordacq
Objet:
membres du comité consultatif d'orientation du Conseil de normalisation des comptes publics
personnalités qualifiées en matière de finances publiques
Groupe:
Conseil de normalisation des comptes publics (CNoCP)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000027679029(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: Gérard Le Grand
Objet:
membres du comité consultatif d'orientation du Conseil de normalisation des comptes publics
personnalités qualifiées en matière de finances publiques
Groupe:
Conseil de normalisation des comptes publics (CNoCP)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000027679029(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: François Ecalle
Objet:
membres du comité consultatif d'orientation du Conseil de normalisation des comptes publics
personnalités qualifiées en matière de finances publiques
Groupe:
Conseil de normalisation des comptes publics (CNoCP)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000027679029(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: Marie-Pierre Cordier
Objet:
membres du comité consultatif d'orientation du Conseil de normalisation des comptes publics
personnalités qualifiées en matière de finances publiques
Groupe:
Conseil de normalisation des comptes publics (CNoCP)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000027679029(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: Jean-Luc LINARD
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la région Franche-Comté
Remplace:M. Pascal WEHRLE
Groupe:
Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la région Franche-Comté
date_debut="2013-08-01"
JORFTEXT000027679026(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: Bernardaud (Frédéric)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Limoges-Aubusson, en renouvellement de ses fonctions
Groupe:
Ecole nationale supérieure d'art de Limoges-Aubusson
ecole
president
conseil_administration
JORFTEXT000027679019(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: Bernardaud (Frédéric)
directeur général de Bernardaud SA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Limoges-Aubusson
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
Ecole nationale supérieure d'art de Limoges-Aubusson
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000027679017(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: Coquet (Sylvie)
fondatrice de l'atelier Feeling's
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Limoges-Aubusson
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
Ecole nationale supérieure d'art de Limoges-Aubusson
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000027679017(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: Balot-Pascal (Emmanuelle)
directrice du Centre des arts du feu et de la terre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Limoges-Aubusson
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
Ecole nationale supérieure d'art de Limoges-Aubusson
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000027679017(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: Brulé (Hervé)
Objet:
membre du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine
représentant titulaire du ministre chargé des transports
Remplace:Mme Bréhier (Régine)
Groupe:
Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
conseil_administration
JORFTEXT000027679014(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: Jean-François LALEUF
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
suppléant
Remplace:M. Henri KIRSTETTER
Groupe:
Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000027679011(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: Olivier REMY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membre suppléant
Remplace:M. Franck GAMBELLI
Groupe:
Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000027679011(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De:
CORRIEU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
membre suppléant
Remplace:
Mme SANDAL
Groupe:
Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
Union professionnelle artisanale (UPA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000027679011(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: Hervé GARNIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
titulaire
Remplace:M. Patrick PIERRON
Groupe:
Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
conseil_administration
JORFTEXT000027679011(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: Henri KIRSTETTER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
titulaire
Remplace:Mme Marie-Christine ALBARET
Groupe:
Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
conseil_administration
JORFTEXT000027679011(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: Pascal MAILLIART
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membres titulaires
Remplace:M. Pierre CHARTRON
Groupe:
Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
conseil_administration
JORFTEXT000027679011(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: Franck GAMBELLI
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
conseil_administration
JORFTEXT000027679011(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: Serge BONDER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
conseil_administration
JORFTEXT000027679011(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: Lestang (Cédric)
243776, Gie Réunion
Objet:
sur la liste complémentaire
JORFTEXT000027679008(source JORF)
