Dominique Hamel

Autre nom possible de la personne recherchée:
Dominique Teillac Dominique Hamel-Teillac
De: Dominique HAMEL
avoué honoraire
Objet:
COUR D'APPEL DE ROUEN
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Rouen
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal judiciaire de Rouen
cour_appel="Rouen"
magistrat
tribunal
tribunal_judiciaire="Rouen"
JORFTEXT000042482197(source JORF)
nomination
31 Octobre 202031/10/2020
De: HAMEL (Dominique)
Objet:
président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Rouen
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Rouen
date_debut="2018-09-30"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Rouen"
president
JORFTEXT000036937105(source JORF)
renouvellement
24 Mai 201824/05/2018
De: Dominique HAMEL
commandant de police à l'emploi fonctionnel, chef de l'antenne de police judiciaire de Martinique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000034914203(source JORF)
délégation de signature
13 Juin 201713/06/2017
De: Dominique Hamel
actuellement président de formation de jugement
Objet:
président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Rouen
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Rouen
date_debut="2015-10-01"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Rouen"
president
JORFTEXT000030981456(source JORF)
désignation
07 Août 201507/08/2015
De: Dominique HAMEL
commandant de police, chef de l'antenne de police judiciaire de Martinique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Dominique Hamel
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Rouen
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Rouen
date_debut="2012-10-01"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Rouen"
president
JORFTEXT000026229724(source JORF)
désignation
28 Juillet 201228/07/2012
De: HAMEL (Dominique)
Objet:
membres du groupe de travail portant sur l'évaluation de la sécurité des produits cosmétiques destinés aux enfants de moins de trois ans
personnalités scientifiques
Groupe:
Groupe de travail portant sur l'évaluation de la sécurité des produits cosmétiques destinés aux enfants de moins de trois ans
SASM0930178S(source BOSanté)
nomination
15 Avril 200915/04/2009
De: Hamel (Dominique)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2003 les lieutenants de police
JORFTEXT000000231462(source JORF)
promotion
10 Août 200310/08/2003
De: Hamel (Dominique)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente d'urgence, centre hospitalier de Givors, service urgences
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000205321(source JORF)
nomination
25 Février 200025/02/2000
De: Hamel (Dominique)
chargée de mission à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des pouvoirs publics
Représentant le ministre de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
Conseil supérieur du travail social
JORFTEXT000000385708(source JORF)
nomination
04 Octobre 199704/10/1997
De: Hamel (Dominique)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale: centre hospitalier de Givors
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Urgences
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000730072(source JORF)
charge
03 Mars 199403/03/1994