répartir entre leurs services et d'en suivre la consommation

La répartition initiale est susceptible d'évoluer dans le temps en fonction des décisions prises pour aligner la répartition des responsabilités sur les cibles du schéma directeur. C'est pourquoi une réserve « Divers à répartir » est constituée

en vue d'augmenter les montants fixés pour les directions qui auraient des besoins nouveaux au cours de l'exécution de la convention

Le Secrétaire Général du ministère de la justice

à faire valoir ses droits à une pension de retraite

ingénieur de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Loire, placé dans la position de cessation progressive d'activité depuis le

dans l'emploi fonctionnel de sous-directeur à l'ONIGC

maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale

stagiaire et affecté à l'Ecole nationale supérieure du paysage de Versailles

inspecteur général des finances

membre du comité de surveillance du fonds de solidarité vieillesse

membre du corps de l'inspection générale des finances désigné par le ministre chargé de l'économie

sur proposition du chef de service dudit corps

président du tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains

comme membres du conseil de la statistique et des études

au titre de l'article 2 de l'arrêté du

portant création de ce conseil

avocat général près la cour d'appel de Bordeaux

comme membres du conseil de la statistique et des études

au titre de l'article 2 de l'arrêté du

portant création de ce conseil

chargée de la coordination et de la gestion à la sous-direction de la statistique, des études et de la documentation

comme secrétaire du conseil de la statistique et des études

au titre de l'article 3 de l'arrêté du

précité

magistrat du premier grade

auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales

président de commissions régionales

inclus

magistrate du second grade

pour exercer leur mandat de député au Parlement européen

magistrate du premier grade

pour exercer leur mandat de député au Parlement européen

professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université Paris-XII

au titre de l'année 2006 pour l'accès

au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de la défense les attachés d'administration centrale

au titre de l'année 2006 pour l'accès

au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de la défense les attachés d'administration centrale

au titre de l'année 2006 pour l'accès

au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de la défense les attachés d'administration centrale

au titre de l'année 2006 pour l'accès

au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de la défense les attachés d'administration centrale

au titre de l'année 2006 pour l'accès

au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de la défense les attachés d'administration centrale

au titre de l'année 2006 pour l'accès

au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de la défense les attachés d'administration centrale

au titre de l'année 2006 pour l'accès

au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de la défense les attachés d'administration centrale

au titre de l'année 2006 pour l'accès

au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de la défense les attachés d'administration centrale

au titre de l'année 2006 pour l'accès

au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de la défense les attachés d'administration centrale

au titre de l'année 2006 pour l'accès

au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de la défense les attachés d'administration centrale

au titre de l'année 2006 pour l'accès

au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de la défense les attachés d'administration centrale

au titre de l'année 2006 pour l'accès

au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de la défense les attachés d'administration centrale

à faire valoir ses droits à la retraite

commissaire divisionnaire de police de la police nationale

chef de la mission

au nom du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministre de la santé et des solidarités

tous les actes relatifs aux affaires relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets

chef du bureau

au nom du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministre de la santé et des solidarités

tous les actes relatifs aux affaires relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets

chef du département

au nom du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministre de la santé et des solidarités

tous les actes relatifs aux affaires relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets

membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche

représentante du ministre chargé du domaine

ingénieur des mines

membre du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

représentant du ministre chargé du budget

membre suppléant

membre suppléant

membre titulaire

à faire valoir ses droits à une pension de retraite

ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à l'Office national des forêts, agence départementale de l'Allier

membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche

représentant du ministre chargé du budget

directeur adjoint de l'eau

membre du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts

représentant du ministre chargé de l'environnement

au détachement

attaché divisionnaire

au lieu du

maître de conférences de l'enseignement supérieur de classe normale

stagiaire et affectée à l'Ecole nationale des ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes

maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale

stagiaire et affectée à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon

maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale

stagiaire et affecté à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon

inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe, inscrit au tableau d'avancement pour l'accès

au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe établi

au titre de l'année 2006

inspecteur général de 1re classe (1er tour)

au titre de l'année 2006 pour l'accès

au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de la défense les attachés d'administration centrale

au titre de l'année 2006 pour l'accès

au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de la défense les attachés d'administration centrale

à faire valoir ses droits à la retraite

pour invalidité non imputable au service

commissaire de police de la police nationale

secrétaire générale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration

secrétaire générale adjointe de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilés

membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration

membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration

secrétaire générale des ministères chargés des affaires sociales

membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration

inspectrice générale de l'agriculture de 2e classe

inspectrice générale de l'agriculture de 1re classe

première substitute à l'administration centrale du ministère de la justice

du cabinet du ministre de l'emploi de la cohésion sociale et du logement

conseillère

professeur à l'université Lyon-II

membres de la commission appelée à présenter une liste de candidats en vue de la nomination du directeur de l'Ecole française d'Athènes