inscription
09 Juillet 201309/07/2013
De: Chauvel (Pierre)
323061, direction Gie
Objet:
sur la liste complémentaire
JORFTEXT000027679008(source JORF)
inscription
09 Juillet 201309/07/2013
De: Ben Lagha (Haroun-Nasser)
Objet:
318037, direction Gie
Groupe:
Direction Gie
JORFTEXT000027679008(source JORF)
admission
09 Juillet 201309/07/2013
De: Abdallah (Saiffoudine)
Objet:
312369, Gie maritime
JORFTEXT000027679008(source JORF)
admission
09 Juillet 201309/07/2013
De: Rousset (Louis-Francois)
Objet:
247237, R. Bretagne
JORFTEXT000027679008(source JORF)
admission
09 Juillet 201309/07/2013
De: Leprovost (Adrien)
Objet:
327211, direction Gie
Groupe:
Direction Gie
JORFTEXT000027679008(source JORF)
admission
09 Juillet 201309/07/2013
De: Mazzilli (François)
Objet:
321382, centre admin
Groupe:
Centre admin
JORFTEXT000027679008(source JORF)
admission
09 Juillet 201309/07/2013
De: Ibnou Touzi Tazi (Mehdi)
Objet:
305897, R. Lorraine
JORFTEXT000027679008(source JORF)
admission
09 Juillet 201309/07/2013
De: Gorzyl (Nathalie)
Objet:
306519, R. Nord - Pas-de-Calais
JORFTEXT000027679008(source JORF)
admission
09 Juillet 201309/07/2013
De: Mallepelet (Magali)
Objet:
256570, direction Gie
Groupe:
Direction Gie
JORFTEXT000027679008(source JORF)
admission
09 Juillet 201309/07/2013
De: Ferry (Benjamin)
Objet:
cand. 575289
Groupe:
Établissement public ou d'un organisme international comptant au moins cinq ans de service dans un corps de catégorie A (OCTA OA CAT A)
JORFTEXT000027679006(source JORF)
admission
09 Juillet 201309/07/2013
De: Campeis (Eugénie)
Objet:
cand. 566287
Groupe:
École des officiers
JORFTEXT000027679004(source JORF)
admission
09 Juillet 201309/07/2013
De: Corrocher (Ode)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000027679002(source JORF)
inscription
09 Juillet 201309/07/2013
De: Thoumelin (Pierre)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000027679002(source JORF)
inscription
09 Juillet 201309/07/2013
De: Prevot (Jeremy)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000027679002(source JORF)
inscription
09 Juillet 201309/07/2013
De: Le Goff (Pierre)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000027679002(source JORF)
inscription
09 Juillet 201309/07/2013
De: De Camaret (Nicolas)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000027679002(source JORF)
inscription
09 Juillet 201309/07/2013
De: Leclerc (Flore)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000027679002(source JORF)
inscription
09 Juillet 201309/07/2013
De: Lausun Bezard Falgas (Marie)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000027679002(source JORF)
inscription
09 Juillet 201309/07/2013
De: Ceszniewski (Mélanie)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000027679002(source JORF)
inscription
09 Juillet 201309/07/2013
De: Bourgeois (Cindy)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000027679002(source JORF)
inscription
09 Juillet 201309/07/2013
De: Bernard (Sophie)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000027679002(source JORF)
inscription
09 Juillet 201309/07/2013
De: Le Boulanger (Camille)
Objet:
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000027679002(source JORF)
admission
09 Juillet 201309/07/2013
De: Wolff (Simon)
Objet:
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000027679002(source JORF)
admission
09 Juillet 201309/07/2013
De: Vanderperre (Etienne)
Objet:
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000027679002(source JORF)
admission
09 Juillet 201309/07/2013
De: Romatet (Charles)
Objet:
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000027679002(source JORF)
admission
09 Juillet 201309/07/2013
De: Ripond (Thomas)
Objet:
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000027679002(source JORF)
admission
09 Juillet 201309/07/2013
De: Richaud (Paul)
Objet:
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000027679002(source JORF)
admission
09 Juillet 201309/07/2013
De: Naud (Etienne)
Objet:
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000027679002(source JORF)
admission
09 Juillet 201309/07/2013
De: Millet (Martin)
Objet:
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000027679002(source JORF)
admission
09 Juillet 201309/07/2013
De: Micillino (Raphaël)
Objet:
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000027679002(source JORF)
admission
09 Juillet 201309/07/2013
De: Marichez (Benoît)
Objet:
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000027679002(source JORF)
admission
09 Juillet 201309/07/2013
De: Lemetter (Renan)
Objet:
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000027679002(source JORF)
admission
09 Juillet 201309/07/2013
De: Le Potier (Florant)
Objet:
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000027679002(source JORF)
admission
09 Juillet 201309/07/2013
De: Laloua (Anthony)
Objet:
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000027679002(source JORF)
admission
09 Juillet 201309/07/2013
De: Grima (Olivier)
Objet:
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000027679002(source JORF)
admission
09 Juillet 201309/07/2013
De: Gourc (Nicolas)
Objet:
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000027679002(source JORF)
admission
09 Juillet 201309/07/2013
De: Gharbi (Hamdi)
Objet:
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000027679002(source JORF)
admission
09 Juillet 201309/07/2013
De: Estachy (Etienne)
Objet:
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000027679002(source JORF)
admission
