François Devevey

De: Devevey (François, Yves, Marc)
vice-président du Bureau de vérification de la publicité ; 39 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
COMMERCE, ARTISANAT, PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
JORFTEXT000018800905(source JORF)
nomination
17 Mai 200817/05/2008
De: François Devevey
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
e)
représentants des éditeurs de presse
Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000820638(source JORF)
nomination
05 Mai 200705/05/2007
De: François Devevey
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. Xavier Ellie
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
JORFTEXT000000642147(source JORF)
nomination
22 Novembre 200622/11/2006
De: François Devevey
directeur général de la Fédération nationale de la presse française
Objet:
membre du comité de sélection du fonds d'aide au développement des services en ligne des entreprises de presse
Membres représentants des entreprises de presse
Titulaires
Groupe:
Comité de sélection du fonds d'aide au développement des services en ligne des entreprises de presse
JORFTEXT000000447666(source JORF)
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Devevey (François)
président de la Fédération nationale de la presse française
Objet:
membres du comité de la télématique anonyme
Suppléant
Groupe:
Comité de la télématique anonyme
suppleant
JORFTEXT000000228516(source JORF)
nomination
03 Janvier 200303/01/2003
De: Devevey (François)
président de la Fédération nationale de la presse française
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la télématique
suppleant
JORFTEXT000000782018(source JORF)
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De: Devevey (François)
premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « information-communication/services et réseaux de communication »
1. Membres titulaires
représentants des employeurs
Groupe:
Commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « information-communication/services et réseaux de communication »
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000219286(source JORF)
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Devevey (François, Yves, Marc)
directeur général d'une fédération de presse; 26 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
COMMUNICATION
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000736345(source JORF)
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Devevey (François)
directeur général de la Fédération nationale de la presse française
Objet:
membres du Conseil national des postes et télécommunications
représentants des associations nationales d'usagers
Groupe:
Conseil national des postes et télécommunications
duree="trois ans"
JORFTEXT000000366608(source JORF)
nomination
29 Juillet 199429/07/1994
De: Devevey (François)
Objet:
membres de la commission mixte pour la diffusion de la presse française dans le monde
représentants du Conseil supérieur des messageries de presse
Groupe:
Conseil supérieur des messageries de presse
JORFTEXT000000353218(source JORF)
nomination
19 Mars 199119/03/1991