Commission nationale technique (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Roussignol (Jean-Joseph)
Objet:
comme assesseurs représentant les exploitants agricoles auprès des sections agricoles de la Commission nationale technique
Suppléant
Groupe:
Commission nationale technique
suppleant
JORFTEXT000000198414(source JORF)
désignation
28 Janvier 199728/01/1997
De: Dewalle (Gabriel)
Objet:
comme assesseurs représentant les exploitants agricoles auprès des sections agricoles de la Commission nationale technique
Titulaire
Groupe:
Commission nationale technique
JORFTEXT000000198414(source JORF)
désignation
28 Janvier 199728/01/1997
De: Zehler (Gérard)
Objet:
comme assesseurs représentant les travailleurs salariés auprès des sections agricoles de la Commission nationale technique
Suppléants
Groupe:
Commission nationale technique
suppleant
JORFTEXT000000378484(source JORF)
désignation
14 Août 199614/08/1996
De: Vilain (Bernard)
Objet:
comme assesseurs représentant les travailleurs salariés auprès des sections agricoles de la Commission nationale technique
Suppléants
Groupe:
Commission nationale technique
suppleant
JORFTEXT000000378484(source JORF)
désignation
14 Août 199614/08/1996
De: Perche (François-Robert)
Objet:
comme assesseurs représentant les travailleurs salariés auprès des sections agricoles de la Commission nationale technique
Suppléants
Groupe:
Commission nationale technique
suppleant
JORFTEXT000000378484(source JORF)
désignation
14 Août 199614/08/1996
De: Gérald (Madeleine)
Objet:
comme assesseurs représentant les travailleurs salariés auprès des sections agricoles de la Commission nationale technique
Suppléants
Groupe:
Commission nationale technique
suppleant
JORFTEXT000000378484(source JORF)
désignation
14 Août 199614/08/1996
De: Rocoulet (Henri)
Objet:
comme assesseurs représentant les travailleurs salariés auprès des sections agricoles de la Commission nationale technique
Titulaires
Groupe:
Commission nationale technique
JORFTEXT000000378484(source JORF)
désignation
14 Août 199614/08/1996
De: Louchet (Alain)
de La Croix (Jean)
Objet:
comme assesseurs représentant les travailleurs salariés auprès des sections agricoles de la Commission nationale technique
Titulaires
Groupe:
Commission nationale technique
JORFTEXT000000378484(source JORF)
désignation
14 Août 199614/08/1996
De: Guenez (Maurice)
Objet:
comme assesseurs représentant les travailleurs salariés auprès des sections agricoles de la Commission nationale technique
Titulaires
Groupe:
Commission nationale technique
JORFTEXT000000378484(source JORF)
désignation
14 Août 199614/08/1996
De: Ipperti (Christian)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
membre de la Commission nationale technique
mentionnée à l'article L
Groupe:
Commission nationale technique
JORFTEXT000000376635(source JORF)
désignation
10 Avril 199610/04/1996
De: Pignel (Véronique)
Objet:
comme rapporteurs auprès des sections agricoles de la Commission nationale technique
Groupe:
Commission nationale technique
JORFTEXT000000740734(source JORF)
désignation
07 Mars 199607/03/1996
De: Libert (Martine)
Objet:
comme rapporteurs auprès des sections agricoles de la Commission nationale technique
Groupe:
Commission nationale technique
JORFTEXT000000740734(source JORF)
désignation
07 Mars 199607/03/1996
De: Cuvelier (Monique)
Objet:
comme rapporteurs auprès des sections agricoles de la Commission nationale technique
Groupe:
Commission nationale technique
JORFTEXT000000740734(source JORF)
désignation
07 Mars 199607/03/1996
De: Bricout (Nicole)
Objet:
comme rapporteurs auprès des sections agricoles de la Commission nationale technique
Groupe:
Commission nationale technique
JORFTEXT000000740734(source JORF)
désignation
07 Mars 199607/03/1996
De: Lagorsse (Francis)
Objet:
médecins qualifiés près les sections agricoles de la Commission nationale technique
Groupe:
Commission nationale technique
JORFTEXT000000192486(source JORF)
nomination
07 Mars 199607/03/1996
De: Lafontaine (Eugène)
Objet:
médecins qualifiés près les sections agricoles de la Commission nationale technique
Groupe:
Commission nationale technique
JORFTEXT000000192486(source JORF)
nomination
07 Mars 199607/03/1996
De: Hiance (Jean-François)
Objet:
médecins qualifiés près les sections agricoles de la Commission nationale technique
Groupe:
Commission nationale technique
JORFTEXT000000192486(source JORF)
nomination
07 Mars 199607/03/1996
De: Harlay (Alain)
Objet:
médecins qualifiés près les sections agricoles de la Commission nationale technique
Groupe:
Commission nationale technique
JORFTEXT000000192486(source JORF)
nomination
07 Mars 199607/03/1996
De: Magda (Joël)
inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales
Objet:
membre de la Commission nationale technique