Délégués

au titre de la 8e section du Conseil national des universités (langues et littérature anciennes)

professeur à l'Institut d'études politiques de Paris

membres de la commission appelée à présenter une liste de candidats en vue de la nomination du directeur de l'Ecole française d'Athènes

Délégués

au titre de la 22e section du Conseil national des universités (histoire et civilisation des mondes moderne et contemporain)

professeur à l'université de Tours

membres de la commission appelée à présenter une liste de candidats en vue de la nomination du directeur de l'Ecole française d'Athènes

Délégués

au titre de la 22e section du Conseil national des universités (histoire et civilisation des mondes moderne et contemporain)

professeur à l'université Lyon-II

membres de la commission appelée à présenter une liste de candidats en vue de la nomination du directeur de l'Ecole française d'Athènes

Délégués

au titre de la 21e section du Conseil national des universités (histoire et civilisation des mondes anciens et médiévaux)

professeur à l'université Lille-III

membres de la commission appelée à présenter une liste de candidats en vue de la nomination du directeur de l'Ecole française d'Athènes

Délégué

au titre de la 20e section du Conseil national des universités (anthropologie, ethnologie, préhistoire)

professeure à l'université Paris-IV

membres de la commission appelée à présenter une liste de candidats en vue de la nomination du directeur de l'Ecole française d'Athènes

Délégués

au titre de la 8e section du Conseil national des universités (langues et littérature anciennes)

professeure à l'université Bordeaux-III

membres de la commission appelée à présenter une liste de candidats en vue de la nomination du directeur de l'Ecole française d'Athènes

Délégués

au titre de la 8e section du Conseil national des universités (langues et littérature anciennes)

professeure à l'université d'Amiens

membres de la commission appelée à présenter une liste de candidats en vue de la nomination du directeur de l'Ecole française d'Athènes

Délégués

au titre de la 21e section du Conseil national des universités (histoire et civilisation des mondes anciens et médiévaux)

professeure à l'université Paris-IV

membres de la commission appelée à présenter une liste de candidats en vue de la nomination du directeur de l'Ecole française d'Athènes

Délégués

au titre de la 21e section du Conseil national des universités (histoire et civilisation des mondes anciens et médiévaux)

maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale

stagiaire et affectée à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon

membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale

représentants de la Caisse nationale du régime social des indépendants

Suppléants

membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale

représentants de la Caisse nationale du régime social des indépendants

Suppléants

membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale

représentants de la Caisse nationale du régime social des indépendants

Titulaires

membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale

représentants de la Caisse nationale du régime social des indépendants

Titulaires

directrice de la formation continue et du département international à l'Ecole nationale de la magistrature

directrice adjointe de l'Ecole nationale de la magistrature

membres

membres

membres

membres

contrôleur général de 1re classe

membre de la mission du service du contrôle général économique et financier « relations avec les acteurs économiques »

contrôleuse générale de 1re classe

membre de la mission du service du contrôle général économique et financier « industrie »

(spécialité musées)

dans le corps des conservateurs du patrimoine les conservateurs stagiaires

(spécialité archéologie)

dans le corps des conservateurs du patrimoine les conservateurs stagiaires

(spécialité archéologie)

dans le corps des conservateurs du patrimoine les conservateurs stagiaires

à faire valoir ses droits à une pension de retraite

Pouly, ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté à la direction de l'agriculture et de la forêt de la Réunion

contrôleur général de 1re classe

membre de la mission du service du contrôle général économique et financier chargée des audits généraux et du contrôle économique et financier des entreprises privées aidées

au grade de médecin en chef de réserve (3e échelon)

en vue d'occuper un emploi de médecin expert auprès de la direction centrale du service de santé des armées

dans la réserve opérationnelle

spécialiste

au grade de médecin en chef de réserve (3e échelon)

en vue d'occuper un emploi de médecin expert auprès de la direction centrale du service de santé des armées

dans la réserve opérationnelle

spécialiste

au grade de capitaine de réserve

en vue d'occuper un emploi de chercheur en épidémiologie informatique

dans la réserve opérationnelle

spécialiste

au grade de capitaine de réserve

en vue d'occuper un emploi de chercheur en épidémiologie informatique

dans la réserve opérationnelle

spécialiste

dans le corps des administrateurs civils et admis

à faire valoir ses droits à la retraite

administrateur civil hors classe, en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

