Denis Lucarelli

De: Lucarelli (Denis)
au titre de la Confédération française de l'encadrement (CFE-CGC)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'organisations syndicales de salariés
les plus représentatives sur le plan national
Titulaire
Groupe:
Conseil national du bruit
JORFTEXT000000604053(source JORF)
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Denis Lucarelli
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Riom
Tribunal pour enfants de Clermont-Ferrand
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Riom
date_debut="2002-01-01"
date_fin="2005-12-31"
cour_appel="Riom"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Clermont-Ferrand"
JORFTEXT000000222983(source JORF)
désignation
28 Décembre 200128/12/2001
De: Lucarelli (Denis)
au titre de la Confédération française de l'encadrement (CFE-CGC)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'organisations les plus représentatives sur le plan national des salariés
Titulaire
Groupe:
Conseil national du bruit
JORFTEXT000000581519(source JORF)
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Lucarelli (Denis)
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Riom
Tribunal pour enfants de Clermont-Ferrand
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Riom
date_fin="2001-12-31"
cour_appel="Riom"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Clermont-Ferrand"
JORFTEXT000000568957(source JORF)
désignation
20 Décembre 199720/12/1997
De: Lucarelli (Denis)
au titre de la Confédération française de l'encadrement (CGC)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants d'organisations
les plus représentatives sur le plan national des salariés
Titulaire
Groupe:
Conseil national du bruit
JORFTEXT000000200012(source JORF)
nomination
04 Mars 199704/03/1997
De: Lucarelli (Denis)
au titre de la Confédération française de l'encadrement (C.G.C.)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants d'organisations les plus représentatives sur le plan national des salariés
Titulaire
Groupe:
Conseil national du bruit
JORFTEXT000000362864(source JORF)
nomination
15 Septembre 199315/09/1993