François-Robert Perche


De: Perche (François-Robert)
production agricole
Objet:
pour siéger pendant une durée de trois ans à la Commission nationale agricole de conciliation
2
représentants des salariés
Membres suppléants
Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation, des tabacs et allumettes et des services annexes (FGTA) CGT-FO
Groupe:
suppleant
désignation
11 Avril 200111/04/2001
De: Perche (François-Robert)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
3o
représentants des salariés agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation, des tabacs et allumettes, des services annexe FO-FGTA
Titulaire
Groupe:
nomination
27 Avril 199927/04/1999
De: Perche (François-Robert)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles
1
représentants des salariés agricoles
b) A titre de représentants de la Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation, des tabacs et allumettes, des services annexes (FGTA-FO)
titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
24 Septembre 199824/09/1998
De: Perche (François-Robert)
production agricole
Objet:
pour siéger pendant une durée de trois ans à la Commission nationale agricole de conciliation
2
représentants des salariés
Membres suppléants
Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation, des tabacs et allumettes et des services annexes (FGTA) CGT-FO
Groupe:
suppleant
désignation
12 Décembre 199712/12/1997
De: Perche (François-Robert)
Objet:
comme assesseurs représentant les travailleurs salariés auprès des sections agricoles de la Commission nationale technique
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Août 199614/08/1996
De: Perche (François-Robert)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
3o
représentants des salariés agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation, des tabacs et allumettes, des services annexes F.O./F.G.T.A
Titulaire
Groupe:
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Perche (François-Robert)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
II. - Au titre des salariés
Pour Force ouvrière (F.O.)
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 199623/03/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.