01 Novembre 2006

De:	Moulin (Emmanuel) ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne u représentant du ministre chargé de l'urbanisme
Remplace:	Mme Debreil (Aude)
Groupe:	Établissement public Grand Paris Aménagement

JORFTEXT000000788934 (source JORF)

nomination

De:	de Maistre (Xavier)
Objet:	membre du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer est fixée Représentants du personnel Au titre du Syndicat national des personnels des affaires maritimes - Confédération générale du travail (SNPAM-CGT) Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

nomination

De:	Ingouf (Pierre)
Objet:	membre du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer est fixée Représentants du personnel Au titre du Syndicat national des personnels des affaires maritimes - Confédération générale du travail (SNPAM-CGT) Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

nomination

De:	Duche (Jacques)
Objet:	membre du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer est fixée Représentants du personnel Au titre du Syndicat national des personnels des affaires maritimes - Confédération générale du travail (SNPAM-CGT) Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

nomination

De:	Bernard (Mickaël)
Objet:	membre du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer est fixée Représentants du personnel Au titre du Syndicat national des personnels des affaires maritimes - Confédération générale du travail (SNPAM-CGT) Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

nomination

De:	Travert (Jean-Charles)
Objet:	membre du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer est fixée Représentants du personnel Au titre du Syndicat national autonome des personnels de l'administration chargée de la mer (SNA Mer) Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

nomination

De:	Brugere (Denis)
Objet:	membre du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer est fixée Représentants du personnel Au titre du Syndicat national autonome des personnels de l'administration chargée de la mer (SNA Mer) Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

nomination

De:	Yvon (François)
Objet:	membre du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer est fixée Représentants du personnel Au titre de la Confédération française démocratique du travail - Union fédérale équipement (FGTE-CFDT) Membre suppléant
Groupe:	Confédération française démocratique du travail (CFDT)

nomination

De:	Lebaron (Bernard)
Objet:	membre du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer est fixée Représentants du personnel Au titre de Force ouvrière (FO) - Fédération de l'équipement, de l'environnement, des transports et des services Membre suppléant
Groupe:	Comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

nomination

De:	Sanlaville (Patrick) directeur régional adjoint des affaires maritimes de Provence-Alpes-Côte d'Azur, directeur départemental délégué des Bouches-du-Rhône
Objet:	membre du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer est fixée Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

nomination

De:	Roumegou (Bruno) directeur régional adjoint des affaires maritimes des Pays de la Loire, directeur départemental délégué de la Loire-Atlantique
Objet:	membre du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer est fixée Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

nomination

De:	Perrin (Guillaume) directeur régional adjoint des affaires maritimes de Bretagne
Objet:	membre du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer est fixée Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

nomination

De:	Martel (Hervé) sous-directeur des transports maritimes et fluviaux à la direction des transports maritimes, routiers et fluviaux
Objet:	membre du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer est fixée Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

nomination

De:	Mannic (Jean-Pierre) directeur régional des affaires maritimes de Nord - Pas-de-Calais - Picardie
Objet:	membre du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer est fixée Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

nomination

De:	Jouffray (Jean-François) directeur adjoint des affaires maritimes
Objet:	membre du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer est fixée Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

nomination

De:	Defrance (Dominique) directeur adjoint des pêches maritimes et de l'aquaculture
Objet:	membre du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer est fixée Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

nomination

De:	Courcol (Laurent) adjoint à l'inspecteur général des services des affaires maritimes
Objet:	membre du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer est fixée Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

nomination

De:	Herbert (Béatrice)
Objet:	membre du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer est fixée Représentants du personnel Au titre du Syndicat national des personnels des affaires maritimes - Confédération générale du travail (SNPAM-CGT) Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

nomination

De:	Deriu (Catherine)
Objet:	membre du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer est fixée Représentants du personnel Au titre du Syndicat national des personnels des affaires maritimes - Confédération générale du travail (SNPAM-CGT) Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

nomination

De:	Le Botlan-Millepied (Nadia) chef du service des moyens des services déconcentrés à la direction régionale des affaires maritimes d'Aquitaine
Objet:	membre du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer est fixée Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

nomination

De:	Chambon (Marie-Henriette) sous-directrice du personnel, de la modernisation et du pilotage des services à la direction de l'Etablissement national des invalides de la marine
Objet:	membre du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer est fixée Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

nomination

De:	Mayer (Nicolas)
Objet:	membre du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer est fixée Représentants du personnel Au titre du Syndicat national des personnels des affaires maritimes - Confédération générale du travail (SNPAM-CGT) Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

nomination

De:	Labbe (Alain)
Objet:	membre du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer est fixée Représentants du personnel Au titre du Syndicat national des personnels des affaires maritimes - Confédération générale du travail (SNPAM-CGT) Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

nomination

De:	Godec (André)
Objet:	membre du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer est fixée Représentants du personnel Au titre du Syndicat national des personnels des affaires maritimes - Confédération générale du travail (SNPAM-CGT) Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

nomination

De:	Bozier (Raymond)
Objet:	membre du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer est fixée Représentants du personnel Au titre du Syndicat national des personnels des affaires maritimes - Confédération générale du travail (SNPAM-CGT) Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

nomination

De:	Bidaux (Gaël)
Objet:	membre du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer est fixée Représentants du personnel Au titre du Syndicat national des personnels des affaires maritimes - Confédération générale du travail (SNPAM-CGT) Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

nomination

De:	Confolent (Dominique)
Objet:	membre du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer est fixée Représentants du personnel Au titre du Syndicat national autonome des personnels de l'administration chargée de la mer (SNA Mer) Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

nomination

De:	Cohu (Pascal)
Objet:	membre du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer est fixée Représentants du personnel Au titre du Syndicat national autonome des personnels de l'administration chargée de la mer (SNA Mer) Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

nomination

De:	Drouglazet (Claude)
Objet:	membre du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer est fixée Représentants du personnel Au titre de la Confédération française démocratique du travail - Union fédérale équipement (FGTE-CFDT) Membre titulaire
Groupe:	Confédération française démocratique du travail (CFDT)

nomination

De:	Fortini (Paul-José)
Objet:	membre du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer est fixée Représentants du personnel Au titre de Force ouvrière (FO) - Fédération de l'équipement, de l'environnement, des transports et des services Membre titulaire
Groupe:	Comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

nomination

De:	Aymeric (Michel) directeur des affaires maritimes
Objet:	membre du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer est fixée Représentants de l'administration Président
Groupe:	Comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

nomination

De:	Sinquin (Pierre) directeur régional des affaires maritimes de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:	membre du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer est fixée Représentants de l'administration Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

nomination

De:	Roche (Pierre-Alain) directeur des transports maritimes, routiers et fluviaux
Objet:	membre du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer est fixée Représentants de l'administration Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

nomination

De:	Poisson (Henri) directeur régional des affaires maritimes des Pays de la Loire
Objet:	membre du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer est fixée Représentants de l'administration Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

nomination

De:	Le Bolloc'h (Michel) directeur de l'Etablissement national des invalides de la marine
Objet:	membre du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer est fixée Représentants de l'administration Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