mentionnée à l'article L. 143-3 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission nationale technique
JORFTEXT000000737355(source JORF)
désignation
28 Octobre 199528/10/1995
De: Lejeune (Michel)
suppléant
Objet:
comme assesseurs près la Commission nationale technique
mentionnée à l'article L. 143-3 du code de la sécurité sociale
représentants des employeurs
Groupe:
Commission nationale technique
JORFTEXT000000724739(source JORF)
nomination
28 Janvier 199328/01/1993
De: Jallade (Philippe)
titulaire
Objet:
comme assesseurs près la Commission nationale technique
mentionnée à l'article L. 143-3 du code de la sécurité sociale
représentants des employeurs
Groupe:
Commission nationale technique
JORFTEXT000000724739(source JORF)
nomination
28 Janvier 199328/01/1993
De: Colin (Michel)
Objet:
comme assesseur près la Commission nationale technique
mentionnée à l'article L. 143.3 du code de la sécurité sociale
représentant des salariés
Groupe:
Commission nationale technique
JORFTEXT000000178419(source JORF)
nomination
28 Janvier 199328/01/1993
De: Cabasson (Bernard)
Objet:
assesseur près la Commission nationale technique
mentionnée à l'article L.143-3 du code de la sécurité sociale
représentant des salariés
Groupe:
Commission nationale technique
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000000358674(source JORF)
nomination
09 Septembre 199209/09/1992
De: Niverd (Jacques)
magistrat honoraire
Objet:
membre de la Commission nationale technique
mentionnée à l'article L.143-3 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission nationale technique
JORFTEXT000000724890(source JORF)
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Rihouet (Bernard)
suppléant
Objet:
comme assesseurs près la Commission nationale technique
mentionnée à l'article L.143-3 du code de la sécurité sociale
représentants de la Régie autonome des transports parisiens
Groupe:
Commission nationale technique
JORFTEXT000000352791(source JORF)
désignation
22 Décembre 199022/12/1990
De: Lardreau (Gisèle)
titulaire
Objet:
comme assesseurs près la Commission nationale technique
mentionnée à l'article L.143-3 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission nationale technique
JORFTEXT000000352791(source JORF)
désignation
22 Décembre 199022/12/1990
De: Noblet (André)
Objet:
comme assesseurs près la Commission nationale technique
mentionnée à l'article L. 143-3 du code de la sécurité sociale
représentants des employeurs
Groupe:
Commission nationale technique
JORFTEXT000000170025(source JORF)
désignation
30 Novembre 199030/11/1990
De: Boisselier (Jackie)
suppléants
Objet:
comme assesseurs près la Commission nationale technique
mentionnée à l'article L. 143-3 du code de la sécurité sociale
représentants des employeurs
Groupe:
Commission nationale technique
JORFTEXT000000170025(source JORF)
désignation
30 Novembre 199030/11/1990
De: Bacart (Jacques)
titulaires
Objet:
comme assesseurs près la Commission nationale technique
mentionnée à l'article L. 143-3 du code de la sécurité sociale
représentants des employeurs
Groupe:
Commission nationale technique
JORFTEXT000000170025(source JORF)
désignation
30 Novembre 199030/11/1990
De: Fauchois (Marie-Christine)
Objet:
comme assesseurs près la Commission nationale technique
mentionnée à l'article L. 143-3 du code de la sécurité sociale
représentants des employeurs
Groupe:
Commission nationale technique
JORFTEXT000000170025(source JORF)
désignation
30 Novembre 199030/11/1990
De: Mauger (Hélène)
suppléante
Objet:
comme assesseurs près la Commission nationale technique
mentionnée à l'article L. 143-3 du code de la sécurité sociale
représentantes des employeurs
Groupe:
Commission nationale technique
JORFTEXT000000352627(source JORF)
désignation
22 Novembre 199022/11/1990
De: Leroy (Marie-Hélène)
titulaires
Objet:
comme assesseurs près la Commission nationale technique
mentionnée à l'article L. 143-3 du code de la sécurité sociale
représentantes des employeurs
Groupe:
Commission nationale technique
JORFTEXT000000352627(source JORF)
désignation
22 Novembre 199022/11/1990
De: Caussin (Marie-Thérèse)
Objet:
comme assesseurs près la Commission nationale technique
mentionnée à l'article L. 143-3 du code de la sécurité sociale
représentantes des employeurs
Groupe:
Commission nationale technique
JORFTEXT000000352627(source JORF)
désignation
22 Novembre 199022/11/1990
De: Heger (Anne)
Objet:
comme assesseur suppléant, représentant des employeurs, près la Commission nationale technique
mentionnée à l'article L.143-3 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission nationale technique
suppleant
JORFTEXT000000342436(source JORF)
désignation
06 Février 199006/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.