Commission nationale technique (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Roussignol (Jean-Joseph)
Objet:
comme assesseurs représentant les exploitants agricoles auprès des sections agricoles de la Commission nationale technique
Suppléant
Groupe:
Commission nationale technique
suppleant
JORFTEXT000000198414
(source JORF)
désignation
28 Janvier 1997
28/01/1997
De:
Dewalle (Gabriel)
Objet:
comme assesseurs représentant les exploitants agricoles auprès des sections agricoles de la Commission nationale technique
Titulaire
Groupe:
Commission nationale technique
JORFTEXT000000198414
(source JORF)
désignation
28 Janvier 1997
28/01/1997
De:
Zehler (Gérard)
Objet:
comme assesseurs représentant les travailleurs salariés auprès des sections agricoles de la Commission nationale technique
Suppléants
Groupe:
Commission nationale technique
suppleant
JORFTEXT000000378484
(source JORF)
désignation
14 Août 1996
14/08/1996
De:
Vilain (Bernard)
Objet:
comme assesseurs représentant les travailleurs salariés auprès des sections agricoles de la Commission nationale technique
Suppléants
Groupe:
Commission nationale technique
suppleant
JORFTEXT000000378484
(source JORF)
désignation
14 Août 1996
14/08/1996
De:
Perche (François-Robert)
Objet:
comme assesseurs représentant les travailleurs salariés auprès des sections agricoles de la Commission nationale technique
Suppléants
Groupe:
Commission nationale technique
suppleant
JORFTEXT000000378484
(source JORF)
désignation
14 Août 1996
14/08/1996
De:
Gérald (Madeleine)
Objet:
comme assesseurs représentant les travailleurs salariés auprès des sections agricoles de la Commission nationale technique
Suppléants
Groupe:
Commission nationale technique
suppleant
JORFTEXT000000378484
(source JORF)
désignation
14 Août 1996
14/08/1996
De:
Rocoulet (Henri)
Objet:
comme assesseurs représentant les travailleurs salariés auprès des sections agricoles de la Commission nationale technique
Titulaires
Groupe:
Commission nationale technique
JORFTEXT000000378484
(source JORF)
désignation
14 Août 1996
14/08/1996
De:
Louchet (Alain)
de La Croix (Jean)
Objet:
comme assesseurs représentant les travailleurs salariés auprès des sections agricoles de la Commission nationale technique
Titulaires
Groupe:
Commission nationale technique
JORFTEXT000000378484
(source JORF)
désignation
14 Août 1996
14/08/1996
De:
Guenez (Maurice)
Objet:
comme assesseurs représentant les travailleurs salariés auprès des sections agricoles de la Commission nationale technique
Titulaires
Groupe:
Commission nationale technique
JORFTEXT000000378484
(source JORF)
désignation
14 Août 1996
14/08/1996
De:
Ipperti (Christian)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
membre de la Commission nationale technique
mentionnée à l'article L
Groupe:
Commission nationale technique
JORFTEXT000000376635
(source JORF)
désignation
10 Avril 1996
10/04/1996
De:
Pignel (Véronique)
Objet:
comme rapporteurs auprès des sections agricoles de la Commission nationale technique
Groupe:
Commission nationale technique
JORFTEXT000000740734
(source JORF)
désignation
07 Mars 1996
07/03/1996
De:
Libert (Martine)
Objet:
comme rapporteurs auprès des sections agricoles de la Commission nationale technique
Groupe:
Commission nationale technique
JORFTEXT000000740734
(source JORF)
désignation
07 Mars 1996
07/03/1996
De:
Cuvelier (Monique)
Objet:
comme rapporteurs auprès des sections agricoles de la Commission nationale technique
Groupe:
Commission nationale technique
JORFTEXT000000740734
(source JORF)
désignation
07 Mars 1996
07/03/1996
De:
Bricout (Nicole)
Objet:
comme rapporteurs auprès des sections agricoles de la Commission nationale technique
Groupe:
Commission nationale technique
JORFTEXT000000740734
(source JORF)
désignation
07 Mars 1996
07/03/1996
De:
Lagorsse (Francis)
Objet:
médecins qualifiés près les sections agricoles de la Commission nationale technique
Groupe:
Commission nationale technique
JORFTEXT000000192486
(source JORF)
nomination
07 Mars 1996
07/03/1996
De:
Lafontaine (Eugène)
Objet:
médecins qualifiés près les sections agricoles de la Commission nationale technique
Groupe:
Commission nationale technique
JORFTEXT000000192486
(source JORF)
nomination
07 Mars 1996
07/03/1996
De:
Hiance (Jean-François)
Objet:
médecins qualifiés près les sections agricoles de la Commission nationale technique
Groupe:
Commission nationale technique
JORFTEXT000000192486
(source JORF)
nomination
07 Mars 1996
07/03/1996
De:
Harlay (Alain)
Objet:
médecins qualifiés près les sections agricoles de la Commission nationale technique
Groupe:
Commission nationale technique
JORFTEXT000000192486
(source JORF)
nomination
07 Mars 1996
07/03/1996
De:
Magda (Joël)
inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales
