Claude Beaurain

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Claude Beaurain
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2002-12-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
JORFTEXT000000232755(source JORF)
réintégration
24 Octobre 200224/10/2002
De: Beaurain (Claude, Gabriel, Léon)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Claude Beaurain, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bellême (Orne)"
notaire_residence_departement_code="61"
JORFTEXT000000778553(source JORF)
cessation de fonction
18 Juillet 200218/07/2002
De: Beaurain (Claude, Albert)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1. En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000582965(source JORF)
nomination
12 Mai 200012/05/2000
De: Beaurain (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité
en application des dispositions de l'article L. 29 du code des pensions civiles et militaires de retraite
magistrat du premier grade, second groupe, placé en position de congé de longue durée
date_debut="1998-01-15"
magistrat
depart_retraite
JORFTEXT000000739387(source JORF)
admission
10 Janvier 199810/01/1998
De: Beaurain (Claude, Albert)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1996-07-01"
JORFTEXT000000744455(source JORF)
nomination
27 Septembre 199627/09/1996
De: Claude Beaurain
conseiller à la cour d'appel de Rouen
Objet:
au second grade, second groupe
Cour d'appel de Rennes
Présidents de chambre
Remplace:
M. Naut
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000536391(source JORF)
élévation
27 Juin 199127/06/1991