nomination

De:	Hamon (Jean-Marc) inspecteur général des services des affaires maritimes
Objet:	membre du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer est fixée Représentants de l'administration Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

nomination

De:	Garapin (Wenceslas) directeur régional des affaires maritimes de Bretagne
Objet:	membre du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer est fixée Représentants de l'administration Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

nomination

De:	Caze (Damien) directeur des pêches maritimes et de l'aquaculture
Objet:	membre du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer est fixée Représentants de l'administration Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

nomination

De:	Baudoin (Didier) directeur régional des affaires maritimes d'Aquitaine
Objet:	membre du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer est fixée Représentants de l'administration Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

nomination

De:	Baraduc (Bruno) directeur régional des affaires maritimes de Haute-Normandie
Objet:	membre du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer est fixée Représentants de l'administration Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

nomination

De:	de Chavanes (Eric) directeur du groupe Ecoles-CFDAM ou son adjointe
Objet:	membre du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer est fixée Représentants de l'administration Experts à titre permanent
Groupe:	Comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

nomination

De:	Renard (Marie-Christine)
Objet:	membre du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer est fixée Représentants du personnel Au titre du Syndicat national des personnels des affaires maritimes - Confédération générale du travail (SNPAM-CGT) Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

nomination

De:	Baudu-Descamps (Cécile)
Objet:	membre du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer est fixée Représentants de l'administration Experts à titre permanent
Groupe:	Comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

nomination

JORFTEXT000000788932 (source JORF)

De:	Elisabeth Wery, épouse Raillon contractuelle
Objet:	régisseuse de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation des Vosges
Remplace:	Mme Annie Vincent
Groupe:	Service pénitentiaire d'insertion et de probation des Vosges

date_debut="2006-10-24"

nomination

JORFTEXT000000788931 (source JORF)

De:	Francis Duseux
Objet:	membre du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs au titre des anciens élèves de l'école
Remplace:	M. Alain Robert
Groupe:	École nationale supérieure du pétrole et des moteurs

ecole

nomination

ecole
conseil_administration

De:	Fritsch (Julien)
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Remplace:	M. Raillard (Alexis)
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

JORFTEXT000000788930 (source JORF)

nomination

De:	Selaquet (Marc-Antoine)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie du décolletage 3. Au titre de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:	centre technique de l'industrie du décolletage (CTDEC)

nomination

De:	Nantua (René)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie du décolletage 3. Au titre de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:	centre technique de l'industrie du décolletage (CTDEC)

nomination

De:	Morel (Jean)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie du décolletage 3. Au titre de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:	centre technique de l'industrie du décolletage (CTDEC)

nomination

De:	Montaud (André)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie du décolletage 3. Au titre de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:	centre technique de l'industrie du décolletage (CTDEC)

nomination

De:	Beuchot (Philippe)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie du décolletage 3. Au titre de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:	centre technique de l'industrie du décolletage (CTDEC)

nomination

De:	Rey (Martial)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie du décolletage 2. Au titre de représentants du personnel technique
Groupe:	centre technique de l'industrie du décolletage (CTDEC)

nomination

De:	Leleu (Jean-Jacques)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie du décolletage 2. Au titre de représentants du personnel technique
Groupe:	centre technique de l'industrie du décolletage (CTDEC)

nomination

De:	Galacier (Marc)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie du décolletage 2. Au titre de représentants du personnel technique
Groupe:	centre technique de l'industrie du décolletage (CTDEC)

nomination

De:	Bibollet (Emmanuel)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie du décolletage 2. Au titre de représentants du personnel technique
Groupe:	centre technique de l'industrie du décolletage (CTDEC)

nomination

De:	Bailly (Romain)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie du décolletage 2. Au titre de représentants du personnel technique
Groupe:	centre technique de l'industrie du décolletage (CTDEC)

nomination

De:	Perret (Jean-Luc)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie du décolletage 1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:	centre technique de l'industrie du décolletage (CTDEC)

nomination

De:	Pernat (Gérard)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie du décolletage 1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:	centre technique de l'industrie du décolletage (CTDEC)

nomination

De:	Lathuille (Pierre)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie du décolletage 1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:	centre technique de l'industrie du décolletage (CTDEC)

nomination

De:	Depery (Christian)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie du décolletage 1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:	centre technique de l'industrie du décolletage (CTDEC)

nomination

De:	Debalme (Jérôme)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie du décolletage 1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:	centre technique de l'industrie du décolletage (CTDEC)

nomination

De:	Cunin (Florian)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie du décolletage 1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:	centre technique de l'industrie du décolletage (CTDEC)

nomination

De:	Buridard (Gilles)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie du décolletage 1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:	centre technique de l'industrie du décolletage (CTDEC)

nomination

De:	Bonche (Xavier)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie du décolletage 1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:	centre technique de l'industrie du décolletage (CTDEC)

nomination

De:	Baud (Lionel)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie du décolletage 1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:	centre technique de l'industrie du décolletage (CTDEC)

nomination

De:	Cohen (Nicole)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie du décolletage 1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:	centre technique de l'industrie du décolletage (CTDEC)

nomination

JORFTEXT000000788928 (source JORF)

De:	Ali Ghemri inspecteur principal des impôts de 2e classe, 5e échelon
Objet:	auprès du ministère des affaires étrangères conseiller technique du directeur général des impôts à Dakar (Sénégal)
Groupe:	Direction générale des impôts

date_debut="2006-11-01"
date_fin="2008-10-31"
duree="deux ans"

détachement

JORFTEXT000000788927 (source JORF)

De:	Pierre Leroux
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application des dispositions des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié attaché principal d'administration centrale de 1re classe, 3e échelon, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (direction générale des entreprises)
Groupe:	Direction générale des entreprises (DGE)

date_debut="2007-02-04"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

De:	Sébastien Dubuis (Nièvre)
Objet:	à Saint-Germain-au-Mont-d'Or par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Patrick Gueguen (Oise)
Objet:	à Saint-Germain-au-Mont-d'Or par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Michel Lelievre (Eure)
Objet:	à Saint-Germain-au-Mont-d'Or par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Elian Bouniol (Lozère)
Objet:	à Saint-Germain-au-Mont-d'Or par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Didier Blot (Var)
Objet:	à Saint-Germain-au-Mont-d'Or par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Denis Cavagna (Lozère)
Objet:	à Saint-Germain-au-Mont-d'Or par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Alain Coeur (Lozère)
Objet:	à Saint-Germain-au-Mont-d'Or par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Sophie Bugarel (Isère)
Objet:	à Saint-Germain-au-Mont-d'Or par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Marie-Claude Hauza (Drôme)
Objet:	à Saint-Germain-au-Mont-d'Or par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Florence Troude (Rhône)
Objet:	à Saint-Germain-au-Mont-d'Or par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Christine Gourc (Tarn)
Objet:	à Saint-Germain-au-Mont-d'Or par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Catherine Coquille (Val-de-Marne)
Objet:	à Saint-Germain-au-Mont-d'Or par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