09 Juillet 201309/07/2013
De: Dupre (Pierre-Marie)
Objet:
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000027679002(source JORF)
admission
09 Juillet 201309/07/2013
De: De Geloes D'Elsloo (Cyrille)
Objet:
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000027679002(source JORF)
admission
09 Juillet 201309/07/2013
De: Chottin (Thomas)
Objet:
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000027679002(source JORF)
admission
09 Juillet 201309/07/2013
De: Blaison (Emile)
Objet:
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000027679002(source JORF)
admission
09 Juillet 201309/07/2013
De: Wencker (Marie)
Objet:
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000027679002(source JORF)
admission
09 Juillet 201309/07/2013
De: Taing (Cindy)
Objet:
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000027679002(source JORF)
admission
09 Juillet 201309/07/2013
De: Ponge (Agathe)
Objet:
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000027679002(source JORF)
admission
09 Juillet 201309/07/2013
De: Petit (Laure-Anne)
Objet:
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000027679002(source JORF)
admission
09 Juillet 201309/07/2013
De: Papelier (Manon)
Objet:
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000027679002(source JORF)
admission
09 Juillet 201309/07/2013
De: Meffre (Agnès)
Objet:
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000027679002(source JORF)
admission
09 Juillet 201309/07/2013
De: Mauduit (Alicia)
Objet:
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000027679002(source JORF)
admission
09 Juillet 201309/07/2013
De: Lejeune (Pauline)
Objet:
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000027679002(source JORF)
admission
09 Juillet 201309/07/2013
De: Le Port (Oriane)
Objet:
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000027679002(source JORF)
admission
09 Juillet 201309/07/2013
De: Laignel (Erika)
Objet:
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000027679002(source JORF)
admission
09 Juillet 201309/07/2013
De: Jolibois (Blandine)
Objet:
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000027679002(source JORF)
admission
09 Juillet 201309/07/2013
De: Gravier (Elodie)
Objet:
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000027679002(source JORF)
admission
09 Juillet 201309/07/2013
De: Bertrand (Sophie)
Objet:
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000027679002(source JORF)
admission
09 Juillet 201309/07/2013
De: Bedu (Justine)
Objet:
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000027679002(source JORF)
admission
09 Juillet 201309/07/2013
De: Damel (Gautier)
Objet:
au concours sur épreuves d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires d'une licence de l'enseignement supérieur général ou technologique, d'un autre titre ou diplôme classé au moins au niveau II, d'un titre ou diplôme reconnu comme équivalent à ces derniers ou d'un titre professionnel dont la liste est établie
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole
JORFTEXT000027679000(source JORF)
admission
09 Juillet 201309/07/2013
De: Yves HOCDE
inspecteur de la jeunesse et des sports
Objet:
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de la Drôme
Groupe:
Préfecture de la Drôme
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Drôme - M. HOCDE "
JORFTEXT000027678998(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: Frédéric DOUÉ
sous-préfet hors cadre
Objet:
directeur de cabinet du préfet de Loir-et-Cher
Groupe:
Préfecture du Loir-et-Cher
cabinet="Préfet de Loir-et-Cher - M. DOUÉ "
grade="Directeur"
JORFTEXT000027678996(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: Isabelle EPAILLARD-PATRIAT
directrice d'hôpital détachée
Objet:
directrice de cabinet du préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs
sous-préfète, directrice de cabinet du préfet de Loir-et-Cher
Groupe:
Préfecture du Doubs
Préfecture du Loir-et-Cher
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs - Mme EPAILLARD-PATRIAT "
grade="Directeur"
JORFTEXT000027678994(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: Hervé TOURMENTE
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Tarn
Groupe:
Préfecture du Tarn
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000027678992(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: Béatrice STEFFAN
administratrice civile hors classe détachée
Objet:
directrice de cabinet du préfet du Pas-de-Calais
sous-préfète hors classe, secrétaire générale de la préfecture du Tarn
Groupe:
Préfecture du Pas-de-Calais
Préfecture du Tarn
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet du Pas-de-Calais "
grade="Directeur"
JORFTEXT000027678990(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: Catherine SÉGUIN
sous-préfète hors classe, directrice de cabinet du préfet du Pas-de-Calais
Objet:
secrétaire générale de la préfecture de Saône-et-Loire
Groupe:
Préfecture de Saône-et-Loire
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000027678988(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: Magali SELLES
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détachée
Objet:
sous-préfète de Rochefort
sous-préfète hors classe, secrétaire générale de la préfecture de Saône-et-Loire
Groupe:
Préfecture de Saône-et-Loire
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Rochefort"
sous-prefecture_departement_code="17"
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000027678986(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: François Proisy
