Bruno Gilles

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bruno GILLES
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat
au titre de l'année 2022
date_debut="2022-11-01"
JORFTEXT000045684416(source JORF)
nomination
28 Avril 202228/04/2022
De: Bruno GILLES
Directeur de Recherche
Objet:
conseiller en radioprotection
'
Groupe:
Conseil en radioprotection
date_debut="2021-10-01"
DEC212361DR11(source BOCNRS)
désignation
22 Mars 202122/03/2021
De: Bruno Gilles
comme membre de la délégation sénatoriale à la prospective
Objet:
au cours de sa séance du
23 janvier 2020
Remplace:M. Philippe Pemezec
parlement="Sénat"
JORFTEXT000041478100(source JORF)
désignation
25 Janvier 202025/01/2020
De: Bruno Gilles
visant à améliorer la lutte contre l'habitat insalubre ou dangereux
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
JORFTEXT000038040799(source JORF)
nomination
23 Janvier 201923/01/2019
De: Bruno Gilles
Objet:
au sein des commissions départementales des valeurs locatives des locaux professionnels
Groupe:
Commissions départementales des valeurs locatives des locaux professionnels
parlement="Sénat"
JORFTEXT000037341460(source JORF)
nomination
28 Août 201828/08/2018
De: Bruno Gilles
rapporteur pour les anciens combattants, la mémoire et les liens avec la Nation
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
JORFTEXT000037086615(source JORF)
nomination
21 Juin 201821/06/2018
De: Bruno Gilles
Objet:
au sein des commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
Commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036231577(source JORF)
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: GILLES Bruno
Objet:
membres de la Commission des affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
JORFTEXT000035721400(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Gilles (Bruno, Jean-Michel)
Objet:
avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er septembre 2014
les officiers
par ordre alphabétique
a_sa_demande
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029402115(source JORF)
admission
26 Août 201426/08/2014
De: Gilles (Bruno)
maire des 4e et 5e arrondissements de Marseille (Bouches-du-Rhône) ; 22 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000019160503(source JORF)
nomination
13 Juillet 200813/07/2008
De: Gilles (Bruno, Jean-Michel)
Objet:
dans l'armée active
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2007-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000464509(source JORF)
nomination
02 Août 200702/08/2007
De: Gilles (Bruno, Jean-Michel)
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de terre
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000271974(source JORF)
promotion
29 Décembre 200629/12/2006
De: Gilles (Bruno, Jean-Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-02-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000602064(source JORF)
nomination
21 Mars 200321/03/2003
De: Gilles (Bruno, Jean-Michel)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-02-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000229076(source JORF)
nomination
26 Avril 200226/04/2002
De: Gilles (Bruno, Charles, François)
médecin en chef ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
legion_honneur
annees_service="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000386627(source JORF)
nomination
09 Juillet 200009/07/2000
De: Gilles (Bruno)
Objet:
sur la liste supplémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et sont susceptibles d'être admis
en remplacement des candidats qui renonceraient au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission
Option Physique et chimie
Groupe:
École normale supérieure
JORFTEXT000000714822(source JORF)
inscription
23 Novembre 199423/11/1994
De: Gilles (Bruno)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Option P'
Groupe:
Ecole polytechnique
ecole
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000367229(source JORF)
nomination
13 Septembre 199413/09/1994
De: Gilles (Bruno)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1993
JORFTEXT000000712665(source JORF)
diplome
10 Février 199410/02/1994
De: Gilles (Bruno, Charles, François)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1991-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000000719627(source JORF)
nomination
06 Avril 199106/04/1991

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