JORFTEXT000000788764 (source JORF)

De:	Vincent Geffrin administrateur civil, affecté au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:	au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche chef de bureau de la gestion prévisionnelle et du dialogue social au secrétariat général au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:	Chef de bureau de la gestion prévisionnelle et du dialogue social au secrétariat général

date_debut="2006-10-01"
duree="deux ans"

affectation

autorite_delegation="Ministre de la défense"

De:	André Duray Ingénieur d'études et de fabrication directeur adjoint finances et marchés de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de Saint-Denis de La Réunion, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information

JORFTEXT000000788607 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de la défense"

De:	Yves Cornilleau Capitaine de frégate directeur de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de Saint-Denis de La Réunion, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information

JORFTEXT000000788607 (source JORF)

délégation de signature

JORFTEXT000000706626 (source JORF)

De:	Merlen (Sylvain) administrateur civil hors classe
Objet:	directeur de projet placé auprès du secrétaire général, chargé de l'assister dans la mise en place et le fonctionnement du secrétariat général à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:	Assister dans la mise en place et le fonctionnement du secrétariat général à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

duree="trois ans"

nomination

date_debut="2006-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'outre-mer"

De:	Sylvain Mary élève de l'institut régional d'administration de Nantes
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'outre-mer attaché d'administration centrale

JORFTEXT000000615837 (source JORF)

titularisation

De:	Moreau (Mauricette)
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche au titre de l'année 2006 les secrétaires administratives d'administration centrale de classe exceptionnelle

inscription

De:	Le Roy (Odette)
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche au titre de l'année 2006 les secrétaires administratives d'administration centrale de classe exceptionnelle

inscription

De:	Humbert (Régine)
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche au titre de l'année 2006 les secrétaires administratives d'administration centrale de classe exceptionnelle

inscription

De:	Dutheil (Sylvie)
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche au titre de l'année 2006 les secrétaires administratives d'administration centrale de classe exceptionnelle

inscription

De:	Desages-Lecomte (Marie-Noëlle)
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche au titre de l'année 2006 les secrétaires administratives d'administration centrale de classe exceptionnelle

inscription

De:	Deau (Marie-Thérèse)
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche au titre de l'année 2006 les secrétaires administratives d'administration centrale de classe exceptionnelle

inscription

De:	Bianchini (Françoise)
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche au titre de l'année 2006 les secrétaires administratives d'administration centrale de classe exceptionnelle

inscription

De:	Bencimon (Maryse)
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche au titre de l'année 2006 les secrétaires administratives d'administration centrale de classe exceptionnelle

inscription

JORFTEXT000000615833 (source JORF)

De:	Boudy (Jean-François)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:	Ministère de l'agriculture

date_debut="2006-12-22"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000615832 (source JORF)

De:	Jacques Malet
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en disponibilité
Groupe:	Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en disponibilité

date_debut="2006-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000000615831 (source JORF)

De:	Laurence Verfaillie-Heyraud administratrice civile des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:	auprès de la Cour des comptes rapporteure extérieure dont deux ans au titre de la mobilité
Groupe:	Cour des comptes

date_debut="2006-09-18"
duree="trois ans"
cour_comptes

détachement

JORFTEXT000000427571 (source JORF)

De:	Luce Perrot inspectrice générale de l'administration des affaires culturelles
Objet:	des cadres du ministère de la culture et de la communication
Groupe:	Inspection générale de l'administration des affaires culturelles

radiation

date_debut="2006-10-27"
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
depart_retraite

De:	Luce Perrot
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite inspectrice générale de l'administration des affaires culturelles
Groupe:	Inspection générale de l'administration des affaires culturelles

JORFTEXT000000427571 (source JORF)

admission

JORFTEXT000000427570 (source JORF)

De:	Christiane Puech secrétaire administrative
Objet:	régisseuse de recettes et d'avances intérimaire à la maison d'arrêt de Nîmes
Remplace:	Mme Sylviane Monteils, épouse Giret

date_debut="2006-10-09"