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Rochefort
Objet:
sous-préfet de Briey
Groupe:
Sous-préfecture de Briey
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Briey"
sous-prefecture_departement_code="54"
JORFTEXT000027678984(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: Jérôme MASCLAUX
adjoint au sous-directeur de l'aménagement durable
Objet:
suppléant du représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Bordeaux-Euratlantique
Groupe:
Établissement public d'aménagement de Bordeaux-Euratlantique
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000027678981(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: Etienne CRÉPON
directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Bordeaux-Euratlantique
Groupe:
Établissement public d'aménagement de Bordeaux-Euratlantique
conseil_administration
JORFTEXT000027678981(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: CESPEDES LAM (Mey Lin)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine du travail »
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique, la personne
autorisation_exercice_medecin="médecine du travail"
JORFTEXT000027678977(source JORF)
autorisation
09 Juillet 201309/07/2013
De: KHIAT (Abdelghani)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine du travail »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine du travail"
JORFTEXT000027678973(source JORF)
autorisation
09 Juillet 201309/07/2013
De: OUALI (Nour Eddine)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine du travail »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine du travail"
JORFTEXT000027678973(source JORF)
autorisation
09 Juillet 201309/07/2013
De: GUERROUMI (Habib)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine du travail »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine du travail"
JORFTEXT000027678973(source JORF)
autorisation
09 Juillet 201309/07/2013
De: MAKSOUR (Joseph)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"
JORFTEXT000027678970(source JORF)
autorisation
09 Juillet 201309/07/2013
De: SACHET FERREIRA (Marina)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"
JORFTEXT000027678970(source JORF)
autorisation
09 Juillet 201309/07/2013
De: MEZIANI (Rachid)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions de l'article L. 4141-3-1 du code de la santé publique
JORFTEXT000027678966(source JORF)
autorisation
09 Juillet 201309/07/2013
De: TOMA (Elena, Cristina)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions de l'article L. 4141-3-1 du code de la santé publique
JORFTEXT000027678966(source JORF)
autorisation
09 Juillet 201309/07/2013
De: DEAK (Adriana), épouse GALEA DIACONU
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions de l'article L. 4141-3-1 du code de la santé publique
JORFTEXT000027678966(source JORF)
autorisation
09 Juillet 201309/07/2013
De: BARBU (Andreea, Mihaela), épouse CARAIVAN
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste dans la spécialité orthopédie dento-faciale
en application des dispositions de l'article L. 4141-3-1 du code de la santé publique, la personne
JORFTEXT000027678966(source JORF)
autorisation
09 Juillet 201309/07/2013
De: BELGHITI (Léonore)
administratrice territoriale
Objet:
inspecteur des finances auprès du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2013-07-15"
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000027678961(source JORF)
cessation de fonction
09 Juillet 201309/07/2013
De: DUVAL (Nicolas)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances
attaché d'administration
date_debut="2013-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances"
JORFTEXT000027678959(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: BABONNAUD (Hervé)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances
attaché d'administration
date_debut="2013-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances"
JORFTEXT000027678959(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: ALOUT (Olivier)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances
attaché d'administration
date_debut="2013-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances"
JORFTEXT000027678959(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: SUBILLE (Stéphanie)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances
attaché d'administration
date_debut="2013-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances"
JORFTEXT000027678959(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: PELLERIN (Brigitte)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances
attaché d'administration
date_debut="2013-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances"
JORFTEXT000027678959(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: NICOLAS (Ingrid)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances
attaché d'administration
date_debut="2013-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances"
JORFTEXT000027678959(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: MEIER (Marie-Alixe)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances
attaché d'administration
date_debut="2013-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances"
JORFTEXT000027678959(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: MAPELLI (Valérie)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances
attaché d'administration
date_debut="2013-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances"