Objet:
membre de la Commission nationale technique
mentionnée à l'article L. 143-3 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission nationale technique
JORFTEXT000000737355
(source JORF)
désignation
28 Octobre 1995
28/10/1995
De:
Lejeune (Michel)
suppléant
Objet:
comme assesseurs près la Commission nationale technique
mentionnée à l'article L. 143-3 du code de la sécurité sociale
représentants des employeurs
Groupe:
Commission nationale technique
JORFTEXT000000724739
(source JORF)
nomination
28 Janvier 1993
28/01/1993
De:
Jallade (Philippe)
titulaire
Objet:
comme assesseurs près la Commission nationale technique
mentionnée à l'article L. 143-3 du code de la sécurité sociale
représentants des employeurs
Groupe:
Commission nationale technique
JORFTEXT000000724739
(source JORF)
nomination
28 Janvier 1993
28/01/1993
De:
Colin (Michel)
Objet:
comme assesseur près la Commission nationale technique
mentionnée à l'article L. 143.3 du code de la sécurité sociale
représentant des salariés
Groupe:
Commission nationale technique
JORFTEXT000000178419
(source JORF)
nomination
28 Janvier 1993
28/01/1993
De:
Cabasson (Bernard)
Objet:
assesseur près la Commission nationale technique
mentionnée à l'article L.143-3 du code de la sécurité sociale
représentant des salariés
Groupe:
Commission nationale technique
magistrat
=
"
Assesseur
"
JORFTEXT000000358674
(source JORF)
nomination
09 Septembre 1992
09/09/1992
De:
Niverd (Jacques)
magistrat honoraire
Objet:
membre de la Commission nationale technique
mentionnée à l'article L.143-3 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission nationale technique
JORFTEXT000000724890
(source JORF)
nomination
08 Août 1992
08/08/1992
De:
Rihouet (Bernard)
suppléant
Objet:
comme assesseurs près la Commission nationale technique
mentionnée à l'article L.143-3 du code de la sécurité sociale
représentants de la Régie autonome des transports parisiens
Groupe:
Commission nationale technique
JORFTEXT000000352791
(source JORF)
désignation
22 Décembre 1990
22/12/1990
De:
Lardreau (Gisèle)
titulaire
Objet:
comme assesseurs près la Commission nationale technique
mentionnée à l'article L.143-3 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission nationale technique
JORFTEXT000000352791
(source JORF)
désignation
22 Décembre 1990
22/12/1990
De:
Noblet (André)
Objet:
comme assesseurs près la Commission nationale technique
mentionnée à l'article L. 143-3 du code de la sécurité sociale
représentants des employeurs
Groupe:
Commission nationale technique
JORFTEXT000000170025
(source JORF)
désignation
30 Novembre 1990
30/11/1990
De:
Boisselier (Jackie)
suppléants
Objet:
comme assesseurs près la Commission nationale technique
mentionnée à l'article L. 143-3 du code de la sécurité sociale
représentants des employeurs
Groupe:
Commission nationale technique
JORFTEXT000000170025
(source JORF)
désignation
30 Novembre 1990
30/11/1990
De:
Bacart (Jacques)
titulaires
Objet:
comme assesseurs près la Commission nationale technique
mentionnée à l'article L. 143-3 du code de la sécurité sociale
représentants des employeurs
Groupe:
Commission nationale technique
JORFTEXT000000170025
(source JORF)
désignation
30 Novembre 1990
30/11/1990
De:
Fauchois (Marie-Christine)
Objet:
comme assesseurs près la Commission nationale technique
mentionnée à l'article L. 143-3 du code de la sécurité sociale
représentants des employeurs
Groupe:
Commission nationale technique
JORFTEXT000000170025
(source JORF)
désignation
30 Novembre 1990
30/11/1990
De:
Mauger (Hélène)
suppléante
Objet:
comme assesseurs près la Commission nationale technique
mentionnée à l'article L. 143-3 du code de la sécurité sociale
représentantes des employeurs
Groupe:
Commission nationale technique
JORFTEXT000000352627
(source JORF)
désignation
22 Novembre 1990
22/11/1990
De:
Leroy (Marie-Hélène)
titulaires
Objet:
comme assesseurs près la Commission nationale technique
mentionnée à l'article L. 143-3 du code de la sécurité sociale
représentantes des employeurs
Groupe:
Commission nationale technique
JORFTEXT000000352627
(source JORF)
désignation
22 Novembre 1990
22/11/1990
De:
Caussin (Marie-Thérèse)
Objet:
comme assesseurs près la Commission nationale technique
mentionnée à l'article L. 143-3 du code de la sécurité sociale
représentantes des employeurs
Groupe:
Commission nationale technique
JORFTEXT000000352627
(source JORF)
désignation
22 Novembre 1990
22/11/1990
De:
Heger (Anne)
Objet:
comme assesseur suppléant, représentant des employeurs, près la Commission nationale technique
mentionnée à l'article L.143-3 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission nationale technique
suppleant
JORFTEXT000000342436
(source JORF)
désignation
06 Février 1990
06/02/1990