nomination

De:	Zamora (Alain) receveur-percepteur du Trésor public, chef du service collectivités et établissements publics locaux à la trésorerie générale de Vaucluse (84)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Yziquel (Michel) inspecteur du Trésor public, chef du service dépenses à la trésorerie générale du Bas-Rhin (67)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Warret (Alexis) conseiller d'administration scolaire et universitaire, agent comptable, chef des services financiers de l'institut universitaire de formation des maîtres de Lille (59)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Walliang (Philippe) conseiller d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Paris (75)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Vincent (Marc) inspecteur du Trésor public, adjoint à la trésorerie d'Hyères (83)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Villedieu-Champigny (Stéphane) conseiller d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du lycée Honoré de Balzac de Paris (75)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Vasseur (Philippe) inspecteur du Trésor public, adjoint à la trésorerie de Grenoble 2e division (38)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Vaissiere (Guy) receveur-percepteur du Trésor public, chef de division à la trésorerie générale de la Guyane (973)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Tribillac (Gérard) attaché principal d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du lycée Geneviève de Gaulle Anthonioz de Milhaud (30)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Thibaut (Jacques) receveur-percepteur du Trésor public, comptable à la trésorerie d'Abbeville et banlieue (80)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Soubeyrand (Jean-Luc) attaché principal d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du lycée Roumanille (Draye de Meyne) de Nyons (26)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Sebileau (Didier) inspecteur du Trésor public, comptable à la trésorerie de Guémené-Penfao (44)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Sarrazin (Raphaël) inspecteur du Trésor public, chef du service contrôle financier local à la recette générale des finances de Paris (75)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Sanchez (Christian) receveur-percepteur du Trésor public, comptable à la trésorerie de Lamalou-les-Bains (34)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Sanchez (Bernard) inspecteur du Trésor public, chef du service pensions à la trésorerie générale de la Haute-Garonne (31)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Saillard (Jean-Charles) receveur-percepteur du Trésor public, comptable à la trésorerie du Grand-Quevilly (76)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Rumeau (Henri) inspecteur du Trésor public, comptable à la trésorerie de Millas (66)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Roux (Jean-Luc) inspecteur du Trésor public, chargé de mission au département des études économiques et financières de la trésorerie générale de l'Aude (11)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Rouch (Jean-Louis) inspecteur du Trésor public, comptable à la trésorerie d'Aspet (31)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Rossel (Raphaël) inspecteur du Trésor public, chargé de mission à la trésorerie générale de la Haute-Garonne (31)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Rolland (Philippe) conseiller d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du lycée Docteur Lacroix de Narbonne (11)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Robreau (Thierry) attaché principal d'administration scolaire et universitaire, responsable administratif SAIC de l'université d'Angers (49)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Robreau (Joël) attaché principal d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du collège Terre-Sainte de la Réunion (974)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Rival (Marc) inspecteur du Trésor public, adjoint à la recette des finances de Lyon hospices civils (69)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Rigal (Christian) inspecteur du Trésor public, comptable à la trésorerie de Grisolles (82)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Ricci (Jean-Pierre) inspecteur du Trésor public, chef d'un service à la trésorerie générale de Vaucluse (84)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Recco (Alain) inspecteur du Trésor public, adjoint à la trésorerie de Nîmes Sud (30)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Quintane (Alain) inspecteur du Trésor public, chargé de mission à la trésorerie générale de l'Aude (11)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Quentel (Jean-Marie) conseiller d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du lycée Yves Thépot de Quimper (29)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Pugnet (Pascal) inspecteur du Trésor public, chef du service recouvrement à la trésorerie générale de la Réunion (974)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Prieur (Dominique) receveur-percepteur du Trésor public, comptable à la trésorerie de Neuville-aux-Bois (45)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Picard (Renaud) inspecteur du Trésor public, agent comptable de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux (33)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Peltier (Stéphane) inspecteur du Trésor public, mis à la disposition de la chambre territoriale des comptes de la Polynésie française (98)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Palmaro (Marc) conseiller d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du lycée Honoré d'Estienne d'Orves de Nice (06)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Muller (Laurent) attaché principal d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du lycée Eugène Ronceray de Bezons (95)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Morvan (Bernard) inspecteur du Trésor public, adjoint à la trésorerie de Lille communauté urbaine (59)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Morand (Thierry) receveur-percepteur du Trésor public, chef de division à la trésorerie générale de l'Isère (38)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Moralès (José) conseiller d'administration scolaire et universitaire, agent comptable, chef des services financiers de l'université de Cergy-Pontoise (95)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Monestier (Dominique) inspecteur du Trésor public, chargé de mission à la trésorerie générale de l'Hérault (34)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Maximilien (Olivier) inspecteur du Trésor public, adjoint à la trésorerie de Tours municipale (37)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Mathieu (Jean-Paul) receveur-percepteur du Trésor public, comptable à la trésorerie de Cognac municipale (16)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Massei (Christophe) inspecteur du Trésor public, chef du service pensions à la trésorerie générale de la Corse-du-Sud (2A)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Martineau (Eric) inspecteur du Trésor public, comptable à la trésorerie du Catelet (02)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Martias (Christian) receveur-percepteur du Trésor public, chef de division à la trésorerie générale du Rhône (69)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Lutz (Roland) receveur-percepteur du Trésor public, agent comptable secondaire de l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes de Colmar (68)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Longevialle (Philippe) inspecteur du Trésor public, chargé de mission à la trésorerie générale du Rhône (69)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Linel (Thierry) inspecteur du Trésor public, chef d'un service à la trésorerie générale de la Gironde (33)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Lentz (Pierre) inspecteur du Trésor public, agent comptable secondaire du Centre national de la recherche scientifique d'Alsace (67)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Lelong (Vincent) receveur-percepteur du Trésor public, agent comptable de l'Agence de l'eau Adour-Garonne (31)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Lazzarotto (Michel) inspecteur du Trésor public, mission régionale formation-contrôle à la trésorerie générale du Doubs (25)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Laurent (Didier) inspecteur du Trésor public, adjoint à la paierie départementale des Ardennes (08)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Launay (Thierry) attaché principal d'administration scolaire et universitaire, responsable de la division des affaires financières de l'université Bordeaux-II - Victor Segalen (33)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Langlamet (Yannick) inspecteur du Trésor public, chef du service collectivités et établissements publics locaux à la trésorerie générale d'Ille-et-Vilaine (35)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Lamur (Christian) inspecteur du Trésor public, chef du service comptabilité à la trésorerie générale de l'Ain (01)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Laffitte (Vincent) inspecteur du Trésor public, adjoint à la trésorerie de Bordeaux, centre hospitalier universitaire (33)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Joseph (Christian) receveur-percepteur du Trésor public, agent comptable intérimaire de l'université Paris-II - Panthéon-Assas (75)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Jodet (Maurice) receveur-percepteur du Trésor public, comptable à la paierie régionale de la Réunion (974)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
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De:	Jardillier (François) inspecteur du Trésor public, chargé de mission au département des études économiques et financières de la trésorerie générale du Bas-Rhin (67)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
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De:	Higounenc (Thierry) inspecteur du Trésor public, comptable à la trésorerie de Baraqueville (12)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
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De:	Hamulka (Jean-Pierre) receveur-percepteur du Trésor public, agent comptable intérimaire de l'université Paris Sud-XI (91)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
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De:	Guillemet (Pierre) conseiller d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du lycée Duhamel du Monceau de Pithiviers (45)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
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De:	Guffroy (Jean-Michel) conseiller d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du centre régional d'éducation physique et sportive de Nord - Pas-de-Calais (59)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
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De:	Gres (Jean-Paul) attaché principal d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du collège de Magenta de Nouméa (98)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
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De:	Genet (Gilles) receveur-percepteur du Trésor public, comptable à la trésorerie de Saint-Laurent-sur-Saône (01)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
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De:	Gautier (Yannick) attaché principal d'administration scolaire et universitaire, secrétaire général de la direction départementale de la jeunesse et des sports des Hautes-Pyrénées (65)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
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De:	Garrigues (René) trésorier principal du Trésor public, comptable à la trésorerie de Dax centre hospitalier (40)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
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De:	Garbay (Jean-Marcel) inspecteur du Trésor public, chef du service collectivités et établissements publics locaux à la trésorerie générale des Hautes-Pyrénées (65)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
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De:	Gaborieau (Fabrice) conseiller d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du lycée « Portes de l'Oisans » de Vizilles (38)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Frenay (Paul) conseiller d'administration scolaire et universitaire, agent comptable de la cité scolaire de Lorgues (83)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