président des éditions Gallimard

membres du conseil d'administration de la Bibliothèque nationale de France

au titre des personnalités du monde culturel, scientifique et économique

écrivain

membres du conseil d'administration de la Bibliothèque nationale de France

au titre des personnalités du monde culturel, scientifique et économique

directrice générale de l'Institut national d'histoire de l'art

membres du conseil d'administration de la Bibliothèque nationale de France

au titre des personnalités du monde culturel, scientifique et économique

écrivaine

membres du conseil d'administration de la Bibliothèque nationale de France

au titre des personnalités du monde culturel, scientifique et économique

à faire valoir ses droits à une pension de retraite

ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté au haras de Rodez

première substitute à l'administration centrale du ministère de la justice

du cabinet du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

conseillère technique

chef de bureau à la direction générale des entreprises

représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité

directeur des ressources humaines, groupe BNP-Paribas

membres du comité stratégique prévu par l'arrêté du

portant création de l'Institut de la gestion publique et du développement économique, modifié par l'arrêté du

personnalités qualifiées

directeur de l'Ecole nationale d'administration

membres du comité stratégique prévu par l'arrêté du

portant création de l'Institut de la gestion publique et du développement économique, modifié par l'arrêté du

personnalités qualifiées

directeur général du Centre national de la fonction publique territoriale

membres du comité stratégique prévu par l'arrêté du

portant création de l'Institut de la gestion publique et du développement économique, modifié par l'arrêté du

personnalités qualifiées

chargé de recherche au Centre national de la recherche scientifique

membres du comité stratégique prévu par l'arrêté du

portant création de l'Institut de la gestion publique et du développement économique, modifié par l'arrêté du

personnalités qualifiées

membres du Haut Conseil de la mémoire combattante

membres du Haut Conseil de la mémoire combattante

premier conseiller de chambre régionale des comptes

dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes

affecté

à la chambre régionale des comptes des Pays de la Loire

Ingénieur en chef de l'armement

directeur adjoint de l'établissement principal du service hydrographique et océanographique de la marine, dans le domaine de compétence de l'établissement

au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de seize fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du

Ingénieur général de l'armement

directeur de l'établissement principal du service hydrographique et océanographique de la marine, dans le domaine de compétence de l'établissement

au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de seize fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du

Ingénieur en chef de l'armement

chef du groupe « production, approvisionnement, distribution » de l'établissement principal du service hydrographique et océanographique de la marine, dans le domaine de compétence du groupe

au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de quarante mille euros hors taxes, passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du

Ingénieur en chef de l'armement

chef du bureau d'études océanographiques de l'établissement secondaire du service hydrographique et océanographique de la marine, dans le domaine de compétence du bureau

au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de quarante mille euros hors taxes, passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du

Ingénieur en chef de l'armement

chef de la section « géodésie-géophysique » de l'établissement principal du service hydrographique et océanographique de la marine, dans le domaine de compétence de la section

au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de quarante mille euros hors taxes, passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du

Ingénieur cadre technico-commercial

chef de la section « océanographie » de l'établissement principal du service hydrographique et océanographique de la marine, dans le domaine de compétence de la section

au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de quarante mille euros hors taxes, passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du

Ingénieur cadre technico-commercial

chef du bureau « instruments scientifiques et matériels » de l'établissement principal du service hydrographique et océanographique de la marine, dans le domaine de compétence du bureau

au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de quarante mille euros hors taxes, passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du

Ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications

chef de la section « impressions » de l'établissement principal du service hydrographique et océanographique de la marine, dans le domaine de compétence de la section

au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de quarante mille euros hors taxes, passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du

Ingénieur en chef de l'armement

chef du groupe « études » de l'établissement principal du service hydrographique et océanographique de la marine, dans le domaine de compétence du groupe

au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de quarante mille euros hors taxes, passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du

Enseigne de vaisseau

chef du bureau du service intérieur de l'établissement principal du service hydrographique et océanographique de la marine, dans le domaine de compétence du bureau

au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de quarante mille euros hors taxes, passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du

Commissaire de 1re classe de la marine

chef de la section « achats et délivrance » de l'établissement principal du service hydrographique et océanographique de la marine, dans le domaine de compétence de la section

au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de quarante mille euros hors taxes, passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du

Chef de service administratif

chef du bureau du personnel et de la comptabilité de l'établissement principal du service hydrographique et océanographique de la marine, dans le domaine de compétence du bureau

au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de quarante mille euros hors taxes, passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du