Danièle Dauvignac

De: Danièle DAUVIGNAC
Objet:
membres du comité d'audit du CNRS
3/4
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
85ème Séance
Axel KAHN est parti à 12h
Marie­Caroline BEER
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
duree="3 ans"
conseil_administration
DEC105300DAJ(source BOCNRS)
nomination
03 Janvier 201103/01/2011
De: Danièle DAUVIGNAC
directrice des affaires juridiques
Objet:
au nom du président du CNRS, tous actes, décisions ou documents : a) En matière de contentieux
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
autorite_delegation="Président du CNRS"
DEC100256DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Danièle Dauvignac
Objet:
membres de la commission interdisciplinaire «gestion de la recherche» du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
ESRR0800418A(source BOESR)
nomination
23 Décembre 200823/12/2008
De: Dauvignac (Danièle), épouse Audouze
Objet:
dans le corps judiciaire
pour être admise
à faire valoir ses droits à la retraite
magistrate du premier grade, placée en position de disponibilité
date_debut="2005-10-01"
a_sa_demande
magistrat
depart_retraite
JORFTEXT000000447831(source JORF)
réintégration
30 Juillet 200530/07/2005
De: Danièle Dauvignac, épouse Audouze
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
magistrate du premier grade
date_debut="2005-10-01"
a_sa_demande
magistrat
depart_retraite
JORFTEXT000000261840(source JORF)
admission
30 Juillet 200530/07/2005
De: Danièle Dauvignac
magistrate du premier grade, placée en position de service détaché
Objet:
dans le corps judiciaire, pour être placés en position de disponibilité
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000232927(source JORF)
réintégration
06 Février 200406/02/2004
De: Dauvignac (Danièle)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
3. Collège des experts
a) Personnalités qualifiées dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse
Membres suppléants
Premiers
Groupe:
Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1996-07-01"
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000548049(source JORF)
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Dauvignac, épouse Ferrier (Danièle)
vice-président au tribunal de grande instance de Bordeaux, chargé du service du tribunal d'instance
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
maître de conférences
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1990-05-01"
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000349520(source JORF)
détachement
30 Juin 199030/06/1990
De: Dauvignac (Danièle), épouse Ferrier
vice-président au tribunal de grande instance de Bordeaux, chargé du service du tribunal d'instance de Bordeaux
Objet:
maître de conférences à l'Ecole nationale de la magistrature et nommés
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
duree="trois ans"
maitre_de_conference
ecole="École nationale de la magistrature et nommés"
JORFTEXT000000166564(source JORF)
désignation
08 Avril 199008/04/1990