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De:	Forget (Jean-Jacques) inspecteur du Trésor public, comptable à la trésorerie de Remoulins (30)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
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De:	Forcans (Jean-Paul) attaché principal d'administration scolaire et universitaire, chef de division des affaires financières de la direction des enseignements secondaires et supérieurs du ministère de l'éducation du gouvernement de Polynésie française (98)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
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De:	Flory (Philippe) inspecteur du Trésor public, en service détaché auprès de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l'horticulture (75)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
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De:	Florens (Jean-Louis) receveur-percepteur du Trésor public, comptable à la trésorerie de Sochaux (25)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
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De:	Fevre (Rodolphe) conseiller d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du lycée Emile Peytavin de Mende (48)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
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De:	Fedele (Vincent) attaché principal d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du lycée Guillaume Apollinaire de Nice (06)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
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De:	Essayan (Luc) inspecteur du Trésor public, chef du service comptabilité à la trésorerie générale de la Charente-Maritime (17)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
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De:	Escomel (Gilbert) trésorier principal du Trésor public, comptable à la paierie départementale de la Charente (16)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
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De:	Enjalbert (Jean-Louis) receveur-percepteur du Trésor public, comptable à la trésorerie de Castelnaudary (11)
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De:	Elizabeth (Georges) inspecteur du Trésor public, adjoint à la recette des finances de Bordeaux municipale (33)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
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De:	Dupont (Philippe) attaché principal d'administration scolaire et universitaire, chef des services financiers de l'Ecole centrale de Lille (59)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
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De:	Dulepa (Eric) inspecteur du Trésor public, adjoint à la paierie départementale de la Loire-Atlantique (44)
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De:	Drue (Frédéric) inspecteur du Trésor public, chargé de mission à la trésorerie générale du Bas-Rhin (67)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
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De:	Dodet (Michel) inspecteur du Trésor public, comptable à la trésorerie de Mézin (47)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
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De:	Diot (Patrick) inspecteur du Trésor public, adjoint à la paierie du territoire et des établissements publics territoriaux (162)
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De:	Dello-Jacovo (Louis) attaché principal d'administration scolaire et universitaire, agent comptable de l'école normale de Polynésie française (98)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
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De:	Delcroix (François) attaché principal d'administration scolaire et universitaire, agent comptable, chef des services financiers de l'ENSAM CER de Lille (59)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
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De:	Contadini (Franck) inspecteur du Trésor public, chef de projet informatique à la trésorerie générale des Bouches-du-Rhône (13)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
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De:	Clasel (Jean-Marc) inspecteur du Trésor public, chef d'un service à la trésorerie générale des Bouches-du-Rhône (13)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
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De:	Chevreux (Stéphane) conseiller d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du lycée polyvalent Joliot-Curie de Dammarie-lès-Lys (77)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
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De:	Chesi (Philippe) inspecteur du Trésor public, comptable à la trésorerie de Marcillac-Vallon (12)
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De:	Chambreuil (Jacques) trésorier principal de 1re catégorie, comptable à la trésorerie d'Auxerre établissements hospitaliers (89)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
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De:	Cassagnau (André) receveur-percepteur du Trésor public, comptable à la trésorerie d'Oloron-Sainte-Marie (64)
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De:	Carré (Lionel) conseiller d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du lycée Faidherbe de Lille (59)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
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De:	Carrage (Gilles) attaché principal d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du collège Jean Franco de Saint-Etienne-de-Tinée (66)
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De:	Caillol (Jean-Luc) inspecteur du Trésor public, adjoint à la trésorerie Saint-Etienne Sud-Ouest (42)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Brisy (David) inspecteur du Trésor public, adjoint à la paierie départementale du Nord (59)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
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De:	Bredèche (Jacques) inspecteur du Trésor public, agent comptable secondaire du Centre national de la recherche scientifique d'Orléans (45)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
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De:	Boyadjian (Charles) inspecteur du Trésor public, comptable à la trésorerie de Saint-Vallier (26)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
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De:	Bontoux (Christian) inspecteur du Trésor public, adjoint à la trésorerie d'Avignon centre hospitalier (84)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Bompart (Patrick) receveur-percepteur du Trésor public, chargé de mission à la trésorerie générale de la Gironde (33)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Bolard (Christian) receveur-percepteur du Trésor public, comptable à la trésorerie de Saint-Joseph (104)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Bettoni (Didier) inspecteur du Trésor public, adjoint à la paierie départementale du Var (83)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Bernard (Maurice) attaché principal d'administration scolaire et universitaire, agent comptable de la cité scolaire Le Mans Sud (72)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Berland (Mario) receveur-percepteur du Trésor public, chef de division à la trésorerie générale d'Indre-et-Loire (37)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Berges (Pierre) receveur-percepteur du Trésor public, chargé de mission à la trésorerie générale de la Charente-Maritime (17)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Bazinet (Jean-Philippe) inspecteur du Trésor public, pôle national de soutien au réseau de la trésorerie générale de la Gironde (33)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Bataille (Didier) attaché principal d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du centre régional d'éducation physique et sportive de Toulouse Midi-Pyrénées (31)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Bally (Jean-Louis) attaché principal d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du lycée Claude Gellée d'Epinal (88)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Bailly (Jean-Claude) attaché principal d'administration scolaire et universitaire, fondé de pouvoir de l'agent comptable de l'université Lyon-I - Claude Bernard (69)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Baguet (Jacques) conseiller d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du lycée Edouard Belin de Vesoul (70)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Auneau (Pierre) receveur-percepteur du Trésor public, chargé de mission à la trésorerie générale de la Loire-Atlantique (44)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Audenard (Patrice) inspecteur du Trésor public, adjoint à la trésorerie de Lille communauté urbaine (59)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Ates (Jean-Paul) attaché principal d'administration scolaire et universitaire, adjoint à l'agent comptable de l'université Bordeaux-IV - Montesquieu (33)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Angles (Dominique) receveur-percepteur du Trésor public, adjoint au chef du département des études économiques et financières de la trésorerie générale de la Haute-Garonne (31)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Ailloud (Jean-Paul) conseiller d'administration scolaire et universitaire, secrétaire général de la direction des enseignements secondaires et supérieurs du ministère de l'éducation du gouvernement de Polynésie française (98)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Adam (Michel) inspecteur du Trésor public, chargé de mission informatique et bureautique à la trésorerie générale de la Corrèze (19)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Zwiebel (Catherine) inspectrice du Trésor public, adjointe à la trésorerie de Chevreuse (78)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Venture (Dominique) inspectrice du Trésor public, adjointe à la recette des finances de Strasbourg municipale et communauté urbaine (67)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Valentin (Fabienne) inspectrice du Trésor public, adjointe à la recette des finances d'Arles (13)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Tonin (Françoise) inspectrice du Trésor public, adjointe à la trésorerie de Nancy municipale (54)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Testard (Christiane) inspectrice du Trésor public, chef du service collectivités et établissements publics locaux à la trésorerie générale de la Guadeloupe (971)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Tagnon (Myriam) inspectrice du Trésor public, adjointe à la trésorerie de Reims centre hospitalier régional (51)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Strzepek (Véronique) conseillère d'administration scolaire et universitaire, agente comptable du lycée Mas de Tesse de Montpellier (34)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Stankiewicz (Pascale) conseillère d'administration scolaire et universitaire, chef de la division de l'organisation scolaire et des statistiques du rectorat de Reims (51)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Soudais (Françoise) inspectrice du Trésor public, chef du service épargne-placements à la trésorerie générale de la Gironde (33)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Sincholle (Claudine) receveuse-perceptrice du Trésor public, comptable à la trésorerie de Bordeaux Est (33)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Schotkosky (Danièle) attachée principale d'administration scolaire et universitaire, agente comptable intérimaire de l'université de Picardie Jules Verne (80)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Schiatti (Muriel) attachée principale d'administration scolaire et universitaire, responsable administrative de l'université Paris-XIII (Paris Nord) (93)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Santa-Cruz (Charlotte) conseillère d'administration scolaire et universitaire, agente comptable du lycée Louis Barthou de Pau (64)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Rulliat (Christine) receveuse-perceptrice du Trésor public, agent comptable secondaire du Centre national de la recherche scientifique d'Ile-de-France, secteur Paris Ouest et Nord (92)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Rouanet (Marie-Madeleine) attachée principale d'administration scolaire et universitaire, responsable des services financiers de l'université du Maine (72)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Romana (Patricia) inspectrice du Trésor public, en service détaché auprès de l'université Toulouse-II (31)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Rigault (Catherine) inspectrice du Trésor public, chargée de mission à la recette générale des finances de Paris (75)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Reynaud (Ghislaine) inspectrice du Trésor public, chargée de mission au département des études économiques et financières de la trésorerie générale du Rhône (69)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Re (Monica) inspectrice du Trésor public, adjointe à la recette des finances de Marseille-Assistance publique (13)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Queyrens (Monique) inspectrice du Trésor public, comptable à la trésorerie de Belin-Béliet (33)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Pucar (Martine) inspectrice du Trésor public, mission régionale formation-contrôle à la trésorerie générale des Bouches-du-Rhône (13)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Pressouyre (Caroline) conseillère d'administration scolaire et universitaire, agente comptable, chef des services financiers du centre régional d'éducation physique et sportive d'Ile-de-France (92)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Poupard (Joëlle) inspectrice du Trésor public, analyste à la trésorerie générale du Gard (30)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Pougenq (Marie-Pierre) inspectrice du Trésor public, adjointe à la paierie départementale de l'Aveyron (12)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Poillot (Maryse) inspectrice du Trésor public, comptable à la trésorerie d'Is-sur-Tille (21)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Pini (Marie-José) inspectrice du Trésor public, adjointe à la trésorerie de Toulon Est (83)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Pichard (Evelyne) receveuse-perceptrice du Trésor public, comptable à la trésorerie de Miramas (13)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Pernot (Annick) receveuse-perceptrice du Trésor public, pôle national de soutien à la trésorerie générale de la Gironde (33)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Perez (Christine) inspectrice du Trésor public, comptable à la trésorerie de Marennes (17)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Pas (Ginette) receveuse-perceptrice du Trésor public, en service détaché auprès de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (75)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Ollivier (Bernadette) inspectrice du Trésor public, chargée de mission au département des études économiques et financières de la trésorerie générale de la Réunion (974)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	OEuf (Hélène) inspectrice du Trésor public, chargée de mission à la trésorerie générale de la Charente (16)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Morin (Brigitte) inspectrice du Trésor public, adjointe à la trésorerie d'Aix-les-Bains (73)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Morgan (Laurence) inspectrice du Trésor public, chargée de mission à la trésorerie générale de la Guyane (973)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Mendiboure (Catherine) inspectrice du Trésor public, comptable à la trésorerie de Grenade-sur-l'Adour (40)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Marty (Chantal) inspectrice du Trésor public, gérante intérimaire de la trésorerie du Mans centre hospitalier spécialisé (72)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Martin (Annie) conseillère d'administration scolaire et universitaire, agente comptable de l'Ecole nationale de commerce de Paris (75)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Marchal (Marie-France) inspectrice du Trésor public, chef du service comptabilité à la trésorerie générale de Meurthe-et-Moselle (54)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Marboeuf (Marie-José) inspectrice du Trésor public, chef du service comptabilité à la trésorerie générale de la Gironde (33)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Lowezanin (Jeanne) inspectrice du Trésor public, comptable à la trésorerie de Rians (83)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Lieven (Brigitte) conseillère d'administration scolaire et universitaire, directrice adjointe du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Picardie (Amiens) (80)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Leclercq (Isabelle) receveuse-perceptrice du Trésor public, en service détaché auprès du conseil général de l'Hérault (34)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Le Tortorec (Marie-Françoise) inspectrice du Trésor public, adjointe à la trésorerie de Pau municipale (64)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Le Goaziou (Marie-Christine) conseillère d'administration scolaire et universitaire, agente comptable du lycée Alain-René Lesage de Vannes (56)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Lavoisier (Charline) inspectrice du Trésor public, chargée de mission à la trésorerie générale du Pas-de-Calais (62)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Lagarde (Thérèze) attachée principale d'administration scolaire et universitaire, agente comptable, chef des services financiers de l'institut universitaire de formation des maîtres d'Aquitaine (33)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Joly-Franchet (Viviane) inspectrice du Trésor public, chargée de mission à la trésorerie générale du Var (83)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Hammerli (Maryvonne) agente comptable intérimaire de l'université d'Avignon (84)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Gély (Béatrice) inspectrice du Trésor public, chef du service des dépôts à la trésorerie générale du Rhône (69)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Guilbert (Catherine) inspectrice du Trésor public, comptable à la trésorerie d'Ailly-sur-Noye (80)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Gouezin (Josiane) conseillère d'administration scolaire et universitaire, agente comptable du lycée Victor et Hélène Basch de Rennes (35)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Gindroz (Claudine) attachée principale d'administration scolaire et universitaire, agente comptable du lycée professionnel Paul Langevin de Waziers (59)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Gimenez (Sophie) inspectrice du Trésor public, chargée de mission à la trésorerie générale de la Gironde (33)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Gerdil (Marie-Frédérique) conseillère d'administration scolaire et universitaire (98)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Gazeilles (Patricia) conseillère d'administration scolaire et universitaire, agente comptable du lycée Marie Curie de Nogent-sur-Oise (60)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Farrugia (Christine) attachée principale d'administration scolaire et universitaire, agente comptable, chef des services financiers du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Grenoble (38)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Estellon (Libérine) inspectrice du Trésor public, chef du service Caisse des dépôts à la trésorerie générale du Gard (30)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Eschbach (Claire) receveuse-perceptrice du Trésor public, comptable à la trésorerie de Nancy centre psychothérapique (54)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Dupau (Marie-Véronique) inspectrice du Trésor public, chef d'un service à la trésorerie générale de la Gironde (33)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Duparque (Isabelle) inspectrice du Trésor public, adjointe à la trésorerie de Clermont centre hospitalier interdépartemental (60)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Dudal (Danielle) inspectrice du Trésor public, chargée de mission à la trésorerie générale de la Haute-Garonne (31)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Dorgans (Danielle) conseillère d'administration scolaire et universitaire, agente comptable du lycée André Malraux de Montereau (77)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Ditsch (Corinne) receveuse-perceptrice du Trésor public, comptable à la trésorerie de Liancourt (60)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Deswarte (Marie-Paule) attachée principale d'administration scolaire et universitaire, agente comptable du lycée professionnel Charles Allies de Pézenas (34)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Despontin (Martine) receveuse-perceptrice du Trésor public, comptable à la trésorerie de Châteauneuf-sur-Loire (45)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Desmarais (Pascale) inspectrice du Trésor public, adjointe à la trésorerie de Valence (26)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Denoyer (Fabienne) inspectrice du Trésor public, comptable à la trésorerie de Najac (12)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Delwarde (Elisabeth) inspectrice du Trésor public, chef d'un service à la trésorerie générale de la Gironde (33)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	De Santis (Joëlle) inspectrice du Trésor public, comptable à la trésorerie de Delme (57)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Connan (Sandrine) attachée principale d'administration scolaire et universitaire, agente comptable du lycée professionnel Michelet de Nantes (44)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Colombier (Catherine) inspectrice du Trésor public, adjointe à la recette des finances de Vienne (38)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Claverie (Isabelle) conseillère d'administration scolaire et universitaire, directrice adjointe du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de la Réunion (974)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Clappier (Bernadette) inspectrice du Trésor public, chef d'un service auprès de l'ambassade de France en Italie
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Chave (Marie-Huguette) inspectrice du Trésor public, chargée de mission recette des finances de Bordeaux municipale (33)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Chauvet (Sylvie) conseillère d'administration scolaire et universitaire, agente comptable du lycée Rouvière de Toulon (83)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Chapelot (Annie) inspectrice du Trésor public, chargée de mission au département des études économiques et financières de la trésorerie générale de la Gironde (33)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Casas (Jeanine) inspectrice du Trésor public, comptable à la trésorerie du Boulou (66)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Carcel (Lucie) attachée principale d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du lycée professionnel Renée Bonnet de Toulouse (31)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Camus-Sallerin (Nathalie) inspectrice du Trésor public, chargée de mission à la trésorerie générale de la Moselle (57)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Caillibotte (Sylvie) receveuse-perceptrice du Trésor public, en fonctions à la direction générale de la comptabilité publique (75)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Cadot (Anne-Marie) inspectrice du Trésor public, chargée de mission à la trésorerie générale de la Loire (42)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Bourgeois (Marie-José) conseillère d'administration scolaire et universitaire, agente comptable du collège Roupnel de Dijon (21)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Bordessoule (Françoise) attachée principale d'administration scolaire et universitaire, agente comptable, chef des services financiers de l'institut universitaire de formation des maîtres du Limousin (87)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Blas (Marie-Josée) inspectrice du Trésor public, chef du service personnel à la trésorerie générale de la Corse-du-Sud (2A)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Blanc (Karine) inspectrice du Trésor public, chargée de mission au département des études économiques et financières de la trésorerie générale de la Charente (16)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Bestard (Viviane) inspectrice du Trésor public, chef d'un service à la recette générale des finances de Paris (75)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Bernot (Annick) conseillère d'administration scolaire et universitaire, agente comptable du lycée Mangin de Sarrebourg (57)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

