Eliane Chatelain

Autre nom possible de la personne recherchée:
Eliane Pouchard
De: Eliane CHATELAIN épouse POUCHARD
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer sa fonction
dans la juridiction ci-dessous
COUR D'APPEL DE CHAMBERY
Tribunal pour enfants de Thonon-les-Bains
Assesseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
date_fin="2025-12-31"
cour_appel="Chambery"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Thonon-les-Bains"
JORFTEXT000047388065(source JORF)
désignation
01 Avril 202301/04/2023
De: Chatelain (Eliane, Blanche, Aimée)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
professeure de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe, affectée à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Groupe:
École nationale vétérinaire de Lyon
date_debut="2006-10-03"
a_sa_demande
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
depart_retraite
JORFTEXT000000457256(source JORF)
admission
19 Septembre 200619/09/2006
De: Chatelain (Eliane)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants chercheurs)
Ecole nationale vétérinaire de Lyon
dans la discipline Anatomie des animaux domestiques
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Anatomie des animaux domestiques"
professeur_discipline="discipline Anatomie des animaux domestiques"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants chercheurs)"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
JORFTEXT000000164826(source JORF)
intégration
04 Mars 199304/03/1993