JORFTEXT000027678959(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: MAGAUD (Nathalie)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances
attaché d'administration
date_debut="2013-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances"
JORFTEXT000027678959(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: LAMBOUR (Isabelle)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances
attaché d'administration
date_debut="2013-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances"
JORFTEXT000027678959(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: KOMINIARZ (Karine)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances
attaché d'administration
date_debut="2013-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances"
JORFTEXT000027678959(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: GADAIS (Laurence)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances
attaché d'administration
date_debut="2013-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances"
JORFTEXT000027678959(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: CANTINI (Hélène)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances
attaché d'administration
date_debut="2013-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances"
JORFTEXT000027678959(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: BROCHOT (Zahra)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances
attaché d'administration
date_debut="2013-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances"
JORFTEXT000027678959(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: BAZINETTE (Nadine)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances
attaché d'administration
date_debut="2013-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances"
JORFTEXT000027678959(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: ALBERTINI (Caroline)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances
attaché d'administration
date_debut="2013-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances"
JORFTEXT000027678959(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: AGUILA (Géraldine)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances
attaché d'administration
date_debut="2013-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances"
JORFTEXT000027678959(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: VERMOGEN (Yves)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances
attaché d'administration
date_debut="2013-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances"
JORFTEXT000027678957(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: SAMY (Christian)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances
attaché d'administration
date_debut="2013-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances"
JORFTEXT000027678957(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: PAYEN (Géry)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances
attaché d'administration
date_debut="2013-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances"
JORFTEXT000027678957(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: DALLARD (Michel)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances
attaché d'administration
date_debut="2013-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances"
JORFTEXT000027678957(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: CHEVREUL (Yvon)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances
attaché d'administration
date_debut="2013-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances"
JORFTEXT000027678957(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: BIGOT (Gérard)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances
attaché d'administration
date_debut="2013-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances"
JORFTEXT000027678957(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: VINCENT (Mireille)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances
attaché d'administration
date_debut="2013-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances"
JORFTEXT000027678957(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: TURIER (Geneviève)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances
attaché d'administration
date_debut="2013-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances"
JORFTEXT000027678957(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: ONYSZKIEWICZ (Annie)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances
attaché d'administration
date_debut="2013-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances"
JORFTEXT000027678957(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: MACQUET (Marie-Christine)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances
attaché d'administration
date_debut="2013-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances"
JORFTEXT000027678957(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: LETERME (Christine)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances
attaché d'administration
date_debut="2013-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances"
JORFTEXT000027678957(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: LE HECHO (Emmanuelle)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances
attaché d'administration
date_debut="2013-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances"
JORFTEXT000027678957(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: GUIN (Nadine)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances
attaché d'administration
date_debut="2013-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances"