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De:	Belmar (Martine) inspectrice du Trésor public, agent comptable intérimaire de l'université de technologie de Belfort-Montbéliard (90)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Bayle (Annick) attachée principale d'administration scolaire et universitaire, chef des services financiers de l'Ecole centrale de Lyon (69)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Barbin (Patricia) inspectrice du Trésor public, adjointe à la trésorerie d'Hyères municipale (83)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Audibert (Laurence) receveuse-perceptrice du Trésor public, chef de projet à la direction générale de la comptabilité publique (75)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Antoine (Danielle) inspectrice du Trésor public, adjointe à la paierie départementale du Bas-Rhin (67)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Angles (Martine) inspectrice du Trésor public, chargée de mission à la trésorerie générale de la Haute-Garonne (31)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Aguer (Isabelle) inspectrice du Trésor public, chargée de mission au département des études économiques et financières de la trésorerie générale de la Gironde (33)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Acquaviva (Martine) inspectrice du Trésor public, chef du service épargne-gestion à la trésorerie générale de la Haute-Corse (2B)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2006-2007
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

date_debut="2006-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités"

De:	Thiebaud (Jean)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités attaché d'administration centrale les élèves des instituts régionaux d'administration

titularisation

date_debut="2006-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités"

De:	Scrizzi (Mikaël)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités attaché d'administration centrale les élèves des instituts régionaux d'administration

titularisation

date_debut="2006-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités"

De:	Schiele (Vincent)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités attaché d'administration centrale les élèves des instituts régionaux d'administration

titularisation

date_debut="2006-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités"

De:	Sambussy (Philippe)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités attaché d'administration centrale les élèves des instituts régionaux d'administration

titularisation

date_debut="2006-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités"

De:	Morent (Philippe)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités attaché d'administration centrale les élèves des instituts régionaux d'administration

titularisation

date_debut="2006-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités"

De:	Marchal (Jean-Christophe)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités attaché d'administration centrale les élèves des instituts régionaux d'administration

titularisation

date_debut="2006-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités"

De:	Lebreton (Aël)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités attaché d'administration centrale les élèves des instituts régionaux d'administration

titularisation

date_debut="2006-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités"

De:	Le Deroff (Joël)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités attaché d'administration centrale les élèves des instituts régionaux d'administration

titularisation

date_debut="2006-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités"

De:	Couplet (Gaëtan)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités attaché d'administration centrale les élèves des instituts régionaux d'administration

titularisation

date_debut="2006-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités"

De:	Butor (Laurent)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités attaché d'administration centrale les élèves des instituts régionaux d'administration

titularisation

date_debut="2006-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités"

De:	Berthelot (Louis)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités attaché d'administration centrale les élèves des instituts régionaux d'administration

titularisation

date_debut="2006-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités"

De:	Tailliez (Laëtitia)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités attaché d'administration centrale les élèves des instituts régionaux d'administration

titularisation

date_debut="2006-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités"

De:	Tache (Cécile)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités attaché d'administration centrale les élèves des instituts régionaux d'administration

titularisation

date_debut="2006-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités"

De:	Robin (Carole)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités attaché d'administration centrale les élèves des instituts régionaux d'administration

titularisation

date_debut="2006-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités"

De:	Nguyen Hieu Hoai Chi (Geneviève)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités attaché d'administration centrale les élèves des instituts régionaux d'administration

titularisation

date_debut="2006-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités"

De:	Hasni (Sonia)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités attaché d'administration centrale les élèves des instituts régionaux d'administration

titularisation

date_debut="2006-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités"

De:	Dojka (Camille), épouse Maillard
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités attaché d'administration centrale les élèves des instituts régionaux d'administration

titularisation

JORFTEXT000000427566 (source JORF)

De:	Hubert (Jean-Marie)
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et admis à faire valoir ses droits à la retraite administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:	Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

date_debut="2007-07-02"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite

réintégration

De:	Pierre-Emmanuel Bacon
Objet:	membre suppléant, représentant la Fédération des associations générales étudiantes (FAGE)
Remplace:	M. Benoît Dieu
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

JORFTEXT000000246498 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000246349 (source JORF)

