Charles-Henri de Ponchalon
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Charles-Henri de Ponchalon
président de la fédération départementale des chasseurs de l'Indre, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
1
présidents de fédérations départementales ou inter-départementales des chasseurs
Groupe:
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
conseil_administration
JORFTEXT000019918713
(source JORF)
nomination
14 Décembre 2008
14/12/2008
De:
Charles-Henri de Ponchalon
titulaire, président de la fédération départementale des chasseurs de l'Indre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
1
présidents de fédérations départementales
ou interdépartementales des chasseurs
Groupe:
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
conseil_administration
JORFTEXT000000263900
(source JORF)
nomination
18 Novembre 2005
18/11/2005
De:
Charles-Henri de Ponchalon
président de la Fédération nationale des chasseurs de France
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
VIII. -
représentants des groupements
mentionnés au 7° de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
c) Représentants des associations de chasse et de pêche
Groupe:
Conseil national des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000448926
(source JORF)
nomination
25 Juin 2005
25/06/2005
De:
Charles-Henri de Ponchalon
président de la Fédération nationale des chasseurs
Objet:
membres du Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
représentant de la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
date_debut
=
"
2003-10-01
"
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000000794628
(source JORF)
nomination
29 Octobre 2003
29/10/2003
De:
de Ponchalon (Charles-Henri)
membre titulaire, président de la fédération départementale des chasseurs de l'Indre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
9°
président de fédérations départementales des chasseurs
Groupe:
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
conseil_administration
JORFTEXT000000598924
(source JORF)
nomination
16 Novembre 2002
16/11/2002
De:
Charles-Henri de Ponchalon
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des groupements sportifs
d) Représentants des associations de chasse et de pêche
Groupe:
Conseil national des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000406580
(source JORF)
nomination
10 Août 2001
10/08/2001
De:
de Ponchalon (Charles-Henri)
Objet:
président de la fédération départementale des chasseurs
de l'Indre
Groupe:
Fédération départementale des chasseurs
date_debut
=
"
1997-07-01
"
president
JORFTEXT000000384391
(source JORF)
nomination
22 Juillet 1997
22/07/1997
De:
de Ponchalon (Charles-Henri)
président de la fédération départementale des chasseurs de l'Indre
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage et membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse
représentants des regroupements des régions cynégétiques
en remplacement des membres sortants
membre titulaire
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
conseil_administration
JORFTEXT000000745154
(source JORF)
nomination
20 Août 1996
20/08/1996
De:
de Ponchalon (Charles-Henri)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants élus des régions cynégétiques
en remplacement de membres démissionnaires
Représentant la région cynégétique Centre-Bassin parisien
membre titulaire
Remplace:
M. Chapet (Louis)
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000735888
(source JORF)
nomination
14 Avril 1995
14/04/1995
De:
de Ponchalon
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants élus des régions cynégétiques
en remplacement de membres démissionnaires
Le mandat de
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000735888
(source JORF)
nomination
14 Avril 1995
14/04/1995
De:
de Ponchalon (Charles-Henri)
Objet:
président de la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs
de l'Indre
Groupe:
Fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs
date_debut
=
"
1994-07-01
"
president
JORFTEXT000000550182
(source JORF)
nomination
07 Octobre 1994
07/10/1994
De:
de Ponchalon (Charles-Henri)
Objet:
président de la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs
De l'Indre
Groupe:
Fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs
date_debut
=
"
1991-07-01
"
president
JORFTEXT000000721214
(source JORF)
nomination
24 Septembre 1991
24/09/1991