Bruno Lachesnaie

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De: Bruno LACHESNAIE
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
3° Au titre des organismes de protection sociale
Caisse centrale de mutualité sociale agricole (CCMSA)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: LACHESNAIE Bruno
Objet:
sur la liste d'aptitude 2010 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000021715827(source JORF)
inscription
21 Janvier 201021/01/2010
De: Bruno Lachesnaie
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
3° Au titre des organismes de protection sociale
Caisse centrale de mutualité sociale agricole (CCMSA)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: LACHESNAIE Bruno
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: LACHESNAIE Bruno
Objet:
sur la liste d'aptitude 2008 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000017937513(source JORF)
inscription
20 Janvier 200820/01/2008
De: Lachesnaie (Bruno)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2007 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000793729(source JORF)
inscription
23 Janvier 200723/01/2007
De: Bruno Lachesnaie
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
13 juillet 2006
fixant la liste des associations et organismes représentés au Conseil national consultatif des personnes handicapées
2. Au titre des organismes de protection sociale (rectificatif)
Caisse centrale de mutualité sociale agricole (CCMSA)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
suppleant
JORFTEXT000000459963(source JORF)
nomination
18 Novembre 200618/11/2006
De: Lachesnaie (Bruno)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000814275(source JORF)
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Bruno Lachesnaie
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 3° du décret du
9 décembre 2005
3. Au titre des organismes de protection sociale
Caisse centrale de mutualité sociale agricole (CCMSA)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
date_fin="2006-06-30"
suppleant
JORFTEXT000000420764(source JORF)
nomination
14 Décembre 200514/12/2005
De: Lachesnaie (Bruno)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'année 2005 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000449008(source JORF)
inscription
26 Mars 200526/03/2005
De: Lachesnaie (Bruno)
son suppléant
Objet:
membres du Conseil national de l'évaluation sociale et médico-sociale
Outre les représentants de l'Etat
prévus à
l'article 2 (1°) du décret n° 2003-1134 du
26 novembre 2003
Au titre de l'article 2 (3°) du décret du
26 novembre 2003
précité et représentant les organismes de protection sociale
Groupe:
Conseil national de l'évaluation sociale et médico-sociale
JORFTEXT000000809409(source JORF)
nomination
01 Décembre 200401/12/2004
De: Lachesnaie (Bruno)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2004 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000249832(source JORF)
inscription
07 Mars 200407/03/2004
De: Lachesnaie (Bruno)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000419023(source JORF)
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Lachesnaie (Bruno)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2002 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000409058(source JORF)
inscription
26 Avril 200226/04/2002
De: Lachesnaie (Bruno)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Deuxième section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000403817(source JORF)
inscription
31 Janvier 200131/01/2001
De: Lachesnaie (Bruno)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Deuxième section
(Marie-José)
Groupe:
Emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000751169(source JORF)
inscription
09 Février 200009/02/2000

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