Daniel Delattre

De: Delattre Daniel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808575S(source BOMI)
prime
16 Octobre 201816/10/2018
De: Delattre Daniel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517091S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Delattre (Daniel)
gendarme ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2010-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000023861281(source JORF)
décoration
15 Avril 201115/04/2011
De: Delattre (Daniel, Léon)
président d'un organisme de retraite ; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Commerce, artisanat, petites et moyennes entreprises, tourisme, services et consommation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000021262349(source JORF)
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Daniel Delattre
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Cambrai
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Cambrai"
suppleant
JORFTEXT000017575962(source JORF)
désignation
07 Décembre 200707/12/2007
De: Delattre (Daniel)
Objet:
le
30 septembre 1989
JORFTEXT000000717138(source JORF)
diplome
17 Février 199117/02/1991