JORFTEXT000027678957(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: GOULNIK (Nathalie)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances
attaché d'administration
date_debut="2013-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances"
JORFTEXT000027678957(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: GAYAN (Christine)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances
attaché d'administration
date_debut="2013-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances"
JORFTEXT000027678957(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: GAUFROY (Dominique)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances
attaché d'administration
date_debut="2013-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances"
JORFTEXT000027678957(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: BIGOT (Annie)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances
attaché d'administration
date_debut="2013-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances"
JORFTEXT000027678957(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: PONS (Sylvie), épouse SERVEL
Objet:
notaires associées
membres de la société civile professionnelle Michel POPINEAU, Jean-Marc MAREL, Christophe POPINEAU, Valérie ROCCA et Marie-Josée AH-FENNE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Denis (La Réunion)"
notaire_residence_departement_code="974"
JORFTEXT000027678954(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: CHAN KHU HINE (Nathalie), épouse CHEIN CHOW CHINE
Objet:
notaires associées
membres de la société civile professionnelle Michel POPINEAU, Jean-Marc MAREL, Christophe POPINEAU, Valérie ROCCA et Marie-Josée AH-FENNE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Denis (La Réunion)"
notaire_residence_departement_code="974"
JORFTEXT000027678954(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: CHAN KHU HINE (Nathalie), épouse CHEIN CHOW CHINE
Objet:
de
Groupe:
8 juillet 2013 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000027678954(source JORF)
cessation de fonction
09 Juillet 201309/07/2013
De: PONS (Sylvie), épouse SERVEL
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Michel POPINEAU, Jean-Marc MAREL, Christophe POPINEAU, Valérie ROCCA et Marie-Josée AH-FENNE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Denis (La Réunion)"
notaire_residence_departement_code="974"
JORFTEXT000027678954(source JORF)
cessation de fonction
09 Juillet 201309/07/2013
De: PROUST (Charles-Louis, Marie, Serge)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Serge PROUST, Laurent DALLET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Mansle (Charente)"
notaire_residence_departement_code="16"
JORFTEXT000027678952(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: PROUST (Serge, Jean, François)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Serge PROUST, Laurent DALLET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Mansle (Charente)"
notaire_residence_departement_code="16"
JORFTEXT000027678952(source JORF)
cessation de fonction
09 Juillet 201309/07/2013
De: SERVANT (Sabine, Louise, Marie), épouse HECQUET
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée SELARL Séverine FÈVE-TAPHINAUD, notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Aignan (Loir-et-Cher)"
notaire_residence_departement_code="41"
JORFTEXT000027678950(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: BELLIVIER de PRIN (Médéric, Yves, Marie)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Coutras (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000027678948(source JORF)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: GEISMAR (Yvan, Pierre)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Yvan GEISMAR - Laurence RANOUX-ORSAT, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Colmar (Haut-Rhin)"
huissier_residence_departement_code="68"
JORFTEXT000027678946(source JORF)
cessation de fonction
09 Juillet 201309/07/2013
De: Xavier LA TORRE
Objet:
après recul de limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="2013-08-28"
depart_retraite
JORFTEXT000027678943(source JORF)
admission
09 Juillet 201309/07/2013
De: PVC/aluminium) (B/100)
(laboratoires MYLAN SAS)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 582 852 5 7, CYTARABINE KABI 100 mg/ml, solution injectable ou pour perfusion, 1 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE)
JORFTEXT000027678351(source JORF)
inscription
09 Juillet 201309/07/2013
De: PVC-aluminium) (B/3)
(laboratoires BAYER SANTE FAMILIALE)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 582 852 5 7, CYTARABINE KABI 100 mg/ml, solution injectable ou pour perfusion, 1 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE)
JORFTEXT000027678351(source JORF)
inscription
09 Juillet 201309/07/2013
De: Sébastien Michelin
Objet:
directeur adjoint
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC132169DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
09 Juillet 201309/07/2013
De: Sébastien Michelin
directeur adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC132168DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
09 Juillet 201309/07/2013
De: Florence-Hélène TRAN
technicienne
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte n°5557 intitulée « Ecologie microbienne »
à compter du 01/07/2013
Groupe:
Unité mixte n°5557 intitulée « Ecologie microbienne »
DEC131967DR07(source BOCNRS)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.