De:	Anne-Marie Kruum
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite radiée des cadres chef des services administratifs du Conseil d'Etat
Groupe:	Conseil d'État

date_debut="2007-01-02"
depart_retraite

admission

De:	Casella (Philippe) chargé de mission dans le département sectoriel « sciences de l'homme et de la société » à la direction générale de la recherche et de l'innovation
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance 1° représentants de l'Etat b) Désignés par le ministre chargé de la recherche
Remplace:	M. Sillard (Benoît)
Groupe:	Centre national d'enseignement à distance (CNED)

nomination

De:	Monteil (Jean-Marc) directeur général de l'enseignement supérieur ; suppléant
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance 1° représentants de l'Etat a) Désignés conjointement par le ministre chargé de l'éducation nationale et par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:	Centre national d'enseignement à distance (CNED)

nomination

De:	Korolitski (Jean-Pierre) chef du service des formations et de l'emploi, adjoint au directeur général de l'enseignement supérieur
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance 1° représentants de l'Etat a) Désignés conjointement par le ministre chargé de l'éducation nationale et par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:	Centre national d'enseignement à distance (CNED)

nomination

De:	Duwoye (Pierre-Yves) directeur général des ressources humaines, secrétaire général adjoint ; suppléante
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance 1° représentants de l'Etat a) Désignés conjointement par le ministre chargé de l'éducation nationale et par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:	Centre national d'enseignement à distance (CNED)

nomination

De:	Dellacasagrande (Michel) directeur des affaires financières ; suppléant
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance 1° représentants de l'Etat a) Désignés conjointement par le ministre chargé de l'éducation nationale et par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:	Centre national d'enseignement à distance (CNED)

nomination

De:	Debbasch (Roland) directeur général de l'enseignement scolaire ; suppléant
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance 1° représentants de l'Etat a) Désignés conjointement par le ministre chargé de l'éducation nationale et par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:	Centre national d'enseignement à distance (CNED)

nomination

De:	Bénéfice (Jean-Luc) sous-directeur des écoles, des collèges et des lycées généraux et technologiques à la direction générale de l'enseignement scolaire
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance 1° représentants de l'Etat a) Désignés conjointement par le ministre chargé de l'éducation nationale et par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:	Centre national d'enseignement à distance (CNED)

nomination

De:	Bernard (Christophe) chef du bureau des opérateurs de l'enseignement scolaire à la direction des affaires étrangères
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance 1° représentants de l'Etat a) Désignés conjointement par le ministre chargé de l'éducation nationale et par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:	Centre national d'enseignement à distance (CNED)

nomination

De:	Thibault (Françoise) chargée de mission dans le département sectoriel « sciences de l'homme et de la société » à la direction générale de la recherche et de l'innovation
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance 1° représentants de l'Etat b) Désignés par le ministre chargé de la recherche
Remplace:	M. Gagnepain (Jean-Jacques)
Groupe:	Centre national d'enseignement à distance (CNED)

nomination

De:	Emaer (Mireille) sous-directrice de la gestion des carrières au service des personnels enseignants de l'enseignement scolaire à la direction générale des ressources humaines
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance 1° représentants de l'Etat a) Désignés conjointement par le ministre chargé de l'éducation nationale et par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Remplace:	M. Sabine (Didier)
Groupe:	Centre national d'enseignement à distance (CNED)

nomination

conseil_administration
personnalite_qualifiee

De:	Duhaime (Clément) administrateur de l'organisation internationale de la francophonie
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance 2° personnalité qualifiée
Remplace:	M. Dehaybe (Roger)
Groupe:	Centre national d'enseignement à distance (CNED)

nomination

JORFTEXT000000246345 (source JORF)

De:	Michel Joindot
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur en chef des télécommunications

date_debut="2006-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

De:	Sudon (Franck) contrôleur général des armées
Objet:	le jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2007 Membres suppléants militaires
Groupe:	Jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2007

composition

De:	Hervouët (Daniel) contrôleur général des armées
Objet:	le jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2007 Membres suppléants militaires
Groupe:	Jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2007

composition

De:	Blanc (Jacques) contrôleur général des armées, président
Objet:	le jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2007 Membres suppléants militaires
Groupe:	Jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2007

composition

De:	Lemoyne de Forges (Jean-Michel) professeur des universités
Objet:	le jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2007 Membres suppléants civils
Groupe:	Jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2007

composition

De:	Hetzel (Patrick) professeur des universités
Objet:	le jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2007 Membres suppléants civils
Groupe:	Jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2007

composition

De:	Marchadour (Yann) contrôleur général des armées
Objet:	le jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2007 Président
Groupe:	Jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2007

composition

De:	Nicolardot (Philippe) contrôleur général des armées
Objet:	le jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2007 Membres titulaires militaires
Groupe:	Jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2007

composition

De:	Le Bec (Joël) contrôleur général des armées
Objet:	le jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2007 Membres titulaires militaires
Groupe:	Jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2007

composition

De:	Gatin (Marc) contrôleur général des armées
Objet:	le jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2007 Membres titulaires militaires
Groupe:	Jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2007

composition

De:	Scannavino (Aimé) professeur des universités
Objet:	le jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2007 Membres titulaires civils
Groupe:	Jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2007

composition

De:	Drago (Guillaume) professeur des universités
Objet:	le jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2007 Membres titulaires civils
Groupe:	Jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2007

composition

De:	Yann Gouret (Loire-Atlantique)
Objet:	à Fleury-Mérogis par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Yann Etienne (Val-de-Marne)
Objet:	à Fleury-Mérogis par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Sébastien Thomas (Paris)
Objet:	à Fleury-Mérogis par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Stéphane Gueroue (Landes)
Objet:	à Fleury-Mérogis par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Stève Bourdon (Hauts-de-Seine)
Objet:	à Fleury-Mérogis par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Patrice Linard (Hauts-de-Seine)
Objet:	à Fleury-Mérogis par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Pascal De Aranjo (Paris)
Objet:	à Fleury-Mérogis par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Oussama Tiskyeh (Bas-Rhin)
Objet:	à Fleury-Mérogis par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Loïc Lepogam (Seine-et-Marne)
Objet:	à Fleury-Mérogis par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Jean-Yves Piriou (Yvelines)
Objet:	à Fleury-Mérogis par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Jean-Philippe Gaite (Hauts-de-Seine)
Objet:	à Fleury-Mérogis par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Jean-Michel Jacques (Morbihan)
Objet:	à Fleury-Mérogis par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Jean-François Thiebaut (Val-d'Oise)
Objet:	à Fleury-Mérogis par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Florian Steinmetz (Bas-Rhin)
Objet:	à Fleury-Mérogis par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Véronique Langlois (Val-d'Oise)
Objet:	à Fleury-Mérogis par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Jennifer Salor (Val-d'Oise)
Objet:	à Fleury-Mérogis par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Emilie Tauvron (Val-de-Marne)
Objet:	à Fleury-Mérogis par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

JORFTEXT000000246340 (source JORF)

De:	Pascal Helwaser administrateur civil, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	au titre de la mobilité, auprès de la société HSBC France chargé d'affaires
Groupe:	Société HSBC France

date_debut="2006-09-18"
duree="deux ans"

détachement

JORFTEXT000000246339 (source JORF)

De:	Delphine Borione administratrice civile hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	dans son corps d'origine et radiée dudit corps date de son intégration dans le corps des conseillers des affaires étrangères

date_debut="2006-06-26"
corps="Conseillers des affaires étrangères"

réintégration

JORFTEXT000000246338 (source JORF)

De:	Roignan (Anne-Hélène) administratrice civile, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

date_debut="2006-09-01"
corps="Administrateurs civils"

réintégration

autorite_delegation="Ministre de la défense"

De:	Jérôme Régnier Capitaine de vaisseau chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction gestion du personnel dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom de la ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

JORFTEXT000000246010 (source JORF)

délégation de signature