Bernard Morvan

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bernard MORVAN
inspecteur divisionnaire des Finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Bibliothèque universitaire des langues et civilisations »
Remplace:M. Jean-Luc COFFION
Groupe:
Groupement d'intérêt public « Bibliothèque universitaire des langues et civilisation » (BULAC)
JORFTEXT000036357967(source JORF)
nomination
03 Janvier 201803/01/2018
De: Morvan (Bernard, Marie, François)
major
Objet:
à compter de la date de leur réception les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000035980017(source JORF)
nomination
07 Novembre 201707/11/2017
De: Bernard MORVAN
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
Remplace:M. Eric PARENT
Groupe:
Institut national de recherches archéologiques préventives
JORFTEXT000028569143(source JORF)
nomination
07 Février 201407/02/2014
De: Bernard MORVAN
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure Louis-Lumière
Remplace:M. Roger NEGRI
Groupe:
École nationale supérieure Louis Lumière
ecole
JORFTEXT000022897489(source JORF)
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Morvan (Bernard)
adjudant-chef ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000018699617(source JORF)
décoration
26 Avril 200826/04/2008
De: Bernard Morvan
inspecteur du Trésor public, en fonctions
Objet:
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel de l'université de Marne-la-Vallée
adjoint à la trésorerie de Lille communauté urbaine (Nord)
Groupe:
Université de Marne-la-Vallée
date_debut="2007-01-05"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000018125526(source JORF)
détachement
16 Février 200816/02/2008
De: Bernard Morvan
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Etablissement public de coopération scientifique université Paris-Est (création)
Groupe:
Établissement public de coopération scientifique « Université Paris-Est »
JORFTEXT000000252315(source JORF)
nomination
28 Août 200728/08/2007
De: Morvan (Bernard)
inspecteur du Trésor public, adjoint à la trésorerie de Lille communauté urbaine (59)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2006-2007
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000427569(source JORF)
inscription
01 Novembre 200601/11/2006
De: Morvan (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration centrale, 12e échelon
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2006-04-18"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000640826(source JORF)
admission
19 Avril 200619/04/2006
De: Morvan (Bernard, Marie, François)
premier maître ; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2001-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000594161(source JORF)
décoration
05 Avril 200205/04/2002
De: Morvan (Bernard)
colonel de réserve de l'armée de terre
Objet:
membres du comité de la médaille des services militaires volontaires
membres suppléants
Groupe:
Comité de la médaille des services militaires volontaires
suppleant
JORFTEXT000000177014(source JORF)
nomination
16 Décembre 199216/12/1992
De: Morvan (Bernard)
colonel de réserve de l'armée de terre
Objet:
membres du comité de la médaille des services militaires volontaires
membres suppléants
Groupe:
Comité de la médaille des services militaires volontaires
suppleant
JORFTEXT000000526261(source JORF)
nomination
16 Janvier 199216/01/1992
De: Morvan (Bernard)
colonel de réserve de l'armée de terre
Objet:
membres du comité de la médaille des services militaires volontaires
membres suppléants
Groupe:
Comité de la médaille des services militaires volontaires
suppleant
JORFTEXT000000353133(source JORF)
nomination
24 Novembre 199024/11/1990
De: Morvan (Bernard, Elie)
colonel, infanterie; 34 ans 2 mois de services, 1 an 10 mois de bonifications
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
DIRECTION GENERALE
Médaillé militaire du
7 novembre 1962
Groupe:
DIRECTION GENERALE
JORFTEXT000000350194(source JORF)
promotion
08 Avril 199008/04/1990
De: Morvan (Bernard)
colonel de réserve de l'armée de terre
Objet:
membres du comité de la médaille des services militaires volontaires
membres suppléants
Groupe:
Comité de la médaille des services militaires volontaires
suppleant
JORFTEXT000000707362(source JORF)
nomination
07 Janvier 199007/01/1990